TROISIÈME BUREAU

Réduction des Cahiers des Paroisses de :

Passy-Grigny, 1 ; Vézilly, 2 ; Cuchery, 3 ; Vandières, 1 ; Venteuil, ô; Baslieux, G ; Treslon, 7 ; Fleury-la-Rivière, 8 ; Œuilly, 9 ; Saint-Imoges, 10; Serzy-Maupas, 11 ; Pargnan, 12; Lhéry, 13 ; Faverolles, 14 ; Prémecy, 15 ; Oulches, 16; Suizy-le-Franc. 17 ; Champlat, 18 (2).

Fait par les commissaires nommés par M. le Lieutenant général du bailliage de Chàlillon - sur- Marne, cejourd'hui 4 mars 1789.

Art. 1er. — Constitution. — Est demandé qu'il ne soit établi aucun impôt, aucune loi, sans le consentement de la Nation ou ses représentants :

Champlat : art. 2.

Vézilly : art. 3.

Passy-Grigny : art. 3, Vandières : art. 3.

Cuchery : art. 5 et 2.

Prémecy : art. 5.

2. — Finances. — Que la dette nationale soit fixée d'une manière claire et précise ainsi que la dépense annuelle de chaque département et qu'il ne sera fait aucun emprunt sans le consentement de la Nation :

Champlat : art. 1er.

Vézilly : art. 2.

Passy : art. 1«'-.

Vandières : art. 1er.

Cuchery : art. 3 et 4.

Faverolles : art. 1er.

(1) Manuscrit de 13 pages cotées et paraphées en haut et « paraphées ne varietur » au has par le lieutenant général (iodinot.

Ce bureau se réunit chez le marchand Pécheux, de Châtillon.

(2) Soit 18 cahiers à examiner.

3. — États provinciaux. — Que la province de Champagne soil gouvernée par des Etats, suivant le régime accordé à la province du Dauphiné :

Vézilly : art. 1er.

Passy-Grigny : art. 2.

Vandières : art. 2.

Saint-Imoges : art. 5.

Prémecy : art. 9.

Baslieux : art. le.