BELVERNE

Aiijoiir.l liai c'MMMUini' du eanloii d"II<''i'iciMul. arroiidissenieiU d.' Ijiiv.

Sei^^'iKMir : \,r itriiicc de Mdnilxdi.iid.

(^uré iV)

Population (V)

Teniloire ?)

ll(«.-Mis,-,in'i.l dr i(,o(; : 17,5 liai..: (û ."i a.

Le procès-verbal d'assemblée et le cabiei- de celle coiumuiiaulé n'onl pu être retrouvés.

BESA.NCEÎTOT (LE) et LE MOULINEY

Aujoiinriiiii d("|) Ml I UH-cs de la coniiminr de Biliiaiiie. canton de Sanlx. arnindissi'im'ul de Lure (Voir Bilhaincv).

Analyse du proi-ès-verl)al. I^e 17 mars 1789. j)ar devant Claudel'rnneois Froissardev. notain^ royal à Corravillers. Sig-natures de .I.-.I. Tisserand, Pierre Gillot. O.-B. C.illot. Pierre Meurey. Jos. (;ill(»l. .l.-K. Gillot. Cl. Gillot. Mi.liu >•/>. Joseph Colin, Georges Colin: Pi(M IV Gillot r[ Jean Morin. .l>|>utés.

Sources : Arcli. dcp. B. 4'i i-

(Voir Abbenaiis. )

AuT.2(). Les Bernardins de Bilbaine, descpiels les babilants de Mouliney sont justiciables, vexent tellement ces derniers

r,i:sA.\(:i:N(tr (i.i;) ei m- M<>ir,iM:v i -!>

qui leur suscitent dilVérents procès, lesquels lesdits liabilanls ne sont pas en état (de) soutenir, à cause de leur {)auvreté et de l'indigence où ces moines les réduisent, et lesdits habitants sont obligés de souscrire à tout ce qu'ils demandent. Ils refusent même de donner auxdits habitants les bois nécessaires pour les réparations de leurs maisons et harnais, (|uoiqu'ils y soient tenus par titre sous la date du mois de janvier 1097.

Art. 21. Les mêmes Bernardins ont fait de si grandes anticipations sur le territoire des suppliants qu'ils leur ont usurpé les trois quarts de leur territoire ; ils supplient Sa Majesté d'en ordonner la restitution.

Art. 22. L'abbé de Bithaine accense à perpétuité à deux particuliers de Besancenot un terrain assez considérable par acte sous date de KiHô. moyennant une dîme de dix gerbes l'une des graines qui se lient, plus de leur délivrer une quarte de froment et une de pois : mais les moines de Bithaine ont fait différents procès à ces pauvres censitaires, (|ui n'ont j)u frayer aux frais immenses où ils les plongeaient, qu'ils ont été forcés de traiter avec ces religieux moyennant une dîme de six gerbes l'une de toutes les espèces de graines qui se sèment ; on demande à ce que cette dîme soit supprimée ou abolie.

Art. 23. Les mêmes religieux doivent aux censitaires de Besancenot du bois pour leurs usages et pour les réparations de leurs maisons et harnais. Sa Majesté est suppliée d'ordonner aux Etats de la province de faire exécuter les titres de toutes parties.

Art. 26. Lesdits religieux ont un volier si nombreux qu'ils dévastent leurs semailles; les suppliants demandent h ce qu'il soit ordonné de les enfermer dans les saisons convenables, sinon (ju'il leur soit permis de les tuer.

riAi 1,1.1 a»;k I) AMONi

BESNANS tilios BESMANS

Anjourd liiii (•oiiiiiiuiic du eaiiloii de Moullxjzoïi. nrrt di' Vcsoul.

Sfiji^iKMirs : \.> vA\ir'u'\\\ do Siiiiil-Vincciil do Bosaiiodii.

Ciuv: .l.'aii-l>i.MT.' Vi.illiii.

Population : Fciix^. nS : lialiit iiil^. 170: fliari-iios. () : chevaux. 8 ; bœufs et vaclirs. 4 >•

Tcrriloirc : Fauclii'O.s do prés. <S,") : journaux <\c clianips. 420 : ouvn''os d(^ viii^nos. '^'^•. arpoiUs do l)ois. i •.>.(!.

Taux (h- la laillo ?-?.(i 1. :> s. 4 d.

— do la capilalioii. . . ••'•î)->- 1- •<) «•

— dos viu'^-lioMK^s . . . 'XM^\. 10 s. 4 <^'-

Tolal . . . s:.(i 1. () s. S d. (I) KoconsiMUonl do 1 j,)o(i : ^)~ liai».. ■>{.)[ a.

Aualys.' du pi-oros-v.M-hal' 1.- iS mirs 1789, ohoz Nio. lîas. (^li pi'('«soii('o d(^ X. lîi'forl. uiilair.- r.iyal. — Copio sans si<,nialui-os. -Nie. lîas ol Ciiill. Cousin, dopulôs.

Siiiircos : .Vi-cli. d(''p.. C. '})■): r-Mos dos iinpnsilidiis, B. \-?Ar>:

(Voir AI)l)on;uis.)

BETAUCOURT

Aujoiird'liui coiuniiino du ranloii do .lussov. an't i\o Vosoul. Soi^MKMir: j.al.l.- ^^' Cliorli.Mi.

(]ur('> : lloull(»l. vioaii'o. — Paroisso de Conilroi-ourl. l'o|)ulalion : I'\mix. 100 (-4): liahilauls, 4'>9 ! cliarruos, \.\\ c vaux. 87: ixLMiîs ol vaches. 280.

(i) Total : 855 1. <) s. 8 d. on 1790. (•2) Ou 102 (Arch. dép.).

lîiciArcoriîT

Torritoiro: FaucIi(''OS (!(' pivs. 3i i ; journaux do ehaiii]ts. ()•>. \ : ouvrocs (le vio;nos. .'^;')0 : arpoiils do bois, aua ('). Taux (.!<• la laillc .... ; i 7 1. i ç) s. •'. d.

— de la capilalioii. . 710 1. u) s. 'j d.

— des viiig-tiènios . . 1086 I. 16 s. 4 J-

Total . . . •'.."il,') 1. i4 s. 8 d. i-i).

RtHMMiseiiKMiL d(^ i^oi) : ,')<> 4 liai). : 717 a.

f.o ■>.() mars 1 7S1). |tai' dcvaiil Aiilninc-Pliilipix» Aiiiicj^niii. notaire l'oyal à Jusscy. n'-sidauL à llaiiicourl (liil('-anc(^s . — ("opic sans sigiialures.

Le |)i'(K-ès-V('rltal d'cdoclion fail d('faut.

Sitiircos : Arcli. dcp.. (1. '[)()'. i't')lt's des iniposilions, B. 4"-'-' '•

(Voir Al)i)enaiis.)

Art. 10 Les habitants de cette communauté sont sous la directe du seigneur-abbé de Charlieu et se trouvent sous la tyrannie d'un agent qu'il a commis sur sa terre pour écraser ses sujets. Il est porté sur les terriers dudit abbé que tout particulier n'a jamais payé la dîme que des quatre espèces de grains ci-après, tant blé, seigle, avoine et lèves ; le dit seigneur, depuis peu, nous a suscité un procès qui a été jugé en chambre par faveur pour nous faire dimer l'orge; il exige de plus et toujours injustement la dîme de vin, de chanvre, de lin, de navette, de pommes de terre, et même de foin dans de certains héritages, ne devant lesdits habitants que la treizième gerbe des quatre espèces de grains premièrement rappelées; empêchant de ne rien emplanter de quels légumes que ce soient dans les sombres < >».

(i) Voir à l'arlicle 23" des doléances, les diverses variantes.

(2) 2.610 i. i6 s. 6 d. en 1789.

(3) Les procès au sujet de la dîme du lurquie (maïs) et des pommes de terre ou autres cultures nouvelles étaient alors assez fréquents.

Les sombres ou somars sont des I erres restées en friche après la récolle des blés.