OUÏS
i) Total : 66i 1, -i s. 10 d. en 1779.
AiioNcoiiîT Hy
<loy. Claude Goi-doy. Fraiirois Maillard, Jean Klirnncy. .1. Collici-. Louis Doulieii. — François Laillet et Louis Beaudoy. dôputrs.
Sources : An-ii. drp.. C -).->. : llôlcs des impdsilidiis. iî. ^oAr>..
Aboncourt (François Laillet et Louis Baudey députés)' demande (i) que le Hoi soit reconnu seul seigneur haut justicier du village, contrairement à un arrêt du Parlement en laveur de l'avocat Guy : « il fait depuis ce temps exercer une justice vexante ; en ce qu'ils ont depuis environ douze ans essuyé pour plus de dix mille livres d'amende, qu'û a des officiers de justice vendus à ses intérêts, qui ne reçoivent aucun moyen de défense de la part de ses malheureuses victimes, qu'il a des gardes qui, au lieu de veiller à la con-servation de leurs bois journellement les dégradent, mesmes quelquefois de ses officiers de justice. » Aboncourt demande (x) la suppression du billot au col des cliiens « excepté dans le temps de la maturité des raisins, et qu'ils ne soient dans le cas de l'amande que lorsqu'ils seront trouvés appuyant ces chiens dans la poursuitedu gibier.» — (xii) « Que le sel qui est de nécessité première soit accordé en quantité suffisante à tous les sujets du royaume sans distinction d'âge i '■> > ». — Le village demande encore (xiv) l'obligation pour tous les seigneurs de représenter leurs titres et terriers par devant les Etats provinciaux ; (xv) la liberté du commerce dans l'intérieur du royaume ; (xvi) la liberté de faire les corvées des grands chemins ou de les payer; (xvii) la suppression des gardes-haras (''). (Le reste comme au cahier d'Abbenans)
(i) Mêmes idées que dans le cahier d'Abbenans. f (2J On sait que la Franche-Comté était province de salines.
(5) Les passages guillemetés sont toujours empruntés an texte d'un cahier.
BAILLIAfJE D AMON'I
ACCOLANS
Etat en i-jSS:
Aujoiinlliui commune du caMlitndf lIslr-sur-lo-Douhs D(jubs .
Soigneur : M. Ceiiet.
Curt' : M. Javaux. — Doyciuié do Rougonionl.
Popidation : 65 feux, 170 liabitants. 9.6 charrues. lii chevaux. i4o l)a'u[s et vaches.
Territoire: i4 fauchées (h' |)r(''s : 961 jouiiiaux d(^ chauips : ■>4 ouviv(;s de vignes : 1 10 ar|)ents de bois. Taux (h' la taille '. i.i 1.
— de la caj)ilatit)ii. . . 'J-So 1. i(is.
— des vingtièuu'S . . , ^l'i 1.
Total . . . 81.1 1. 16 s. eu 1 78S > • .
Recensement de 1906 : 180 liab. ; •> 1 7 a.
Analyse du procès-verbal. Le 1 7 mars 1 789. chez Jean-Pierre Pelletier, par devant Claude Morel. notaire à Courchaton ; copie sans signatures. — Pierre Donzi'" et Pierre-Joseph Bondenet. députés.
Sources: Arch. dep.. C. '7.'): rôle des impositions. B. 4''-oo., B. 6955. Déclarations de ])in|)rietes ,1749 •
Le cahier est surtout complet jiour les réformes é-conomicpies.
Accollans demande (iv) une loi autorisant le prêt à jour au denier vingt, — (ix) la suppression des maisons religieuses non rentées (ou qu'elles soient rentées) ; (x) « établissement d'une caisse ecclésiastique formée par la suppression des bénéfices simples et de la nomination ecclésiastique et par la réunion du tiers des revenus des bénéfices à commande, lesquels revenus serviront : 1° pour l'entretien des cures ; 2° pour le supplément des portions congrues ; 3° pour le soulagement des pauvres ; 4° pour l'enseignement de la jeunesse de la
(i) Tot;il : 229 1. 7 ^i. i d. on 1780.
ACCOI.ANS 71
campagne; 0° enfin que ladite caisse soit administrée par les Etats de la province; » — fxiii) « établissement de nouvelles cures dans tout le royaume dans les lieux où il y a au moins trois cents personnes ; » — (xv) « suppression des pensions dont l'Etat est grevé, et qui n'ont pas été méritées, et celles qui sont excessives et méritées réduites ; » permis aux communautés de marchander les portions de routes qui tombent à leur charge; — (xvii) le rétablissement des chemins de village et autres ; — ^xix) la suppression des menues dîmes, inconnues, insolites dans la province, et notamment celle de turquie<^) supprimée; — (xx) établissement de manufactures dans la province ; — (xxvi) réforme ou suppression de l'administration des maîtrises ; — (xxviii) « les redevances dues au seigneur ayant été considérablement augmentées dans les nouveaux terriers faits dans les siècles d'ignorance, sa possession ne devra pas suffire pour obliger de les payer; il serait de la justice que les seigneurs soient obligés de prouver qu'ils les ont justement acquis par des concessions équivalentes ; il est indigne que les seigneurs fassent payer des quartes de fourg pour avoir le droit de faire du pain, s'ils n'ont rien donné aux communautés ».
Le village demande en outre le droit de tuer les bêtes fauves ; (xxix) — (xxx) « au cas (où) dans la crise actuelle on serait obligé d'établir des impôts, on désirerait que les Etats généraux les établissent sur les objets de luxe, les carrosses, les chevaux de carrosse et de scel, les laquais, en exceptant ceux qui conviennent à chaque état, les chiens de chasse, etc. Si le bœuf du laboureur qui rompt le gazon pour faire venir le blé est imposé, pourquoy les chevaux qui traînent l'homme aisé et les chiens qui ravagent ses moissons ne le seraient-ils pas?... » (Le reste comme au cahier d'Abbenans)
ri) Mais.
IiAII.I,l.\(;K I) AMONT
ADELANS
Année 1-80.
Aujoui-dliui conimuno du caiiloii de F^urr.
Soig-nciir : M. Moiulioux.
Clin'' : M. Meusy, vicaire.
Population: 64 feux: 7.97 liahil. : •,',,') chairucs : S cliovaux : •>.87 Ijœufs el vaches.
Territoire: i48 fauclices de j)res : lu.». journaux de cliani|)s : '.<()■>. ouvrées de vignes : '.tSo arpents de hois [indivis avec Avers ? . Taux de la laillc \-o I.
— d<' la cai.itation. . . aM\ 1.
— des vinutiènies . . . -•*(> 1.
Tolal. . . I .;..(i I. en 17801:.
RecenscuHMil de i()o(): •>():) liait. : 1.040 a.
Analyse du procrs-vciital. Le 'O mars 1789. pai' devant Claude- .losepli Groi)('rt. notaire royal à Quers : sijLrnalures de Beauroz. J.-F. Mouclioux. C.-K. D.''<rranel.anip. A. Birsson. .I.-C. Girar- .lin. C.d>. ,l..ranl. C.-B. D(>ora,u-lianip. C.-F. Boley. Cl.-B. Dé<?ranehanip. .].-(',. Bol. -y. .I.-C. Boley. Valentin Valot. P. Lordie. .I.-J. Vuillauine. D. I'\dix. K.-C. l).\nranclianip. .1. Mouelioux. V. Boley. C-T). Déo-ranclianii). Simon Costin. C.-B. LMrdi( r. ,I.-P. Dé^ranciianip. Valentin Billet. — .losepli Mou. houx. av..<at en parlein.Mil el Val.Mitiu Boley. 1.^ j.'une. iah.tui'eur. .j.'put.'s.
Sources: .Vrcli. \\(^\^.. C. :'.;.) : r.Me-; des inip.tsiti.ms et B. 4''-f>9-
Adelans demande (Art. x\) rt4ai)lissement de cures dans les villages qui en sont dépourvus, pour décharger les communautés qui doivent entretenir deux églises...
Addition marginale : Les habitants d'Adelans en particulier sont plus que fondés à demander l'exécution de cet
(i) Total : 17;.. !. en i78(>.
article : 1° ils sont opprimés par les grandes dépenses que leur coûte l'entretien de deux églises ; 2° du moment qu'il y a une grande église à Adelans, fort ancienne, bâtie solidement, bien ornée, avec un beau clocher, belles cloches, un grand cimetière, que les habitants d'Adelans sont desservis dans leur église, pourquoi les obliger à entretenir l'église de Dambenois de laquelle ils ne se servent pas ? 3" Les mauvais temps ont souvent empêché le sieur curé de Dambenois de venir à Adelans apporter les secours spirituels aux vieillards et aux malades ; 4° le sieur curé de Dambenois tire plus de 800 livres du village d'Adelans pour les desservir, savoir 300 livres en argent, des héritages, qualifiés fonds de cure, qu'il amodie 300 livres ; il a encore d'autres champs et des prés pour nourrir deux vaches et un cheval ; il a une dîme de 28 gerbes l'une sur toutes sortes de graines qui se sèment dans deux cantons, dont l'un contient plus de 1500 quartes et l'autre plus de 300 ; enfin deux gerbes de blé par feu et ménage outre le casuel ; et tous ces objets sont plus que suffisants pour faire vivre un curé ou vicaire en chef qui serait fixé à Adelans ; 5° nonobstant ce retranchement qu'on fera au sieur curé de Dambenois, il lui restera encore assez pour vivre très honnêtement au moyen des revenus, droits en argent, en graines sèches et les dîmes qu'il perçoit dans le surplus de sa paroisse. — Enfin les habitants d'Adelans observent qu'il n'y a qu'environ huit ans qu'on les oblige aux réparations de l'église de Dambenois ; que les anciens curés dudit lieu ne tiraient que 75 livres pour la desserte d'Adelans ; que le curé actuel s'est soumis à ce taux pendant plus de vingt ans ; qu'il a reconnu que c'est vraiment une église qui est érigée à Adelans, puisqu'il l'a qualifiée telle dans la prise de possession qu'il en a fait. (Le reste comme au cahier d'Abbenans).
• i'iv>. :>
~ : jijiiniaux
•|»<'ll|S (l(
linis. ()9.
ADRISANS et CUSE
AujoiinJ luii (•oiiiimiiic du caiiloii <1p Rouyemont. arr* (J(? Baiini<'les-Damos D<>;ibs .
Seigneurs: Le princ<> do Muulhi-liard : M. de La Koclielle.
Curé : parois.se de Cuse.
Population : Feux. v.B : liahilaiits. 1 ;')') : rliarrufvs. 7 : chevaux. 8 : bœufs cl vaches. (S\.
Territoire: Faiichi'cs de pn'>. .^ : journaux de cliaiups, 168: ouvr.''(>s de vii,''U('s. ■>.(>; Taux d,' la (aille. .
— de la capilatio
— des viii^^lièiues
Tulal . . . .")99 1. 4' !*• l'-d.'i).
Recenseniciil de 1906: 4î*-4 \^^\'>- '• 64'*' «i-
Analyse du pincès-verlial. Le 19 mars 1789. par devant Jacques IBiiutniux. ju-ocureur ilnniee de la justice et baronnie de Cuze et Adrisans. seul ollicier [)résent : signatures de Hugues Buffet. N. Guilleniin. A. (".ucnot, Lécuiard Triboulet. .Joseph Vielle. Claude- François Vielle. Girard Cabus. Nicolas Guey. Pierre-François Girard. Antoine Beaudey. Pierre-François Deray. — .L-B. Pereur et l^iei're-Fraiii'ois Girard, depiiti-s.
Sources: Arcli. dép.. C. ■>.74 : Rôles des impositions. B. 4''-09- 5366. Inventaires de production, («tats des frais et pièces déj»)sées au bailliage.
Ce cahier demande (art. 1(3) « qu'il y ait dans toute l'étendue du royaume unitormité de poids et de mesure ».
Art. 22. — Que l'adjudication de chemins publics sera supprimée ; qu'ils seront faits en nature.
(• 1 1 Tolal : (H)t I.
All.l.l'VANS
AILLEVANS
Aujourd'liui coiuiiiuuc du (■.imIou de \ illcr.sexcd. arr' de Lure.
Seiu-ncur : Le Chapitre de Dole.
Curé : paroisse de Moiniay.
Population: Feux, 60; habilaids. (iyo : cliarrucs, ■)6 : chevaux, 40 ; bœufs et vaches, i-'>..
Territoire : Fauchées de prés. 161 ; journaux de chani{)s, ~^:>. ; ouvrées de vignes, 33 ; arpents de bois, :>.oi. Taux de la taille 607 1. i5s.
— de la capilation. . . 6841-
— des vingtièmes ... 9191-
Total . . . y. .^10 1. i5 s. (0.
Recensenienl de 1906 : 29,3 hab. ; 078 a.
Analyse du procès-verbal. Le 16 mars 1789, par devant Claude- Antoine Drouhet. notaire royal à Villersexel : copie sans signatures. — Charles Renaud et J.-B. Elion. di'putés.
Sources : Arch. dép.. C. '.i-j : rôles des impositions.
Les habitants d'Aillevans observent en particulier et en ce qui peut les concerner :
1" Que leur fidélité et leur attachement pour leur souverain sont sans borne et qu'ils sont prest de faire le sacrifice entier de leurs biens et de leur fortune pour le bien de l'Etat.
2° Ils observent que leur territoire est très circonscrit, limité par la rivière de l'Oignon (^) qui cause par le débordement des eaux des ravages considérables et la ruine de leurs pâturages ainsi que de différents héritages.
3° Que le village d'Aillevans est dépourvu de tous revenus communaux.
(i) Total : 7ii 1. 4 .>. 8 cl. .-ii 1777. (•2) La forme ancienne est Loui^non.
7^ |{AII.MA<;i: DAMOXT
4° Qu'ils ont quatre seigneurs sans cesse occupés de sucer leur sang, notamment le chapitre de Dole qui a obtenu la réunion du monastère de Marasl et de ses revenus, que ces derniers seigneurs y possèdent en fiel" des usines et moulins bannal, qu'ils amodient annuellement près de 2.000 francs.
5° Que le village d Aillevans fait en partie une portion des domaines du Roy engagés, devant à l'engagiste une censé annuelle, qu'ils doivent en outre une livraison d'une voiture de bois par chaque particulier ayant traint et jouissant de la franchise de Sa Majesté, laquelle voiture ils sont obligés de conduire hors leur territoire, pour quoy lesdits habitans ont expressément chargés leurs députés de demander que dans le cahier général des doléances dudit bailliage de Vesoul, il fut demandé à Sa Majesté d'abolir toutes servitudes, corvées et charrois (jue ses sujets pourraient être obligés de faire hors leur village et territoire.
6" Les habitans dudit lieu d'Aillevans ont observé que par une contradiction chocjuante plusieurs d'entre eux sont sujets d'un seigneur et sujets encore d'un autre par les redevances seigneuriales et corvées qu'ils doivent à l'un en qualité de francs et à l'autre en (jualilé de mainmortables, et même qu'en cette dernière ({ualité ils sont sujets de deux seigneurs, que les fonds des uns et des autres seigneurs sont tellement compliqués dans le territoire que par les reconnaissances nouvelles que l'un d'eux vient de demander depuis peu, l'on reconnaît facilement qu'il ne cherche qu'à empiéter sur la directe de l'autre, que ce dernier ne veut dire mot, et qu'ainsi les sujets, faute d'appui, se trouvent obligés de reconnaître au profit du premier demandeur des héritages francs ou en toute autre condition.
Enfin les habitants d'Aillevans observent et demandent que tous droits seigneuriaux qui attouchent encore au gouvernement féodal soient abolis, ainsi la taille, ainsi les droits
de guel et garde et port de lettres, ainsi le droil d'indire(i) aide, soient supprimés, et Sa Majesté sera suppliée de relever ses sujets de tous traités (ju'ils ont pu faire à cet égard.
Et en ce qui concerne l'ordonnance des eaux et Ibrèts et la réserve du (juart des bois, ils observent que les babitans des campagnes soufTrent excessivement de la difficulté el des frais qu'ils sont obligés de faire pour la vente de leurs quarts en réserve, qui dépérissent sur pied faute d'être coupés plus souvent, que d'autre part les frais de la maîtrise pour marque et délivrance d'assiette les cbargent d'autant plus que les officiers des lieux pourroient faire à moindre frais tout ce qui peut être fait par ceux de la maîtrise.
En ce qui concerne les redevances seigneuriales, les habilans d'x\illevans observent que les corvées et charrois qu'ils sont tenus de faire en grand nombre les chargent au point que les plus beaux jours des semailles et moissons sont toujours pour le seigneur, pour ne laisser au pauvre laboureur que les mauvais temps.
Aux articles cy dessus lesd. babitans ont ajouté que les deux tiers de leur territoire sont sujets au droit de lods en cas de vente au quart denier de telle sorte que par la fréquence des mutations les seigneurs tous les soixante ans au plus recueillent la valeur entière des héritages de leurs sujets.
(16 mars 1789. — Coté par Claude-Antoine Drouhot, notaire à Villersexel, Charles Regnaud et Jean-Baptiste Elion, députés).
(i) Etablir.
J» HAII.MACr, I) AMONÏ
AILLEVILLERS et LYAUMONT
Aujoui'dliui (•(iiimniiH' du caiiluii de Sl-Ijuip. ;iirt de Lure.
Seigneurs: MM. «le Sl-Ri'my. Hcmioii de Ma^iioiu-durl.
Curé : M. Pai-isol. — Doyenne de F.iveniey.
Population avec La Vaivrc : Feux. 2-0 : habitants, 1^.)-: charrues, 82 : chevaux, -i'.] ; bœufs et vaches. -8,'). — En i j8o. 1 4o feux ])Our AilIeviHers seul.
Territoire: Fauchées de |»r<''s. (^~i): jimniaux de chainiis. i -(io : arpents de bois. ■>.8>..
Taux de la taille, de la capitation et des vingtièmes: ~.\- 1. i s 6d. en 1788.
Kecensement de 1906: ■>.Hl\:>. hab. : ;).(i;)o a.
Analyse du procès-verbal. Le ■>..) mai 1789. j)ar devant Jean- Edme Girardot. notaire à Fontaine, bourgeois de Luxeuil : copie sans signatures. — Nicolas Doillon et Nicolas Garret, (h'pulés.
Sources : Arcb. de|».. (!. ■.>.7i : rtMes des impositions. B. 4-09 lie détail man(pie .
Art. 23. — Que la liberté du coniinerce soit permise dans tout le royaume.
AILLONCOURT
Seigneur: Lablx' de Luxeuil.
Curé : (^)
Population: P'eux. 70: habitants. ■') \~ : ehai-rues. ,)7 : chevaux. 16: bœufs et vaches. ■>.-{).
Territoire : Fauchées de prés. 197 ; journaux de champs (jj irïi : ouvrées de vignes. 84^ : arpents de bois. 47 •• Taux de la taille 584 1- 8 s. 4 d.
— de la caj)itation. . . 66-1 1. 4 s.
— des vingtièmes . . . 888 1.
Total . . . ^.1.^41. lis. 4*1-1'" '7*^7 -•
(i) Mesure de Luxeuil.
{•2) Total: 620 1. 7 s. 9 d. en 1777.
AINVKI.I.i: -q
l{cc('iis(MtK'iit (le ic)c)(i: X\i liai). : cju) ii.
Analyse du procès-verbal. Le i- mars 1789. pai- devant François Boilcan, notaire royal à St-Sauveur: siy-natui'es de Pli. Cliappuis, Eusèbe Loyson, Jacques Harmand. P. Clément. Etienne Pariset. Jacques Thevenot. L-CA. Tlievenot. P.-L. Aiihry. P. Guionie. Jean Gro.sjean, Philihcrl AiiUry. Antoine Thevenid. Pierre Chappuis, J.-C. Chappuis. Cl. Grosjean. Eusèbe Poisson. C.-F. Ilarmand, J. Cbapuis. Frariçois Harmand. J. Prost. — Claude- Antoine Decliamlienoit cl Joseph Chapjxiis. d{''|)ulés.
Sources : Arcdi. dép., C. ■>.-- : rôles des impositions, B. i^.o^. Le ealiicr n'a pu être retrouvé.
AINVELLE
Aujourd'hui commune du canton de St-Loup. arrt de Lure.
Seigneur : L'ablx' de Luxeuil.
Cun- : M. (^harpillet. — Doyenné de Faverney.
Population: Feux. (S6 : habitants, 33^: charrues. 19: chevaux, il : Ijœufs et vaches, iio.
Territoire : Fauchées de prés. 228 ; journaux de champs, 078 arpents de bois. 399 îi).
Taux de la taille 474 1- 4 !^- ■'- d.
— de la capitation. . . .")36 1.
— des vingtièmes . . . 720 1. 10 s. 9 d.
Total . . . 1.730 1. i4 s. II d. en 1 788 (2).
Recensement de 1906 : 286 liab.. 67!) a.
Analyse du procès-verbal. Le 17 mars 1789, j)ar devant Jean- Nicolas Grosjean. notaire royal à Saint-Loup ; copie sans signatures. — Pierre Pouthier et Pierre-Joseph Détrie, députés.
Sources: Arch. dép.. C. 278 : rôles des impositions. B. 4202. Art. 6, — « Suppression de la mendicité ».
(i) Mesure : 4^2 perches.
(2) Total: 471 1. en 1773.
li\ILLIA(;K D AMONT
Art. 25. — « Que les barrières soient reculées jusqu'à l'étranger pour que le commerce soit libre ».
AISEY
Aiiioiinriiiii (•oiiiimiiii' du canlim de .Insscy. arrt de Vesiml. Seigneurs : MM. Iliiinld<.t d liinnlicit. Curé : M. P. N'cidun. — Duvciuié de Favernev. Rcccnseuii'Ml de !()<)(> : >Ai.\ liai). : j8o a.
(Les rciiscij^'iicnKMits stalisticjues. le '-allier cl je |ti-(icès-vcrlial d'élecliiiii ii'(»iit |)ii rli'i' retrouvés .
ALAINCOURT (alias Halaincourti
Aujoiwdhui couiiMUiic du ranton île N'auvillcrs. arrondissement de Lure.
Seig-neur : Le roi.
Curé: M. Willey. — Doyenne de Faverney.
Poindaliou : Feux. 4': liai)itanls. i.)i : charrues, i j : chevaux. I').: bo?ul"s et vaches. i()<S.
Tei-riloire : Fauchées de |ires. l'.'t : journaux de chaïujis. 4.^4 '• arpents de hois. Mju.
Taux de la taille k-S I. ■>. s. (i d.
— de la capitation. . . :5o(S 1.
— des ving-tièines . . . 4'-^l-
Total. . . 1)1)4 1. ■'- ^- ti d. en 1788(1).
Keceusenient de 1906: loii liah. ; oHS a.
Analyse du procès-verbal d'élection. Le ... 1787. par devant C. Mottet. notaire royal ; signatures de \. Brout(\dioux. V. Régent. M. Erard, Nie. Maginy. L. Drouin. .1. Mouriaux. Jacques
(i) Total : 297 1. en 1778.
AI.AINCOl in
Si
,]a((|ii("l..l.-li.M<'nlry. Gasp. Prévost. Cli. IJhni.-licvilh'. 1). Kcnaiid, C. F. .I(.I\. .1. V. K.Miaudol, G. Dn.uiii. W .Mciiti-y. A. Prévost, Cl. l{,,usscl. — Nie. Krai-.l <"t Viiicciil Kruvnl. députés.
Sources: Airli. d(''|».. C :i"H : rôles dos iuipositious : B. 4^'<>9- 4'.io.
Sa Majesté est très respectueusement suppliée d'accorder, vouloir et ordonner ce qui suit :
Art. 1^'. Que le lieu d'Alaincourt a un bailliage particulier connoissant de tous cas royaux, comme celui de Vauvil- 1ers dont les officiers sont les mêmes pour l'un et pour l'autre, iiinsy qu'il en a été usé de tout tems par un usage constant et reconnu, ressortissant sûrement au Parlement, ce qui devait conséquemment taire considérer lesdits bailliages comme secondaires, à l'exemple de celuy de St-Claude qui est de la même classe, lequel se trouve compris dans les bailliages secondaires de celuy d'Aval, dont le siège principal est fixé à Lons-le-Saunier, et ce en conformité du prescrit des articles deux, trente cinq et autres du règlement de Sa Majesté du vingt quatre janvier pour la forme de la publication et l'exécution dudit règlement, qui auroit du se faire ensuite d'une ordonnance du Baillif de Yauvillers et de Hallaincourt (sicj, dans l'étendue de son ressort, puisqu'il y a la connaissance des cas royaux, et même relativement à l'ordonnance de M. le Lieutenant général du bailliage d'Amont qui a ordonné l'exécution de ce règlement dans les lieux de son ressort où il a la connaissance des cas royaux, néanmoins lesdits habitants et communauté par un profond respect aux ordres de Sa Majesté et pour concourir au bien général de la nation en se réunissant à elle, se rendront par députés à l'assemblée préliminaire du tiers Etat, fixée au vingt trois de ce mois par M. le Lieutenant général dudit bailliage d'Amont, pour y porter leurs cahiers de doléances et le réduire en un seul avec ceux de toutes les communes y appelées, espérant
li AII.I,IA(;i. I> AMOM
que inondil sieur le Lieuteuaut général ordonnera (jue le quart des déi)ulés dudil bailliage de Vauvillers et eeluy de Hallaincourt compris, sera élu enlr'eux et retenu pour [)aroi- Ire à rassenii)lée des trois ordres, fixée au trente de ce mois, pour concourir aux ojjérations prescrittes par le règlement du Roy, se réservant dans le cas (où) il ne serait pas fait droit contre leur attente à leurs justes réclamations de se pourvoir |)ar devant Sa Majesté par siiuple mémoire conlorluément à l'article cin(juante-un dudit règlement.
(Voir le cahier d Ahbenans, [)<)iir la demande d'Etats généraux et provinciaux)... auxcpiels (Etats provinciaux) les communes du bailliage de Vauvillers et Hallaincourt /.s/c/ composées de dix tant bourgs que villages et cin(| hameaux assez considérables formant une corporation particulière et distincte d'environ sejjt mille individus ont droit de paroitre par députés relaliveiuent à leur poi)ulation, droit dont on ne peut les priver, et ([ue la communauté de Vauvillers a déjà réclamé pour toutes les communes du ressort de son bailliage par sa délibération du vingt trois no\embre dernier, remise aux gens du Tiers Etat avec une rctpièle de leur i)art le ^•ingt huit dudit mois par le sieur avocat Dubuisson, leur député, aux(|uels ils adhèrent el insistent. . .
(Voir poui- les vœux généraux, le cahier d'Abb^Mians).
Art. 20. Hallaincourt cjui a un bailliage particulier, assimilé à celui de Vauvillers, comme il est déjà dit, connaissant de tous cas royaux et dont les olliciers sont et ont toujours été l'un pour l'autre les mêmes, est un village composé de cin- (juante trois feux, dont tous les habitants, ceux laboureurs sont fermiers, n"y en ayant pas un qui ne soyent obligés de faire valoir les biens des detVorains pour pourvoir à leur subsistance et celle de leur famille ; leur territoire est fort agreste en terres froides où il ne croît que très peu de bled encore à force d'engrais et d'améliorations, parce que leur terre
AI, AI.NCOIH I H'.]
étant déjà lorritoire de Vosi^es, il n'y croit ciue des Iriiits de ce pays, en la travaillant avec force et peine ; en conséquence lesdits habitants demandent qu'il soit fait attention sur la disproportion de leur territoire avec beaucoup d'autres de bonne qualité, disent aussy que leur communauté est tellement dé()Ourvue de ressources qu'ils sont chargés de différents contrats qu'ils ne peuvent rembourser et dont ils payent des rentes annuelles, par lesquels ils sont souvent poursuivis faute de moyens, ce qui les met souvent en retard de pouvoir satisfaire aux charges de l'Etat.
Demandent aussi lesdits habitants la suppression du droit qu'ont les curés et seigneurs d'avoir des pigeons, attendu que ces animaux diminuent considérablement le produit de leur récolte, dont eux-mêmes sont chargés de payer la dixme...
Art. 21. Se plaignent aussy les habitants de Hallaincourt que, leur territoire avoisinant celuy de Vauvillers, les habitants de ce dernier lieu prétendent avoir un droit de parcours sur le territoire d'Hallaincourt, tandis qu'eux ne profitent point du même droit sur celuy de Vauvillers, attendu qu'ils sont plus gênés tant par la résistance que font les habitants de Vauvillers que parce qu'eux mêmes ne veuillent point s'exposer à traverser un territoire étranger qui est celui de Montdorey qui les sépare en partie ; et réclamant sur ce lesdits habitants l'édit de 1768 qui interdit tout parcours réciproque, disent aussy lesdits habitants d'Hallaincourt, tandis que ceux de ce lieu n'en usent point, ce qui cause du préjudice à ladite communauté d'Hallaincourt ; pourquoi ceux-ci demandent qu'il soit fait deffense aux habitants de Vauvillers d'exercer aucun parcours sur le territoire d'Hallaincourt, disent aussy lesdits habitans qu'ils sont chargés de ceux envers leur curé.
Art. 22. Se plaignent aussy lesdits habitans que depuis environ trente ans les maîtres de la forge du Pont du Bois
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située dans l'étendue du duché de Clermont-Tonnerre, ressort du bailliage de Vauvillers, ont établi différents patouillets sur le ruisseau fluant dans leur prairie pour y laver les mines en grains qu'ils enlèvent de dessus les champs du territoire d'Hallaincourt et dans les meilleurs cantons, quoi- (ju'ils n'en aient point de vraiment bons, qu'ils dégàtent et empêchent la culture desdits champs et par ces mines lavées et patouillets établis ils perdent la plus grande partie de leur prairie, ce qui leur porte un préjudice très notable, que lesdits maîtres de forges ne voulant entendre payer aucun dédommagement, de Impielle oppression lesdits habitants demandent d'être déchargés. . . .
AMAGE
Aujoiiid Imi coiiiiiiuiic du caiiloii df Faurogucy. arrondisscmcMl (le I^iirc.
ScigiUMii- : Le ScMgiicnr de Slc-Maric
Curo : Paroisse d(? Sle-Maric.
Population: Feux, 47 : l»al).. -'-Jy ; charrues, 19; clicvaux, 1 : lio'ul's et vaclirs. i ~!t.
Tciriloii-c : Fauchées de [U'i's. i (>8 : journaux: di^ chanips. jSo : aipcMls i\r l)ois. ;o8(').
Taux do la taille. . . . 211 I. •>. s. 1 d.
— do la capitatioii. . . i.}:\ 1.
— des ving'tionios . . . ;ii(îl. l'.S s.
Total. . . ;(>! 1. i;) s. i d. vn i785(i)
Rocousoniont do ic)oG : ^06 hah. : (S54 a.
Analyse du prucès-vorbal. I^o 2.0 mars 1789, par devant Joan Liillez, notaire à Slo-Mario-en-Clianois : signatures de Louis BoiTy. Gahriol Corboz. .1. L(>vain. Joseph Petitjcan, J.-C. .lac<iuet, J.-F. Olivier, Cl. BolTy. Cll.-Fr. Ferry, Jii. Grandjoan, J.-C. Clotot,
(i) Mesure «le 418 perches.
(i) Total ifi.i I. I s. 1 d. en 1778.
AMANCK .S;»
C:.-J. Graiidjoau, Cl.-.lli. Calmiclie, Louis Bi.lïy. Cl.-Jli. Jeiidy. Georg^cs Beuufils, J.-F. Malliiot, Gaspard Dorez. — Drj)nl<'s : J.-B. Gorbez et Joseph Grandjean.
Sources : Arcli. d >;). G. 9.80 ; r(Mes des iiii[)i)sitioiis.
(Voir Abi)enans.)
Art. XXII. (^omme il y a deux juges dans la gruerie de Faucogney, savoir un gruyer et un garde-martiau, qui assistent les deux dans les appositions d'assiettes, martelage et récolement d'icel.les, ainsi que dans les visites qu'ils font dans les bois des communautés, ayant le même pouvoir, ce qui occasionne des dépens considérables, c'est pourquoi Sa Majesté est très respectueusement suppliée d'ordonner que les appositions, martelages et récolements des assiettes des communautés se feront par un seul et même juge de ce siège ainsi que les visites dans les bois des communautés.
Art. XXIII. Que le bailliage de Faucogney étant d'une étendue considérable, il est d'uii grand avantage pour le peuple que le bailliage soit composé de trois juges pour accélérer les procès et les juger avec plus grande connaissance.
Art. XXIV. Qu'à défaut que les gardes ne fassent point de rapports contre les particuliers qui chasseront dans les mois défendus, et dans les graines et fruits des localités, Sa Majesté est très respectueusement suppliée de permettre aux messiers des communautés de faire lesdits rapports, dont les amendes seront applicables au profit des fabriques des lieux. . . .
