‹ Département des Côtes-du-Nord. Les vicissitudes du domaine congéable en Basse-Bretagne à l'époque de la Révolution (volume 2)Chapitre 18 sur 93 · Opinion sur le domaine congéahle, séance du 16 fructidor · texte numérisé non relu

Opinion sur le domaine congéahle, séance du 16 fructidor

an YI, par Bohan (Paris, Irap. nat.), an YI, 74 pp. in-S". — Bibl. nat.. Le 43/2-301.

4G. Observations sur le projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents, le 16 fructidor an YI, tendant à rapporter la loi du 9 brumaire précédent, etc., par BoHAisr (Paris, Camus), germinal an YII, 77 pp. in-8°. — Bibl. nat., Lb 42/2110 et Le 43/3993.

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