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Total . . . '>..:\i-\. i>. s. (S d. en 1788 •).

Hecenserneiil de 1906: 384 ''=»'>• '■ '''■^'- ''•

Analyse du procès-verhal. Le 17 mars 1789, par devant C^audci^'rançois Bourgoing-. notaire royal à Ves(nil : copie sans signatures. — Claude Brcnez d (lliarles-InMiée Mugnier. d(''put»''s.

Sources: Arcli. dép.. (1. '.91 : rôles dos impositions: .Vlmanncli df la Franciie-Comt»' |»our i7S>..

(Voir Abbenans.)

Art. 22. Que lesdits habilunts n'ont pas sunisaiiiment de sel d'ordinaire, ([u'ils n'en ont pas plus acluellenient que leur communauté est i)eaucoup augmentée, (|ue dans le temps ([u'elle était en petit nombre ; ils supplient Sa Majesté de vouloir bien ordonner ([u'il leur en sera délivré (|uatrc benates par cluujue mois en sus de celui (|u"on leur envoie ordinairement.

AuT. 215. Que ladite communauté, par un litre de 1085. doit jouir du droit de pèche avec toutes sortes d'engins dans la rivière dudit Auxon, et de la permission (jui leur a été accordée de l'amodier à qui bon leur semblerait ; cependant journellement les gardes des seigneurs donnent des amendes à tous les [)articuliers qui y vont pécher ; Sa Majesté est priée de les faire jouir de leurs droits, n'étant pas dans le moyen de procéder contre leurs seigneurs.

AuT. 24. Que ladite communauté est chargée de trois corvées de bras, et trois de charrues et les lods de si.\ l'un, sans y comprendre les tailles ; malgré cette surcharge le pauvre sans héritiers, ayant besoin de vendre ses fonds pour acquitter ses dettes, le seigneur a bien de la peine de con-

(i) Total : i77 I. 10

sentir à la vente, en exigeant le tiers. Sa Majesté est priée de les modérer.

AuT. 25. Que les seigneurs dudit Auxon ont toujours exigé quarante sols par clia(|ue tonneau de vin (jui se vendent et débitent audit lieu, ce (jui est exorbitant ' ' '.

Art 2(). Que ledit seigneur d'Auxon ayant tait semblant <le clore ses prés, malgré le droit de parcours que la communauté avait pour le gros et menu bétail, après les premiers fruits levés, ledit bétail peut \ entreraisément, ce qui les met dans le cas d'être journellement amendables; cette communauté ne voulant pas enfreindre les arrêts de Sa Majesté, la prie très bumblement d'ordonner audit seigneur de clore et entourer Icsdits prés de manière que le bétail n'y puisse entrer.

Art. 27. Que feu M. de Sonnet, ci-devant seigneur dudit Auxon, jouissait avant une transaction que ladite communauté a été obligée de faire avec lui, du quart des bois de ladite communauté, par une simple prévision, ladite communauté n'ayant pu finir le procès, se voyant écrasée de dépens, a été obligée de transiger avec ledit feu seigneur, et de lui accorder trente arpents de bois au joignant des siens, et malgré cette cession, avant la transaction ses fermiers ne tiraient le bois qu'à la colonique, et à présent ils le tirent en plein ; le seigneur possède actuellement au moins quatre cents arpents de bois sans y comprendre Ips trente que ladite communauté a été obligée de lui céder ; il devrait bien se contenter de ce dont il jouit. Sa Majesté est priée d'examiner leurs justes plaintes.

Art. 28. Que ledit seigneur et autres personnes dudit Auxon ont des colombiers où ils tiennent une très grande quantité de pigeons qui portent un fort grand préjudice au finage dudit lieu ; ladite communauté prie Sa Majesté d'or-

(i) Droil (!<■ l)mivi

l4'>. li Ml.l.l \<;i: I) A MONT

donner que lesdits pigeons seront enfermés pendant trois mois de l'année, savoir : un mois aux semailles de blé, un autre aux semailles d'avoine, et un autre à la récolte.

(17 mars 1789. — Par devant Claude François Bourgoing, notaire royal à Vesoul. Claude Brenez et Charles-Iréné Munier, députés).

AVAL Canton d'

(Partie de Faiicogncyi, arr' de Lmic vnir l"";iiu'(>g-ney.

Seigneur : voir Faueognoy.

Cnré: —

P(t|»iilati()ii : l'ciix. i (S i : Jialiil.iiil'^. ^)~^: tli;iniit's. .)>. : clicv.uix, 4 '• Ixi'ufs el vaclirs. .">().

Tcn-iloirc : l'';mx de pr's. ■>■>. : jmifiiaux dc^ cliaiiips. 874 : ar|)riits de hois. ''•».)■).

Le cahier n'a pu être retrouvé.

AVILLEY

AiiiiMiidliui (•(iiimiiHK' (lu raiiltiti de Ilnu^ciiMiiit. an' de Baiinn •s-Daines Dcid.s .

Seigneur : M. Miiol.

Curé : iVi ,

Population: 44 f''""^ <" '77»- Taux de la taille A7S I. ."i s.

— de la ea|)italion . . .\oH 1.

— des vintfliènies . . . [\-> 1.

Total . . . 9.-)8 1. ;■) s. en 1781 (i). Recensenienl de 1906: 284 habitants: 56i h. Analyse du procès-verbal. Le 0.0 mars 1789, par devant nobh

1) Total: 38-2 1. i s. fii 1773.