CORDONNET (LE

Aujourd'hui comiiium' du caiiton de Ri(»z, arrt di> Vcsoul. R('((Mis(>ni('rit de 190(1 : 184 liait. : 104.") a.

Le procès-verbal d'assemblée et le cahier de cette communauté n'ont pu être retrouvés.

CORNOT

Aujourdiiui coinmuiit' du cautomle (]oml)(\-uifontaine. arrondissement de Vesoul.

Seigneurs: Lal)l»é dr Vennond. abbé de Clierlieu et xM'"^' de Mailly.

Cur.' : M. I)(>lailre. — Doyenné ilc Traves.

Population : Feux, 72 ; habitants, 335 ; charrues. ;^2 ; chevaux. 22 : b(eufs et vaches, 2.34.

Territoire : Fauchées de prés, 189 ; journaux de champs. i38i : (luvrées de vignes. 200 : arpents de bois, 16.

COUXOT

Taux (le la taille . . .

— (lo la capitatioii.

; — (les ving'tit'nios .

Total .

Recensement do 1906

: ■>.r)i liai). : 1

Analyse du procès-verbal. Le m mars 1789, ])ar devani (Courbet, g-rcfîier ; signatures de (]h. PouUenot, N. Bardey. .1. Marchai, Cil. Bardey, Ant. Simon. Baulot, Hubert Roussey. F. Mariette. C. Varret. C.-F. Marchai. .1. Montillot, A. Garnier. C.-F. Goillot, Et.-F. Richard, F. Bardey, P. -P. Jamot. C.-P. Mairot, J. Aillet, P. Hodille. Jh. Flajollot. E. Pidancet. P. Mairot, P. Prangey, Jean Molique, G.-F. Goulette. — Jh. Marciial et P. Flajoulot, députés .

Sources: Arch. dép., C. 3,")i : rôles d'impositions. B. ^-ii!).

Art. 1. Que les Etats généraux du royaume soient rassemblés pour le bien de l'Etat.

Art. 2. Que cette province jouisse du droit d'assembler des Etats particuliers.

Art. 3. Que les biens ecclésiastiques, soient laïcs, nobles, soient imposés comme ceux des roturiers.

Art, 4, Que la médiocrité du sel d'ordinaire qu'on leur distribue maintenant ne peut suffire à un village de soixante seize feux, et que dans le rôle de distribution ne sont point compris les enfants jusqu'à l'càge de huit ans ; ils n'ont que 86 pains sur lesquels on en donne 13 pains aux fermiers du seigneur, de manière que la plus grande partie desdits habitants n'en a pas pour la moitié de ses besoins en le ménageant beaucoup.

Art. 5. Que le casuel des curés soit supprimé, et que la servitude d'une quarte de blé, que lesdits habitants donnent à leur curé annuellement par chaque feu et ménage soit de même supprimée, comme droit abusif, ainsi que les dîmes novales soient encore abolies.

Art. fi. Que le tirage de la milice soit aboli.

]k)4 I!AII.I.IA(;r. DAMONT

Art. 7. Que les officiers de justice résident dans le cheilicu de Cornot.

Art. 8. Que la mainmorte soit abolie dans tout le royaume et la réelle ecclésiastique soit supprimée sans indemnité.

Art. 9. Que les habitants de Cornot payent à Sa Majesté les deux vingtièmes, payent en outre au seigneur dudit lieu le dixième de toutes les graines qui se lient, ce qui dégoûte beaucoup les cultivateurs, de manière (jue l'on peut dire que dix ans en dix ans, le seigneur perçoit tout le produit des terres cultivées et le seizième du vin ; outre cela il a le douzième du prix des tonds (|ui se vendent dans l'étendue du territoire dudit Cornot; abus de la mainmorte ; avec encore ÔOOO livres pour son amodiation tant de ses terres, prés et 500 livres pour un moulin à lui appartenant.

Art. 10. Que la banalité des fours et moulins soit abolie comme une suite abusive de la mainmorte, de même que les corvées seigneuriales qui sont fort à charge aux cultivateurs.

Art. 11. Que les gardes des seigneurs n'aient aucun pouvoir de faire des rapports dans les bois des communautés, ni en raison des délits champêtres, attendu que les communautés ont leurs forestiers pour la garde de leurs bois, et <les messiers pour la conservation de leurs territoires ; et (pie lesdits habitants gémissent sous le j)oids des amendes depuis faites par lesdits gardes dudit seigneur, ce cpii leur est plus à charge que les payements des impôts royaux : attendu qu'il n'a pas ses triages dans lesdits bois dudit lieu.

Art. 12. Demandent la suj)pression des billots au col des chiens attendu que ces dits billots nuisent auxdits chiens, ne pouvant se défendre, ni eux, ni le bétail de leurs maîtres.

Art. 13. Demandent que les cens et tailles auxquels lesdits habitants sont tenus audit seigneur annuellement soient supprimés.

Art. 14. Que les habitants ayant droit de perce.voir le

prix provenant de leur quart de réserve vendu pour le prix de cinquante mille livres et au-delà, et à la faveur du sieur agent dudit seigneur sous un prétendu afï'ranchissement, lequel dit agent devait le mettre entre mains desdits habitants ; et ne s'étant j)as exécuté.

Aht. 15. Que la pèche soit amodiée au profit de la fahri- (pie dudit lieu sur l'étendue et le long du ruisseau tenant le long des prés dudit lieu appartenant auxdits habitants et que e garde du seigneur n'y ait aucun droit.

Aht. K). Que la redevance d'un sol par chaciue ménage à la bourgeoisie de la ville de Jussey par lesdits habitants soit abolie ; attendu que lesdits habitants payent toutes ces servitudes sans qu'il leur en soit fait mention d'aucuns titres sous quelque prétexte que ce soit.

x\ht. 17. Qu'il y ait dans tout le royaume uniformité de poids et mesures, et que les poids et mesures portés aux terriers des seigneurs seront réduits aux poids et mesures adoptés par les Etats généraux.

Art. 18. Que le seigneur n'ait aucun droit de vendre à son profit les biens des chefs morts sans hoirs ; et que ledit bien retourne à leurs parents.

Art. 19. Enfin, que la restitution des amendes faites par le garde du seigneur soit laite aux habitants par la justice des lieux depuis dix ans jusqu'à ce jour, lesdites amendes ayant été faites dans les bois communaux dudit lieu.

Art. 20. Demandent la cassation de deux sentences rendues contre les habitants au sujet de la quarte que lesdits habitants payent au sieur curé, pour partie de sa portion congrue; attendu qu'elle doit être perçue sur les dimes...

[]c)6 ijaillia(;e d'amont

COREE

Aujourdliui comiiiunc du caiiloii dr .lusscy, arr' de V('s(»ul.

Soigneurs : M. Maire de Boulignov. M. Vieilley, M. ViAAh' dr Clairefontaiuc.

Curé : M. .lannerol. — Doycnni' do Favornoy.

Population: Foux, i:vi-. habitants. ^>i~ : «"liai-rucs. 4-5 • ('li^-

Territoire: Fauch(''es de pri'-s. !) 1 1 : journaux ilc dianips. i».'».^ : ouvrées de vignes. 102 ; arpents de bois, jxtint.

Taux de la taille, de la capitation et des vingtièmes : i 108 1. 1 3 s. en 1 774 ! ;> 1 2 1 1. en 1 789.

Recensement de 1906 : ()i'> liab. : 914 ;»•

Analyse du procès-verbal. Le uo mars 1789, par devant P.-Jh. Gay. avocat en jiarloment, juge royal de Montdoré : signatures do Cl.-.lli. Clore. W Mongiii. L. Sommorisclle. N. Gille, J.-B. Nicole, Ch. Lacour. (1. Poriin. Xav. I.acour. J. Roy. P. Perrin. P. Maitrctot, E. Marlol. Laur. Flajoilol. .1. Mall.ejat. — .11.. Mathelat et P. Perrin. di'putés.

Sources : Arcli. dcp., C. .\').) : rôles dos impositions. B. 4'-^07. : 4'>. 1:").

La communauté de Corre, composée de 122 feux dont 48 de laboureurs propriétaires et tous les autres fermiers ou en tout ou en partie, paye au roi annuellement 4701 livres, et de Taux frais 420 livres, ce qui forme une somme de 5121 livres, laquelle somme répartie par journal de terre au petit arpent tel qu'il est ici de 240 perches de neuf pieds et demi et, laquelle somme prélevée avec le rentaire, le journal produit à peine au fermier une quarte de blé qui lui reste pour son entretien, ses frais d'exploitation et payer les impositions qui tombent à sa charge, ce qui réduit Corre