PRESLE
Aujourd'hui commune du canton de Montbozon, arrondissement de Vesoul.
Seigneur : Le commandeur de La Ville-Dieu. Curé : M. Gucrrin (1782). Doyenné de LuxeuH. Population: Feux, 49 ; habitants, 246; charrues. 19 : chevaux, 11 ; bd'ufs et vaches, 67.
Territoire : Fauchées de près, 75 ; journaux de champs, 359 ; ouvrées de vignes, 68 ; arpents de bois, 108.
Taux de la taille 221 1. 2 s. 11 d.
de la capitation ... 244 I.
- des vingtièmes 329 1. 8 s.
Total. . . 794 1. 10 s. 11 d. en 1789.
Recensement de 1906 : 145 hab. : 580 a.
.\nalyse du procès-verbal. Le 18 mars 1789, par devant Cl.-Franc. Laguin, de Xoroy, notaire royal : copie sans signatures. Jean-Franç. Clément et Jean-Franç. Bailly, députés. Sources : Arch. dép., C. 485 ; rôles des impositions, B. 4223.
(Voir Abbenans).
PROrSCHÈKE 295
PROISCHÈRE et LANGLE (La)
Aujourd'hui commune du canton de Faucogney, arrondissement de Lure.
Seigneur : La princesse de Bauffremont. '
Curé : Paroisse de Sainte-Marie-en-Chanois.
Population : habitants, 32 ; chevaux 15 ; b(cufs et vaches, 13.
Territoire : Fauchées de prés, 204 ; journaux de champs, 215 chenevieres, 8 journaux ; étang, 35 carpes ; arpents de bois, 144. Taux de la taille
— de la capitation .
— des vingtièmes.. .
Total..
824 1. 16 s. 8 d. en 1790.
Recensement de 1906 : 367 hab. ; 706 a.
Analj^se du procès-verbal. Le 17 mars 1789, par devant Cl.-Aim. Bourcard, notaire rojal à Sainte-Marie-de-Chanoy, signatures de J.-B. Tnaillon, J.-Fr. Jechoux, Jh. Géant, Jh. Viney, J. Gourdin, Cl. Nie. Violet, J. Pernot, Jacques Grandjean, J.-Fr. Vernier, Jh. Vernier, J. Mongenet, Bégrot, Jh. Corberand, Jh. Jechoux, Nie. Traillon, D.-F. Neardin, J'-F. Grandjean, P. Brugirard, E.-F. Volet. D.-A. Bongirard.
J.-B. Tnaillon et Desli-Franç. Ternaudey, députés.
Sources : Arch. dép., C. 485 ; rôles des impositions : B. 4223.
Le cahier n'a pu être retrouvé.
PROVENCHERE
Aujourd'hui commune du canton de Port-sur-Saône, arrondissement de Vesoul.
Seigneur : Le marquis de MoUans.
Curé : M. Bonvalet. Doj'enné de Luxeuil.
Population : Feux; 55 ; habitants, 611 ; charrues, 17 ; chevaux, 8 ; bœufs et vaches, 8.
Territoire: Fauchées de prés, 55 ; journaux de champs, 611 ; •ouvrées de vignes, 60 ; arpents de bois, 320.
Taux de la taille 258 1. 1 s. 3 d.
— de la capitation.... 291 1.
— des vingtièmes 390 1.
Total .... 939 1. 1 s. 3 d. en 1788.
29(i BAII.I.IACiK 1) AMONT
Hi'censemeut de 1900 : 2(\9 hab. ; 583.
Analyse du procès-verbal. Le 20 mars 1789, par devant J.-B. Thit'baud, notaire royal à Breurey: signatures de B. Febvre, Cl. Desport, Sim. Lagrange. Cl. Bourny, Jean Lacombe, Jean Quemont. P. Monnasson, André Lefort, J. Gaillard, Ignace Boussard, Nie. Meurat, J. Merlin, Jacques Dony, J. Boissel, Ambr. Monnet, Jean Morenne.
J.-B. Le Huguenot et Georges Viez, députés.
Sources : Arch. dép., C. 485; rôles des impositions, B. 4223, 4202.
Le cahier n'a pu être retrouvé.
PUESSANS
Aujourd'hui canton de Hougemont, arrondissement de Baumeles-Dames (Doubs .
Seigneur : Le seigneur de Mouthier-Haute-Pierre.
(Airé : Paroisse de Fluanne.
Population : Feux, 58; habitants, 261 ; charrues, 8; chevaux, 10 ; bœufs et vaches, 58.
Territoire : Fauchées de prés, 78 ; journaux de champs, 430 ; ouvrées de vignes, 517 ; arpents de bois, 241.
Taux de la taille 341 1. 12 s. 11 d.
— de la capitation.. 382 1.
— des vingtièmes... 513 1.
Total... 1.236 1. 12 s. 11 d. en 1786. Recensement de 1906 : 450 hab. ; 1.698 a.
Analyse du procès-verbal. Le 19 mars 1789, par devant Nie. Truchot, notaire royal ; copie sans signatures. Franc. Carisey et J.-Cl. Gaudy, députés. Sources : Arc6, dép., C. 487 ; rôles des impositions, B. 4223.
(Voir Abbenans.)
Ahi. 23. — Que le seigneur de Moutlîier-Hautepierre exige la dime dans la communauté et sur chaque particulier d'icelle de (|uatre-vingt un sans justifier en vertu de quel titre elle est exigible, le sieur curé d'Huanne y ayant part ; outre cela, nous
1 Ou i»7 Arch. dép.
PUESSANS 297
payons encore un boisseau de froment audit sieur curé par chaque feu et ménage, ce qui fait un double emploi ; ledit sieur curé n'ayant pas sa portion congrue, c'est au décimateur à lui faire et non pas à nous. Sa Majesté est très respectueusement suppliée de supprimer la dîme.
x\rt. 24. — Que les rentes sur les communautés dont les propriétaires n'ont pas fait renouveler leur titre depuis 40 ans, soient anéanties.
Art. 25. — Que les communautés sont vexées et ruinées par le taux des amendes multipliées à l'inlini, que les gardes généraux des maîtrises font des visites dans les bois et forêts, des rapports dans lesquelles amendes ces gardes ont part ; il arrive souvent que Ton paye deux fois pour le même délit, vu que les forestiers des communautés et les gardes des seigneurs en font aussi leur rapport ; on demande que le garde de la maîtrise soit supprimé et que les gardes des seigneurs n'aient aucune connaissance dans les bois communaux.
Art. 26. — Représentent lesdits habitants combien leur est à charge la mainmorte. Le seigneur veut le tiers du prix des ventes et la commise du fonds, si toutefois l'on s'en met en possession avant son consentement obtenu ; deux frères s'étant séparés, l'un mort sans héritiers, le seigneur procède à la vente des forêts et de ses effets; que feu le nommé Gaudy, prêtre chapelain au lieu de Montmartin, étant décédé, sa succession fut disputée par son frère, qui soutenait une option de ses pensions cléricales et que ses fonds, qui servaient d'hypothèque à sa pension n'appartenaient point audit Gaudy, prêtre, et par arrêt du Parlement de Dijon on adjugea les fonds à l'abbé Gaud}'. Le seigneur s'empara de tous les fonds de mainmorte et le frère fut condamné aux dépens.
Et que le nommé Lorret, curé à Rugnon, étant décédé, le seigneur procède à la vente de tous ses fonds et à cet effet l'on demanda que la remise des fonds dont le seigneur s'est emparé soit fait aux frères et parents et que pareille échute soit supprimée.
29S BAILLIAGE DAMONT
PURGERET
Aujourd'hui commune du canton de Combeaufontaine, arrondissement de Vesoul.
Seigneurs : Le roi, l'abbé de Cherlieu, MM. de Montrevel, de Fouchécourl, de Saint-Mauris, Foillenot.
Curé : M. Morel. Doyenné de Faverne}'.
Population : F'eux, 188 (1); habitants, 833; charrues, 83; chevaux, 27 ; bœufs et vaches, 233.
Territoire : F'auchées de prés, 389 ; journaux de champs, 1.402; ouvrées de vignes, 2.430; arpents de bois, 456.
Taux de la taille 1 .201 1. 19 s. 7 d.
— de la capitation . . . 1.362 1.
— des vingtièmes. .. . 1.830 1.
Total... • 4.393 1. 19 s. 7 d. en 1788.
Recensement de 1906 : 625 hab. ; 1.410 a.
.\nalyse du procès-verbal. Le 21 mars 1789, par devant Cl.-Nlc. Thomas, greffier de la justice domaniale; signatures de Girardot, CL-PY. Bisset, Léonard Lachassine, Gasp. Maréchal, Pierre Feuillée, Fr. Bonnot, Cl. Huot l'aîné, N. Frement, Cl. Roche, Cl. Maillard. L. Piliiot, J.-Cl. Pailliottc, F.-L Perrin, G. Disset, J.-Cl. Bourguain, Gabr. Aubry, .L Aubry, Jh. Duny, Cl. Bruylle, Cl. Bonnevaux, D. Dunand, C. Tournout, J. Grégoire, J. Monin, Léon Balfon, Legrand, ancien officier de cavalerie, P. Girare, Ant. Pichonet, B. Ponigrave, J. Pailliotte, L. Pelletier, J. Courvoisier. Cl. Bouyllait, P. Grégoire, J.-L. Aubert, Cl. Lambert, Clément, C.-Fr. Lanoire, P.-F. Chefdeville, J.-P. Aubry, Fr. Damidoz, Gabr. Achard, Cl. Maire, N. Constant, Ch. Cranponne, G. Disset, Monin, J.-B. Lanoir, J. B. Mauroux, G.-P. Bruley, P. Gallet, P. Tournon, G. Balson. Anselme Grange, Nie. Mailley, M. Arnoulx, B. Simonin. Cl. Dujardin, .L-B. Folley, C. Mailley, .I.B. Flayollet, B. Grandjean, J. Etienney, .F.-J Bruley, Perrin, Pichon, Nie. Disset, Ch. Perrin, G. Roblet, F, Mareschal, Ph.-Gaspard Aubry, C. Thomas, V. Grégoire, V. Aubry, Nie. Bisbt, Cl. -Gaspard Journet, Ch. .lobelet.
Girardot et Lachassine aîné, députés.
Sources : .\rch. dép., C. 486; rôles des impositions, B. 4223; Arch. de Vesoul. BB.
I Ou rjn Arch. dép.).
PURGERET 299
(Voir Abbenans.)
Monsieur l'abbé de Cheriieu prétend et exerce deux
•directes, l'une en franchise chargée de dîme, l'autre en mainmorte, à icelle attachés les droits de consentement, retenue, commise, tailles, amendes et la mainmorte le cas arrivant sur certains fonds et meix de territoire; la dîme sur lesdits fonds de treize l'une, cédée au sieur curé du lieu et jouant tant par lui-même que par Messieurs les Bernardins de Cheriieu ses religieux de 744 quartes de terres labourables, 17 faulx, 1 quartier de pré, 206 ouvrées de vignes, avec une vaste maison assortie de grangeages et les deux fours banaux sur Purgerot.
Messieurs de Montrevel et Ponchicourt une directe en franchise indivise, avec droit de consentement, retenue, poules sur certains meix, possède 2 faulx de prés et 22 ouvrées de vignes et des tailles.
M. Migaud, lieutenant-colonel de dragons, 19 ouvrées de vignes.
Monsieur Foillenot, conseiller au Parlement de Franche- Comté, qui prétend et exerce une directe en franchise sur certains fonds et meix avec droits de lods de cinq l'un, consentement, retenue, possède le bas la pêche des îles sur la rivière de Saône, un moulin, quatre faulx de prés, 3 quartes 1/2 de terre avec 27 ouvrées de vignes.
Monsieur Daguenet directe en franchise de même prétendue et exercice avec droits de consentement, retenue, tailles, possède 28 faux de prés, 225 quartes de terre, avec 63 ouvrées de vignes.
Messieurs les bénédictins de Faverney, 2 faux de prés, 51 ouvrées de vignes.
Messieurs les bénédictins de Morey, 156 quartes de terres, 14 faux de prés, avec un clos de 6 arpents.
Monsieur le curé de Purgerot, 64 quartes de terres, 8 faux 1/2 de prés, 2 quartes 3 coupes de chenevières, 29 ouvrées 10 coupes de vignes.
Les dames ursulinfs de Vesoul, 14 quartes de teri es avec 3 faux de prés.
300 HAILLIAGE L) AMONT
La chapelle Saint-.Ioseph. 2 faux de i)rés, 4 quartes de terres avec 4 ouvrées de vii^nes.
Le sieur curé d'Abancourt. 1/2 faux de pré avec 3 ouvrées de vignes.
Monsieur de Villervaudey une taux, 1 quartier, 12 coupes de prés.
Cette quanlié de terre et le nombre des possédants fiefs et directes sont des charges très onéreuses à une communauté ilomaniale qui ne devrait avoir (jue le roi pour soigneur; la directe qui a le plus de part à sa ruine est celle de M. le conseiller Foillenot, qui lit il y a environ 12 ans l'acquisition de la terre de Chargey, dans laquelle fut compris le fief (ju'il possède actuellement audit Purgerot, consistant en ce qui est rap- {)elé ci-devant, estimé à 30.000 livres ; dans les titres concernant ce même liefse sont trouvées les pièces d'un procès intenté en 1751 par Madame la marquise de Rozen et autres co-seigneurs, consistant à environ 200 arpents de terrain autrefois en nature de bois, qui sur l'avis de leurs conseils lavaient perdu de vue. Mondit sieur F'oillenot, qui en sa qualité trouvait d'autres moyens, le poursuivit tant en son nom qu'en celui de MM. de Montrevel, de Vermont, abbé de Cheriieu, et Saint-Mauris, abbé de la provinee, en qualité de seigneurs moyens et bas justiciers, qualité opposée aux droits de Sa Majesté; comme il en couste par sentence du bailliage de Vesoul, ((ui défend aux possédant fiefs audit Purgerot de prendre la qualité de seigneurs indéfinis audit lieu., à moins que ce ne fût en qualité d'engagistes tels qu'ils étaient alors, confirmée par arrêt du 4 septembre 1744 ; malgré le peu de droits desdits seigneurs, la place et les protections leur ont adjugé ces fonds par arrêt de 1782, et conséquemment la moyenne et basse justice, toujours au préjudice des droits du roi ; en con- •séquence ils en ont fait le partage entre eux ; un canton appelé les Aiglières est arrivé audit sieur Foillenot, et est en valeur au moins de 40.000 livres (on remarque que la vente du fief ne se porte ([u'à 30.000 livres, que non compris ce terrain M. Foillenot retire cent louis de rente, que conséquemment Madame la manjuise de Hozen, de ([ui il l'a f.cquis, n'y comptait rien,
PURGEIŒT 301
sans quoi elle n'eut pas aliéné pour ce prix; aussi n'en est-il pas parlé dans la vente) ; cela n'a pas satisfait la vengeance d'un parlementaire contre une communauté qui soutient ses droits ; malgré une reconnaissance faite par MM. de la maîtrise de Vesoul, le plaid pendant audit siège, (jui porte que dans le terrain nommé les Aiglières il n'y existe que des arbustes et bouquets jaunes, M. Foillenot a établi une justice sans aucun droit, qui a prononcé, tant contre la communauté que contre différents particuliers, en une seule année, plus de douze mille livres d'amendes (1), jointes aux frais du procès forment une somme de quinze mille livres, qu'il a fait payer sans ménagement; il paraît néanmoins qu'il eût dû être permis aux habitants de faire parcourir leur bétail dans un terrain de leur territoire en nature de pâtis, dont ils avaient joui d'un temps immémorial sans aucun empêchement et dans lequel il permettait à ses sujets de Chargey de faire champoyer le leur; le procès est pendant au Conseil de Sa Majesté, on la supplie de vouloir coopérer à la restitution d'un bois usurpé.
Monsieur l'abbé de Cherlieu, qui a eu à son lot une broussaille appelée les Grands et Petits Lieux, a suivi la marche de M. Foillenot ; il a établi une justice et pour un essai seulement il a fait prononcer pour plus de 2.000 livres d'amendes contre certains particuliers de qui le bétail était échappé dedans, ce qui est à raison de 40 livres par pièce de bétail, tant l'amende que la restitution, et ce en l'an dernier ; si tous les possédants fiefs avaient droit de justice, il y en aurait cinq, outre celle du roi, dont les piliers seraient au moins de cinq gardes; conséquemment cela donnerait du bon temps à ceux de Sa Majesté qui doit être seul seigneur dans ses domaines.
Monsieur Foillenot a outrepassé encore le dispositif de l'arrêt du Parlement qui adjuge les fonds ci-dessus, en ce que près de son moulin, dont on a parlé, et qui, suivant les reconnaissances de MM. de Cherlieu, de qui ils usent anciennement.
(Ij Chiffre presque incroyable.
302 BAU.iJAr.K d'amont
ne consiste en autre terrain cjue celui du bâtiment dudit moulin, a construit sur un communal en grangeage, raiilt à cochons (1 ), jardins, et s'en est emparé en entier, consiste en environ deux journaux, à quoi les habitants se sont seulement opposés par une simple sommation, redoutant toujours ses menaces et sa {jualité.
Outre lesdits fonds de bois adjugés aux possédants fiefs, dont on parle, ils emportent encore le bois dans les assiettes en usance daris la communauté, consistant chacune en treize arpents quatorze perches; en sorte qu'il n'y en reste pour les habitants au nombre de plus de 200 que 8 arpents et quelques perches; cela fut adjugé auxdits seigneurs par sentence de la maîtrise de Vesoul en qualité de demandeurs, confirmé par arrêt qui enjoint à cette communauté de les comprendre dans les rôles de la distribution seulement comme habitants, ce qui manifeste que dans ce temps lesdits seigneurs se départaient de toutes prétentions sur lesdits fpnds des Aiglières, Fallet, grands et petits Liens; perte d'autant plus ruineuse qu'ils servaient de parcours au bétail des cultivateurs, qui ne sont plus à même de nourrir, ce qui diminue l'engrais et la culture. Dans ce temps, ils prenaient encore la plus grande partie du marinage de leurs vignes dans le canton de Liens, qu'ils ne peuvent acheter, à raison de misère, et sont obligés de se rejeter dans les forêts du village, en sorte qu'il n'y reste presque plus de bois pour le chauffage.
Art. 3. — La rivière de Saône, Huante sur le territoire de Purgerot, est navigable, où il existe un port et bac qui devraient appartenir au roi, et possédé par M. le conseiller Foillenot à raison de son fief, pour rétribution chaque feu et ménage dudit Purgerot, veuves, pauvres et riches indistinctement paye annuellement 15 livres de pain et une gerbe de froment ; il y a une quantité de monde qui n'y passe pas une fois chaque année; on demande à ce que cela fût réduit en argent payable par les passants.
(ï) .Synonyme de tect à porcs {tectuiii, toit).
