SAINT-JULIEN

Aujourd'hui commune du canton de Vitrey, arrondissement de A^esoul.

Seigneur : Mme la comtesse de Meyi'ia.

Curé : M. Pinet. Doyenné de Traves.

Population : Feux.

Recensement de 1906 : 175 hab. ; 479 a. Sources : Arch. dép., B. 4207.

Le procès-verbal d'élection, le cahier et les renseignements statistiques font défaut.

SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE (ou en VOSGES)

Aujourd'hui chef-lieu du canton de l'arrondissement de Lure.

Seigneurs : La duchesse de Lorges, le baron de Saint-Loup.

Curé : M. Bulliard. Doyenné de Faverney.

Population : Feux, 366; habitants, 1.478; charrues, 40; chevaux, 68 ; bœufs et vaches, 468.

Territoire : Fauchées de prés, 978; journaux de champs, 1.383; arpents de bois, 1.161.

Taux de la taille 1 .310 1. 8 s. d.

— de la capitation . . . 1.471 1.

Recensement en 1906 : 3.663 hab.; 1.654 a.

Analyse du procès-verbal. Le 18 mars 1789, par devant Ch. Baudet, comme plus ancien praticien; signatures de J.-C. Gillet fils, Alexis Carrière, Ch.-.Ih. Viton, J.-C. Berlet, F.-L. Bardoz, C.-F. Dormoy, Saint-Humbert, Alexis Gentilhomme, Bendet, J.-B. Mougin, Jacques Sibiile, E. Jacquey, Franc. Malailloy, C. Hugue, Compain,

380 BAILLIAGE d'aMONT

('..-N. Tourneux, L.-P. Feulpin, C.-Fr. Deniassue, G.-F. Malaillez^ ,].-C. Jacquerez, Franc, (iérard, Noël Vatin, J.-C. Guillemet, J.-B. Fourrier. Houtterin, Vonnin, J.-C. Guillenet, Jh. Jannin, Thibaud- Viton, X. Dejoux, Séb. Détrie, Cl. Simonnin, C.-N. Euzet. Cariage, P.-H. Simonin. Cl. Laurent, P.-.l. Dormoy. G. Thirion, Ch.-J. Simonin, Houllion, Jh. Jacquerez, J. Sachet, L. Debuisson, Cl.-Ch. Hérard, J.-B. Girard, H. Deferrière, Jh. Darmoy. P. Huche, N.-F. Perney, F. Galaire, Franc, Vital, C.-F. Cachot, Doniin. Batinet, J.-B. Dormoy, Ambi'. Maillefer, Séb. Grand, Cl. Giron, Louis Grosjean, Ch.-F. Tioullet, J. Jacquerez. N. Xaquet. F. Thiirel, Fr. Vaulier. Ch. Fontaine. N. Briet, Gagnier, Paul Laley, P. Jacques, F. Ranger, Pierre Santail. Aubry, P.-J. Aubry, E. Gaule, Ant. André, Boudot, P.-N. Martinet, X. Corne, N.-F. Didier, Pierre Foreille, B. Lechapt, Et. Pierre, J. Simon, Séb.Guisard. J.-J. Defferrière, Nie. Fourrier, Franc. André, J.-F. Carrière, S. Aubry, S. Brandin, Ph.-B. Sifflet, Fayot. Alexis Constant, Bernard, Hugues Santier, Mi. Choie, J.-B. Lombard, E. Mignard, Jh. Martinez, D. Mangenot, J.-Franç. Claudin, Cl.-Ch. Dormoy, Cl. Sachot, Jh. Traillen, F. Bocherin, J. Roger, Jh. Durupt, Franc. Ferry, G, Girard, Benoît Jaquard, Guyardet, C.-F. Jendy. Michel Gault, P. Lafond. Ant. Lécrisain, Pi.-Jh. Gobert, Cl. Saget, N. Simonin. J.-B. Déport, Guill. Mongin, Jh. Paul, P.-L. Auney^ P. Hirad, J. Jacquey, Ch. Jacquey, P. Dormoy.

Jean-François Phenipin Jh. Boillon, Jh. Simonin, Et. Gaule, Et. Lavrecet, députés.

Sources : Arch. dép.. C. 505; rôles des impositions, B. 4202, 4.225.

Art. L — Que les Etats Généraux du royaume seront assemblés tous les dix ans, au même lieu et jour qu'ils auront réglé : sauf la première assemblée après celle convoquée qui se tiendra trois ans après et la seconde cinq ans après lesdites trois années.

Art. 2. — Que les Etats de la province de Franche-Comté auront lieu immédiatement après les Etats Généraux et sur le mode de ceux-ci, qu'ils se tiendront à Dole tous les trois ans, que le lieu de Saint-Loup y députera directement à raison de son ancien privilège et de sa population, que dans les membres du Tiers-Etat moitié seront tirés des campagnes et ne pourront les cours souveraines se mêler directement ni indirectement du régime administration et délibérer desdits Etats.

Art. 3. — Qu'à défaut de convocation des Etals Généraux,.