ARCEY

Aujoiii-dliui canton de risle-.siir-lo-lJuiil)s Doubs .

Seigneur : Le prince de Montbéliard.

Curé : M. Levain. — Doyenné de Granges.

Population: Feux, luo; hal)ilants. !)6^ : charrues, iia ; chevaux, jj : bœufs et vaches, i jj.

Territoire : Fauchées de prés, ."i; : journaux dr champs, liioo ; ai|»<'nls de bois. (i)<i.

Taux de la taille ;i<S8 1. i> s. i .1.

— <le la capilation. . . \M) 1.

— des vingtièmes . . . .kSç) 1.

Tolal . . . 1.416 1. !■>. s. I d. en 1788.

Recenseiiieiil de i()o6 : 490 hab. : 12.57 ''•

Analvse (hi pioces-verljal. Le 17 mars 178c). par devant François Fiérard. notaire royal à Hi'rieourt : eoi.ie sans signatures. — L'Homme et Cliotdet. (l<-piil.'s.

Sources: .\irli. de|).. C. -'.88 : rôles des impositions, B. 42»:^ et 4'>^-

(Voir Ahbenniis.)

Mêmes vœux : Arcey ajoute à la plupart des ol)servalions : Klals quinquennaux : le terme de .") ans a paru le plus convenable, néanmoins si des circonstances présentes exigeaient la convocation avant la révolution de 5 années, Sa Majesté serait suppliée de l'accélérer. — Etats provinciaux : le patriotisme et le zèle des Francomtois pour le service de Sa Majesté militent en laveur de cette province, qui fournit des quantités considérables de soldats. — Les cours souveraines ne pourront se mêler du régime et des délibérations desdits Etats : « l'expérience a démontré la nécessité de l'exécution de cette clause ». — Vote quinquennal des impôts : « l'exécution de cet article augmentera la confiance des contribuables en les assurant de la durée de l'impôt, et

Anci;v iiii

leur laissera l'espérance de le voir diminuer en proportion des améliorations dans le gouvernement des finances ». — Cessation des impôts non votés : « cette restriction paraît nécessaire pour rassurer sur la périodicité de la tenue des Etats généraux ». — Egalité en matière d'impôts : « cette demande est trop conforme aux principes de la saine raison pour ne pas être accueillie ». — Augmentation des portions congrues : « les curés et vicaires ont demandé eux-mêmes la suppression de leur casuel d'après les connaissances qu'ils ont, qu'il est souvent impossible aux habitants des campagnes d'y satisfaire* D ». — - Abolition du tirage à la milice : (( les inconvénients du régime actuel occasionnent des frais considérables aux communautés et aux particuliers, car il en coûte près de 12 livres à chaque garçon inscrit pour le tirage ».

— Stabilité des juges seigneuriaux : « l'on ne connaît que trop l'influence des seigneurs relativement à leurs offices de justices pour ne pas demander qu'elle soit diminuée par la crainte de la part des officiers de la perte de leurs offices ».

— Gratuité de la justice seigneuriale : « l'exécution d'un pareil règlement éviterait des frais considérables aux sujets en ce que condamnés ou renvoyés ils ne peuvent se dispenser de payer les frais de procureur ». — Publication du rôle des amendes : « Cet avertissement publié est regardé comme un service essentiel rendu aux condamnés ». — Abolition de la mainmorte : « l'on comprend dans l'abolition de la mainmorte tous les droits que les seigneurs se sont attribués sur leurs sujets soit par force ou par surprise, tels par exemple que les quartes de four et de guet, gîte aux chiens, banalités de moulins, corvées de toutes espèces, poules, droits de consentement, lods, échutes et autres de pareille nature que les seigneurs ont imposé sur leurs (iefs dans les

(Il (»ii sail (|u'uii i-nrr. le .j ;ioùl i7K(), lil celte iiinpositimi. (jiie l'Ar bli'c iiali(iiial(» ne voulut pas arccpler.

I l4 lîAIM.I A(;i: I) AMO.M

temps désastreux de la féodalité et dont les causes ne subsistent plus depuis un temps immémorial ; celui surtout d'une (juarte de blé froment par cbatjue feu et ménage sous la dénomination de (juarte de guet, n'est perçu [)ar le seigneur d'Arcey (jue par provision, y ayant procès à cet égard au (Conseil d'Etat < " ". — Interdiction d'amodier les amendes seigneuriales : « personne n'ignore que les fermiers, comptant sur le produit des amendes, n'usent d'aucun ménagement envers les condamnés; ce produit est ordinairement destiné au payement des lionoraires des officiers et des gages des gardes du seigneur ». — Abolition des règles du Parlement fixant les amendes pour fait de police champêtre: « combien de cultivateurs pères de nombreuses familles ont été réduits à la mendicité par la rigueur du code pénal des mésus et contraventions involontaires à des règlements de police dont l'exécution est confiée aux agents des seigneurs ! et cela, sur le rapport d "un seul homme et (juel homme! ->

— Un seul degré de juridiction : « les inconvénients et les frais d'un trop grand éloignement des justiciables du siège des tribunaux sont inappréciables et causent le plus grand dommage à l'agriculture et au commerce ». — Versement du prix du (puni de réserve entre les mains du trésorier des I^'tats : " l'aire fournir une caution solvable au trésorier. Il y a eu un exempK- en 1" ranche-C^omté de la nécessité d'un cautionnement suffisant ». — Réforme des droits féodaux: « même observation /ju'à l'article 10 (mainmorte) ». — Uniformité des poids et mesures : w le vœu est unanime et l'exécution de cet article facilitera les opérations de commerce ».

— Liberté du commerce intérieur (idJ — Abolition de la tache d'infamie : « la raison et l'humanité réclament depuis longtemps contre ce })réjugé ». — Fixation du nombre des gardes : « la modicité du traitement des gardes des seigneurs

(i) Ce (Iroil (•(iiii|iiciiiiil l'al)an(loii du droil île ijut'l cl icarde au cliâlea

est souvent la cause des vexations ([ue ces gardes exercent envers les habitants des campagnes ». — Suppression des forges nouvelles : « Le prix excessif du bois exige des précautions pour prévenir qu'il n'augmente davantage ; ordonner l'extraction des mines de charbon de terré ». — Abolition des corvées: « l'on sollicite l'exécution de cet article en faveur de l'agriculture ». — Art. 22. Que le gibier sera détruit dans les communautés limitrophes de la principauté de Montbéliard, où il est si abondant ({u'il cause des dommages inappréciables aux cultivateurs, lesquels seront dans le cas de prétendre des dédommagements de la part des seigneurs à dire d'experts. — L'on ne peut se former une idée réelle des dévastations que cause le gibier dans les terres qui avoisinent le pays de Montbéliard, surtout dans les campagnes emplantées de blé de turquie et de pommes de terre, les deux végétaux les plus nécessaires aux cultivateurs.

Art. 23. Que l'échange projeté entre le roy et le prince de Wirtemberg ne recevra en aucune manière la sanction des Etats ; mais qu'il en soit fait un à l'égard des villages impartis pour l'avantage de l'agriculture et du commerce. Les inconvénients et les pertes qui résultent de cet échange tant pour le roi que pour ses sujets sont actuellement trop connus pour que ce projet ne soit pas abandonné. L'on peut voir à cet égard le mémoire du Parlement de Besançon, appuyé de preuves incontestables < ').

Art. 24. Que les habitants de Montbéliard ne soient plus autorisés à amodier les fruits de prels en F'ranche-Comté ni enlever le produit de ceux qu'ils possèdent dans le royaume et qu'il en sera usé à cet égaixi comme à celui des grains. — Si comme l'a annoncé dans le temps (en 1773) le (Conseil de régence du prince de Wirtemberg, il y a réciprocité envers

(i) Le niéiiioire est inséré dans le cahier; Mémoire du Parlenieiil d(! Hesan- <;on sur la convention conclue le 21 mars 1786 entre le roi de France et le duc de Wurtemberg, comte de Montbéliard. « Si l'on se lût borné... »

les habitants de la terre de Blainoiil, il laudra que les amodiations lussent produites récipro(iuement alin de pouvoir connaître et établir la balance de cette espèce d'échange de la même denrée. — Art, 25. Que la mendicité sera abolie et des établisseiiients lormés pour retirer et occuper les mendiants des deux sexes. — Vœu unanime porté depuis très longtemps ; consacrer à cet usage le superllu des moines et des gros bénéliciers. — Art. 2(). Qu'un seul juge subalterne soit assisté de deux assesseurs dans toutes ses sentences. — Dans combien de circonstances la fortune, l'état, et même la vie des citoyens ne dépendent-ils pas du jugement d'un seul individu, souvent j)eu instruit, témoin l'histoire des (lalas, des Sirven et des Montbailly. — Art. 27. Que les dîmes novales'"». celles sur les grains de mars, les blés de turcjuie, les chanvres, et les légumes soient abolis sans aucun dédommagement, étant des innovations de la part des seigneurs, qui n'en jouissent ([u'ensuite de reconnaissances surprises à quelques habitants, séduits ou intimidés [)ar leurs agents. — Le seigneur d'Arcey ne jouit (|ue depuis quinze ans seulement de ces espèces de dîmes ; la reconnaissance qui lui en a été passée n'a été souscrite que parla moindre partie des habitants de la communauté, et l'acte reçu par le tabellion du seigneur. — Art. 2<S. Que le roi sera très humblement supplié de faire racijuisition des terres et seigneuries possédées par des seigneurs étrangers : le produit tles dites terres se consommant hors du royaume au préjudice des sujets de Franco. — La communauté d Arcey observe à cet égard que ce qu'elle paye aux ditTérents seigneurs s'élève à plus des deux tiers en sus des impositions royales de toute nature ; la totalité des sommes portées sur les rôles de 1787 se monte à 2.037 livres 4 sols. La communauté, composée de cent vingt-trois feux, est dans le cas de payer au prieur

(i) Sur les terros tléfrioliëes inoraliii

de Montbéliard pour quartes de four à raison de deux quartes par feu et ménage, 24G quartes de blé froment ; les dîmes perçues par le seigneur sont amodiées année commune ([uatre cents paires. Il s'en [)erc;oit une autre au [)roHt de M. l'archevêque de Besançon, la(juelle est de même amodiée année commune cent vingt-deux paires ; madame de Hozen en perçoit encore une amodiée de même trente-six paires ; le prince de Montbéliard i)erçoit de plus par cliaciue feu et ménage une quarte de blé froment sous la dénomination de (juarte de guet ; et en outre pour le cens d'un moulin à vent qui ne subsiste plus depuis un temps de plusieurs siècles une somme de douze livres, un droit de paisselage de trois deniers par feu et ménage i ■ i ; un autre sous la dénomination de gitte aux chiens'^), un autre d'une poule par feu et ménage, enfin pour cinquante-huit livres de tailles et de plus le montant des échutes et des amendes avec les droits de consentement, qui peuvent se monter année commune au produit d'une somme de six cents livres, cy 600'

En évaluant la quarte de froment à 4 livres l'une, le prix des quartes de four s'élève à 384'

Celui des quartes de guet avec le droit de salive à 492'

Celui des dîmes des trois seigneurs à 8 livres le paire, cy 4.4(54 '

Celle du moulin à vent non existant, cy 12*

Droit de gitte aux chiens, absurde (|uoi(pie médiocre 7"

Droit de paisselagcs, quoi([u'il n'y ait aucune vigne 1 ' lO"* 9''

A reporter, 5.953' 17^ 9''

(i) Droit sur ie^ pnisseaux ou échalas faits par les cullivaleurs. (■2) Rachat du droit ancien de nourrir un cliioii du seigneur (Waltcr : L'Ancicnnc (l'ItuinistraHon de In iiriiicifxiii/c rie M(>fi/I)('li(iril. njoy. M()titl)éliard)-

I I ,S l!AIl.l,IA(;i; I) \M(tM

Rej)ort. :).\)7):V 17^9" Poules à 10 s. pièce, cy ()!' lO''

Tailles, cy 58' 10^

Total des revenus des seigneurs ().(i73' 17* y

Les impositions royales ne sont que de 2.037' 4*

Diirérence en plus au profit des seigneurs, cy 4. 636' 13* O** Pour acquitter une charge aussi exorbitante que celle cidessus de huit mille sept cent dix livres douze sols neuf deniers, la communauté d'Arcey ne possède qu'un territoire unicjuement composé de terres labourables, sans prés ni vignes ni aucun genre de commerce ; le grain est donc son unique ressource, encore laut-il qu'elle prélève sur cette production une somme de plus de deux mille livres jiour payer les foins que ces habitants sont obligés d'aller amodier dans les villages de la terre de Grange, dont les prairies les plus à portée sont situées à plus d'une lieue, de manière tju'après avoir prélevé la semence, les redevances et une partie de leur nourriture, il ne leur reste absolument rien ; aussi sontils dans la i)lus grande indigence.

Art. 29. Suppression des inspecteurs tlu transit. Art. 30. Que les députés aux Etats généraux seront chargés de présenter au Roy et à M. Xecker les regrets les plus sensibles de la part des fidèles communes de Franche-Comté de ce qu'elles ne peuvent dans les circonstances présentes se livrer aux sentiments patriotiques dont elles sont aninîées en otTranl à Sa Majesté une contribution ])lus étendue que celle qui leur est actuellement imposée ; mais qu'elles espèrent qu'au moyen des améliorations proposées elles se trouveront un jour en état de reconnaître par des otTres de leur fortune et de leur vie la protection et l'attachement dont Sa Majesté veut bien en ce moment leur donner les témoignages les plus flatteurs.

Ai!(;iiîi;v ET i.i: .m<in i oi i 1 1)

ARQIREY et LE MONTOT

Aujimrd'liiii liaincaux voisins de Villors-l*at(M\ coiniiiuiic d'Aulli(»isoii. canton de Monthozon, arr* de Vesoul. Voir Villers-Pater.

Analyse du procès-vorbal. Le 20 mars 1789, par devant X. Tlionias. notaire royal à Anherlans ; copie sans sio-nalures. — CJaudc Roussey. du Montot. député.

Sonn-cs: Arcli. di'-p.. B. ^'mo.

(Voir Ahl^enaiîs.)

Nota... Lesdits habitants sont sujets mainmortahles de l'abbaye de Bellevaux, ils payent à leur seigneur abbé en nature le dixième de tout ce qu'ils sèment sur leur territoire ; indépendamment de cette dîme ils payent à leur seigneur annuellement deux quartes de blé, deux corvées et une poule par chaque feu et ménage, et en cas de vente ils lui payent les lods, une partie au tiers et l'autre au sixième ; et à raison de toutes les charges ci-dessus, quand un pauvre malheureux se trouve obligé de vendre un fonds pour foui'nir du pain à sa famille, il n'en tire tout au plus que la moitié de sa valeur. Depuis environ trente-cinq ans ledit seigneur s'est emparé de la moitié de leurs bois et les a obligés d'en donner en plein à ses fermiers et censitaires dans le peu qu il leur reste, sans que à raison de toutes les charges et redevances ci-dessus lesdits habitants en connaissent aucun titre ; ils payent en outre à M. le curé de Villerpater d'où ils dépendent un boisseau de blé par feu et ménage, quarante sols par chaque charrue et moitié par chaque demie-charrue.

Qu'une grande partie des habitants de leur communauté ont été obligés de vendre à vil prix leur fonds et d'abandonner ladite communauté, à cause des redevances ci-devant dites et des amendes dont on les accal)lait annuellement.

iîAii.i.i.\(;i:

AROZ

AiijoiUMrinii coiuinuiir <lii caiilun de Sfov-.siir-Suôue. arit ilc Yesoul .

Soigneur: Le marquis de Molans (Damcdor . (]ui'('' : M. VaiHii(>r 178?- . — DnvfMnié de Traves. I'(»|)iil;ili(m : b'cux. 19.0: liahitauts. M.\ : cliarnics. .]■>. : c-li«^vaiix. '.')- : Ixi'ufs et vaclios. i,")j.

Tcrrilctiro : Fanclw'cs de près, ."ij : (((iii-naux di' cliainps. li^oo : arpciils de Ijois, 6,")(>.

Taux do la taillo {aH 1. 18 s.

— de la cajjilation. . . -^'Ol- 4 s.

— dos vingliôincs . . . (u)- 1.

T.. lai . . . 1.674 I. '2:>. s. on 1788.

liocoiisiMuoul do 1906 : i6'.\ liali. : (]^~ a.

Analyse du procès-vorhal. !>(••>.(> mais 178}). pai' dovaut .l.-IL Gaulliorot, notaire royal à Traves: si}j;'uaturos do Cl. Euvrard, Cloro, Nioolas Kuvrard, N. Nieî, Anlide [.oysolay. A. Gaulherol. C.-CA. Henry. Odo Lavallour. Cli. Guillaume, Cl.-.Vntido Bétaiid. Cil. Gaulliorot. Franoois Labniussièi'i'. Maurice Uousselot, Jean Guennohaiil.N. Chevalet. Odnlîeniel. Cl. R..ussel..l. P.-C. Cniirjroy. .laoïiuol. — Claiide-.Vnliile B-liiid el Xio. Kiivrai'd. depul 's.

Sources: .Vroli. d<'|).. C. '.88 : Kô'es (hvs im;)i.sili()iis. B. ^iio.

(Voir Abheiians).

Art. 21. Que ladite coinnuiuaulé est accablée de trois fourneaux de la distance dune demie lieue et une lieue, ainsi que les forges qui en résultent, que les maîtres de ces usines font tirer les mines et enlever nos terres, ce (jui cause la ruine de notre territoire, et même les purgent dans les eaux dudit village et perdent entièrement notre prairie ainsi que les terres labourables et occasionnent des mortalités des bestiaux en buvant l'eau qui a lavé lesdites mines.

Art. 22. Que ladite communauté est entourée de plusieurs

voiliers des villages voisins, el même cinns ledit lieu d'Aroz, qui en a un qui est peuplé d'une très grande quantité, (jui ne sont jamais enfermés, ni dans le temps des récoltes et des semailles, et même tenu ledit voilier par un roturier ({ui ne possède aucun fief, et perdent entièrement le iinage.

Art. 23. Que notre communauté est affectée envers le seigneur de plusieurs redevances, savoir d'une dîme de quinze gerbes sur une partie, au moins les deux tiers du territoire, affecté aussi en même temps ledit territoire de censés, tailles, et autres, ainsi que de deux (juartes de four par année par chaque feu et ménage, d'une poule aussi par an; que ladite dîme, comme il est dit ci-devant, sort de la mainmorte, et encore une partie dudit village est encore mainmortable, et toute vente et acquisition sont sujet au tiers et au sixième lods envers lesdits seigneurs, et même encore ledit village est assujetti à deux autres seigneurs pour ladite mainmorte ; enfin toutes ces redevances dues aux seigneurs ou à leurs fermiers sont imposées à la colonique dans toutes impositions, ainsi qu'une partie de ses terres, toutes ses vignes, son moulin et deux faux et demie de prés. Aussi nous demandons qu'il paye tout entièrement en plein et que nous ne soyons pas tenu à le cuire franc dans notre four.

Art. 24. Que notre dit seigneur délaisse ses terres et seigneurie dudit Aroz ainsi que tous ses droits seigneuriaux à des fermiers honnêtement et de bonne foi, qui nous ruinent en amendes faites dans nos bois communaux, et dans les plaines de ladite communauté, ce (jui ruine entièrement les cullivateurset commettent les délits eux-mêmes. Et ils ont la bassesse de mettre trois gardes dans le village <i'.

Art. 25. Enfin que notre dit village n'a jamais fini de payer et encore afïecté d'une autre dîme de deux gerbes par journal, qui est perçue par le curé du lieu sur tout le terri-

(i) C(>fte dornièrf |)lir;isc est îijoiiléo et d"iino ('■criturf (lilT)'niil(

1>.'> lîAll.l.lACi; I) A.MO.NI

toire, pour la (LH^oration et entretien du chœur de léglise, et qui n'ont jamais lait aucune réparation, ni entretien, ce qui doit occasionner un abolissement du dîme, attendu (ju'il ne s'acquitte pas de l'entretien dudit chœur et ne supporte aucun impôt.

Art. 2() Revenons à l'article des seigneurs, qui depuis pL'u diment quelques fonds communaux que nous avons dans notre dite communauté, croyant (ju'il? n'y ont aucun droit.

ARPENANS

Auidiii'd'liiii (•(•iniiiiiiic (lu ranloii Ar Liirr.

SciMiiciir : Le roi .ivc- MM. (IKsii;)!!-. d irOri.-nin-l .

Cuiv : M. (hV'u. — Doycini.- «le l{()ii^n-iii..nl .

Populalioii : Feux : 97: liai).. ^:)i: clianui's. \'\: clicvaux. I .■» : bœufs cl vaclic^s. ■>.!)(,).

Territoire: Fauchrc^s de |)r.'s. ny*: jouniaux ilc cliaiui»-;. 1. <)()>,: <)uvré(>s do vi!J^U(>s. 48; ai'piMits de huis. .\o^.

Taux (le il I lillc ();)! I. I.'» s. ; d.

- (le la capilaliMM cl des viiii^licuics '47 I. i() s.

Total. . I . îo() I. 1.5 s. 7 d.. eu 17S0. doul i.ic)|)liv. eu i7(Si) poui- l'iuiposilioii oi-diiiairc ou taille.

lieccnseiiiciit de 190G : 4<^^> hait.: i.i(So a.

.\nalysedu procès-vcrital. Le ■i\ mais 17SC). |)ai- devant .laecpu's- Auloiue Michel, notaire royal à C.i-aunuout : coj»i(> sans sig-uatui-cs. -^ Charlcs-Frau.,-nis Gacliol et Pienv-Fraueois Bouton, députés.

Sources : \vi-\\. d('p. C ■ïHcS : rôles d(>-; inipositiinis. jî. \:>jy>.. 4>i<).

(Voir Ahhenans.)

Art. 11. Que c'est le plus grand des abus (jue celui de l'amodiation des amendes, dont les remontrants eux-mêmes

sont les tristes victimes, car le leniiier des revenus de la seigneurie dudit Arpenans et qui l'est aussi des amendes a eu depuis son entrée dans cette Terme, dont l'épociue ne remonte (ju'au 23 avril 1788, a eu deux gardes pour ce seul village, où le seigneur n'a ([ue deux directes sans bois, et où Sa Majesté est seigneur territorial, lesquels gardes ont fait des rapports depuis cette époque juscju'au 4 mars 1789 ; qu a été laite la tenue de justice audit lieu, 336 chefs du ra[)port condamnés à 1,253 livres 2 sols 5 deniers, non compris plusieurs de ces chefs qui ont été renvoyés à la maîtrise des eaux et forêts de Vesoul, qu'on croit qui monteront au moins à 3,000 livres. L'on aurait peine à croire les faits, s'ils n'étaient consignés dans les registres de cette justice ; mais ces faits prouvent l'abus résultant de cette amodiation, et que si on n'y apporte un prompt remède, les remontrants seront forcés d'abandonner leurs propres foyers et d'aller chercher des asiles ailleurs (0.

Qu'il convient aussi que les seigneurs interdisent la chasse à leurs fermiers, qui par le plus grand des abus, et au mépris de l'ordonnance des eaux et forêts de 1669, chassent impunément avec plusieurs chiens dans les graines, même dans les temps de la récolte, et dans les vignes en bourgeons, au mois de mai, comme les remontrants ont lieu de s'en plaindre du fermier de leur seigneur, ainsi que des menaces qu'il a faites aux particuliers de qui il abimait les graines, et qui lui remontraient ses torts.

... Sa Majesté est très respectueusement suppliée par les remontrants de leur permettre de lui présenter :

Que suivant les reconnaissances passées au profit des seigneurs souverains de la province de Franche-Comté, les 6 juillet 1579 et 5 avril 1615, Sa Majesté a tous droits et autorité de haute, moyenne et basse justice tant au lieu

(i) Voir le ealiirr d'Aii^M

I ■î4 liAlI.I.IA«;i: I) AMONT

d'Arpenans, sur les communaux d'illec, qu'en fins, finages, territoires et bois dudit Arpenans ; qu'à Sadite Majesté appartient seule et pour le tout toutes amendes de tous délits et forteris(?)qui se font tant audit Arpenans que sur les communaux, fins, finages et territoires d'illec ; item, la sixième partie des bons deniers les six parts faisant le tout (jui sont dus à Sadile Majesté par tous les habitants dudit Arpenans, à un chacun jour fête St Michel-Archange d'un chacun an, qui se partagent avec le seigneur d'Oricourt. et pour ce n y sont compris lesdits sujets francs ci-dessus énoncés, lesquels bons deniers se paient pour ce (ju'on ap[)elle ordinairement le peu fait.

Item, un tiers des charrues et des corvées dues chacun an par les habitants dudit lieu, partant avec )e seigneur d'Oricourt pour les deux autres tiers, les trois parts faisant le tout.

Item, et deux fours dudit Arpenans : compète et appartient à Sadite Majesté un tiers d'un chacun desdils fours et trois parts faisant le tout, indivis avec le sieur d'Aynans ( n pour les deux autres tiers. D'où il appert évidemment (pie Sa Majesté est seul seigneur territorial au village d'Arpenans. et sur les fins, finages, bois et communaux du iil lieu.

A la vérité le successeur du seigneur d'Oricourl, qui a deux directes à Arpenans, qui ne forment pas le dixième des habitants dudit lieu, puisqu'il n'y a que huit à neuf sujets dépendant de ces directes, tient par l'engagement de Sa Majesté le domaine dudit Arpenans, duquel dépendent plus de cent sujets tous francs de Sadite Majesté.

Les mêmes reconnaissances des fi juillet 1579 et ô avril 1615 contiennent qu'à Sa Majesté appartiennent seule et pour le tout toutes amendes de tous délits et forleris sur les communaux, fins, finage et territoires d'illec; la sixième partie des bons deniers, le tiers des charrues et des corvées

Il M. (le Coiirliclcl d'Ksnans.

et le tiers des deux fours diidit Arpenans; d où il résulte que le seigneur d'Oricourt ni son successeur n'ont jamais pu être fondés à la généralité de mainmorte audit Arpenans, puiscpiMls n'ont au contraire ([u'une directe [)articulière et très limitée audit lieu.

Cependant dei)uis 1621 les seigneurs d'Oricourt attaquèrent déjà la seigneurie du roi audit Arpenans, pour agrandir leur directe audit lieu, et obtinrent un arrêt au Parlement séant à Dole sous la date du 22 mars 1621, totalement contraire au droit de Sa Majesté. En 1739, ce même seigneur d'Oricourt prétendit l'exécution de l'arrêt du 22 mars 1621. Les remontrants, fidèles sujets de Sa Majesté, refusèrent d'y souscrire ; procès en conséquence, qui ayant été par appellation au Parlement, les habitants d'Arpenans engagèrent M. le procureur général de cette cour à y intervenir, ce qu'il fit et signifia au procès les reconnaissances ci-dessus rappelées, et se rendit opposant à cet arrêt du 22 mars 1621 : mais son intervention ni son opposition n'eurent pas l'effet qu'on devait s'en promettre, et par autre arrêt rendu le 22 juin 1744, les droits de Sa Majesté furent aussi peu épargnés que ceux des suppliants. Voici comment:

L'on adjuge en premier lieu au seigneur d'Oricourt la justice haute, moyenne et basse sur les communaux, par prévention avec le roi comme coseigneur d'Arpenans, malgré que par les reconnaissances de 1579 et 1615, antérieures à l'arrêt du 22 mars 1621, il soit taxativement porté qu'à Sa Majesté appartiennent seule et pour le tout, toutes amendes et tous délits et forteris sur les communaux, fins, finages et territoires d'illec.

L'on adjuge en second lieu audit seigneur les charrues et corvées, partageables entre Sa Majesté pour un sixième, et ledit seigneur pour les autres cinq parts de six; tandis que les dites reconnaissances de 1579 et 1615 en accordent le tiers à Sa Majesté.

l'ib i!aii.i.ia(;e d amont

L'on adjuge encore à ce seigneur la moitié de toutes épaves, l'autre moitié appartenant au roi, ce (|ui est aussi contraire au droit de Sa Majesté (pii est seul seigneur sur les communaux, etc.

L'on ne dit pas un mot des deux l'ours dont Sa Majesté a le tiers, lecfucl tiers est acccnsé aux habitants d'Arpenans.

L'on condamne les hahitanls il'Arpenans à reconnaître des droits envers le seigneur d'Oricourt, qui pourrait tout au plus conserver ses hommes et sujets et non point les sujets francs de Sa Majesté et (pie les lois du royaume ont abrogés, tels par exemple de ne pouvoir vendre et aliéner leurs bois et autres communaux sans le consentement de ce seigneur, cpi'il ne leur est permis d'cniVeindre le ban des prés depuis le jour de 1 Annonciation, etc.

Une autre disposition de cet arrêt du 22 juin 1744 ordonne audit seigneur de faire exercer la haute, moyenne et basse justice de la portion appartenant à Sa ^hljesté au lieu et sur les communaux, fînage et territoire d'Arpenans, dont il jouit par engagement, dans le lieu d'Arpenans.

Il est clair (pie pour remplir celte disposition, il aurait fallu des officiers nommés particulièrement pour l'exercice de cette justice, des registres particuliers pour les rapports et les sentences des amendes encourues pour tous les délits de bois, et pour mésus sur les héritages dépendant du domaine de Sa Majesté à x\rpenans, des actes i)arliculiers des tutelles. cur;ilelles et autres actes concernant les sujets du roi ; mais point du tout, le seigneur actuel d'Arpenans n'a jamais eu (pie des officiers institués par lui comme seigneur d'Arpenans, toutes les conclusions prises par le procureurliscal l'ont été au profit du seigneur, les amendes prononcées au même profit, les oppositions d'assiette dans les bois de la communauté faites par les officiers du seigneur, malgré que le roi ait seul la haute, moyenne et basse justice sur

les bois dudit Arpcnaiis, toiiles les amendes portées sur un même registre, et toutes [)rononcëes au nom du seigneur. Les actes de tutelles, curatelles et antres faits par les officiers du seigneur : on ne pense pas que cette confusion puisse se soutenir et que ce seigneur puisse éviter l'épi^hète de chercher à envahir tous les droits de Sa Majesté, pour tous les réunir à deux chétives directes réunies qui ne lui donnent aucun droit à Arpenans que sur les hommes et sujets de ses directes seulement, Sa Majesté ayant sur la totalité justice, haute, moyenne et basse, tant au village;, territoire, bois communaux dudit Arpenans.

Après cela ce seigneur amodie à son fermier toutes les amendes et l'on a vu ci-devant comment il s'y prend pour ruiner les sujets de Sa Majesté en gardant deux gardes qu'il oblige de prendre en toutes manières et qui ont fait dans ce village en moins d'une année pour plus de 1,000 livres d'amende.

Les remontrants, conseillés par de très habiles avocats, ont refusé depuis quelques années de payer ces amendes, attendu que ce seigneur n'est pas en règle; et c'est encore un nouveau procès qu'ils ont à soutenir et qui les ruine. Ils peuvent conjecturer que c'est parce qu'ils sont attachés à soutenir les droits de Sa Majesté qu'on les vexe de la sorte; mais s'ils ont l'avantage de pouvoir hiire parvenir leurs justes plaintes jusqu'au pied du trône de Sa Majesté, ils se tlattent de trouver dans ses entrailles miséricordieuses et dans son autorité, le remède aux vexations dont ils sont les victimes, et leur confiance ne sera pas confondue.

Que la communauté dudit Arpenans est peut-être la plus chargée d'impositions du bailliage de Vesoul, car malgré que la somme d'imposition ordinaire soit toujours la même qu'elle était au commencement de ce siècle < i ), ladite com-

(i) Knour.

1 ^(S i!aii.i.ia(;e d'amont

nuinauté en paie actuellement plus des deux tiers en sus qu'alors, et pour ne pas remontera une époque trop éloignée, il est prouve parles mandements qui leur sont adressés chaque année pour ladite imposition ordinaire qu'en 1774 ladite communauté n'était chargée de cet im[)ôt qu'à une somme de 874 livres lô sols 9 deniers, malgré que plusieurs articles connus à présent sous le nom d'impositions accessoires y lussent compris, et en la présente année 1789, ce qui fait un espace de lô ans, elle s'en trouve chargée de plus de 1,260 livres, non compris les impositions accessoires.

Cependant cette pauvre communauté est une des plus dignes de compassion pour plusieurs raisons :

1" A raison des pertes de bétail, en ayant perdu depuis 1780 jusqu'en 1785 inclusivement pour plus de 25.000 livres, et dès lors ils en ont perdu au moins pour 3,000 livres chaque année, ne s'y [)assant point de semaine dans l'année sans qu'il en périt, et plusieurs pièces par semaine;

2° A raison de l'inculture et de l'inengrais des terres occasionnés par les pertes de bétail, (jui consécjuemment ont causé la disette dans les récoltes ;

3° Enfin parce ({ue les pertes de bétail ont causé le départ de cultivateurs dans cette communauté ; pres(|ue chaque année quelqu'un (piitte charrue faute de bétail; d'autres ont vendu leurs héritages, non aux gens du lieu, qui n'ont pas le moyen de les acheter, mais à vil prix aux gens des villages voisins qui prohtent de leur malheur, au point que les étrangers possèdent près de deux tiers du linage de cette communauté, et pour comble de malheur ces pauvres habitants d'Arpenans qui ont vendu leurs héritages i)our se remettre en bétail, l'ont encore perdu et se trouvent toujours plongés dans les mêmes embarras et les mêmes inquiétudes.

Observant encore les remontrants que rien ne met la division entre le curé et les paroissiens que les droits que ceux-ci doivent au premier, et (ju'eux particulièrement ont à se

ATHI-SANS 129

plaindre du sieur leur curé, qui depuis seize ans est en procès avec eux [)Our certains droits (|u'il prétend lui être dus, malgré ([u'il ait des Tonds et revenus pour plus de I.ÔOO livres et (ju'il soit codéciniateur.

ATHESANS (avec Saint-Georg-es)

Aaiourrimi cDmiumic du caiilon de Villersexel. arToiidisseniciil

Seig'ni'ur : .M. d<" Bnlcuiv.

Curé : M. David.

P(tpulalioa : Feux : j,) : liab.. So- avec Saiiit-Georgos cl partie de Guulieuaiis ; chai'nies, 29; chevaux, 20; liteufs cl vaches. 24a.

Territoire : FaucliMvs de prés, 22^; journaux de clmnips, 910 ; ;ii'peiUs de l)ois. 240.

Taux de k taille . .... 45<S 1. 18 s. 9 <1.

— d<' la caj)itali()u. . . •'>i9l-

— des vingtiènics . . . 697 1.

Total. . . 1.6741. 18 s. 9 d. en i;88 (').

Recensement de 1906 : 3^i hah.; 1.062 a.

Analyse du procès- verbal, l.e 19 mars 1789. par devant M. Cl. - AnI. Drouhot. notaire royal à Villersexel. — Copie sans signatiii-es. — Dcsle-Franeois Page et Joseph Devaux, df'putés.

Sources : Areli. dép.. C. 289: rôles des impositions, B. 4210.

Le cahier n'a pu être retrouvé.

AUBERTANS

Aujourdhui eomnuniedu canton de Montbozon, arrondissement Vesoul.

(i, Total : 475 '• '"> >• 6 lï- t'ii 1730

I ,)0 1! AII.I.I A<;i: I) A.MON I

Scig-neui-s : Miiio dr O.nslal.h- cl MM. Laiiij.in o\ Ao Xav.'iin.".

Cui'(' : Paroisso de Villcrs[ial(i'.

Po{)ulalioii : l^'ciix : !^ : liai»., i •*. j : clianiics. i •>. : clicvaiix. (i : l)(t'iifs ci vailles. i().

Tcn-itoii'c : Faiiclit'cs «le pi-t'-s. ()(:> : iournaiix dr cliaiiiijs. !W)<» : • nivrccs (1(* vii^iics. !)o : arpents <li' I»ois. .)4<S.

Taux .le la laille :')Si 1. en 1787.

- (le la capilalidii . . 4->.8 1. id. ('K

Ueceiiseiiieiit de 1 ()()() : 1 Z),') liab.: 496 h.

Analyse du piocès-vorijal. Le :>.o niar.s 1789. par dovanl Claiide- Aiiloino Triliôidel. notaire i-oyal à f.avans. — Signatures de François Cc.slille. (:i.-.lus(.p', \"i,|,u|. Pierre Tliunias. Anluin<' Millol. l^^aiKois Fa.i-nlle. .I.-M. Cusiille. .Ie,-,ii Clirelien. .lean Cotisin. Fr. FagoUo. .I..sep|i [.allemand. Cl.-l-r. P..nss..n, Fr. Dubois, .lacquos B.Hiss..n, M. Millul. F. .\id.erlans. |»ierre-.I..sepl. Thomas, di'pule.

Sources : .\rcli. dep.. (!. '()(>: nMcs des ini|tosilions. B. 4'*'<»-

Le cahier n'a pu èlre relrouvé.

AUGICOURT

.Vn'ioiii dlini cumunuK^ du canlon de (loudjcaufontainc. arrondisscmenl de \ Csoul.

Seigueur : M. llu^nu d Au^icourl. conseiller au l*arlemenl de Besançon.

Curé : M. Olivici-. - - Doy.Mmt- de Faverney.

l-*()pulation : Feux : 119: liai».. "ioS : cliai'ru(>s. ■.>8 : clievaux. ik) ; ]j(eul's et vaches. ■a.>.\.

Territoire : Fauchées de prés, jy.'): j<»uriuuix de champs. 1.079.: ouvh'm^s de vignes. ,).'i: arjieuts de hois. iy.K

Taux de la taille J94 '• 9 ^•

— de la capilation. . . 67^ 1.

— (h^s vingtièmes . . . 906 1.

Total. . . ■>..i7;^ 1. ç)s. en "1788. (i) Total : 1.307 I. (> s. en 1782.

AICICOI lîT liîl

llc'Cciisciiii'iil (le i(.)o(i : .')(() liait.: ()<>() a.

Analyse (lu iiiMcès-vcrhal. I.c i .■) mars i7<S(). par dcvaiil le juge sciw-iKMirial |}(>liii cl le givllicr. - Sigiialmvs de Baplislc Jaiiiiii. ,1. Coii.li'icl. V. I)iii-vl. Cl. CauduM'ol. Sri). Valliaiir. .1. Vincciil. IMcnv Cliapotiii. Cl. .Mi-ii.)l, Cl. Cliaiiipaow,.', .j.-CI. Viiic'iil, Ch. K()iiss('ll(\ .l..sc|.li Chassoy, F.-K. Doniioy. \. Bayai-d, Marliii Coudrict. M. Laniy. Iv-.I. Pitollol. A. I)id»(»is. N. FlouHol, J.-B. Dupont. Mougin, \. Dcdaidlc. P. Htuuhci-I. — Claude-Rtienn<- Dclaroclio. avocat on Parlement, et Claiido-Flicimo Parisoy, lahoui-eill'. d(''|)iU(''S.

Sources : Ai'idi. di'-p., C. ■■•.QO : rôles des impnsilioiis. B. 4'*o:>.,

4>io.

(Voir Ahbenans.)

Art. (). Que les communautés verseront le montant de leur dette directement dans les colïres d'un receveur général établi dans la ville principale de cha({ue province ; qu'en conséquence les olVices de receveur particulier de chaque bailliage demeureront éteints et supprimés.

Art. 15. Que le droit de coinmitinuis^^) accordé aux cours supérieures et à différents corps et communautés séculières et régulières, sera pareillement supprimé et aboli comme étant abusif et vexatoire, que l'on voit quelques seigneurs avoir jusqu'à dix procès actuellement pendants au parlement contre différents particuliers, leurs sujets, pour des objets minutieux dans un simple village, que tous ces procès actuellement pendants dans lés cours supérieures, en vertu de ce privilège, seront renvoyés par devant les juges compétents et en premier ressort.

Art. 17. Que les communautés qui sont mainmortables des seigneurs laïcs, et qui possèdent des quarts en réserve, soit en futaies, soit en taillis de l'âge de vingt-cinq ans, il leur sera incessamment accordé la permission de les vendre,

,i) Dreit di'lrc \tm:r rii [.n'iiiici- rcsseil par luic C.mr seuviTaiiio.

ItAri.l.lACI

])oiir le prix provenant des adjudications être employé à l'acquittement des sommes réglées avec leurs seigneurs pour l'indemnité des affranchissements, que celles qui n'ont pas cette ressource, ni de deniers libres, auront recours à la voie de l'imposition de ces sommes sur les Fonds mainmorlables.

AuT. 20. Que les communautés qui autrefois étaient sujelles à la banalité du four, et qui s'en sont rédimées par des cens en grains payables par chaque leu et ménage sans distinction du riche et du pauvre, sous le nom de quartes (le four, participeront an plan général d'abonnement, et se coniormeront à la lixation du prix d'indemnité qui sera réglé en pareil cas par les Etats provinciaux, sinon seront autorisées à les payer à l'avenir en argent au taux (jne \ alaient les espèces de denrées pour lesquelles elles se sont abonnées à la date des transactions faites à ce sujet.

Art. 27. Que la mendicité sera défendue par tout le royaume, cpie clnupie communauté sera tenue de nourrir ses pauvres, et (pi'il sera à la prochaine tenue des Etats provinciaux fait un plan général pour faire dans chaque ville, bourg et village des établissements de charité pour procurer à cetteclassede citoyens indigents une subsistance assurée i"; qu'en cas de maladie les médecins seront tenus ainsi que les chirurgiens de leur prêter gratuitement leur ministère, que les bouillons et médicaments leur seront fournis aux frais des communautés ; ne seront réputés pauvres et ne participeront aux aumônes publiques que ceux qui seront reconnus tels par un état qui en sera dressé par le curé et les deux échevins et les trois })rincipaux habitants, le(|uel état sera renouvelé tous les trois mois.^

(i) M. l'idoiix a (IciMoiilir que le l'ailciiiriil de Ih.lr avait fail rituel ioiuier dans les villes re svsteiiie. (pii ne pu! .luier. a partir de la ifuerre do Dix ans (i63.i-iGi i). (H'iilh'/iii de la Sar. <l .[o/iriil/iiir. Scicnrrs. Li'IIit:^ cl Ails (le hi Ildiile-Sdi'inc. uiin-iqi i .)

.\ri.\-i.i.v»-(:iî(>M.\itY 1 .5.)

Art. 28. Qu'outre le noml)re de députés que Sa Majesté veut bien autoriser la province de Franche-C.omté à envoyer aux Etats généraux pour l'y représenter, il en sera encore élu un nombre égal, pris en même proportion dans les trois ordres du clergé, de la noblesse et du tiers-état, et dans cbaque bailliage, pour former un bureau de correspondance, lequel demeurera assemblé dans la ville de Hesançon pendant autant de temps que dureront les Etats généraux, et (jue les députés qui y assisteront ne pourront y rien consentir au nom de la province de contraire à ce qui sera porté dans le cahier général de ses doléances que préalablement ils n'en aient communiqué avec le bureau de correspondance.

AULX-LES-CROMARY

Auioui'.riiui oiuiuuiic <lii caillou de Kioz. arrondissoiiieiil (l( V'csoul.

SiMgneui' : li^ ban tu de Vault.

Curé : I^o eu ré de Croinary.

Population : F(mix : 34 en 1790.

Taux de la laillo iS; I. i 3 s. ."i d.

— do la ea])i talion. . . '.''.4() 1. i ^-

— des vingtièmes. . . a83 1. 19 s. 8 d.

Total. . . .ujl. 16s. !) (I. en 1790.

[{(H'cnscinciit di^ '9*^^^ '■ '''-8 liai).: 4''-7 ''^•

Analyse dn procès-verbal, f.e y.i mars 1789. par devant Jeanr. auront Mougnard. notai i-e royal à Bonnay. — Copie sans signatures. — X. Bongoi-vais. ({('piih'-.

Sonrces : Aicli. d(''p.. C. ■''.90; rôles di's impositions.

Demandent les habitants :

1" Que non seulement le tiers-état ait aux Ii^tats généraux

t.]i r>Aii.i.iA(;i: da.mom

égalité de représentants, mais encore égalité de sulTrages que le clergé et la noblesse.

2° L'abolition générale de la mainmorte ainsi (jue celle de prise de meix .

3" L'établissement d'un impôt unicpie réparti également sans aucun égard aux privilèges féodaux et ecclésiastiques et d'oiïices ; kupiel servira à acquitter la dette nationale après (pi'elle aura été vérifiée.

4° L'exécution de toutes les réformes projetées de M. Necker.

5° La suppression de tous les tribunaux d'exemption, et établissement d'un impôt pour le remboursement des cbarges quelconques, ainsi que l'abolition de tous les tribunaux d'exception /.s/c'.

()° L'abolition de la i)résidialité, établir des juges royaux qui i)uissent juger en dernier ressort jus(|u"à 1.(100 livres.

7'* Abréger les délais de procédures tant civiles (|ue criminelles, et qu'elles ne puissent durer plus d'un an.

<S" La lormation du code civil et criminel,

9" Qu'il soit fait un fond ou caisse de deniers pour cliaquc province, consacré à l'entretien ou confection des grandes routes et à la levée et équipement des milices <■>.

10" Que les juges des seigneurs puissent connaître de toutes matières d'eaux et forêts et que les bailliages puissent en juger par appel et en dernier ressort jusqu'à la somme de mille livres.

11" Que les juges des seigneurs ne puissent juger de la réformation des futaies, des (juestions de {)ropriétés, mais que les objets soient portés directement par devant les juges royaux.

12° Que les Etats généraux soient renouvelés tous les trois ans, ainsi que les Etats de cha(jue province du royaume.

(il Par les l"l;ils prKviiuiaux.

AI i.\-i.i:s-t:i!(».MM!V i ii.)

l.'J" Que l'usage des lettres de caeliet sul)siste i)our l'avantage des laniilles, sauf à remettre les déliniiuants entre les mains de leurs juges naturels pour slaluei- sur leurs délits ou ensuite d'assemblée de parents.

14" L'inamovibilité de tous les olliees, soit royaux, soit de ceux des seigneurs, si ce n'est dans le cas de rorlaiture jugée.

15" Qu'il soit lait un examen sérieux de tous les domaines de la couronne, voir les conditions des traités à cet égard, et que les domaines soient de nouveau engagés, accensés et vendus à l'acquit de la dette nationale.

1()" L'union des bénéfices simples aux cures, à la charge par les curés de ne plus exiger de droits curiaux ni de casuel.

17" Que nos diocésains puissent nommer à l'avenir à tous bénéfices vacants et dispensés dans tous les cas de la cour de Rome.

18" Qu'il soit établi que pour les bénéfices ecclésiastiques on soit obligé d'y nommer ou élire un noble et un du tiersétat alternativement.

19° L'uniformité des lois et coutumes de même que l'uniformité des poids et mesures dans tout le royaume ; que les enregistrements dans les tribunaux ne servent qu à constater la loi et non à l'établir.

20" Demandent lesdits habitants de Aulx la suppression et abolition générale de toute la mainmorte qui peut être sur leur territoire et village, comme dépendant autrefois du domaine des ducs anciens du comté de Bourgogne.

21° L'abolition de tous les dîmes, cens et corvées de quelque nature qu'ils soient, ainsi que l'abolition des gardes sur leur territoire ; les amendes faites par les gardes préposés par ;la communauté au iirofit de la fal)ri(jue et de la communauté.

22" L'abolition et supi)ressi()n des (juartes de four, de

}'.')6 i; All.l.l \(;i. DAMONT

même que des poules et autres cens et redevances abusives tant de la part des seigneurs et des curés de ladite communauté, ces droits ayant été usurpés par lesdits seigneurs à ces dits habitants (jui dépendaient autrefois du domaine de (!lhàtillon-le-Duc, comme ils le prouvent par le traité fait avec les seigneurs comtes de Bourgogne le trente octobre seize cent trente, duquel ils sont munis.

Demandent enfin lesdits habitants la resliiulion entière de tous les terrains de toutes les invasions et usurpations (jui ont été faites sur leur territoire par leurs seigneurs depuis^ la conquête de ce pays.

AUTHOISON

.Vuiourdlmi cniiminni' du raiilnii «li- Moniliozon. ni'i-(iii<liss('nie!il (le Vosdui.

Sci>4-ii<'iir : l.i- i'<M.

Cmv : M. naihaiid. — I)<..v.'iiii.- (!<• Lux.Miil.

Pdpulalinii : ^^•ux : i.'îcS: liait.. .Vh): cliarriics. \^ : clirvaux. -20 : \nvnU cl va.-lirs. 4()'>..

l'ciiildin^ : Fauchées de jn-.'-s. c)<S : inuiiiaiix dr cliaiiips. -oH . (>iivi'('cs dr vignes. .\.\ : arpciiN dr li(»is. j 1 o n 1. Taux il' la (aille ()i(i I. 1 «) s. ç, d.

— d(- la capilaliou. . . 8 1 >. I. :> s. S d.

— des viiii^lièiiM's . . . {).\>. 1. .") s. <S d.

Total. . . •'. Mm> 1. i() s. I d.

lîcçcnsciiKMil de 1906 : iiGj liab.: iCk)!) a.

Ajialysedii procès -verbal, l.e >.i mars ijHç). pardcvanl (ll.-Fi.- .losepli Rousscldl. ((immis-grcHii'i- rii la justice n.yale dAiillioisou. — Sigiialincs (\c F. Lalleniand. .1. 'flioiiias. Diifciurg. Pierre Dessirier. Aiilide Fallemand. Michel Delainarn\ P.-E. Villanl. Fr. CoUin. F.-C. Charrier. C. Borthoii. F. Garraud. Fr. :Martel.

(i) N"iiiipo>«^ iiii'unc solo.

vr riii:v-i.i;s-(:i:niîi; i .»-

Cl. Doy. .I.-B. Henry. .loscpli Pcilanl. C.-K. Calassiis. Cl. .Iinan- (lol. P. Diival. Pionv ])uill<-ii»(. ^ Kliomic Pillot 1<> vioux d l'iaii-

• •Ois Clldllcl. (I(-|)I||(''S..

Soiii'ccs : Arcli. (I('|).. C. a)'.]: rùlcs (tes iiii|Misilii»iis. B. fu)!) Le cahier n'a pu être retrouvé.

AUTREY-LES-CERRE

Aujoiii-d'liui roiiiiuiiiK" du caillou de Moroy, ai'i'ondissciiiciil dr V(>souI.

Seig-noui- : M. (1(^ .Moiijiisliii.

Curé : Paroisse de Ccrre.

l?opulation : Feux : 4-J (0; liai).. j-.U : chevaux. iS : Ixeufs et vaclies, ."ïj.

Tei'ritoire : Fauchées de [)rés, 174 ; journaux de cliain[)s. (S 4."): ai'[tents de Itois, i3o.

Taux de la taille 56~ 1. 6 s. 8 d.

— de la capitation. . . 6o4 h

— des viiiu'liènics , . . 807 1.

Total. . , 2.09.8 1. 6 s. 8 d. eu 1788.

llecensemcMit de 1906 : ^..io liah.: ,748 a.

Analyse du procès-vei-hal. Le 18 mars 1789. par devant Flienne Thomas, i)rocurcurau hailliage et présidial de VesouK^'. — Signatures de P. Cornevaux, L. Ocarneaux. C.-Ph. ^L^rliii. .Joseph Cornevaux. D. Cornevaux. Cl. Bonnet, C.-F. Ahartiii. P. Martin. .I.-.l. L<.yez. C.-P. Faivre. F. Yteiiey. C.-P. \'ernel. P.-.losei)li Marlin. P. Palaillol. C. Marque!, Jaccjues Michel. — {•'ranc^-ftis Yleney. di'puli'.

Sources : Arch. déj).. C. ■.i()-->: rôles des ini|iosifioiis. jî. 4:>. 10 : Arch. de Vesoul. BB.

(1) Ou 78 (Ml 17H.S (Airh. (I.'|) (i) Juge cliritf'liiiii.

i38 n\n.i.iA<;F, d'amont

(Voir Ahbcnans.)

Art. 9. Qu'attendu que les seigneurs ont les épaves. amendes, confiscations et tous fruits de la justice, ils seront tenus de la faire rendre gratuitement par leurs officiers.

Art. 21. Que le lieu d'Autre est composé de cinquantesix feux, étant de deux paroisses, étant beaucoup chargé et écrasé de payer les pensions des curé et maître d'école, le village étant d'un terrain ingrat et orvaleur, ne produisant que très peu de grains, cependant accablé par les charges (ju'ils sont tenus de faire, le nombre des tailles qu'ils [layenl à Sa Majesté rend l'endroit dans une grande indigence ; la plus grande [)arlie de ce village est obligée de passer des eaux pour aller aux offices et beaucoup éloignée, ce (jui occasionne qu'il s'y trouve souvent (jue des particuliers meurent sans recevoir leurs derniers sacrements, même les enfants sans bai)lème, par l'inondation des eaux et l'éloignement de l'église; étant beaucoup plus près de l'église de Montjustin et sans aucune eau pour y accéder.

AUTREY-LE-VAY

Aiijdiii-.riiiii (•(miiiniiirdii caillou dr N'illcrscxcl . anMiiilissciiiciil «le Luiv.

SiMg'iKMif : jj' pi-iciir lie Mai-asI.

Cil IV ■'

l*(i|)iilali(iii : Feux : .\o.

Taux (le la (aille, de la cai.ilalioii (>l des viiiglirmcs. ^oi !.. 1,-) s.. () d. (Ml 17.SS.

Ucrcnsi'iiKMil do ic)o(î : 1 9. i liai).: ^Si a.

Analyse du prorès-vei-ljal. f^e 17 mars 1781). |»ar dcvaiil Siiirm (Innic. notaire royal à Esprels. procureur fiscal dr la jiisiicc du lieu. — Copie sans signatures.— Di'piilt's : Claiidc-h'clix Lalduicv <M Claude-Félix Griboulard.

Siiurccs : Arcli. (\c\k. C. ■u)o : rôles des iniposilions.

(Voir Ahhcnans.)

Art. 22. Qu'ils payenl doux (luaites de hlé par an, par leu et ménage, pour (juarto de tour, pesant ladite quarte 18 livres à raison de 4 livres 10 sols l'une, ce qui fait 9 livres, non compris les autres charges seigneuriales, excédent le montant des impositions royales de chaque manouvrier, en total pour le tout ci 325 livres par an.

Art. 23. Que les habitants dudil lieu sont en nombre de plus de lôO au-dessus de l'âge de huit ans, que la délivrance du sel d'ordinaire nesl ([ue d'environ 100 livres par mois, qui est tout au plus la moitié de ce qu'il leur Faut jiour leur usaiie.

AUVET

Aiiioui-d'luii ('011111111111' (le raiTondisseiacat de Langrcs.

Seigneur ?

(Aur : M. Jacquiiiot 17S9 .

l^opulation ?

rcrriloire V

Receiisenieiit de 190(1 : .^i habitants. Superficie : i.H'' '"•''•

Le cahier n'a pu être retrouvé.

AUXON

Aujoiu-d'lnii (•(.iiimiiiir (hi (miiIoii di' Porl-sur-Saùiic. an-t ( Vcsoul.

Seigneur : M. dr Sunnct.

Curé : M. Barbey (ijS-»- . — Doyenné de Luxeuil.

lN)[)ulation : Feux, 108; habitants. 5o.."i ; cliarrues. ^9.: cli vaux, 71 ; bœufs et vaches, a8o.

Territoire: Fauchées de prés. 277; journaux de eliamps, i''.4; ouvrées de vignes. 16 : arpents de bois. 3 17.

i4o nvii

Taux de la taille ())4 1- i-'- s. 6(1.

— de la cajntalion. .

— des vingtièmes . .