DOCUMENT ANNEXE

A l'Assemblée de la communauté des maîtres cordonniers de Reims réunis « le 4 mars 1789 en la salle des Révérends Pères Prêcheurs pour la nomination des Députés » l'agrégé de cette communauté Jean-Baptiste Depaquit (1) prononça un, discours qui fut publié à cette époque (4 pages in-4''. Biblio. de Reims, cabinet de Reims t. III, n° 110). La publication de ce discours aurait eu un tel succès que son auteur éprouva le besoin de développer ses idées dans un « supplément », qui fut également imprimé.

Voici ces deux documonts qui sont très intéressants, surtout quand on connaît la destinée de ce petit artisan qui pendant la Révolution, devait aller jusqu'à l'extrême limite des idées et des principes démocratiques :

DISCOURS prononcé par Jean-Baptlsfe Depaquit, agrégé de la co-mmunaxité (les Maîtres Cordonniers de Reims, assemblés le 4 tnars 1189, en la salle des Révérends Pères Prêcheurs, pour la no^mination des Députés.

(1) Né à Reims en 1757, Jean Baptiste Depaquit-Champenois joua un certain rôle dans cette ville et aussi dans la Marne pendant la Révolution. Fervent robespierriste, très lié avec le conventionnel Armonville, il devint administrateur du département et même président du directoire de cette administration en l'an II. Il fut inquiété comme terroriste en l'an IH et fut mêlé au mouvement babouviste en l'an V. Il mourut à Reims, rue du Clou dans le fer où il avait repris son échoppe de cordonnier le 30 prairial an xiii à l'âge de 48 ans. C\''oir mon étude sur le conventionnel Riihl à Reims. — Annales historiqxtes de la Révolution française de mars-avril 1926).

VILLE DE REI.%îS : CORDONNIERS 105

Messieurs, En conséquence des ordres émanas du Trône, nous nous trouvons ici assemblés pour un objet de la plus grande importance ; objet tant désiré et digne de nos sérieuses attentions.

Sa Majesté, sans cesse occupée du bonheur de ses peuples, nous en donne en ce moment des preuves non équivoques. Rappelez-vous, Messieurs, les tendres sollicitudes qu'il n'a cessé de nous montrer depuis son glorieux avènement au trône de ses ancêtres : à peine fut-il chargé de ce pénible fardeau, qu'on reconnut en lui l'héritier des vertus du plus grand de nos Rois (Henri IV). Comme lui, il consacre son repos au soulagement de ses sujets ; son âme noble et sensible prévient tous nos ibesoins : vous rendre tous heureux, dit ce bon Prince, est le but où j'aspire.

Louis XVI, chéri, adoré des François, est digne, par ses vertus, de leur admiration. Son génie bienfaisant étonne l'univers : il est l'arbitre des Rois ; il en est le médiateur.

Tant d'honneur au dehors, acquis à juste titre, laisse à son cœur magnanime des niomens précieux, pour remédier aux maux qui désolent son Empire. Semblable à un bon père, il convoque sa nombreuse famille,' pour aviser avec elle aux moyens les plus propres à faire son bonheur.

Oui, Messieurs, par une grâce spéciale, dictée par la sagesse et l'équité du meilleur des Rois, à cette grande Assemblée, l'ordre du Tiers Etat, le nerf de la France, son plus ferme appui, courbé sous le poids des impositions, rentre dans tous ses droits, droits sacrés qu'il tient de Dieu et de la Nature ; il obtient une représentation égale en nombre aux deux premiers Ordres ; ses plaintes seront entendues, discutées et ses griefs redressés.

Vainement, dans nos provinces, quelques individus, attachés par un vil intérêt aux usages féodaux, osent se permettre de réclamer contre un si grand bienfait ; les lumières du' dix-huitième siècle, et les bontés du Roi juste, prévaudront sans doute sur des protestations vicieuses, marquées au coin de la désobéissance ; tout doit céder enfin à la force de la vérité et de la raison persuasives ; nous sommes des François, et non des esclaves.

C'est en cette qualité. Messieurs, que nous devons concourir aux vues paternelles de Sa Majesté^ soyons tous animés d'un zèle patriotique, sensibles au dévouement de ces généreux privilégiés, qui consentent à partager les charges de l'Etat dans toute leur étendue : formons des vœux pour la cause publique, mais de justes et raisonnables, qui concourent au bonheur commun de vingt-quatre millions d'hommes.

La réforme des abus, qui se sont glissés dans plusieurs parties de l'administration, doit être un objet principal de nos réclamations ; c'est dans cette grande question que nous devons puiser les lumières nécessaires pour la forme de nos observations, et elles nous amèneront successivement aux demandes et doléances suivantes :

Premièrement, une réforme dans la justice, et dans les loix civiles et criminelles.

Secondement, une égale répartition de l'impôt sur les trois Ordres

du Royaume, sans exception quelconque ; bien entendu que la quotité des contribuables s'étendra dans la proportion de leurs biens, légalement déclarés dans leur âme et conscience.

Troisièmement, la suppression illimitée de tous édits et déclarations qu'aucune autre branche du commerce susceptible de monopole, au très grand préjudice de la classe la plus nombreuse et la plus indigente du royaume.

Je ne m'étendrai point, Messieurs, sur les autres questions qui doivent former le complément de notre cahier ; votre sage prévoyance le rendra sans doute à sa perfection ; ce grand ouvrage étant achevé, nous dirigerons nos vues, en vertu de l'Ordonnance, sur l'élection des personnes prises entre nous pour le communiquer à une autre Assemblée.

Vous n'ignorez pas, MessieuTs, que cette nomination exige la plus parfaite intégrité ; bannissons de nos cœurs cet esprit de parti d'ovi naissent nécessairement la brigue et la cabale ; réunissons nos suffrages en faveur d'hcorunes instruits, dans cette grande cause, qui, dépouillée de toute prévention, soient animés du désir du bien public.

SUPPLEMENT au Discours fait et prononcé par Jean-Baptiste Dépaquit, agrégé à la communauté des Maîtres Cordonniers de Reinis, assemhlée le 4 Mars 1789, en la salle des RR. PP. Prêcheurs, pour la. nomination des députés.

L'accueil favorable que le public a bien voulu faire à mon discours, m'engage à lui donner une nouvelle preuve de mon patriotisme; il verra, j'espère, avec indulgence, que si mon éducation morale est inférieure au sujet que je traite dans cet ouvrage, mon goût pour la vertu, l'amour du respect et de la reconnoissance envers mon Roi, et le désir du bien commun me seront toujours aussi à cœur que ma propre existence.

De toutes les assemblées nationales tenues précédemment dans cet empire, il n'en est aucune qui ait pleinement rempli l'objet qu'on s'en était proposé : chaque siècle eut cependant ses sages, et ne manquoit point de lumières pour fructifier dans la philosophie et la morale, dont les principes tendent à la conservatàon et au bonheur de l'espèce humaine ; mais hélas ! par une suite ordinaire de ces préjugés nombreux qui enchoinoient les hommes à tous les genres de tyrannie, le droit de cette classe de citoyens utiles à tous égards (le Tiers Etat) étoit alors inconnu. Cette erreur, fondée sur des préjugés antiques et barbares, fut la cause essentielle qui restreint dans des bornes étroites cet amour réciproque, cette humanité sensible et bienfaisante qui caractérisent le dix-huitième siècle.

C'est à des hommes savans, éclairés par l'esprit du législateur, qu'étoient réservés la tâche pénible et la gloire de refondre ces lolx, et de remédier aux abus qui se sont introduits dans leurs parties.

0 France, ô ma chère patrie, tu n'as plus rien à désirer que l'harmonie et la concorde : ne possèdes-tu pas dans ton sein ces hommes intègres et philosophes, dont rien ne peut ralentir l'ardeur lorsqu'il est question du bonheur de leurs concitrtyens ?

Déjà l'Europe attentive à tes démarclies observe eu silence quel sera le résultat des délibérations qui vont être arrêtées dans cette grande famille, présidée par le père commun. Les sages dispositions apportées à ce grand ouvrage, suspendent la politique ambitieuse de tes rivaux et en arrêtent tous les projets ; la prépondérance qu'ils semblent t'envier, ne peut qu'ajouter encore un nouveau degré de gloire à ta puissance. Oui, François, pour conserver cette prépondérance que vous donne déjà la supériorité du génie, il faut, dans cette circonstance, renoncer à tous intérêts personnels et particuliers, ne point perdre de vue cet amouo fraternel, cet accord unanime qui dans les grandes . révolutions affer- . missent les empires sur leur base et en assurent la prospérité. Rome, si la division et l'esprit de parti n'eussent déchiré son sein, eût toujours été victorieuse ou redoutable.

Convaincus de ces vérités,^ ô vous, représentans éclairés de ma nation, qui jouirez bientôt du bonheur ineffable d'être les admirateurs des vertus du plus grand de nos Rois, qui partagerez ses travaux, dont l'unique but tend à la régénération de son vaste royaume ! que l'amour, le zèle et le patriotisme pénètrent bien a'os cœurs sur ses véritables intérêts ! Vous admirez comme moi, sans doute, le prince magnanime qui a la grandeur d'âme d'assembler sa nation pour la rétablir dans tous ses droits et lui rendre la liberté ; est-il dans les fastes de l'histoire une action plus grande, plus digne de l'immortalité ?

(1) Examinons maintenant quels sont les moyens les plus sûrs pour arriver à ce but tant désiré ; occupons-nous des principaux objets, susceptibles de réforme on modification, mais sans partialité.

Les représentans de la nation, convoqués par le Roi, doivent être autorisés par leurs comettans, et munis des pouvoirs les plus étendus pour remontrer, aviser, consentir, et donner toute la sanction possible aux lois qui seront promulguées par Sa Majesté et arrêtées dans l'assemblée générale.

Des ïoix

Les premières loix furent sans doute celles que les pères de famille établirent dans leurs maisons ; mais lorsque ces familles vinrent à s'augmenter, il fallut une autorité plus forte pour contenir ces sociétés, et établir un rempart contre les entreprises du plus fort. Plusieurs familles formèrent des villes, ensuite des royaumes. Ceux qui furent à la tête de ces nouveaux Etats formèrent des loix, et créèrent des magistrats pour les faire observer, et assurer autant qu'il étoit possible le bien commun de leurs sujets ; en conséquence, c'est- nécessairement la loi qui constitue le droit individuel de tout homme citoyen ; c'est à l'ombre et sous sa sauvegarde qu'il doit reposer en paix dans son foyer ;

(1) Le lecteur observera que dans cette seconde production de mes pensées (Que je suis bien éloif^né de regarder comme parfaite), je ne suis animé que d'un zèlo patriotique et d'un amour ardent pour le bonheur de ma nation. J'invite et jo conseille à l'aide de, ma foible plume, tout bon François ami de la patrie, de rendre efficaces et permanentes les vues patemelleg du prand Piince qui nous gouverne, et les peines et les veilles de l'honnête et vertueux Necker. (Note de Depaqult).

aucun pouvoir arbitraire n'a le droit de l'enfreindre sans lui faire injustice.

Les cours de magistrature supérieure, comme en étant les gardiens et les dépositaires, doivent être autorisées par la puissance executive à la faire observer ponctuellement. Ce dépôt sacré ne doit ni ne peut être confié à d'autres tribunaux, dont les fonctions de ceux-ci tendent à éclairer le Monarque, et à faire parvenir la vérité au pied du Trône.

De la Justice

La justice est le plus bel attribut de la majesté royale ; c'est dans son sanctuaia-e auguste que la veuve et l'orphelin trouvent un abri assuré contre la tyrannie et l'oppression ; sa marche grave, prudente et toujours réfléchie, a donné dans tous les temps des preuves indubitables de zèle pour la gloire du Monarque, et fut le plus ferme appui des droits et prérogatives du Trône.

Infaillible dans son principe, elle ne laisseroit rien à désirer, si tous les membres qui la composent joignoient à la connoissance du droit celle de la philosophie, de la morale et de la politique ; mais ces offices de judicature ne se donnant qu'à prix d'argent, et sans soumettre les acquéreurs à un sévère examen' dans les connoissances de la jurisprudence, telle est la cause principale des abus qui existent dans son administration.

Un office de jurisconsulte acheté au poids de l'or, met le possesseur dans la nécessité de tirer intérêt de la finance qu'il auroit déboursée. Pour parvenir à cette fin, il met toute la lenteur possible dans la marche des procès qui lui sont confiés ; la chicane semble lui prêter des moyens pour constituer en frais la légitime de son client, que la partie adverse n'auroit pu lui ravir ; apperçu foible encore des funestes effets qui résultent de -la vénalité des charges. Les droits de contrôle sur les actes portés à un taux excessif, pesant également sur toutes les classes de la société, méritent sans doute les plus fortes réclamations ; le double sens que l'on donne trop souvent à ces actes, donne naissance à nombre de différens, qu'on ne voit quelquefois terminer qu'avec la ruine des parties. Pour obvier à ces abus, tous actes quelconques devroient n'avoir d'autre intréprétation que la loi contumière, qui étant uniforme et générale pour chaque province, préviendroit nombre de procès toujours nuisibles au bonheur de la société. Enfin, toute cause dont le fond n'excèderoit pas cinquante livres, devroit être jugée, sans appel et sans frais par quatre arbitres pris dans l'ordre des avocats de chaque bailliage, qui, i^mplissant cette fonction pendant un temps •limité, seroient ensuite promus aux charges les plus élevées dans la magistrature.

Hiérarchie ecclésiastique

Le Clergé est le premier ordre du royaume ; les honneurs, les revenus et autres droits honorifiques ou utiles dont il jouit, lui ont été attribués, soit par la concession de nos Rois, soit par la piété des fidèles. On le divise ordinairement en deux ordres : le haut clergé est

presqu'entièrement possesseur des privilèges les plus avantageux, et les fonctions les plus pénibles de son ministère sont réservées à celui du second ordre. Je ne m'étendrai point sur les abus qui pourroient exister dans ce grand corps si respectable à tous égards : la sainteté de son ministère dans des fonctions augustes qu'il remplit, lars qu'il se sert de la parole de Dieu pour réunir les hommes et en faire un peuple de frères, en insinuant dans les consciences cette cliarité compatissante, cette douce morale qui pénètre les cœurs et les élève à la vertu par le langage de la vérité et de la persuation ; lorsqu'il les exhorte à la paix, à cette bienveillance habituelle qui fait le bonheur de la société.

Tout concourt à ne laisser aucun doute sur la droiture de leurs intentions. Oui, nous verrons à l'Assemblée nationale ces dignes ministres des autels, avec un zèle désintéressé, concourir de tout leur pouvoir à la régénération et au salut du royaume ; ils distingueront sans (loate la classe indigente des curés, d'avec la classe oiseuse des cominandataires et des moines (presque tous inutiles) ; nous les verrons enfin réunis de cœur et d'esprit avec cette généreuse Noblesse, qui donna dans tous les temps des preuves non équivoques de courage et de dévouement pour la patrie, en scellant de son sang, sur le champ de bataille, l'amour qu'elle a montré pour elle et pour ses Rois ; ils ne méconnaitront point les droits naturels de( 'cette classe nombreuse du troisième ordre, qui i>aT son. industrie et ses travaux laborieux, vivifie le royaume en augmentant sa prospérité.

Ils sauront apprécier et mettre en parallèle leurs immunités, leurs nombreux privilèges, avec les besoins journaliers, et toujours renaissans de la classe nécessiteuse ; ils partageront généreusement toutes les charges de l'Etat, et allégeront le fardeau des impositions, pesant également sur l'artisan et le cultivateur ; le vœu de la nation étant comblé par cette conduite franche et loyale, son bonheur sera parfait, sa puissance sera respectée et considérée au dehors.

Be Vimpôt

L'impôt, aussi ancien que la monarchie, consistoit dans son établissement en une partie des productions de la terre ; on l'augmentoit selon les besoins ; tous héritages quelconques y étoient soumis. La Noblesse et le Clergé obtinrent, pour différentes causes, des privilèges exclusifs, qui dispensèrent leurs biens de ces charges obligatoires ;avec le temps, cet impôt changea de nature, fut perçu en argent, et eut une extension progressive. Depuis plusieurs siècles, le cultivateur et l'artisan sont presque seuls chargés de subvenir aux besoins de l'Etat. La voix du malheureux étant enfin parvenue au pied du Trône, le meilleur des Rois, sensiblement touché du sort de cette nombreuse classe de ses sujets, qui, arrosant leurs champs de la sueur de leurs fronts, se procurent avec peine les alimens nécessaires à la subsistance de leurs familles, daigne venir à leur secours ; sa grande âme, justement convaincue des maux qu'ils éprouvent de la surcharge des impositions, veut qu'elles soient également réparties sur tous les biens de son royaume. Animé du désir d<^ rendre son peuple heureux, il puisera dans sa sagesse une nouvelle

\\() BAILLUGE DE REIMS

loi pouT cet impôt destructeur (de la gabelle), si onéreux à ses sujets, si nuisible à la tranquillité de ses provinces, qui, dans le sein de la paix la plus profonde, arme pour un gain illicite le bras de François contre François, et fait couler indistinctement le sang du citoyen comme celui des suppôts de la ferme; il daignera procurer à ses prorvinces intérieures le versement, à un prix modique, de cette denrée de première nécessité (le sel), qu'un monopole arbitraire force la classe nécessiteuse de prendre en concurrence avec le riche consommateur.

Ses bontés ne se borneront pas à un si grand bienfait ; aidé -des plus notables de tous les ordres de son royaume, cette foule d'impôts oppressifs, si nuisibles au bonlieur et à la subsistance du peuple, sera supprimée, pour être ensuite également répartie sur tous les héritages ; l'agriculture sera encouragée par des moyens moins violens que ceux qu'on emploie, qui, par les hausses rapides et sensibles des bleds, portés à un taux au-dessus du salaire et des facultés du malheureux, ont détruit plusieurs familles par la misère, la mort ou les maladies, avant que leurs trop justes plaintes puissent arriver au pied du Trône.

Cesse, ma foible plume ; cesse de tracer un tableau si effrayant pour l'humanité compatissante, O ma nation ! ô mes concitoyens ! que ne devons-nous pas espérer d'un Roi sensible et bienfaisant, et des membres composant l'illustre Asssemblée qui va s'ouvrir, à laquelle présideront les vertus et le patriotisme ? Bientôt ces jours de calamité disparoitront pour faire place à des jours plus sereins et tranquilles ; alors plein d'une respectueuse gratitude, nous élèverons nos coeurs à l'Etre suprême, et, avec des larmes de joie et de reconnois.sance, nous lui demanderons qu'il daigne nous continuer ses bienfaits, en accordant une longue vie au plus grand, au plus juste, et au meilleur des Rois.

J.-B. Depaquit.