MAÎTRISE DES EAUX ET FORÊTS

Le rôle de la capitation des officiers de justice ne donne comme , membres de la maîtrise des Eaux et Forêts que les sieurs Remond, Bonnardel et Labbe qui payaient le premier 73 1. 10 s., les deux autres 55 1. 2 s., mais il convient de faire observer que sur le rôle des Exempts et Privilégiés, à l'article Eaux et Forêts, figurent les sieurs Legendre, Salle, receveur des amendes, Lescourioux, greffier, et Delarue, trésorier de la guerre, cotisés respectivement à 20 1., 18 L, 191., 43 1. (G. 1145).

D'après les Étrennes curieuses et utiles de 1788, la Maîtrise des Eaux et Forêts comprenait les membres désignés au procès-verbal ci-dessous et en plus le sieur Duquesnoy de Moussy, grand-maître à Paris, Lefort, substitut, Salle de Choux, receveur des amendes, Pinardeau, garde général, Bernada, fils, huissier, et 4 arpenteurs.

Voir les dossiers de cette juridiction aux Arch. du Cher, B. 2402 à 2444.

(Ms. orig. inéd. Arch. commun, de Bourges, liasse AA. 40).

Assemblée électorale, le 21 février, en la Chambre dn Conseil, des « officiers de la maîtrise royale des Eaux et Forêts de Bourges ».

Comparants. — Pierre-Antoine-Jean Remond, conseiller du Roi et de Mgr le comte d'Artois, lieutenant conservateur des chasses de son apanage, maître particulier de la maîtrise, Valentin Bonnardel- Faure, conseiller du Roi et de Mgr le comte d'Artois, lieutenant, René Soumard de Villeneuve, conseiller du Roi et de Mgr le comte d'Artois, procureur du Roi, Gabriel Labbe, conseiller du Roi et de Mgr le comte d'Artois, garde-marteau, et Jean Lescouriou, greffier en chef audit siège.

Députés. — Remond et Bonnardel.

Le 2 mars, nouvelle assemblée qui, sur le refus du sieur Remond d'accepter, en raison du mauvais état de sa santé, le mandat qui lui avait été confié, désigne à sa place Gabriel Labbe.

Signatures de tous les comparants.

(N'a pu être retrouvé.)