FILAIN

Aujourd'luii c-tiiuTiunc du canton de Monthozoïi. arr' do Vesoul. SeioïKMir : I.e marquis Fi-aiiç()is-.Tosoi)li de Camus, conseiller lu [tai'IcnnMit (l(> Besançon.

Cure : M. Mu^nier i~H-?. . — Doyenné tie Luxeuil.

l'opulatioii : Veux, i >.- : lialjiUmts. .Vtj ; cliaiTUcs. ji : clu'vaux. 4 '■ Ijœufs et vaches. ?>/\^i.

Territoire: Fauchées de prés. i>.6 : journaux (h^ ehamiis, ni); : ouvrées de vignes, i?» : arpents d(^ hois, ;)(ii. Taux (1(^ la laillr (\\\\. '.\ s. \ d.

— de hi (•a|)itati(»ii . . . jîu) 1.

— des viniiùèMics . . , 980 1.

Total . . . ^:^5:i 1. 3 sT^cL en 1788.

RecenseuKMit de i^oC) : iik) hal). : 156 1 a.

Analyse du procès-verhal. I^e 18 mars 1789, par devant (]1.-Fr. Bourgoinja-. notaire royal à Vesoal : C()|)ii' sans signatures. — Xio. Pinondel et (11. -Fr. Henry, députés.

Sources: Arch. d(''p.. C. 38i : rôles des iniposilidus. 13. 4''-'6.

Le cahier n'a pu être retrouvé.

FLAGEY (et GE3ANS)

Aujourd'hui canton de Marcliaux. arrt de Besançon Douhs .

Seigneur : Le chapitre de Besançon.

Curé : Paroisse de Cendrey.

Population: Feux. 0.9(1): habitants. 16;") : charrues. 6: bœufs et vaches, ji.

Territoire : Fauchées de prés, 169 : journaux de champs, 680 ; ouvrées de vignes, 4-' • ^l'I^ents de ijois. 66. Taux de la taille a83 1.

— de la capitation. . . '.'-29 1.

— des vingtièmes . . . ?)~Q) 1.

Total . . . 891 1. en 1782.

Recensement de 1906 : 1 17 hah. : 778 a.

Analyse du procès-verbal. Le 18 mars 1789. par devant Simoii- Xavier-Remy Vichot. notaire royal à Cendrey, juge châtelain : signatures d'Alexis Renaud. Jean Deloz. Chevieu. Jean Mathieu .

(1) Ou 20 (Arch. (l.'ii. .

oo6

IJAILI.I.\(;i: 1) AMONT

J. II.MiryBinlrv. P. -F. Fio-inl. Jran-Frai.çnis Lnl,.|. II. |{,>-m;.u.1. Alexis Reiiainl. dcpiil''.

Sources: Aicli. (Icp.. C. '.\H->. : rôles dos iiiipusilioMs. F^. 4''i*^- An-h. (le Vcscul HB.

AiiT. l'"'". Que l;i l'oniu' aeluelle du lir;iij;e de la milice sera abrogée, et il y sera pourx u par les Etats de la province de manière à éviter les frais immenses cpielle occasionne.

Aivr. 2. Que la mainmorte personnelle sera abolie dans tout le royaume ainsi (jue la réelle.

AuT. 3. Que les justices subalternes des seigneurs soient entièrement d'Mialurées (pianl à la l'orme, |)ar la raison cpie conrormémenl à larrèt du Conseil d'Etat du roi rendu il y a environ vingt-deux ans, les seigneurs desdites justices ne doivent instituer des gardes tant pour veiller à la conservation des bois communaux (jue des fruits pendant par racines sur lesdili's communautés, attendu cpie clnupie communauté est obligée de suivre le dispositif de l'ordonnance de Sa Majesté, en ce (jui concerne les élections des gens de cbarges qui doivent exercer les charges annuelles des communautés, tels que les l'orliers. i)our veiller à la conservation de bois communaux, ainsi (jue les messiers banvards |)()ur veiller à la conservation des fruits pendant par racines (jui consé(iuemment deviennent en leurs prédites (jualités responsables en leurs propres et privés noms des délits et mésus commis à reconnaître par exi)erls, iMi ce cas ([u'il soit fait défenses à l'avenir à tous seigneurs d'instituer des gardes (jui aient l'option de faire des rapports tant dans les bois communaux que dans les fruits [)endant par racines desdites communautés, car si ce droit persistait les pauvres lai)oureurs seraient obligés de tout abandonner et ne seraient j)lus en état de soutenir aux ra[)porls multipliés (jue les gardes des seigneurs font journellement et annuellement contre ces pauvres malheureux, (jui au moyen de ce seul objet

payi'iil prcscjLie :iiiiiuelleiiu'iil des sommes exorhilanlcs aux iniposilioiis royales; les haux eonlraclés et lails parées seii;neiirs à des lermiers qui ne sont i)as des lii'ux i)oiir rortliiiaire ne demandent pas mieux (|ue le grand nond)re de rapports parce cju'il y va de leur>i intérêts; les gardes ne cherchent en tous points qu'à tâcher de ruiner les pauvres sujets; il leur est lacile, car un garde (jui en veut à des pauvres niaiheurcux les ruine lolalenienl, soit (|ue ses rapports soient justes ou injustes; il est cru lui seul sans témoins en justice, ce qui ne devrait pas être. On supplie les Etats de remédier aux abus insérés audit article.

AuT. 1. Qu'il est d'autant plus su?-prenant (jue lesdils habitants soient chargés envers leurs seigneurs de plusieurs droits tels que sont les corvées, quartes de four, quartes de guet, avoines de messerie, poules, chapons, tailles, droit de mettre un bœuf au parcours dans les prés dudit lieu depuis la S' George jusqu'à la Nativité de S' Jean^Iîaptisle ' > ), ainsi que les lods au tiers denier en cas d'aliénation ; quant à cette dernière servitude, le seigneur ayant acquis récemment différentes directes qui ne payaient qu'au denier douze, il est maintenant question que depuis que ce seigneur a fait ces différentes acquisitions de directes, il s'est arrogé le droit soi disant de ne consentir aucun fonds en cas d'aliénation qu'au denier tiers; en ce cas ses pauvres sujets n'osent réclamer contre ce seigneur qui veut de vive voix ne consentir aucune acquisition que sous condition d'en tirer le tiers montant, quoiqu'avant qu'il en ait fait ces acquisitions ils n'ont jamais payé ((u'au douzième ; quant aux 24 mesures d'avoine annuelles de messerie j)ayables audit seigneur par les habitants dudit Flagey, on demande quelles sont les prétentions de ce seigneur à faire subsister une servitude aussi onéreuse, à moins qu'il ne produise un acte passé qui cer-

(i) Du i'i avi'il au 2 i juiu.

ao8 baii.lia(;e d'amont

tainement ne pourrait être que contre la règle. Il en est de même des quartes de guet, qui sont d'une mesure comble de blé annuel pour chacun de ses sujets; on ignore d'où peut venir ce droit ; il en est de même des quartes de four que les sujets dudil Fiagey payent annuellement audit seigneur, qui se portent à deux mesures de blé par chaque feu et ménage, autant le pauvre que le riche, quelle (jucn soit la cause ; on demande à ce que ce seigneur ait à produire ses titres sur les objets compris au présent article, et dans le cas ledit seigneur viendrait à nous l'aire parvenir (juelquesuns des dits droits qui ne se trouveraient pas dans le cas d'être contestés, on supplie Sa Majesté de vouloir nous accorder le droit de les rembourser.

Art. 5. Que dans toutes les saisons de l'année, même dans les temps que les fruits sont en valeur, les seigneurs, leurs gens et les chiens qu'ils mettent en usage pour la chasse dévastent nos récoltes, les abîment et enlèvent une partie du fruit de nos travaux.

Aur. t). Que le poids insoutenable de la mainmorte nous est beaucoup à charge, par la raison (jiie les i)roclK's parents se trouvent totalement privés des successions (jui sortent de leurs hoiries ; le seigneur vient s'emparer de ladite succession tant en meubles morts et vifs (}u"immeubles, et les parents s'en trouvent totalement privés.

Akt. 7. Qu'il serait à propos pour le bien public que doiénavant les messiers banvards des communautés veillent de près et examinent les dommages qui se feront dans les fonds alin de s'assurer par cette raison à cjui le dommage a été fait par les mésusants et avertir dans les vingt-quatre heures pour tout délai les particuliers à qui on aura porté du préjudice, le faire instamment reconnaître par experts, qui seront tenus d'en faire l'évaluation et les délinquants tenus à payer ce qui sera par eux reconnu sans difficulté.

Art. 8. ()ue la rivière de Loignon fluante sur le territoire

de Flcigev ciuloinnuige aniuiflk'inent et joiiniellenient leurs piés, ce ([ui liiit des alluvions el iles dans le milieu de ladite rivière, dont les seigneurs s'emparent au préjudice des particuliers propriétaires, qui n'osent pas même se mettre dans ladite rivière pour se laver sans risque d'encourir des amendes de pèche; qu'il leur soit permis de construire des digues et défenses pour conserver leurs héritages, de jouir des iles qui se forment dans ladite rivière sur leur territoire, de pécher (juand ils trouveront convenir dans ladite rivière en se conformant à l'ordonnance.

Art. 9 Qu'il leur soit permis de tenir dans la communauté quatre fusils pour se garantir des loups et chiens enragés, lesquels seront déposés au domicile de leur échevin en exercice, et desquels on ne pourra se servir en aucun autre usage que celui ci-dessus, et pour la conservation de la personne de l'échevin lorsqu'il portera l'argent à la recette.

FLAGY

Aujuiu'dhui ciunmuiH' du caiituu de Porl-sur-Saùne. arrondissement de Yesoul.

Seiniieur : M. de Bauiïremont.

Cure : Paroisse de Varogne.

Population : Feux. ,")j ; habitants, 29- : cluirrues. •'.4 ; chevaux, 34 • hœuîs et vaches. 14.J.

Territoire: Fauchées de prés. 358 ; journaux de chainjts,^ io44 ; ouvrées de vignes. 1? ; arpents de bois. 289. Taux de la taille. . . . oi4 h 2 s. 6 d.

— de la capitation. . 682 1.

— des vingtièmes . . 78,) 1.

Total. . . 1.881 1. l^ s. 6 d. en 1784. Recensement de 1906 : 220 hab : 969 a.

01 O nAIF.LIAr.E I) .\M(>NT

Analyse du procès-verbal. Le "x-x mars 1789, par devant Cl. - Ignace Mig-nard. notaire royal à Vesoid : coi)ie sans signatures. — Louis Bouvercy et J.-B. Dessey. dcpiités.

Sources: Ardi. rlep.. C. '^)^•l : i-ùlcs des impositions. B. L^ixiS.

Art. 1"'. Le vœu de la communauté de Flagy est conforme à celui de tous les sujets de Sa Majesté, mais, gémissant sous le poids d'une infinité de vexations, ils ne peuvent les taire. C'est à juste titre qu'on a demandé la suppression de la colonique; n"esl-il pas injuste (jue des seigneurs riches, jouissant des j)Ius belles et des plus vastes propriétés, décorés de tous les honneurs, soient exenii)ts, ou veuillent s'exempter des impôts que tous les sujets de Sa Majesté lui doivent à tous égards, et (|u ils forcent des indigents cultivateurs, (jui ne vivent de la sueur de leurs travaux journaliers pour eux, une dette à hujuelle tous devraient se faire un plaisir de contribuer relativement à leurs propriétés; ils ne voient cpie trop à regret le contraire se pratiquer, et ils sont cependant forcés à le faire pour n'encourir aucune disgrâce, et ce à la férule (|ue les gardes des seigneurs ont toujours en main, on veut dire de l'injustice des amendes; l'abolition de tous les droits usurpés est bien juste et légitime.

Art. 2. On n'a jamais vu la ruine d'aucun sujet de Sa Majesté par les imi)àts royaux, mais journellement on voit la perte entière d'une infinité de malheureux par les amendes des seigneurs, ou des fermiers trop avides prennent plaisir à les accabler et c'est un triple impôt qu'injustement ils s'arrogent M ). Sa Majesté est très humblement suppliée de réprimer un abus qui n'a été enfanté que par des êtres qui n'ont jamais pensé que tous les hommes sont égaux. Cepen-

(i; Le Icclt'ur aura pourtant reiiiarcjué que dans certaines communauté? les impôts avaient quadruplé depuis un siècle. Flagy ne payait que 370 1. 7 d. en 1731.

diiiil, leur insalial)le cupidité se t'ait uue loi de ne rien respecter; les gardes les plus injustes sont ceux ilonl ils se servent pour ro[)pression, et s'ils sont assez osés pour ne pas les ol)éir aveuglément, aussitôt ils sont expulsés, il send)ie parla qu'il leur soit permis d'augmenter leurs droits trop onéreux sur les débris des fortunes de leurs indigents sujets.

Art. 3. Quoi de plus désolant de voir des gardes faire des rapports au profit de l'avidité de ceux qui les ont établis, sur des propriétés des particuliers ; ne serait-il pas plus juste que celui sur le fonds duquel le délit a été commis soit celui-là qui en tire l'amende, pour dédommagement du tort qu'on lui a causé, plutôt qu'un seigneur riche, qui a grand soin de faire respecter jusqu'à ses plus modiques héritages. Les habitants de Flagy voient à regret que les amendes sont amodiées à des fermiers, qui font grâce à ceux qui, quoicjue délinquants d habitude, sont leurs amis, et prennent plaisir à vexer à leur gré ceux qui ne sont pas leurs partisans.

Art. 4. Les corvées sont des droits odieux. Quoi de plus fâcheux pour un misérable cultivateur, de se voir forcé à quitter son train dans les saisons les plus précieuses, pour aller faucher, moissonner, labourer et voiturer les denrées d'un seigneur à son gré? Cependant les habitants de Flagy, pour se soustraire à une partie de ces détestables droits, ont été obligés d'abandonner à leur seigneur quatre fauchées de pré, desquelles il tire annuellement un profit considérable. Le seigneur jouissait encore, on ne sait sous quel titre, de la vingt-cinquième partie des deux cantons des regains appartenant à la commune. Les habitants, accablés d un droit des plus gênants, furent obligés aveuglément de lui céder trois fauchées de leurs meilleurs 'prés, pour s'en alibérer; ne sachant sous quel titre il en jouit, ils demanderaient qu'il en justifiât. Ce seigneur, qui jouit du fruit de la cession, veut encore avoir part dans les regains chaque année, comme

.) I ■> l5AILLIAf;E I) AMONT

s'il n'y avait point eu de traité, et comme s'il ne jouissait pas.

Aht. 5. La dime, droit trop onéreux, dont la constitution primitive a été faite pour les besoins de l'église de Varogne (trois communautés doivent y contribuer), les habitants de F'iagy sont les seuls qui la payent, et ce qu'il y a de plus désolant pour eux, c'est que le seigneur, (jui s'en est emparé, la lait payer à tous sujets indistinctement, quoiqu'il y ait sept Feux et ménages pr^oissiens de Vellelrie dont il est seigneur, exempts de tout entretien d'église, lescjuels consé- (juemment supportent double charge injustement; ils demandent d'en être déchargés et de la démembrer, ayant des revenus suflisants pour la portion coiigriie d'un prêtre desservant.

Aivr. (). Les habitants demandent l'abolition de la banalité du moulin de Magy.

Aivr. 7. Lesdits habitants su[)j)lient Sa >hijesté d'abolir le détestable usage que s'arroge le seigneur, d'user de son droit de retenue sur les fonds aliénés, ou de les céder pour en priver les jntrents des vendeurs au méjjris des lois, (jui leur accordent la faculté de chercher à conserver les fonds anciens dans les familles. Demandent aussi l'abolition des tailles, ou l'uniformité dans leur comté, étant des perceptions usurpées et vexatoires. La poule due à la S' ^Lu•lin au seigneur par feu et ménage est encore une autre vexation : on ne sait pourquoi et comment cela est du.

Art. cS. Des nuées de pigeons, qm dévorent les campagnes, ne sont pas moins des charges ruineuses; les seigneurs qui croient avoir tous pouvoirs au mépris des règlements, arrêts et ordonnances, ne tiennent en aucun lem[)s leurs colombiers fermés.

Art. 9. Les particuliers qui devraient dans certains de leurs j)ré5 avoir le second fruit les voient à regret champoyer par le bétail des seigneurs ou leurs fermiers, sans

rr.KiiiiEY-LKs-iAvi:iiM:v

savoir à quel titre; ils demanderaient à ce qu'ils en justifiassent.

FLEUREY-LE3-FAVERNEY

Aujoui'd'liui i-ornimiiic du canton de Port-sui'-Saùnc. arrondissement de Vesoul.

Seigneurs : L"al)bé de Faverney et le président d(> Rosières.

Curé : M. Pcrrin. — Doyenné de Luxeuil.

Population: Feux, 129; habitants, ,)3.") : charrues. 9.4; chevaux. 34 ; bœufs et vaches, 170.

Territoire : Fauchées de prés. 352 ; journaux de champs, 92- : ouvrées de vigries, 916 ; arpents de bois, 200. Taux de la taille 700 1. 2 s. 6 d.

— de la eapitation. . . 856 1.

— des vingtièmes . . . i.i48 1.

Total. . . 2.759 1. 2 s. 6 d. en 1787.

Recensement de 1906 : 4^9 hab. ; 1 129 a.

Analyse du procès-verbal. Le 22 mars 1789. par devant Franc. Xav. -Raphaël Gavoille, notaire royal au bailliage et présidial de Vesoul, demeurant à Faverney ; copie sans signatures. — Lazare Thomas et J.-B. Pernct le vieux, députés.

Sources: Arch. dép., C. 383 ; rôles des impositions. B. 4216;

Art. 22. Que les habitants de Fleurey seront autorisés de reprendre à leur seigneur le surplus du triage qu'il a dans leurs forêts, à quel titre qu'il puisse le tenir.

Art. 23. Qu'ils seront de même autorisés à jouir du droit appelé petite pêche, dans les rivières, ruisseaux et noues qui sont sur leur territoire, de la même façon qu'en jouissent les communautés voisines, et duquel droit les seigneurs du lieu tant laïques qu'ecclésiastiques réguliers jouissent à leur préjudice.

; H 4 rtAir.i,iAr;E d'amont

Art. 24. Qu'ils seront déchargés de la fournilure de trente cordes de bois qu'ils font chaque année aux seigneurs ecclésiastiques pour l'afTouage de leur four banal audit Heurey, le seigneur laïque ayant son triage dans leurs forets.

(Voir Abbenans. )