DIVISIONS ADMINISTRATIVES VII

En dehors de la ville d'Angers, la sénéchaussée particulière d'Angers était couverte de justices seigneuriales (*\

Les principales seigneuries comprises dans cette sénéchaussée, et qui avaient une juridiction féodale importante, avec sénéchal, procureur fiscal et greffier étaient les suivantes :

Beaupréau érigé en marquisat en 1554, puis en duché-pairie en 1562; la baronnie de Briollay qui, en 1766 appartenait au prince de Rohan de Guéméné ; Brissac, érigé en duché-pairie en 1611 et qui appartenait à la maison de Cossé ; la baronnie de Candé, dont relevaient six châtellenies et plus de quarante seigneuries avec haute justice ; la baronnie de Champtocé ; celle de Champtoceaux dont la juridiction s'étendait sur six paroisses ; celles de Châteauneuf, de Chemillé ; celle de Cholet dont la juridiction s'étendait sur vingt-quatre paroisses entières et su-r cinq autres en partie; la baronnie d'Ingrandcs; le comté de Maulévrier; la ville de Montfaucon (diocèse de La Rochelle) ; la baronnie de Montjean; la baronnie du Plessis-Macé ; la baronnie de Pouancé dont la juridiction s'étendait sur onze paroisses

(1) Bibl. Ville Angers (mns. 921). Cours et juridictions de V Anjou. « Outre les tribunaux ordinaires et d'attribution, il existait dans l'étendue de la province d'Anjou des justices seigneuriales plus ou moins titrées et qui avaient chacune leur juge au sénéchal, leur procureur fiscal qui remplissait les fonctious de ministère public, leurs procureurs-postulants, leurs greffiers, leurs huissiers ou sergents de Cour, prisons, concierge, etc. Ces justices pouvaient conoaître dans l'étendue de leurs ressorts respectifs, de toutes les affaires civiles et criminelles, fors les cas prévôtaux. L'appel de leurs jugements se portait au présidial, fors en matière criminelle oii en certains cas, et suivant le titre de la juridiction l'appel se portait directement au Parlement de Paris. On observe qu'en matière civile ou pouvait éluder ces juridictions en portant les affaires directement à la sénéchaussée parles demandes originaires. Les assignants avaient sur cela l'option et on usait assez fréquemment de celte faculté, ce qui augmentait beaucoup le nombre des affaires aux sénéchaussées. Ces justices seigneuriales étaient nombreuses. On en comptait vingt-sept dans le ressort de la sénéchaussée, quatorze dans celui de la sénéchaussée de Saumur et dix-neuf dans celui de la sénéchaussée de Baugé ; en tout soixante environ... 11 se portait et se jugeait beaucoup d'affaires dans celles de ces justices seigneuriales les plus marquantes et qui étaient en pleine activité. Outre les matières ordinaires civiles et criminelles, elles avaient dans leurs attributions la police, la voirie, la gruerie pour les eaux et forêts, etc. Elles avaient aussi leurs notaires particuliers, créés par les seigneurs et connus sous le titre de Notaires de Cour; ils étaient très multipliés ».

Virî INTRODUCTION

entières et sur quelques autres en partie ; la baronnie de la Rochefort; la baronnie de Vezins dont relevaient sept fiefs; le comté de Serrant dont la domination s'étendait à vingt-sept paroisses ; le comté de Vihiers dont la juridiction s'étendait sur plus de quinze paroisses. Citons encore le territoire de l'abbaye de Saint-Florent-le-Vieil dont la suzeraineté féodale s'exerçait sur dix paroisses.

Telles étaient les plus importantes baronnies ou fiefs titrés dont la juridiction féodale relevait de la sénéchaussée particulière d'Angers ^').

Angers était la seule ville de cette sénéchaussée qui eût hôtel de ville et corps municipal. Encore le comte de Provence, frère du roi Louis XVI, qui avait obtenu en 1771 le renouvellement à son avantage de l'apanage de l'Anjou s'était-il réservé la collation des charges municipales sur une triple liste de candidats qui lui étaient présentés par voie d'élection '^-K

C'était, en somme, l'enchevêtrement et la confusion de tous les pouvoirs, a Autant d'Anjous que de pouvoirs distincts », dit M. H. Ode ^'\ C'est qu'en dehors des divisions ecclésiastiques, militaires et judiciaires, il y avait ces « divisions féodales lesquelles, après avoir fourni le principe des divisions judiciaires avaient cessé peu à peu de leur correspondre par suite des remaniements postérieurs des sénéchaussées et des bailliages (*^ ». Or, ces seigneuries « présentaient un enchevô-

(1) D'EspiNAY (op. cit.) p. 29 sqq. — Cf. également le Tableau de la Province d\Anjou, de l'iatendant Lescalopier (1762-1766). Cf. d'autre part liibl. ville Angers J. 780, Coustume du Paijs et Duché d'Anjou conférée avec les couslumes voisines. Angers, Barrière 1751, qui donne une liste des paroisses de la sénéchaussée d'Anjou à Angers, et oii nous relevons comme ayant des juridictions, les paroisses de Bécon, Beaupréau, Briollay, Brissac, Candé, Chaioune, Chantoceaux, Chantocé, Châleauneuf, Cbollet, Chemillé, Craon, Saint-Fioreut-le-Vieil, Gonnord, Jallais, Ingraude, Le Lion-d'Angers, Maulévrier, Monljan (sic). Le Grand Montrevaux, Moranne, Monlfaucon, l'ouancé, Rochefort, La Séguinirre, Vezins et Vihiers,

(2) C. PoiiT, Dict. de M.-elL., introd., xxvin. L'édit du 21 novembre 1771 qui conféra à M. Louis-Stanislas Xavier, l'apanage d'Anjou avec les comtés du Maine, du Perche et de Seuouches, lui en attribuait « les fruits, cens, rentes, revenus, émoluments, honneurs, etc. », mais réservait au roi les droits de souveraineté.

(3) II. (}i)?.,L'- colowit parliaire en Anjou, impr. Burdin, 1910 (thèse de doctorat en droit).

(4) Ibid.

ÉTAT ÉCONOMIQUE DE LA SÉNÉCHAUSSÉE ix

trement de droits établis sur des territoires non contigus, plus ou moins éloignés les uns des autres. Et l'on pourrait encore ajouter que pour l'Anjou en particulier, le ressort de la coutume générale rédigée au début du xvi® siècle et maintenue dans son application jusqu'à la fin de l'ancien régime s'était peu à peu différenciée à son tour des ressorts judiciaires »('). N'oublions pas non plus « que l'Anjou et le Maine avaient été réunis pendant plusieurs siècles et que cette confusion contribuait encore à rendre plus difficile la délimitation septentrionale du pays angevin » ^-\

§ 3. — État économique de la Sénéchaussée

La sénéchaussée particulière d'Angers appartenait presque exclusivement au massif armoricain dont elle constituait la bordure orientale. Il n'est donc pas de région qui, au point de vuegéologique, présente, dans son ensemble, plus d'unité. Seul, le val de Loire qui s'y rétrécit d'ailleurs, la coupe en deux parties. La moitié méridionale portait, nous l'avons vu, le nom de Mauges ou Haut Anjou. La partie septentrionale formait le pays d'outre-Maine ou Bas Anjou. Chacune de ces parties conservait d'ailleurs une certaine originalité, en dépit de la similitude des roches qui en composaient le soubassement. Le climat, l'altitude, l'orientation, et aussi certaine variété dans la nature des terrains ^^) même d'une grande époque géologique — donnaient aux Mauges et à l'Outre-Maine des produits dont quelques-uns différaient assez sensiblement. Il n'est pas, comme nous le verrons plus loin, jusque dans l'esprit même des habitants où cette différenciation ne fût très sensible.

Les Mauges, d'après l'intendant Lescalopier qui écrivait en

(1) H. Ode, Le colonat parliaire en Ajijou, 1910.

(2) Ibid.

(3) Cf. ibid., p. 25 : « L'Anjou moderne, semblable évidemment en cela à celui des anciens jours, est loin d'être homogène au point de vue géographique, et quand il s'agit de préciser ses limites, les observations de l'ordre orographique, géologique et climatérique ne peuvent fournir aucune solution raisonnable; elles conduisent au contraire à séparer les unes des autres des régions qu'il faut réunir ».