HABITANTS

(Ms. orig. inéd. Arch. commun, de Bourges, titres non classés.)

« Aujourd'hui, dimanche, premier mars mil sept cent quatre-vingtneuf, heure de huit du matin, nous, Pierre-Jean-Baptiste-Clément de Beauvoir, écuyer, seigneur du Nointeau, Champfort et autres lieux, conseiller du Roi au bailliage de Berry, siège présidial de Bourges, maire de ladite ville, Jean-Louis Sué, conseiller du Roi, doyen en l'élection de Bourges, Etienne Legendre, bourgois, Silvain Bienvenuat, conseiller du Roi au bailliage de Berry siège présidial de Bourges, échevins, Claude Calande, écuyer conseiller, secrétaire du Roi, maison, couronne de France en la chancellerie établie au conseil provincial d'Artois, seigneur du Magnon, Leteufe et autres lieux, aussi échevin de cette ville, absent parce qu'il tient l'assemblée du village d'Asnières, accompagnés de Edme Clerjault, fils, secrétaire-greffier, commis de ladite ville, nous sommes rendus en l'église des Révérends Pères Carmes de cette ville, lieu auquel, en vertu de l'article 27 du règlement concernant la convocation des Etats généraux, nous aurions fait convoquer l'assemblée des habitants composant le Tiers état de cette ville qui ne se trouve compris dans aucun corps, communauté ou corporation, par ordonnance par nous rendue le 27 février dernier, duement publiée le 28 du même mois à son de tambour dans toutes les rues, carrefours et faubourgs de cette ville par Noël, huissier-préconiseur-juré et héraut d'armes de cette même ville, à laquelle assemblée étaient MM. Jean-Baptiste Lacrosse, négociant, Jean-Baptiste Huet, commissaire aux saisies réelles, Pierre-François Duvai des Beindes, avocat en Parlement, Guillaume Ozouet de Longchamp1, archiviste de l'église de Bourges, Claude Porcheron, marchand fermier, Gabriel-Pierre Michonet, bourgeois, François Durand, avocat en Parlement, Vincent Garron, receveur de l'église de Bourges, Pierre Guillain-Blondel, mécanicien et fabricant d'huile, Etienne Mardesson, marchand de bois, Gilbert Duchet,

1. Ozouet ou Ouzouet de Longchamp était l'archiviste du chapitre métropolitain de Bourges. Dès le début de la Révolution, il fut nommé archiviste du district de Bourges, puis il devint ensuite archiviste du département du Cher, qualité qu'il conserva jusqu'en 1818, époque à laquelle il prit sa retraite; il avait alors 83 ans.

receveur particulier des aides, Pierre Saule, commissaire aux décimes, Alexis Grclat, ancien huissier aux tailles, Etienne-Salvador delà Martinière, bourgeois, Claude Grassoreil, bourgeois, Philippe IVmahy, receveur de la ville, François-Melchior \\ itas père, arpenteur, Klie-Bernard Gaulmier, bourgeois, François Aumerle, notaire royal apostolique du diocèse de Bourges, Guillaume Coupade, bourgeois, Henry-Herpin Doserais, bourgeois, Louis Beauvais, jardinier, Pierre Blandin, bourgeois, Pierre Marnier, marchand fermier, Augustin Manceron, bourgeois, Pierre Morneau, bourgeois. François Gabard, marchand de bois, François Lafosse, bourgeois, Jean- Baptiste Gaudry du Gravier, François-André-Gaspard Dodun, receveur du grenier à sel, Louis Beaudoin, directeur des étapes, Louis- Martial Baros, notaire royal féodiste, Guillaume Lebas, bourgeois, Pierre Darnaut, mesureur au grenier a Bel, Jean Blot, commis à la porte de Bourbonnoux, Jacques-Gabriel Ferrand de Saligny, avocat en Parlement, Jean-Fiacre Courtier, secrétaire de l'Administration, Jean-François Salé de Choux, receveur des amendes des eaux-etforéts, Nozer (sic), Morel, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, Jean Boutron, chevalier de l'ordre royal de Saint-Louis, Jean-Joseph Delarue, trésorier des troupes, Louis-Melchior Witas fils, arpenteur, Louis Lesève, architecte-expert, Pierre Ducluseau, laboureur, Jean-Louis Gabriel, commis, Jean-Baptiste Fricalet, arpenteur, Sigismond-Louis Maker, maître de musique, François Charles, commerçant, Etienne Mousse, meunier, Claude Mousse, ancien meunier, Claude-François Bule, cadet, maitre de danse, François- Marie d'Agneau de Jumigny, caissier de Mgr comte d'Artois, Jean Thebault, jardinier, Barthélémy Laveau, jardinier, Louis Legrand, laboureur, Gilbert Penin, jardinier, Jean-Baptiste Balan, maitre de musique, Raymond Gervaise, maître de musique, François Vilette, maitre écrivain, Etienne Lacroix, vigneron, Jean Soûlas, vigneron, Luc Margo de la Vergne, bourgeois, Claude Tissera, vigneron, Guillaume Bernard, vigneron, Jean-Alexis Delletery, fils, bourgeois, Jean Maréchal, pécheur, François Giot, compagnon couvreur, Jean Rossignol.jardinier, Simon Lafond, vigneron. Jean Beauvais, jardinier, Jean Jaboin, relieur, Louis-Gilbert Blondlet, vigneron, Pierre Boury, \ i^neron,LouisSery, vigneron, Jean Sery, vigneron, Michel Rossignol, ancien huissier, François Michel, cardeur, Jean Loche, vigneron, (lailes-Cyprien-Guillaume Billaçois, bourgeois, François Desbari bourgeois, Casimir-Guyard Tierceville, bourgeois, François \ • tois, bourgeois, Gaspard Godiveau, vigneron, Etienne Moulinier, jardinier, Nicolas Rousseau, vigneron, Etienne Loche, vigneron, Jacques Rossignol; jardinier, Etienne Henry, vigneron» Etienne Trouvé, vigneron, Antoine Cousin, laboureur, Etienne Coco, jardinier, vigneron, Jean

Loche, vigneron, Louis Potelle, fouleur de bas, Robert Paris, journalier, Etienne Lochet, vigneron, Pierre Gabard, vigneron, Jean Beauvais, journalier, Jean Torterat, journalier, François Dodu, journalier, François Jouanneau, commerçant, Jean-Baptiste Gaulmier, greffier au Bureau des finances, Gabriel Ragolin, manoeuvre, Gabriel George, vigneron, François Chaumeau, vigneron, Claude Baranger, vigneron, Jean Pothier, vigneron, François Chagnaut, cardeur, Vincent Petu, journalier, Edouard Huet, bourgeois, Pierre Thuillier, vigneron, Antoine Madely, cordier, Pierre Pion, tailleur de campagne, Julien Daugy, bourgeois, Mathieu Maillet, journalier, Jean Rocher, meunier. Joseph Gastelland, marchand,' Antoine Homet, bourgeois, Roch Lebrun, vigneron, Jean-Baptiste Maillet, journalier, Jean Bloucard, jardinier, Jean Marché, journalier, Louis Guerineau, vigneron, Jean Biron, journalier, Jean Loche, journalier, Jean Desroches, laboureur, Jean Sachet, jardinier, Etienne Théveneau, laboureur, Jean Thevenet, journalier, Etienne Ganat, manœuvre, Léonard Salonge, jardinier, Jean Préau, jardinier, Jean Rouzeau, journalier, Michel Le Brun, journalier, Jean Dauphin, journalier, Marc-André Martineau, bourgeois, Jean Bezard, jardinier, Guillaume Olivier, jardinier, Antoine Chevalier, jardinier, François Lejeune, journalier, Claude Peronné, journalier, Jean Tourloura, journalier, Pierre Brunet, journalier, Laurent Groguelin, chanvreur, Nicolas Beauvais, journalier, Nicolas Pereault, laboureur, Pierre Vilna, laboureur, François Bailly, manœuvre, Antoine Prat, journalier, Pierre Blondlay, journalier, Jacques Bara, journalier, Jacques Pinard, journalier, Pierre Poussé, journalier, Nicolas Brouillon, journalier, Jean Gingeaut, jardinier, Louis Roux, journalier, Silvain Jacquet, journalier, François Manoury, journalier, Louis Petit, journalier, Ursin Ledot, journalier, François Marchand, laboureur, François Laloge, journalier, Jean Potier, vigneron, Gilbert Chemineau, jardinier, Etienne Remandin, vigneron, Etienne Berger, journalier, Pierre Rozay, vigneron, Pierre Augendre, vigneron, Pierre Leblanc, journalier, François Paris, journalier, Gilbert Auger, journalier, Gaspard Bataille, meunier, Germain Guérin, journalier, Robert Matherion, jardinier, Michel Clément, fendeur, François Réau, jardinier, Silvain Gabard, jardinier, Guillaume Audinet, vigneron, Antoine Petit, vigneron, Antoine Champiau, journalier, Jean Vacher, journalier, Jean-Baptiste Robert, secrétaire de l'Intendance, Jean-Baptiste Michellet, huilier, Félix Lesage, journalier, Jean Bourgoin, journalier, Jean Martin, journalier, Louis Gervais, journalier, Jean Moulin, journalier, Jean Pascault, vigneron, Thomas Richoux, journalier, Jean Chantelat, journalier,

Jean Fouriau, chanvreur, Jean-Baptiste Lochet, vigneron, Jacques Legendre, vigneron, Jean Godiveau, vigneron, Louis Egré, blanchisseur, Antoine Troupilllon, journalier, .Iran Vinçon, journalier, Jean-Baptiste Ragon, journalier, Mathurin Bourcin, journalier, Jean Berné, journalier, François Vacher, jardinier, Pierre La veau, jardinier, François Vallée, journalier, Jean Gerlé, journalier, Denis Château neuf, maçon, François Renvoyé, journalier, Robert Renvoyé, journalier. Jacques Mignon, vigneron, Jean Dagué, journalier, Claude Dodu, journalier, Louis Mailllet, journalier, Pierre Mignon, vigneron, Jean Bossu, journalier, Jean Berné, journalier, Gaspard Soûlas, jardinier, Pierre Moreau, jardinier, Benoît Coursier, maçon, Etienne Chantelat, journalier, Gilbert Gannery, laboureur, Antoine Julien, manœuvre, François Néron, laboureur, Jean Gerlat, manœuvre, Jean Garnier, manœuvre, Pierre Nicolet, laboureur, François Pardoux, couvreur, Silvain Moreau, journalier, François Fève, journalier, Edme Masson, journalier, Jean Deshommes, journalier, Claude Potier, vigneron, Joseph Vincent, vitrier, Léon Foucher, vitrier, Edme Arrault, journalier, Claude Berger, vigneron, Claude Léchalier, amidonnier, Jean Renvoyé, journalier, Louis Dolbelle, peintre, Jean Rouzeau, journalier, Etienne Gagnereau, journalier, Paul Ramin, journalier, Pierre Gabard, jardinier, Jean Roy, vigneron, Antoine Van Wenden, sculpteur, Pierre Moreau, vigneron, Antoine Verette, vitrier, Gilbert Jacquelin, journalier, Jean Join, journalier, François Lemaire, vigneron, Jean Fougère, vigneron, Cleophas Petit, vigneron, Philippe Pinon, vigneron, Charles Millerand, jardinier, Antoine Clavier, laboureur, Antoine Doison, journalier, Jean-Baptiste Charpin, fermier, Christophe Cotasson, journalier, Jean Laboudé, tailleur de campagne, François Debry, vitrier, Philippe Jude, jardinier, Thomas Chenevière, journalier, Vincent Bertet, manœuvre, François Bourgouin, journalier. Guillaume Petit, vigneron, François Paulin, journalier, André Le Jeune, journalier, François Turpin, journalier, Claude Pascault. journalier, François Pascault, journalier, Claude Pasquet, journalier, Louis Difrenoy, faiseur de bas, Guillaume Birou, journalier, Pierre Beugnon, journalier, Joseph Bardary, carrier, Jean Bezard, journalier, Roch Pintenat, journalier, Antoine Boussac, bourgeois, Silvain Manoury, laboureur, Robert Dodu vigneron, Charles Maillet. journalier, Pierre Jardin, journalier, Jean Guerineau, bourgeois, Pierre Souplet, ancien commissaire des décimes, Jacques Bousique, vinaigrier, Pierre Secondain, regratier, François Sadrin, ancien marchand, Philippe Caraud, jardinier, Antoine-François-Xavier Deroy, greffier des insinuations ecclésiastiques, Pierre Laud a, journalier, François-Mathieu Toubeau, bourgeois, François Montigny,

vigneron, Silvain Lecocq, maçon, Jean Bisson, vigneron, Jean- Baptiste Prévost, libraire, Henry Bibou, journalier, Gilbert Pierre, bourgeois, Philippe Hussé, vigneron, Charles Clément, jardinier, Jean Privé, vigneron, Etienne Chassignat, vigneron, Jean Gaillard, vigneron, Claude Lebut, vigneron, François Camuz, journalier, Antoine Aucler, vigneron, Nicolas Mirepied, jardinier, Jean Paulier, entrepreneur de chemins, Pierre Moreau, journalier, François Delaire, journalier, Hubert Lelarge, laboureur, Philippe Marchand, vigneron, Pierre Bezard, journalier, Jean Bouland, journalier, Jean Chenevière, vigneron, Guillaume Bailly, vigneron, Philippe Réau, jardinier, Claude Bailly, vigneron, Etienne Brouillon, vigneron, Martin Guerineau, vigneron, Claude Godiveau, vigneron, François Guidau, roulier, Pierre Delaunay , voiturier, Ursin Groguelin, chanvreur, Charles Lemaire, vigneron, Denis Louet, vigneron, Antoine Poirier, vigneron, Etienne Guerin, journalier, Jean Taupin, vigneron, François Chenau, chanvreur, Guy Moulin, journalier, François Naudin, vigneron, Jean Thuillier, vigneron, Claude Couteau, journalier, François Bigo, compagnon couvreur, Antoine-René Thoret, cartier, Léonard Benoist, vigneron, Eutrope Berger, Pierre Moreux, jardinier, Louis Larchevèque, journalier, François Regibier, marchand, Charles Desreaux, vigneron, Benjamin Touraine, journalier, Jean Jouannin, vigneron, Augustin-Joseph Piecourt, bourgeois, Pierre Pasquet, laboureur, Pierre Salault, journalier, Pierre Molin, vigneron, Jean Cagnard, vigneron, René Loiseau, commis à la porte d'Auron, Jean-Baptiste- Pierre Renault, receveur de l'Hôtel-Dieu, François Devaux, secrétaire de M. le commissaire des Guerres, Jean Gangneron, journalier, François Gilon, journalier, Jean Malcus, journalier, Charles-Bonaventure Duchet-Lelarge, bourgeois, Pierre Ralet, coquetier, Guillaume Bernagou, journalier, Jacques-Silvain Goury de la Pointe, bourgeois, Jean-Baptiste Deschamps, le jeune, Michel Charlois, vigneron, Claude Maillet, vigneron, Laurent Georget, vigneron, Gratien Gaudry, journalier, François- Alexandre Leroux, bourgeois, Jean Picart, journalier, Charles-Benoit Fauvre de la Brunerie, receveur des décimes, Jacques Des Champs de Saint-Amand, directeur des domaines, Antoine Sugueniau, journalier, Charles Lelarge, fils, marchand de bois, Antoine Blondelet, marchand de bois, Jean Chassignat, vigneron, Jean Richoux, loueur de chevaux, François Laurent, boutonnier, Jean-Baptiste Lechantre, bourgeois, Charles- Etienne Regibier, l'aîné, marchand-cartier, Jean Godiveau, l'aîné, vigneron, François Pascault, journalier, Silvain Lerasle, vigneron, Philippe Mignon, vigneron, Sulpice Maubert, carrier, Antoine

Palteau, journalier, François Prouteau, vigneron, Etienne Perinet, jardinier, Antoino Delaire, journalier, Michel Sole, journalier, François Bouché, Laboureur, Louis Gaultier, jardinier, Ambroise Grouleau, vigneron, Martin Grouleau, vigneron, François Hetif, journalier, Louis Colas, voituricr, Charles Lefève, vigneron, Jean Planchon, meunier, Gilberl Bordinat, vigneron, François Blondelay, vigneron, Guillaume Lasnicr, journalier, Antoine Chapu, compagnon couvreur, Jean Justin, marchand, François Bodin, compagnon tailleur, Louis Graslier, vigneron, Jean Bagnac, carrier, Pierre Torteret, vigneron, François Gamard, jardinier, Gilberl Radoux, vitrier, Remy Prat, journalier, Nicolas Dubois, peintre, Denis Duplan, commis de la direction des aides, Pierre- Robert Berry, le jeune, bourgeois, Jacquemet, bourgeois, Delavarenne, bourgeois, Etienne Rageau, bourgeois, François Cottcreau, l'aîné, bourgeois, Jacques Maraval, vitrier, Jean-Baptiste Fabry, fermier, Antoine -Louis- Dominique Delarue, commis au bureau des gabelles, Ursin Tuane, meunier, Jacques Chedin, libraire, Gilbert-Benoît Leblanc de la Codrée, bourgeois, Louis Caillou, maître de poste, Claude Girard, bourgeois, Michel Thebault, négociant, François Gabard, jardinier, Pierre-Louis-Augustin Brayé de Lorme, négociant, Jean Boulin, commis des domaines, François Pirou, vigneron, Pierre Cantin, fils, jardinier, Pierre Julien, vigneron, Gabriel George, vigneron, Jean Jardin, vigneron, Claude Lavigne, journalier, Pierre Grouleau, vigneron, Etienne Pereau, journalier, Jean Devaux, vigneron, Jean Poirier, vigneron, Claude Godard, carrier, Jean Ambroize, bouvier-ménétrier, Denis Bloucard, vigneron, Antoine Leblanc, vigneron, Jean Carreau, vigneron, Philippe Druneau, vigneron, François Tétefort, pêcheur, Denis Mathieu, meunier, Gaspard Fricalet, père, expert-juré, Pierre Girard, maître de danse, Jean-Baptiste Noël, huissier-préconiseur, Etienne Robin, commis à la recette des décimes, Jacques Bourgouin, fermier, Gaspard Charlet, vigneron, Etienne Pautray, buandier, Antoine Bailly, vigneron, Edme Gabriel, commis des ponts et chaussées, Silvain Peroux, fermier, François Evezard, architecte, Biaise Bremet, cordier, Denis Bloucard, vigneron, Jean Mi repied, vigneron, Charles Guichard, bourgeois, Nicolas Colas, cordier. Nicolas Delaire, bourgeois, François Hervé t, bourgeois, Etienne Nicolas, fermier, Jean Measlin, marchand, François Guebin, bourgeois, Jean- Baptiste Duchalais, négociant, François Bailly, journalier, René Jouannet, vigneron, Claude Terminet. vigneron, Pierre Lanseigne, grammairien, Gilberl Hemeré, bourgeois, Edme-François Méline, doreur, Joseph Bardary, commis au bureau des domaines, André Chantereau, laboureur, Guillaume Michel, cardeur, Louis Dumoutet, commerçant, Gabriel Massicot, vigneron. Antoine Chemineau

blanchisseur, Silvain Montigny, laboureur, Etienne Bouquain, bourgeois, Michel Jean-Pierre, journalier, Jean-Baptiste Lasseau, journalier, tailleur, Michel-Boutet, commis à l'Administration, Jean-Baptiste Gueriné, commis à l'Administration, Nicolas Legrand, commis à l'Administration, Etienne Roy, vigneron, Etienne Desruaux, commis à l'Administration, Silvain Perecault, bourgeois, Jérôme Garseau, commerçant, Louis Turpin, vigneron, Pierre Gaillard, vigneron, Charles Ragotin, journalier, François Lecler, vigneron, Antoine Lanoue, vigneron, Denis Guerineau, vigneron, Paul Lecler, vigneron, Jacques Bruneau, laboureur, Jean Roy, laboureur, Symphorien Rouzeau, vigneron, François Dubourg, vigneron, Jacques Penin, jardinier, Silvain Louzeau, marchand-cartier, Pierre Billacier, commis aux aides, Etienne-Léon Guibouret, bourgeois, Guillaume Boutet, commis aux aides, François Montillot, commis à la porte Saint-Suipice, Claude Guignot, commis à la porte Saint-Privé, Etienne-Sulpice Mabilat, commis de la ville, Etienne Merigaud, voiturier, Charles Menouvrier, cordonnier, Jacques Moreau, jardinier, Jean Godard, jardinier, Charles Lefèvre, jardinier, Jean Eloy, vigneron, Pierre Pinaud, vigneron, Nicolas Prévôt, vigneron, Louis Buquet, bourgeois, Denis Matherion, jardinier, Martin Paviot, vigneron, Jean Tarn (?), vigneron, Annet Reglet, faiseur de bas, Philippe Picard, Philippe Asselin, jardinier. »

Députés. — Louis Caillou, maître de poste, Claude Grassoreille, bourgeois, Jean-Baptiste Lacrosse, négociant, Michel Thébaut, négociant, Léon Foucher, vitrier, Silvain Montigny, laboureur, Claude Porcheron, marchand-fermier, Louis Lesève, architecteexpert, Charles Lelarge, marchand de bois, Nicolas Delaire, bourgeois, Claude Tisserat, vigneron, Denis Guerineau, vigneron.

Fin du cahier : « Fait et passé la présente délibération commencée en l'église de RR. PP. Carmes, le susdit jour premier mars, continuée sans interruption le deux et ce jourd'hui trois mars 1789, en l'hôtel commun de cette ville, quatre heures de relevée, et ont les susdits sieurs comparants qui savent signer signé avec nous :

Caillou, Grassoreille, Lacrosse, Thébault, Leséve, Foucher, Delaire, Montigny, Lecler, Lelarge, Guerineau, Michellet, Macker, Méaslin, Leroux, Morneau, Charpin, Fricalet, Darnault, Herpin, Descrais, Witas, Gabriel, Laurent, de Lapointe, Regibier, Vinot, Jabois, Castelan, (illisible), Ganay, Dugravier, Blondelet, Manceron, Radoux, Regibier, Vaine, Riglet, Blot, De la Fosse, Vetois, Rostin, Deschamps de Saint-Amand, Delavarenne, Blondel, mécanicien et fabricant, Garron, Aumerle, Dagueau de Jumigny, Guerinet, Gillon, Evezard, Guignot, Blandin, Desbarres, l'aîné, Ozouet

Delongchamp, Barda ri, Martineau, Girard, Bouté, Chedin, Collas, Juttin, Vanwinden, Baland, Guerineau, Gaborit, Sadrin, Meline,

Beauvais, père, Bouquin, Daugy, Fabri, Morelle, Guyard-Ticrccville, Regnault, (illisible), Dclarue, Souplet, Bouzique, Dolbelle, Mousse, Gabard, Rossignol, Jacquemet, Deschamps, le jeune, Groguelin, Gabard, Loiseau, Vincent, Iïomé, Dufrcnoy, Dcsruault, , Grelat, Debrie, Thuane, Rossignol, Ilervet, Saule, Péricaud, Mabillat, Lenseigne, Duchet-Lelargc, Bataille, Boussac, Asselin, Mathio, Chassigna, Girard, Lebas, Réau, Mathérion, Pierre Blonde, Bardary, Gangneri, Petit, Guerineau, Bourgoin, Demahy, Noël, Durand, Salle de Chou, Etienne Brouillon, Fricalet, Lefève, Jean Loche, Charles Mitterrand, Billacoys, Duchallais, Villette, Privet, Berry, le jeune, Delaunay, Lechallier, Hemeré, le jeune, Graslier, Legendre, Jean Besard, François Dubourg, Pierre Bezard, François Lenein, Petit, Cantin, Pinon, Blondet, Charlois, Leralle, Lenoir, Biron, Pierre Rosé, Etienne Lochet, Jean-Baptiste Loche, Vallé, Chousier, René Marguerita, Maillet, Petit, Devaux, Bailly, Claude Godivoux, Ambrouli, Grouliau, Remandin, Godiveux, Egré, Ebèze, Boullon, De Beauvoir, maire, Sué, Legendre, Bienvennuat, Clery<x\x\{, fils, greffier-commis. »

(Ms. orig. inéd. Arch. commun, de Bourges, titres non classés. Bien que ce cahier porte seulement les signatures des députés, il y a tout lieu de croire qu'il est original. On peut supposer qu'il aura été soumis à l'approbation de toute l'assemblée le 3 mars, celle-ci ayant tenu ses séances du lor au 3, comme l'indique le procès-verbal.)

Cahier des doléances des députés du Tiers état de la ville de Bourges, compris dans Vartile 27 du règlement, qui ne sont admis dans aucune corporation, lesquels ont [été] élus par l'assemblée des premier, deux et trois mais 1789

. et se sont réunis ledit jour pour former les remontrances ci-après.

Supplier Sa Majesté de vouloir bien faire statuer, lors de l'assemblée des États généraux convoqués pour le 27 avril prochain :

1° Le renouvellement desdits États généraux tous les cinq ans; et que ces assemblées périodiques soient indiquées ainsi que leur époque à la ville où elles tiendront, sans avoir besoin de lettres de convocation.

2° Que dans ces assemblées les voix seront prises par tête et non par ordre.

3° Statuera la prochaine assemblée sur la forme des élections et sur les pouvoirs des députés.

4° Accorder des Etats provinciaux pour chaque province, établis dans la capitale et dont les membres et président seront élus par les citoyens des villes et le général des habitants des communautés.

5° Que les officiers municipaux des villes soient renouvelés par deux tous les deux ans et soient élus par le général des habitants. Que la répartition de l'impôt soit faite par des commissaires que la commune se choisira et ce sous la présidence de l'échevin du quartier.

6° Que lesdits officiers municipaux rendent compte chaque année de la recette et dépense des revenus des villes par devant le général des habitants, sans le consentement duquel ils ne pourront faire aucune dépense extraordinaire et qu'ils rendent ce compte public par la voie de l'impression.

7° Seront aussi tenus lesdits officiers municipaux de faire adjuger les revenus des villes aussi en présence du général des habitants et non devant M. l'Intendant.

8° Suppression des lettres de cachet et liberté de la presse.

.9° De rapprocher la justice des justiciables en formant dans chaque capitale une juridiction seule et unique qui comprenne les différents degrés et puisse juger avec ampliation ou autrement.

10° Que la procédure soit simplifiée par une réforme dans les codes civil et criminel, attendant avec impatience que les circonstances puissent permettre de parvenir à supprimer la vénalité des charges.

Impôt.

11° Que les droits de contrôle ne puissent être perçus sur les clauses des actes mais sur les actes seulement et

fixés par un tarif clair, qui ne puisse être susceptible d'aucune interprétation quelconque.

12° Que la gabelle soit absolument supprimée et le sel rendu marchand ainsi que le tabac, suppression très avantageuse aux habitants des villes, plus encore à ceux de la campagne, et qui rendra quantité de sujets aux arts et à l'agriculture, sujets formant une armée, employés journellement à faire la guerre aux citoyens.

13° Abolition entière de tous droits d'aides et traites foraines, vu la gêne énorme qu'ils apportent au commerce et à tous citoyens.

14° Que l'impôt qui sera fixé sur la province soit par elle perçu et porté directement au trésor royal.

15° Que toutes les banalités de four et moulin soient supprimées ainsi que tous péages, poids de roi et droit appelé vulgairement le droit joli1, toutes servitudes odieuses et honteuses pour la nation et qui occasionnent journellement des procédures.

16° Qu'il ne soit accordé à qui que ce soit et sous quelque prétexte que ce puisse être des privilèges exclusifs, comme contraires au commerce et à l'émulation.

17° Abolition générale de tous privilèges pécuniaires pour tous les ordres et que tout citoyen sans exception participe conformément à son avoir à toutes les charges publiques, sauf les hôpitaux.

18° Abolition de maîtrises pour toutes le villes.

19° Qu'à compter des prochains Etats généraux on ne puisse acquérir la noblesse à prix d'argent et qu'elle ne puisse être accordée qu'aux services rendus à l'État

20° Qu'il soit permis à tout propriétaire de se redîmer des charges, cens, rentes soit en blé ou en argent qui grèvent les terres et biens, d'après l'estimation qui en

1. On désignait sous le nom de droit joli, ou plus souvent droit de Julie, un droit consistant en un prélèvement en espèces et en victuailles sur les nouveaux mariés le jour de leurs noces. A Bourges, ce droit appartenait an xvme siècle à l'Hôtel-Dieu, mais il était devenu une aumône volontaire. Cf. Hipp. Boyek, Histoire des corporations et confréries d'arts et métiers de Bourges dans les Mém. de la Soc. hist. du Cher (lUOUj, p. 17.

sera faite ; qu'il en soit de même pour les dîmes et terrages.

21° Que tous édits et déclarations sur le fait des chasses soient supprimés et la chasse permise à tout propriétaire dans l'étendue de sa propriété seulement et qu'il en soit de même de la pêche pour les riverains des rivières.

22° Que toutes les charges et places avec appointements et reconnues inutiles soient supprimées, les provinces étant en pays d'Etats.

23° Que la Pragmatique sanction soit rétablie et qu'il soit absolument enjoint à tous archevêques, évêques et tous bénéficiers de résider dans le lieu de son bénéfice ou la ville la plus prochaine.

24° Que la portion congrue pour les curés de campagne soit portée à la somme de quinze cents livres et deux mille livres pour ceux de ville, en supprimant tout casuel forcé et ne conservant que celui de dévotion, et que les honoraires des vicaires soient en outre portés à la somme de six cents livres, sans déduction sur ce qui serait alloué aux curés.

25° Vu la disette des bois qui se fait sentir journellement, qu'il ne soit permis aux gens de main-morte de solliciter aucun arrêt pour la coupe de leurs réserves, sans au préalable avoir eu l'avis de la commune, de la ville capitale ou de tout autre ville plus prochaine composée au moins de quatre mille habitants.

26° Liberté générale à toute personne de vendanger après avoir averti le décimateur.

Qu'à l'égard des vignerons qui ont introduit la coutume abusive de quitter le travail à cinq heures, ils soient tenus de travailler d'un soleil à l'autre conformément aux dispositions de la coutume de Berry.

Grassoreille, Caillou, Lacrosse, Lelarge, foucher, porcheron, thebault, guerineau, montigny, lesève.

COMMUNAUTÉ D'aSNIÈR] - 685