XXXIX. — Registres de baptêmes, mariages et sépultures
Qu'il soit prescrit aux curés et aux vicaires, et généralement à tous ceux qui tiennent les registres de baptêmes, mariages et sépultures, de dresser leurs actes dans une forme moins abrégée, et d'y rappeler, selon le modèle qui leur en sera envoyé, le nom, la paroisse et le diocèse des père et mère de ceux qui font l'objet direct de l'acte. Faute de ces énonciations, on perd souvent la trace des descendances, et des successions
(1) Var. ; de.
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restent vacantes ou sont envahies par des parents moins proches, par l'impuissance où se trouve le légitime héritier de constater par des actes antérieurs à celui de sa naissance l'ordre des générations qui établiraient son droit.
Une autre précaution non moins utile à la tranquillité des familles, et par là digne de l'attention du gouvernement, serait d'ordonner que dans toutes les généralités, les hôpitaux, les amirautés, les maisons de dépôt et de force, et tous les curés des paroisses fissent passer tous les ans aux intendants le nom, l'âge, le sexe et l'état des étrangers décédés dans l'année ; et que la liste en fût imprimée par ordre du gouvernement, qui en enverrait des exemplaires aux ofticiers municipaux des principales villes de chaque province. De cette manière, les familles pourraient être averties du décès des personnes qui les intéressent, et qui, sorties quelquefois depuis très longtemps de leur patrie, n'ont jamais donné connaissance du lieu où ils faisaient leur séjour;