BELMONT

Aujourdluii coniniunedu canliin cl arroiidissciiicnl tic I,ux(niil.

Seigneur : M""' de Mailly.

Curé : Paroisse de Sainh'-Maiic-cn-Clianois.

Population : l-'cnx : •>. i (0: liali.. i u) : cliarrucs. i: chevaux, i : hdoufs et vaches. j4-

Terriloir(> : Fauchées de piv's. 4': journaux tic champs. loc): ouvrées de vignes, (?) ; arpents de hois. i 17.

(i) ib selon les Arch. dép. : ou îo (oaliier. arlicle nj).

. (iiS 1.

Il s. 8(1.

iii:i..M<)M i(kj

Taux de la taille . . .

— (le la capilalMiii.

— • (les viii^li("'nies .

Total :>.4«S 1. c) s. i) tl. en 1790.

l{(N'eiis(Mn(M»t (le 1 ()()() : '.90 liab.: i^to a.

Analyse du i»r()e('s-vei-I)al. [.(> 19 mars I7<S9. [)ar di^vanl Nie. (li'osdiMiiang'e, notaire royal à Melisey. — ^Signatures de l'\-.l. Dcscvaux. B. Bolïy. (].-.!. Tliomassey, J.-B. Thoniassey. Xie. Seguin. Jeanne Colas, G. Girard. Jean-.)ose[)li Bunney, Nie. Bolïy, .l.-Cl. Thomas. J.-L. Momay. — [.(luis Bofïy et l"rançois-.Iosepli Descvanx. dt^j)ut(''s.

Sourees : .Vi-eli. di']).. C. ''-98: i'()les des impositions. B. 4'' '-

(Voir Ahbenans.)

Aht. 22. Que les biens des seigneurs soient imposés en plein.

Art. 23. La chasse délendue depuis que les seigles sont en tuyaujusqu'à la fin de septembre, dans les lieux où l'on sème des graines d'automne, comme sarrasin, millet, avoine; de même que la pèche, pendant que les herbes sont pendantes dans les prés.

Art. 24. Le passage libre de provinces à autres.

Art. 25. Que les chemins publics seront entretenus par les seigneurs et chacun à sa proximité, à raison des échanges que les communautés pourront faire ensemble 1 ' >.

Art. 26. Ordonner que les coupes seront rendues détensables (sic) lorsque les rejets auront atteint l'âge de six ans, moyen d'éviter bien des amendes, et d'augme nter les pâturages.

Art. 27. Que les amendes laites sur les fonds de« communautés céderont à leur profil et non aux seigneurs.

(i) Il s'ai^il dos eh

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Aur. 28. Amendes de chasse et de caharel à modérer; l)ouv()ir dans les lieux écartés de porter et de j^arder des armes et des chiens sans billots

Akt, 29. Augmentation de sel ordinaire pour la communauté de Belmont, composée de trente leux, n'en ayant que pour (|uatre ou six leux d ménages, éloignés de deux lieues des bureaux de sel rosière (|u'on lui vend à grand I)rix.

Aur. 30. Ordonner une voie moins ruineuse pour procé- <lerà la marque et au récolement des assiettes et i\ la visite (h's bois.

.\kt. .'51. Qu'il sera procédé aux inventaires et à i'apposilion des scellés d'une manière moins dispendieuse.

AuT. 32. Abolition de tous les droits dus aux seigneurs, (pii excèdent à Belmont les impôts royaux.

Aur. 'SA. Impositions doublées depuis (piin/e ans, à remar-

(pUT.

,\ur. ;M. La petite co mmunauté de Belmont ne possède <pie peu de cliamps. d'un sol gras et gluant résistant à la charrue, de manière (ju'il faut quatre Ixculs pour conduire une charrue ; et n'ayant (jue peu de mauvais foin et si peu <prils ne peuvent nourrir les bètes qu'il faut [)0ur leurs charrues ; lescjnels fonds sont encore chargés et chacpie feu de cinq quartes d'avoine doit produire à Faucogney à deux lieues dudit Belmont, que le fermier livre lui-même dans une mesure qu'il fournit à son gré ; et encore ledit Belmont doit encore livrer huit ([uartes et demie de seigle et sept livres ((uinze sols en monnaie, et même les gens qui ont abandonné leurs biens à leurs enfants à raison (pie les feux et ménages s'augmentent; on doit livrer les cin(i (juartes d'avoine, ou on saisit et ou l'on plaide et on se ruine avec les lermiers.

(Chaque feu et ménage sont encore alVectés de deux corvées et d'une poule ([u'ils croient ne pas devoir, mais qu'ils

i!i:i.(»\( Il \Mi' 171

{)aienl par craiiUc des jjiocrs. (lu'ils doivenl à cIkkiuc seigneur.

Akt. .')."). Les treille l'eux n'ont du bois (jue pour six, le reste envahi par le seigneur, qui en jouit en toute propriété en vertu d'un arrêt prévisionnel intervenu au Grand Conseil ily a nombre d'années, ensuite d'un [)roeès intenté depuis quatre-vingt sept ans, sans avoir le pouvoir de le Taire terminer; dans lesquels ils ont droit de parcours, mais ils n'en peuvent user à raison que ces bois sont toujours en coupe et rarement rendus défensables. De même et parla justice du même seigneur qu'il gagne encore les amendes auxquelles les bestiaux sont toujours exposés, et très souvent surpris en délit.

AiiT. 36. Que la communauté de Belniont n'ayant presque point de pâturages, voit encore les communes voisines lui pâturer ses bois de même que ses autres terres.

BELONOHAMPS

Aujounihiu commune du canton de Mclisoy. arrond' de Lurc. Seigneurs : Le chevalier Je Magiioncuurt. M'"" de Mailly. 'SI'"" de Baufïremont.

Curé : Paroisse de Teniuay.

Population : Feux : 8 ; hab. iîoç) : diai-rues. 8 ; chevaux. '' : bœufs et vaches. 1 10.

Territoire : Fauchées de prés, 8.'i ; journaux de cliamps. (S."): ouvrées de vignes. ?: arpents de bois. 11 T) (0.

Taux de la taille 178 1. 1 4 s. .") d.

— de la capitation . . . 229 1. i5 s. 4 d. des vingtièmes •:>.(),■) 1. - s.

Total . . . 67;') 1. 16 s- 9 d. (I)

i) Total : 675 1. i5 s. 6 d. 011 1790.

IJ'.Ï IJAIMJ \(;i-: D AMONT

Recensement de 1906 : 35o hab. 701 a. Souices : Arcli. de Vesoul. BB.

Le procès-verbal d'assemblée et le cabier de celte coinconimunaulé n'ont pu être retrouvés.