‹ Département du Rhône. Documents relatifs à la vente des biens nationauxChapitre 63 sur 238 · I. — Biens ecclésiastiques · texte numérisé non relu

I. — Biens ecclésiastiques

Étal des biens nationaux situés dans la ville de Lyon et dont la municipalité a connaissance, ou par les formalités qu'elle a accomplies avant rétablissement du district, ou par les offres faites en

I>I8TRICT DE LYON ÎS5

son greffe, ou encore par la vériRcation faite par les inspecteurs de la capitation 21 septembre 1790. (Arch, mun. N*.)

Saint- Jean: Chapitre.

La vieille roanécanterie : la partie louée produit 635 1.

(La plus considérable est occupée par les enfants de choeur et leurs maîtres.)

Nouvelle manécauterie: partie louée

(La partie la plus considérable est

occupée par des personnes atta-

ebées au chapitre: son produit

. est arbitré 6000 1.)

Echoppes bâties contre la vieille . manécauterie, 111 1.

Kcboppes bâties contre l'archevêché, 256 1.

Maison du suisse à cAté de l'église de Saint-Jean: point d'évaluation de produit, mais il peut être arbitré au moins à 400 1.

Tènement de Talaru dans le cloître formant les n" 19 et 20, loué 2400 1.

Maison aussi dans le cloître, formant le n* ^, 2298 I.

Celle du Panier- Fleuri, dans le cloitre, 600 1.

Celle formant le n* 24, place Saint- Jean, 2800 1.

Celle formant le n* 27, place Saint- Jean, 1800 1.

Celle formant le n* 28, place Saint- Jean, 1750 1.

Hôtel de Chevrières : partie louée à MM. Guillin et de Beaumont, 1700 1.; partie du midi, louée 2000 1.; partie du nord, louée ou vide, et évaluée 13421., soit 50421.

Maison n* 32, occupée par M. de Ruily, 1500 l.

Maison n* 35, occupée par M. de Pingard, 2184 1.

Maison n* 121, près de Saint-Pierrele Vieux, 2300 I.

Petite maison près de celle de Maclas, n* 39, 150 1.

Maison, petite rue Sainte-Croix, louée à M. de Chàtelus, 900 I.

In petit emplacement derrière l'église Saint Etienne, 60 l.

Maison du custode-trésorier joignant l'archevêché, 1844 1.

Halles de la Grenette, 4000 I.

Maison du Doyenné, partie louée, 600 1.; celle occupée par M. le Doyen, produit arbitré, 1600 1.

soit en tout 2200 1.

L'archidiaconé, 3024 I.

La Précenterie, partie louée 600 1. ; partie occu|)ée par le dignitaire, évaluée 26001., soit 3200 1.

Auberge du chef Saint-Jean, 1800 1.

Maison de la Chantrerie : partie louée 1400 1. ; partie occupée par chantre, évaluée 1000 L, soit

La chamarerie, 2000 I.

La grande sacristie, partie louée

par le bénéûcier et partie louée

La grande custoderie et les bouti ques qui en dépendent, 2,*>60 I. ; partie occupée par le bénétîcier, évaluée 1000 L, soit 3560 l.

Rentes nobles (elles sont régies) :

Du doyenné, prestation 50 1.

De l'archidiaconé. prestation, indemnités dues par des communautés religieuses, 1571 I. 10 s.

De la chamarerie, prestation, 5000 1.

De la grande sacristie, prestation

De la grande custoderie, prestation

Du comté et de la dapifererle, pres- Ution 14600 1.

De la Chana et de Saint- Epipoi, prestation 2000 1.

De la Magdeleine, prestation 400 1.

De Trion, prestation 20 1.

Du petit conitat et de la sous-maltrise, prestation 2;>0 1.

De Papelongue, prestation 600 1.

Différentes pensions foncières, pres- Ution 3787 1. 9 s.

ToUl des revenus, 85108 l. 7 s.

Par la nouvelle organisation du clergé, l'église de Saint-Etienne devient inutile au culte. MM. les Comtes en évaluent remplacement à 40000 l.

On pense qu'il en sera de même de Sainte -Croix, dont l'emplacement peut valoir aussi 40000 1.

Saint-Jean : Perpétuels.

Maison, rue Dorée, appelée Lager, louée 427 1.

Maison Goin, rue des Prêtres, 602 1.

Maison Métra, même rue, 440 I.

Maison Annequin, même rue, 382 1.

Mabon, petite rue Sainte-Croix, possédée par M. Manin, 1318 I.

Maison Deschamps, r. Dorée, 692 1.

Maison Ferréol, même rue, 500 1.

Maison Guj, r. des Prêtres, 480 1.

Maison Grillon, rue Dorée, 518 1.

Maison Larue, place Saint-Pierre,

Maison, montée des Épies, 164 1.

Maison, rue Tramassac, 806 1.

Maison, rue Tramassac, 1114 I.

Vingt-neuf pensions sur différents particuliers de la ville, 11351.8s.

Saint- Jean : Habitués,

Une rente foncière, sur une maison rue Bourchanin, 19 1.

Une rente foncière sur le sieur Guy, quai de la Baleine, 12 1. 10 s.

Saint-Jean : Sous- maître.

Une maison rue des Prêtres : partie louée, 898 1. ; partie occupée par le bénéficier, évaluée 800 1., soit en tout 1.698 1.

Rentes et pensions :

Par la dame veuve Guigoud, de Monplaisir, 30 1.

Par la dame veuve Sainfond, sur la maison de l'Aigle-d' Argent, place Boucherie Saint-Paul, 7 I. 10 s.

Par le sieur Fontaine, sur une maison rue Saint-Georges, 3 1. 10 s-

Saint-Jean : Custode trésorier.

Rente due par le s' Civier sur une maison rue Saint-Jean, 45 1.

Rente due par les héritiers de M.

Brottin, sur une maison, place de la Baleine, 9 1.

Rente due par l'Hôtel Dieu, 8 1.

Saint' Jean : Custode de Saint Etienne,

Maison située place Saint-Jean :

partie louée, 2136 1.; partie occupée par le bénéficier, évaluée !>00 1., soit en tout 2636 l.

Rentes ou pensions :

Sur la maison du Cheval-Blano. rue G renette, 15 I, s.

Sur la maison du Cheval-Blanc, rue Tupin, 4 1. 1 s. 9.

Une rente par le s' La Reale cadet»

commissaire en droits seigneuriaux, 45 1.

Une rente due par la dame Voyant, rue Saint-Marcel, 5 L

Deux rentes nobles sur la rue Tramassac, régies, prestation 200 l.

Saint-Paul: Chapitre,

Maison de la chamarerie^ place Saint-Laurent, évaluée ^OO 1.

Maison de la chantrerie, rue des Hébergeries, évaluée 700 1.

Maison du curé sacristain, cul-^esac de Saint-Paul, évaluée 600 I.

Maison de MM. Voutv et de Boissieux, place Saint Laurent, 750 I.

Maison de MM. Ferrary et Carre, rue Grosses-Têtes, 800 1.

Maison de MM. Rolland et Prost, rue Grosses-Têtes, 1200 1.

Maison de M. Brun, rue Grosses- Têtes, 300 ï.

Maison de M. Camyer, rue Grosses- Têtes, 450 1.

Maison de MM* Devienne et BarreK évaluée 650 l.

Maison de M. Maupetit, vis à-vis la manécanterie, évaluée 500 1.

Maison de M. Vague t où logent les vicaires, évaluée 420 L

Maison de M. Jolyclerc, rue des Grosses-Têtes, louée 1617 1,

Une autre maison derrière le chœur de féglise Saint Paul Jouée 1035 l.

Une autre maison, rue de l'Ours, louée 1842 L

Une autre maison, vi.8-à-vis Téglise Saint-Vincent, louée 2480 1.

Maison de la manécanterie où logent les enfants de chœur et leurs maîtres, non évaluée.

On pense que par la nouvelle organisation l'église Saint- Laurent deviendra inutile au culte et qu'elle peut être évaluée 20000 1.

Rente noble sur la ville et quelques fonds dans les environs, régie, prestation année commune

Rente noble aussi sur la ville appartenante la chamarerie, 6000 1.

Autre appartenant à la chantrerie, prestation, 800 f.

Trente petites pensions sur différents particuliers ou communautés, plusieurs pour indemnités, 1130 1. 2 s. 6 d.

Soixante autres, 615 1. 5 s.

Quatre pour indemnités appartenant à la chamarerie, 256 1.

Une autre due à la sacristie par la ville de Lyon, 233 1.

Trente-quatre contrats sur la ville de Lyon, 10943 1. 16 s. 3 d.

Un sur le sieur Arriveur, 100 1.

Trois sur MM. les trésoriers de France à Lyon, 1377 1.

Saint' Paul : Perpétuels,

Une maison, rue Boucherie-Saint- Paul, louée 1481 1.

Une maison en face l'église Saint- PauL partie louée et partie occupée par deux bénéficiers, évaluée 1048 I.

Une maison derrière l'église Saint- Laurent, partie louée et partie occupée par un bénéficier, évaluée 927 1.

Une maison, rue Saint Nicolas, parlie louée et partie occupée par un bénéficier, évaluée 812 1.

Rentes nobles sur les maisons de la rue Raisin, sur quelques-unes de la place Confort et de la rue de l'Hôpital ; une autre sur toutes les maisons entre la porte de Pierre- Scize et celle de Vaise du côté de la Saône. Elles sont régies et rendent, année commune, avec une sur le pré Bottu en Bresse et une sur le pré d'Arche à Saint-Didierau-Mont-d'Or, sans distinction, environ 1850 1. On peut porter la prestation des deux sur la ville, au moins à 1200 1., cy 1200 1.

Rentes ou pensions :

Trente petites dues par différents particuliers, 3831. 12 d.

Une autre due par la Charité de Lyon sur une maison, rue des Grosses-Tétes, 170 1.

Saint- Just : Chapitre,

Maison de la manécanterie, produit

évalué, 250 I.

Ancienne maison du chapitre, place

Saint- Just, louée 2096 1.

La maison neuve, même place, louée 1538 I.

La maison occupée par M. de Jussieu, chanoine, louée 450 1.

La maison appelée manécanterie louée en totalité. 400 1.

La maison rue des Farges, occupée par M. Terrasson, louée 525 1.

La maison au midi de la maison neuve occupée par M. Valons, neveu, avec cour et jardin, 1. 300 1.

Maison, jardin et vigne formant le clos Beauvoir, faubourg Saint- Just, de la contenance d'une bicherée cinq . . ., louée 300 1.

Clos du Trembley composé d'une maison, cour, jardin, terrasse, située même faubourg, loué 400 I.

Maison rue du Puitsdu Sel, louée

Un tènement composé de maison, hangar, tenailler avec deux cuves, un pressoir, jardin et vigne, situé à Saint-Just. Autre vigne appelée Charmaigneux, cuvage, cave, pressoir, deux cuves, le tout clos de mur, situé près l'église Saint-Just et affermé avec dix ànées et demie de vin pour dlme due et abonnée dans le quartier de Fourvières, 1570 1., déduction faîte de la valeur de la dlme à raison d'un louis l'ànée, la ferme des fonds reste pour 1318 1.

Rente noble composée de différents abénévis de ce siècle, de partie des rentes de la sacristie de Saint- Irénée, de celle de Saint-Just, des obéances d'Ecully, Sainte-Foy, Dardilly, Briguais, Grézieux-la- Varenne, des rentes de l'abbaye de Saint-Just. de la prévôté de la Gondrière, la Vierie, la Quintanerie, le Bessat, ladite rente noble se plaçant sur partie des paroisses de Saint Just, Saint- Irénée, Fourvières, sur le commencement de la grande rue Saint-Georges, sur les rues Ferrachat, de l'Ours, de la Vieille- Monnaie et aux Broteaux, prestation, 390 1.

Différentes pensions constituées, foncières, obituaires ou fondations affectés sur des immeubles situés à Lyon, 2698 1.

Scdnt-Just : Prébende Saint-Pierre unie au chapitre.

Une maison montée du Goirrguillon, louée à M. Berthelet 212 1.

Une terre au territoire de Villeneuve, paroisse Saint Just, ferme,

Une vigne située territoire des C6tes-de-Triou, même paroisse, de la contenance de six journées d'hommes; une autre au même lieu de la contenance de dix-huit journées, ferme, 62 1.

Une pension due par un sieur Condamin sur une maison située Poulaillerie Saint-Nizier, 150 1.

Saint-Just : Grande Obéancerie,

Un bâtiment pour retirer la dlme de Saint Just, situé à Saint-lrénée et consistant en une cave voûtée, un cellier au-devant, un grenier, avec deux cuves, un pressoir. 11 était affermé avec la dlme; point d'évaluation.

Rente noble prenant sur les paroisses de Saint-Just et des environs ; prestation portée à 3500 L, mais sans distinction de ce qui est perçu sur Saint-Just.

Une pension due audit bénéfice ()ar l'Hôtel-Dieu de Lyon à titre d'indemnité, 150 1.

Saint-Just : Prèrôtè,

Un bâtiment pour granges, écurie, fenière, autres bâtiments, cuve, puits, jardin, vigne de trois bicherées, le tout situé au territoire de Choulans, paroisse Saint- Just, ferme, 180 l.

Stdnt-Just : 5 premiers perpètiwls.

Maison appelée Cinquenaire, située rue des Farges, occupée par les bénéficiers, produit évalué 867 l.

Une autre, même rue, louée 222 I.

Une autre, rue Paradis, ô Saint- Just, louée 75 1.

Une autre située rue des Anges, avec un petit jardin, louée 50 l.

75 hommées de vignes, territoire des Fournaches, paroisse Saint- Just, dont 24 exemptes des droits d'entrée ;

6 autres, territoire des Côlcs-de-

Trion, exemptes des mêmes droits;

36 en deux vignes au territoire de Loyasse ;

12 au territoire du petit Saintc-Foy ;

Les perpétuels portent le produit de ces vignes en y comprenant l'exemption d'entrée et neuf ânées de vins que M. l'Obéancier leur devait sur la dlme de 2400 I. Il y a 30 hommées exemptes ; elles peuvent produire année commune vingt ânées de vin, ce qui donnait dix louis environ pour l'exemption ; le vin dû par M.

l'Obéancier, 12 1. l'ânée, donne un produit de 108 l.; ainsi il y aurait â déduire en tout 348 1., ce qui réduit le produit ci-dessus

Un grand cuvier situé â Saint- Just pour retirer la récolte des vignes ci -devant avec trois caves, un pressoir, 44 tonneaux, 6 bennes, 12 benots, deux autres â entonnoir et un couteau pour couper la grappe, point de produit, mais la valeur de cet article se confond avec celle des viçnes.

Plusieurs petites pensions, 1251. 5 s.

Saint-Just : 5 derniers perpétuels.

Une maison, rue des Farges, vis-àvis à l'église, 240 1.

Une autre petite maison avec jardin, située paroisse Saint-Just, territoire des Basses- Verchères, produit évalué, 96 I.

Une vigne au territoire de Loyasse, même paroisse, de la contenance de 14 hommées, produit évalué

Une pension due par la veuve Baudramp, de Loyasse, 10 1.

Une pension due par la veuve Deléchaux, de Trion, 9 1. 10 s.

Une pension due par la veuve Marret, des Basses-Verchères,

Une pension due par le sieur Imbert, rue des Farges, 1 1. 7 s. 6 d.

Une pension due par le sieur Vuldy, des Basses-Verchères, l l.

Une pension due |>ar le sieur Tranchant, de Trion, 1 1.

Une pension due par le sieur Pallieux, rue des Farges, 18 s.

DISTRICT DB LTON

Une pension due çolt le sieur Messimi, montée Saint-Irénée, 15 s.

Saint-Just : Sotis- maître.

Un jardin situé hors la porte Saint- Just, loué 33 1.

Saint-Nijter : ChapUrc.

Maison à 1 angle des rues Longue et Sirène, louée 4726 1.

Maison r. Thomassin, louée 1850 1.

Maison pi. de la Fromagerie, louée

Maison appelée des Ecuries, rue Gentil, louée 1940 1.

Maison à Tangle de la rue Neuve et pl.de la Fromagerie, louée 2500 1.

Maison r. Ferra ndière, louée 1150 I.

Grande maison, rue de la Poulaillerie, louée 4951 I.

Petite maison, même rue, 696 1.

Maison Saint-Claude, grande rue de l'Hôpital, 4:^ I.

Maison de l'ancienne Manécanterie, partie louée (l'autre est occupée par le maître des enfants de chœur), 478 1.

Maison de la nouvelle Manécanterie, louée, outre le logement du bâtonnier, 960 I.

Maison appelée de l'Ile, rue des Forces, louée 106211 1.

Maison de Saint-Sicaire, appartenant au même chapitre, louée 1818 l.

Maison Sainte-Anne, rue Gentil, louée 2400 I.

Maison, même rue, 1550 1.

Les boutiques qui sont autour du cimetière, louées 5005 I.

Une rente noble qui se place sur Lyon, régie, prestation, 1600 I.

93 articles de rentes foncières dues par des particuliers de Lyon,

Saini-Nizier: Cure,

Maison curiale et dépendances, partie louée (Feutre occupée par M.

le curé et ses vicaires), 864 1.

Ainay : Chapitre,

La maison de M. le Prévôt- curé, composée de sept pièces avec chambres de domestiques, un jardin, une petite cour;

La maison de M. de Riverie, syndic, composée de plusieurs bas, cinq pièces au premier et autant au second ;

La maison de M. de Saint-Didier, composée de huit pièces, un bûcher, un hangar, remise, écurie et un petit jardin;

La maison de M. de Jonage, composée de dix pièces, la plupart très petites, avec écurie, cour et jardin ;

La maison de M. Morel, composée de trois pièces en mauvais état, avec un chantier loué 150 1.

La maison de M. de la Richardie, composée de dix pièces, grandes ou |>etites, avec un jardin;

La maison de M. Cardon, cinq pièces avec une écurie;

La maison de M. de Noyel, cinq pièces, un cabinet avec écurie;

La maison de M. de la Richardie cadet, quatre pièces |)our le rezde-chaussée et premier, trois au second, dont deux petites, avec un jardin ;

La maison de M. Bessenay, six pièces très petites avec jardin et remise ;

La maison de M. Maindestre, dix pièces grandes ou petites, avec remise et jardin;

La maison où logent les enfants de chœur et leurs maîtres, composée de neuf pièces grandes ou petites, avec deux grandes cours au matin et au couchant.

Toutes ces maisons sont occupées par les bénéficiers ; ils n'ont point évalué le produit et il serait difficile de faire une évaluation dans les circonstances, encore plus à cause du point de savoir s'il ne serait pas plus avantageux de vendre le sol seulement en le coupant avec celui de l'abbaye par des rues, mais de manière à conserver les bâtiments qui sont en bon état.

Une rente sur la ville de Lyon,

Une rente sur l'Hôtel-Dieu de la même ville, 557 l. i s.

Une rente sur une maison, rue Ecorchebœuf, 50 1.

Vingt-une petites pensions dues par des particuliers, 199 I. 1 s. 9 d.

La rente noble de Taumônerie, régie, prestation, 1500 1.

Fourcière : Chapitre,

Une maison, tenailler et vigne joignant la maison de l'hospice, ferme, 300 1.

Maison de l'hospice, produit évalué

Maison de M. le sacristain-curé, avec trois bicherées en jardin et vigne, produit évalué 1100 1.

Maison de M. le chantre, avec quatre bicherées en jardin et vigne, produit évalué 350 I.

Maison de M. Dacier, sept pièces, avec deux hommées de vigne, louée avec meubles, 500 1.

Maison de M. Durand, dix pièces, avec deux bicherées en jardin et vigne, louée 540 1.

Maison de M. Boyer, cinq pièces, avec une bicherée et quart en jardin et vigne, louée 4âO 1.

Maison de M. Pautrier, sept pièces, avec jardin d'un quart de bicherée, louée 270 l.

Maison de M. Perrodon, six pièces, avec un petit jardin d'un quart de bicherée, louée 200 1.

Maison de M. Ramoux, quatre pièces, avec deux petits jardins d'un quart de bicherée, louée 210 I.

Maison de M. Renaud, une pièce, avec deux petits jardins d'un quart de bicherée, louée 96 1.

Maison de M. Charpin, deux pièces, avec un jardin, occupée par lui, évaluée 72 1.

Rente noble sur le territoire de Fourvières, régie, prestation, 12 1.

Fondation due par la ville de Lyon,

Rente due par la même ville, 100 L

Intérêts d'une promesse de 16000 1.

due par l'Hôlel-Dieu de Lyon,

Différentes pensions foncières ou obi tuai res dues par des particuliers de la ville et dont la majeure partie est prescrite ou n'est pas en prestation, 655 1. 19 s.

Saint'Irètièc : Chapitre.

La maison claustrale, l'église, cours, parterre, le tout de la contenance d'environ huit bicherées, point d'évaluation.

La vigne qui joint, de la contenance d'environ vingt bicherées, produit évalué compris l'ortolage consommé dans la maison, 1500 1.

Une vigne située aux Arcs, près la porte Saint-lrénée, produit évalué

Domaine de Pilonchery, situé au lieu des Massues, paroisse Saintlrénée, consistant en bâtiments, prés, vignes, basse-cour (point de désignation de la contenance), bail à moitié fruits par lequel le granger promet 800 1. pour basse cour, — la moitié des fruits évaluée 1200 L, 2000 1.

(Le cheptel est évalué 432 L; le granger est encore chargé d'outils d'agriculture et de tonneaux.)

Une maison appartenant aux chanoines, située aux Massues, avec un clos de murs de la contenance d'environ deux bicherées, ferme

Une autre, située dans la paroisse Saint-lrénée. avec clos et jardin, louée au sieur Vial, chanoine de Saint-Nizier, pendant sa vie, moyennant la somme de 2000 1.

Il serait difficile de fixer une évaluation sur ce prix.

Plusieurs rentes foncières, 716 I.

CtistodericCure de Sainte-Croix,

Maison de M. Desfrançois : partie louée 1690 1.; partie occupée par lui et ses vicaires, évaluée 8001., soit en tout 2490 1.

Maison de M. Courbon, partie louée 1338 1. ; partie occupée par lui et ses vicaires, évaluée 640 1., soit en tout 1978 1.

Rente noble sur le quartier des Trois-Maries et les environs, régie, prestation, 3366 1.

Plusieurs rentes dues par la ville de Lyon, 207 1.

Une due par M, Paradis, secrétaire du Roi, 30 1.

Une par M. Gauthier, avocat, 78 1.

Une due par la Marmite de Saint- Pierre-lc-Vieux, G f.

Une due par D'" Dournon, rue Saint Jean, 0 I.

Lue due par M. Meriuier sur uue maison, rue de Flandre, 8 1.

Une due par M. Mei, marchand de couvertures, sur une maison, rue Saint-Georges, U I.

Une due par T'Hôtel-Dieu de Lyon, 70 1. 15 s.

Une due par Guy, quai de la Baleine, " 18 1. 15 s.

Une due par veuve Lanoix, rue Saint-Jean, 7 1.

Une due par veuve Laleau, rue du Bœuf, 6 1. 15 s.

Une due par les Pénitents de la Miséricorde, 5 1. 14 s.

Une due par M. Collomb, rue Tramassac, 5 1. 10 s.

Une due par veuve Perrico, Grande- Côte, 5 1.

Une due par Fuseau de Saint-Clément, 5 1.

Une due par M. de Manivieux, 5 1.

Une due par les héritiers de M. Deyrieu, avocat, 4 1.

Une due par Primat, rue Porte- Froc, 4 1.

Une due par la Marmite de Saint- Paul, 4 1.

Une due par M. Guérin, rue Tramassac, 4 I.

Cure de la Platière,

La petite boutique adossée à l'église,

Une rente foncière due par François

Cadix, 40 1.

Une rente sur la maison de Jonage,

me Lanterne, 50 1.

Une rente due par le bureau de la

Charité de Lvon, 3 1. 11 s. 3 d.

Une rente due par le sieur Plai-

fnard, sur une maison, rue du essard, 3 1.

Une rente due par les recteurs de l'flôlel-Dieu, 22 1.

Une rente sur la maison du sieur Oderieux, 72 1.

Une rente sur la maison du sieur Debrye, rue Mercière, 5 1.

Une rente sur la maison du sieur Savaron, r. de ITnfant qui pisse, 11 I. 6 s.

Une rente sur la maison de dame Loth, Grande Cète, 1 1. 10 d.

Une rente sur la maison du sieur de Sury du Guyard, place du Gouvernement, 150 I.

Une rente sur la ville de Lyon,

Une rente sur une maison rue Dubois, appartenant au sieur Bernard, 12 1. 10 s.

Une rente sur la maison la Colange, montée des Carmélites, 0 1. 10 s.

La maison où loge le curé de la Platière, celle où logent les vicaires appartiennent au prieuré de la Platière. On ne sait quel pourrait être leur produit parce que les formalités n'ont pas pu être remplies avant l'établissement du district qui n'a point délégué.

Cure de Saint-Pierre- le- Vieux,

Maison curiale en trois petits corps de bâtiments, composée de deux pièces au rez-decnaussée, trois au premier, trois au second et greniers avec un petit jardin; point d'évaluation de la jouissance du curé ; location 120 1.

Une maison située rue des Prêtres, louée 350 1.

Une vigne située à Saint Just, produit évalué 100 1.

Une rente noble qui se place sur différents quartiers de la ville, prestation, 175 1.

(Mais M. le curé a déclaré que dans l'état elle rend peu ; qu'en dix années son produit n'est pas allé en tout à 460 1.)

Rente sur la ville de Lyon, 100 1.

Rente sur le sieur Mariétan, 120 1.

Rente sur une maison appartenant au sieur Clémençon, rue Port- Char lel, 50 1.

Rente due par un sieur Jaricot, 3 1.

Rente due par un sieur Jolivet sur une maison r. Saint-Georges, 3 1.

Rente due par les sieurs Dugas et Fillon, 6 1.

RentedueparunsieurRostaing, 7 1.

RentedueparlaCharitédeLyon,4 1.

Rente due par Serre, 1 1. 10 s.

Rente due par Lagneau, 7 l. 7 s.

Rente due par Ravier, 1 1. 12 s. Rente due par un sieur Tripier, 20 1.

Rente due par un sieur Cnassaffny, rue Saint-Georges, z5 1.

Rente due par un sieur Duguey t, 5 L Rente due par un sieur Coltan, 5 1.

Rente due par Germain, 25 1.

Rente due par un sieur Seguin, 5 1.

Rentedueparun sieur Chauvet, 48 1.

Rente due par un sieur Guérin, 3 1.

Cwe de Sicint- Pie/Te et Saint-Saturnin.

La maison curiale dont on ne connaît pas le produit.

Cure de Saint- Vincent, Portion congrue et casuel.

Cure de Saint- Georges»

A Tordre de Malte; rien de statué.

Chanoines de la Trinité.

La maison claustrale et l'église sont prêtes à tomber en ruine ; elles ne peuvent être comptées que pour la valeur du sol qui est de demi bicherée environ.

Le jardin est d'une bicherée et demie environ. On n'a point donné d'évaluation de procluit parce que les chanoines consomment Tortolage.

Une maison qui joint l'entrée du parloir, louée 445 1.

Une autre qui joint celle-ci, louée

Une troisième qui joint cette dernière, louée 874 l.

Une située rue Pisse-Truie, louée

Une rue Ecorchebœuf, louée 725 1.

Un domaine, situé au petit Sainte- Foy, paroisse Saint-I renée, pro duit 500 1.

(Les chanoines ont été trompés ou se sont trompés eux-mêmes en affermant, car il y a une offre de 21000 1. qui sera certainement couverte.)

Rente due par la dame Devilie, 100 1.

Rente due par le sieur Rapin, 30 1.

Rente due par les sieurs Robert et

Jamet, 21 1.

Capitaux dus à la maison :

1* Capital d'un legs, 500 1.

2* Loyer par le sieur Thevenin, chapelier, 100 1.

Abbaye d'Ainay.

Tous les bâtiments du palais abba tial, loués 4000 1.

Une rente noble sur la ville, Vaise et les environs, régie, prestation 1500 I.

Rentes seigneuriales dues par :

M- d'Albon, 130 1.

Le sieur Chancey, 120 1.

M*' de Roissieu, 60 1.

Le sieur Bugnet, €0 I.

Les héritiers de la Minardière, 75 1.

M. Charcot, 130 1.

M. Dervieu de Villars, 75 1.

L'abbé Durand, 30 1.

M. Lefranc, 60 1.

M. Fuseau, 60 1.

M-* Camyer, 60 T

Le sieur Hugand, 36 1*

Les héritiers Durand. 60 1.

M- Lecoq, 60 1.

M. Massarra, 60 1.

M. Maveuvre, 80 1.

Veuve'^Rolland, 66 1. 13 s. 4 d.

Le sieur Pitra, 250 1.

M. de Riverie, 130 1.

M. Robin, 60 L

La dame Bonne, 66 1. 13 s. 4 d.

M. Perret, conseiller, 100 1.

M. de Saint-Romain, 16 1. 13 s. 8 d.

M. de Serry, 100 1.

M. de Vertrieux, 130 I.

Le sieur Cognet, 54 1.

Le sieur Reymond, 110 I.

Les Pénitents de Saint Charles, 25 1.

Les s" Mariétan et consorts, 250 1.

L'assemblée de charité, 10 1.

(On pense que ces rentes donnent ouverture aux droits de mutation à l'égard des maisons sur lesquelles elles sont affectées, ce qui peut être facilement vérifié |)ar les titres.)

Une rente due pour la vente de la justice d'Ainay, 1000 1.

Plusieurs autres sur la ville de Lyon, 3585 1.

Une |)ar THôtel-Dieu de Lyon,

DISTRICT DE LTOI«

Une par M. de SarroD, 100 1.

Une par M. de Loras, 150 1.

Une par M. de Varax, 765 1.

Une par les intéressés aux travaux Perrache, 9 I.

Abbaye de Saini-Pierre.

Le monastère forme un rectangle de 268 pieds de long sur 200 do large environ. Les boutiques et les entresols seulement, avec une petite maison entre l'abbaye et la maison de l'hôpital, rue Clermont, sont louées 23268 1.

Maison à l'angle des rues Pizay et Clerroont, louée 10500 1.

Une, plac€ du Plâtre, joignant la cour de l'église, louée 1722 1.

Une, place du Plâtre, joignant le clocher, louée 800 1.

Une, place Saint-Pierre, entre les deux églises, louée 2500 1.

Une, place Saint-Pierre, à l'entrée de rabbaye, louée 2100 1.

L'emplacement de l'église Saint- Saturnin qui, par les nouveaux arrangements peut devenir inutile au culte.

L'emplacement de la place Saint- Clair, par la même raison.

Une rente noble qui se place sur les meilleurs quartiers de la ville, régie,produit en laods et milaods seulement, année commune, 45000 1.

Autres rentes :

Treize sur la ville de Lyon, 6200 1.

Une sur la Charité de Lyon (capital : 2â000 1.), 880 I.

Une sur les notaires de Lyon (capital : 25000 1.), 1125 1.

Une par les frère et sœur Le Pescheux, 100 1.

Une par M. Bertholon (capital :

aOOOI.), 80 1.

Rentes obituaires dues par d'autres particuliers, 361 I.

Une autre due à la sacristie, 200 1.

Abbaye de la Déserte,

Monastère, église, cour et parterre, environ quatre bicherées.

Maison et jardin, montée des Carmélites, au nord de l'abbaye, environ 25 bicherées, ferme, 1000 1.

Une petite maison à l'entrée de l'ab baye, louée 300 1.

Jardin situé rue Saint Marcel, environ une bicherée, ferme, 700 1.

Une maison, r. Bellecordière, louée

Une maison, r. Saint-Marcel, louée

Une maison, côte Saint -Sébastien, louée 500 I.

Une maison, Grand'Côte (maison du Soleil), avec un jardin, louée

Un petit terrain dépendant du clos de l'abbaye, loué 86 1.

Une rente noble qui se place sur quinze maisons aux environs de 1 abbaye ou à la côte Saint-Sébastien.

(Il y a longtemps qu'elle n'est pas en prestation; ainsi il serait dif ficile de faire une évaluation.)

Différentes rentes seigneuriales dont la prestation se porte à

(On pense qu'elles donnent ouver ture aux droits de mutation à raison des maisons sur lesquelles elles sont affectées.)

Rente sur la ville de Lyon (capital :

Rente sur la communauté des épiciers de Lyon, 400 1.

Rente sur le sieur Voiret, de Charnay, 200 1.

Rente sur la demoiselle Rerlier,

Rente sur la ville de Lyon, 50 1.

M'Tabbessea déclaré qu'il était dû à l'abbaye, par différents particuliers, en capitaux, 42400 1.

Abbaye des Chaseaux,

Les bâtiments du monastère et les deux clos sont de la contenance d'environ vingt -deux bicherées.

Le produit des clos seulement, évalué à 1000 1.

Une maison rue Henry, louée 624 1.

Une rente sur le bureau des finances de Lyon, 280 1.

Une sur Ja Charité de Lyon, 160 1.

Une sur l'Hôtel-Dieii, 208 1.

INVENTAIRES DES BtËNS NATIONAUX PAR COMMUNES

Prieuré de Saint-Benoit.

Les monastère, cours, jardin et clos sont de la contenance d'environ treize bicherées. Produit du clos seulement,' évalué 1200 1.

Maison du Soleil-d'Or, quai Saint- Benoit ; partie de celle où demeure Taumôuier, et qui fait l'angle du port Saint-Benoit et de la rue de la Vieille, louées ensemble en totalité 7630 1.

Deux rentes sur la ville de Lyon,

OratorienSy rue Vieille-Monnaie.

La maison, l'église, les cours et

terrasses qui en dépendent ; Un grand clos qui est au nord,

ferme, 1200 1.

Deux des jardins et terrasses à l'est

et à l'ouest, ferme, 560 l.

(La contenance du tout est d'environ

30 bicherées.)

Maison neuve joignant celle de l'Oratoire, louée 6208 1. 8 s.

Maison vieille, rue Vieille-Monnaie, louée 190 1.

Première maison, Grande -Côte, louée 490 1.

Seconde maison. Grande - Côte, louée 927 1.

Première^ maison, rue des Petits- Pères, louée 724 1.

Seconde maison, rue des Petils- Pères, louée 1039 1.

Maison ou petit château joignant l'église des Petits -Pères, loué

Première maison, côte Saint-Sébastien, appelée Maison -Verte, louée 610 1.

Seconde maison, côte Saint-Sébastien, louée 1319 1. 10 s.

Maison traversant de rue Neuve à la rue Gentil, louée 5246 1. 14 s.

L'emplacement de l'église des Petits-Pères.

Une rente due par l'Hôtel-Dieu de Lyon, 30 1.

Carmes des Terreaux.

La maison conventuelle, l'église et les cours, d'une contenance d'environ trois bicherées.

Maison Gelas, place neuve des Carmes, louée 2730 l.

Maison neuve, place neuve des Carmes, louée 8982 1.

Celle sur la sacristie, louée 1822 1.

Celle du passage de la cour à la petite rue Sainte - Catherine, louée 1144 1.

Maison des Mercières, petite rue Sainte-Catherine, louée 3022 1.

Maison Têtenoire, même rue, louée

Maison des Bas-Blancs, rue des Bouchers, louée 3641 1.

Maison Taxis, rue des Âu^es, outre le prix d'une chambre vide, 863 1.

Maison Beaupoil, rue des Auges, louée 404 1.

Celle où sont les archives des notaires qui en occupent le tiers pour 350 1., dont le produit total doit par conséquent être porté au moins à 1000 l.

Magasins occupés par M. Lecourt,.

en argent ou marchandises,

Magasins occupés par le sieur Caillât, 210 1.

Les petites boutiques qui sont dans la cour des Carmes, louées 529 1.

Maison Turigny située au Chemin neuf, doiît une veuve Michalard a la jouissance pendant sa vie. Produit évalué 1500 1.

Rente due par la ville de Lyon, 1501.

Vingt autres petites rentes foncières, 301 1. 19 s.

Seize rentes obituaires, 192 1.

Les Carmes ont omis de déclarer une renie foncière de 150 1. au moins, due par les pénitents de la Miséricorde, cy 150 l.

Plusieurs de leurs locataires sont

débiteurs, savoir :

Le s' Marchand, pour loyer de 200 1.

Le sieur Jarrasson, de " 144 1.

Le sieur Fan tas, de 400 1.

Le sieur Rousset, de 99 1.

Le sieur Michaud, de 160 1.

Le sieur Tournon, de 120 1,

Le sieur Guerrier, de 225 1.

Le sieur Jacob, de 116 1.

Le sieur Ravy, de 168 1.

Le sieur Deûn, de 124 L

Le sieur Francoz, de 404 L

Le sieur Etre, de 50 1.

DiSThiCT DE LYON

Le sieur Chaboux, de 180 I.

Le sieur Robert, de 160 1.

Le sieur Gordiat. de 336 I.

I>e sieur Rendu, de 24 1.

Le sieur Serenne, de 12 1.

Le sieur Barrel père, de 20 I.

Le sieur Micbaillard, de 24 1.

Le sieur Perrollier, pour 14 ans

d'arrérages d'uue renie de 15 I.

sur une maison, r. Désirée, 210 1.

La dame Pelosson, née Ginel, pour

deux ans d'une autre pension, 9 1.

Le sieur Allard, pour 7 ans d'une

pension de 4 L 5 s. 6 d., 29 1. 18 s. Le sieur Aniel, 17 ans d'une rente

de 15 I. 255 I.

Un particulier pour vente de vin.

Pour montant de plusieurs promesses, 2975 I.

Le fermier du domaine de la Croix

Rousse, 325 1.

Total des créances 7895 1. 18 s.

Dominicains (Jacobins).

La maison, l'église, les cours et jardin, de la contenance de huit bicherées environ, \mni d évaluation.

Maisons sur la place et la rue Con fort, louées i982 I.

xMaison neuve, louée 2490 1.

Maison Clermont, louée 352Î) I.

Maison Mathieu, louée 467 1.

Maison Saint André, louée 2428 1.

Maison SainlJean, louée 1378 I.

Grande cour (des Archers), louée

Les fours et les terrains en dépendant, loués 622 I.

Magasins dans l'intérieur du cou vent, loués 1392 1.

Une rente noble sur les quartiers qui environnent le couvent, régie, prestation 2200 1.

Diverses renies foncières ou fondations 2128 1. 5 s. 9 d.

Un laod dû par le sieur Vingtrinier à cause de l'acquisition de la maison de la fabrique, 16400 1.

Intérêts depuis la demande, 3600 I.

Un M. Godard paye annuellement 500 1. pour pension de son frère religieux qui était chez les Picpus de Fontaine iKiur cause de démence.

Cordeliers de Saint-Bonarenturc.

Le sol de la maison claustrale, l'église, toutes les maisons inhérentes, la chapelle des Confalons, celle de Bon-Rencontre est de 107.344 pieds carrés.

(On a compris dans la mensuration la chajMAle des Confalons, narce qu'elle a été aliénée avec la clause de reversion en cas de suppression de ces pénitents. On pense que si le couvent devient libre par réunion des religieux, la dis[)osition la plus avantageuse qu'on puisse en faire, ainsi que de toutes les maisons adhérentes, serait celle qui résulterait d'un plan qui, en conservant ce qui mérite d'être conservé, donnerait de nouvelles rues.)

Les loyers des maisons adhérentes au couvent et de certaines parties de ce même couvent ; ceux des échoppes, 17531 I.

Le loyer des chaises est de 24(X) 1.; les' religieux ont déclaré ou'ils ont été obligés de faire une diminution de iOOO I. à la fermière qui en demandait encore une seconde.

Rentes obituaires, 1.384 I. 15 s.

Renies foncières, 1474 I. 10 s.

Rentes constituées. 168 I. 7 s.

Capitaux dus pour arrérages par :

M. de Pure, 2750 I.

M. Comte 3 1.

M. Jourdan, 7 I. 10 s.

M. Peillon, 5 1.

M. Mercier, <> 1.

M. Michel, 7 I. 10 s.

M. Rorin, 10 1.

MM. de Chaponnav et de Loras, 10 I.

M. Benoit Ditti, * 13 I. 10 s.

M. de Jullienas, • ÎK) 1.

M. Couchaud, 60 1.

Fcffilldnts.

La maison conventuelle et l'église, contenance ignorée.

Appartements dans l'intérieur loués au sieur Badger, rnoireur anglais. 1000 1.

Maison au-dessus de la principale

porte d'entrée du couvent, louée

Celle attenante, ayant la même entrée, 5880 1.

Celle en continuation de cette dernière, toujours rue des Feuillants, 59:36 1.

fiâtiments, hangards, au coin de la rue des Feuillants et de la montée du Séminaire, deux maisons môme montée, loués en totalité, 2300 l.

Plusieurs bâtiments, bangards, boutiques, formant un seul corps et situés place Romarin, 1400 1.

Grande maison, petite rue des Feuillants, 1764 1.

Un petit bâtiment et des échoppes dans l'intérieur occupés par la veuve Drivon à titre d'indemnité et dont elle loue une partie, évalué 1500 l.

(Les Pères Feuillants ont déclaré qu'ils ignorent si l'indemnité est légitimement due à la veuve Drivon parce que c'est le prieur absent qui a traité et qu'en cas de légitimité cette veuve peut être expulsée moyennant une pension de 400 l.)

Rente due par la ville de Lyon pour l'aumônerie, " 700 l.

Autre par la Charité, 10 1.

Il est dû aux Feuillants plusieurs années du loyer des appartements qu'occupe le sieur Badger,

Chartreux,

Le sol des bâtiments, de l'église et des terrasses, 10 bicherées.

Les jardins, allées et vergers, 10 bicherées.

Les vignes, environ 100 bicherées ou liOO h om niées.

Produits des vignes, jardins et vergers, évalués 4964 1.

Maiso^i Berlin, port Neuville, louée

Celle du bureau des coches et diligences, 7540 1.

Celledela poste aux chevaux, 4200 1.

Celle de la nitrière et dépendances,

Le chantier qui joint la maison de la poste aux chevaux, 900 1.

Le corps de garde du magasin à I)oudre, lâO 1.

Une maison, rue Mercière, louée

Le Château- Yon, joignant la Chartreuse, 400 I.

La maison et jardin qui le joignent,

La maison et jardin l^jelas, rue des Chartreux, 300 l.

Une maison et jardin près le fort Saint-Jean, 400 l.

Un chantier, rue de la Vieille, 400 1.

Rente sur la ville de Lyon [iour indemnité à raison du port de Neuville, 65 1.

Rente sur MM. de Chaponnay et de Loras, ;>0 l.

Autre sur M"" Desgarets du Pertuv,

Minimes,

Les bâtiments, l'église et les cours, contenance inconnue.

Les jardins, environ deux ouvrées.

Les vignes, environ 130 hommées.

Produit des jardins et vignes seulement, évalué 2400 1.

Maison à côté de l'entrée de l'église où loge M. de Cornelle, 938 1. 8 s.

Maison â côté du jardin, louée à M. de Mont-d'Or, 600 l.

Maison rue du Palais-Grillet, louée 3266 1. 13 s.

Maison du Petit-Saint-Jacques, rue Vicille-Monnaye, louée 1054 I.

Rentes et pensions sur ;

Joseph Brunan, 6 I.

La ville de Lyon, 1130 I.

Jean-Louis Saillard, 501. Ils. 9 d.

Barthelemi Grissot, 4 1.

L'hôpital de Lyon, 15 1.

Deleuillon, 25 1.

Minet, fabricant, 6 1.

Rambaud, 30 1.

L'Hôtel Dieu de Lyon, 10 1.

Brun, ouvrier en soie, 3 L

Veuve Vial, 15 s.

Labarre, 5 1.

Sanseigne, avocat, 8 1.

Veuve Roubaud, 36 1.

Veuve Vernon, 15 L

de Parcieux, 5 1.

de Briandas, 2 L

Les Pénitents de Confalon, 6 1.

de Chaponnay, 12 L 8 s.

Carrier, 5 1. 10 s. 6 d.

Veuve Baudois, 15 1.

Renaud,Corchet el V'Thevenin, 19 1 .

Augustins.

La maison conventuelle, l'église, les cours et jardins ; contenance, environ cinq bicherées.

Parties de la maison conventuelle louées 2377 1.

Grande maison, quai des Augustins, composée de 4 corps de logis, louée 12193 1.

Autre maison, même quai, louée

Autre maison, rue Sainte-Monique, louée 1230 1.

Autre maison, rue Sainte-Monique, louée 1900 1.

Une écurie et fenil, rue Saint-Marcel, loués au sieur Gantillon, 192 1.

Une rente noble qui se place sur la ville, prestation, 200 1.

Rentes seigneuriales :

Due par Jean Chalmette avec servis, 270 1.

Due îiar de Savaron avec servis,

Sur la maison du sieur Charl>oh,

r. Saint-Marcel, avec servis, 100 1.

Sur la maison du sieur Chavin, rue

Saint-Marcel, avec servis, ÎK) I.

Sur la maison du sieur Gras, rue

Sainte-Monique, avec servis, 30 1.

Sur la maison de D"' Foray, rue

Sainte-Monique, avec servis,

La maison de la dame veuve Berger et celle du sieur Barthelemi Vaingtain, même rue, doivent le servis el les droits éventuels seulement, les pensions ayant été rachetées.

Sur la maison du sieur Duvergne, rue Saint-Marcel, avec servis,

Sur la maison du sieur Rouiet, rue

Saint-Marcel, avec servis, 8 1.

Sur la maison du sieur Fauras, rue

Saint-Marcel, avec servis, 3 1.

Sur la maison du sieur Vailloud,

rue Saint-Marcel, avec servis, 5 s.

Celle de M. Croppet, même rue,

doit servis et droits éventuels,

la pension ayant été rachetée.

Sur celle du sieur Peruety, avec servis, 10 s.

Celle de la veuve Moiroud, celle du s' Gantillon, même rue, doivent servis et droits éventuels seulement, les pensions ayant été rachetées.

Renies sans directes dues sur la maison

Du sieur Champagnat,

Du sieur (Jarret,

Du sieur Relwul,

Du sieur Voyant,

Du sieur Rival,

Du sieur Boesse,

Du sieur Seignoret, De la veuve Chcneviêre,

Pensions obiluaires dues par

La veuve Perrin,

Jean Baptiste Mercier,

Jacques Roullet,

Jean-Baptiste Greppo,

Collier,

La veuve Carret,

Charrasson,

L'Hùtel Dieu de Lyon,

Siccard,

La veuve Cussel,

Morel,

U ville de Lyon, 109 1

Les mariés Seyve et Guillard, 2 1.

M' Brigand, avocat, »M) 1.

Legoux, 3 1.

Roux, 7 I. 10 s.

Jean-Louis Berger, 2 I.

de Riverieulx, 12 1.

de la Roue, 16 1.

Mathevon, 15 I.

La veuve Caslillioni, ^M) 1.

Boursier et sa fille, 1 l. 10 s.

Saquin, 12 1.

Pétrequin, 100 I.

La Charité de Lyon en deux pensions, ^ 9 I. 10 s.

Grandvoyer, 40 1.

Denis Guillard, Pierre Caillot et Joseph Favrol : pension, 75 I.; six chapons au moins, 12 I.; soit en tout 87 1.

Antoine Bernard : pension, 1001.; six chapons au moins, 12 1. ; soit en tout 112 I.

Consorts Gara|)on : pension, .'K) 1. ; deux chapons au moins, 5 1. ; lui panier de raisin, 5 !.; soit 59 1,

INVENTAIRES DES BIENS NATIOXAFX PAR GOMMUNÉâ

Consorts Bonnetain, 150 1.

La ville de Lyon, 400 I.

Missionnaires de Saint- Joseph,

Le sol de la maison religieuse» de l'église et des cours est de GG7 toises environ, [)oint de produit.

Grande maison neuve, quai de Retz, rend depuis la Saint-Jean Baptiste dernière iOHOO I.

Autre, quai de Retz, louée 1500 I.

Autre maison, rue Lafont, rend depuis la Saint-Jean dernière

Autre maison, place de la Comédie,

louée 11800 I.

Autre maison, rue du Garet, louée

Maisons basses, rue Pizay, louées

Rentes sur :

La ville de Lyon, La veuve Taponas, L'Hôtel-Dieu de Lyon, La Charité de Lyon, Un sieur de Lucinge,

Lazaristes,

Le sol des bâtiments de l'égalise, les jardins et clos dont ils jouissent personnellement, de la contenance d'environ 65 bicherées; produit évalué 3715 1.

Maison de la Lanterne, les jardins en dépendant, situés montée Saint-Barthélémy, de la contenance de 4 bicherées environ, avec une source d'eau claire, le tout loué 1G98 I.

La maison de Saint-Geoire, cour, jar din, situés même montée, de la contenance d'environ demi bicherée, louée 526 I.

L'écurie Chavagneux, même montée, louée ' 60 I.

Le iènement Saint- Barthélémy, même montée, consistant en cha pelle, bâtiments et jardins avec sources et réservoirs d'eau, le tout loué 2261 1.

Une maison située rue Pêcherie, louée 800 1.

Rentes dues par :

M. Guillard de Grand-Clos, 30 1.

La ville de Lyon, 200 1.

xM. de Souvi^ny, capital 1200'., 33 L Philippe Point, 15 I.

Besson, 5 1. 10 s.

Thomas, 14 1.10 s.

Carmes dèch aussès .

La maison conventuelle, les bâtiments en dépendant, les cours, jardins et clos sont de la contenance environ de dix bicherées ; point d'évaluation.

Rentes dues par :

Un s' Bied, de la Croix-Rousse, 15 I.

un s' Bertrand. 3 I.; un s' Berlier, 1 1. 10 s. ; un s' Caminet, 12 s. ; un s' Riboulet, 12 s., pour concession de roches à la place de l'Homme de la Roche; soit en tout 201. 14s.

Un sieur de Courier, ÎK) 1.

Un sieur Tolozan, 8 1. 17 s. 10 d.

La veuve Sablier, 20 1.

L'Hôtel Dieu de Lyon, 120 I.

La Charité de Lyon, 60 L

Capucins du Petit Forez.

Le sol de tous les bâtiments, de l'église, les cours, parterre, jardins et clos, de la contenance de seize bicherées environ ; point d'évaluation de produit.

Capucins du Grand Courent.

Le sol de tous les bâtiments, de l'église, les cours, terrasses et

i'ardins, de la contenance de six ncherées environ; point d'évaluation.

Récollets.

Le sol de tous les bâtiments, de l'église, des vignes et jardins, de la contenance de treize bicherées et demie; point d'évaluation.

Sainte-Marie de Bell^^cour.

Le sol des bâtiments, de l'église et le clos ont 460 pieds de longueur et 216 de largeur; point d'évaluation de produit.

Maisons Villeneuve :

Rue de l'Arsenal, louée 9210 1.

Rue Sala, louée 5620 1.

Rue Sainte-Hélène, louée 1292 1.

Rue des Bouchers, louée 1406 1.

Rue Neuve <deux), louées 1462 l.

Dot de la sœur Bosche, religieuse,

4000 1., revenu 200 1.

Dot de la sœur Prévidé, religieuse,

6000 L, revenu 300 1.

Dot de la sœur Dubouquet, religieuse, ÎM)00 1., revenu l.'K) 1.

Rente sur la ville de Lyon, 600 1.

Rente sur la ville de Lyon, 2960 1.

Sainte-Marie de i Antiquaille,

Le sol de tous les bâtiments, les jardins et le clos, de la contenance de vingt bicherées environ; point d'évaluation de produit.

Maison où logent l'aumônier, les jardiniers avec un petit jardin et une vigne de la contenance de deux bicherées et demie, produit évalué :i84 1.

Deux petits domaines, situés dans la paroisse de Fourvière (l'un de la contenance de dix-neuf bicherées environ) :

Produit des fonds, 1080 1. ; celui de la location de quelques appartements,^^!.; soit en tout 1466 1.

Une maison, située au Chemin- Neuf, louée 277 I.

Une maison, située au Chemin- Neuf, louée 288 1.

Une maison, située place des Terreaux, louée 5100 1.

Une maison, située rue Sainte- Catherine, 5000 I.

Une maison, rue Saint-Jean, 700 1.

Une maison, mon téedu Gourguillon, avec un jardin, 450 1.

Une maison, située rues Basse Gre-

nette, Cbalamont et Mercière,

Une maison, située rue Boucherie- Saint-Paul, 400 1.

Rente noble dépendant de-bur clos,

prestation, 78 1.

Rente sur la ville de Lyon, 500 1.

Rente sur la Charité, 30 1.

La ville de Lyon doit encore une . rente viagère sur la tête d'une personne âgée de 60 ans.

Sainte-Marie des Chaînes,

Le sol des bâtiments de l'église, les cours, jardins et clos, de la conle-

. nance de vingt quatre bicherées.

Les vignes produisent (année commune) 70 à 80 ânées de vin.

Un tènement au nord du clos où sont la maison dans laquelle loge l'aumônier, d'autres bâtiments cl des chantiers, ferme 10<>0 1.

Maison, rue Saint-Etienne, louée

Maison, rue Grôlée, louée 6()0 1.

Maison, r. de Flandre, louée 1000 1.

Maison, rue Bourgneuf, louée 7;>0 1.

Rente sur le bureau des finances de

Lyon, 240 L

Rente sur la ville de Lyon, 150 I.

Sa in te- Élisa heih des Deux- A niants.

Sol de tous les bâtiments et le clos, contenance environ 18 bicherées ; produit du clos évalué ÎU)0 1.

Une maison, un jardin d'une bicherée et demie, un verger de même contenance et une vigne de huit bicherées, le tout joignant le monastère et le clos du côté du nord, ferme 470 1.

Maison où demeure l'aumônier, deux chambres louées 160 I.

Un petit chantier vis-à-vis le monastère, loué 24 l.

Rente sur la ville de Lvon, 200 1.

Autre due par la veuve Allemand,

Autre due par la Compagnie Per-

rache, 350 1.

Sainte-Elisabeth on Collinettes,

Le monastère et les bâtiments en dépendant.

Un clos en vignes, jardins et verger, contenance 33 bicherées, produit évalué 1000 1.

Maison attenant au clos, dans laquelle loge l'aumônier, partie louée 600 1.

Maison située place de l'Herberie, louée 4 1. 503 s. 10 d.

Rente sur le bureau des finances

de Lyon, 320 1.

Rente due par M. Couppicr et sa

sœur, capital 20001., 40 I.

Renie due par la ville de Lyon, 20 I.

Bon-Pastrttr.

Le sol des bâtiments, les terrasses et les jardins, contenance environ deux bicherées; point de produit.

Rente sur la ville de Lyon, iîK) 1.

Intérêts de deux capitaux allant à 6000 1., dus par les parents de deux religieuses, 300 1.

Il est encore dû à cette communauté 7000 1. i)our dots de deux autres religieuses ; ces sommes ne porteront intérêt qu à compter de la mort des parents qui ont constitué ces dots.

SalniC'Ctaire,

Le sol des bâtiments, les cours et les jardins ont 168 pas de longueur du côté de la rue, loO du côté de la Saône et 46 de largeur ; point de produit.

Carmèliics,

Le sol de tous les bâtiments, de l'église et le clos, contenance environ 24 bicherées; point d'éva luation de produit.

Une maison où logent les jardiniers et un jardin de la contenance de deux bicherées, partie louée 2.34 l.

Une autre maison avec jardin, rue des Chartreux, trois quarts de bicherée, 'M^ 1.

Rente sur la ville de Lyon, 4000 I.

Rente sur la Charité, 400 1.

Rente due par M. Jacob, 400 I.

Rente sur la maison des Héber-

geries, rue de ce nom, 215 1.

il est dû à la maison une rente viagère de 200 1. sur la tête delà sœur Suzanne Clément par ses parents ;

Une autre de 80 1. sur la tête de la sœur Marie Deville par ses parents ;

Une autre de 180 l. sur les têtes des sœurs Richou par les héritiers de M. Brotlin.

Annonciades ou Bleues-Cèlesies.

Le sol des bâtiments, de l'église, les terrains, jardins et clos; point d'évaluation de produit.

Un jardin, montée des Carmélites, ferme, 450 1.

Une maison, rue Saint-Marcel, louée

Une maison, rue Saint-Marcel, louée

Une maison, rue Bouteille, 3151 1.

Une maison, rue Bouteille, 1250 1.

Une petite maison et jardin paroisse Saint- Vincent, loués 200 1.

Une autre petite maison nouvellement rebâtie, louée 350 I.

Rente sur la ville de Lyon, 5825 I.

Rente sur la communauté des fabricants de Lyon, 2205 I.

Rente sur la communauté des tireurs d'or, 1000 i.

Rente due par le propriétaire de l'ancienne maison du Bon-Pasteur, 900 L

Rente due par l'Hôtel -Dieu de Lyon, 34 1.

UrsuUnes de la rue VieiUc-Monnaie,

Sol de la maison, de l'église et le

jardin, environ 4 bicherées; point

d'évaluation de produit.

Une maison vis-à-vis le couvent,

louée 3795 I.

Une maison vis-à vis le couvent.

avec un jardin, louée 570 1.

Une maison, rue Vieille Monnaie,

louée 300 1.

Une maison, place Croix-Pàquet,

louée 2755 I.

Une maison, rue du Petit-Soulier,

louée 587 i.

Rente sur la ville de Lyon, 1200 1.

Rente sur la ville de Lyon, 450 I.

Rente sur la maison du Bâton d'Or,

place de la Fromagerie, 300 I.

Rente sur les trésoriers de France

de Lyon, 1200 I.

Rente sur les trésoriers de France

de Lyon, 120 I.

Rente sur la Charité de Lyon, 400 1.

Récépissé de la Monnaie,

Verbe Incarné,

Le sol de la maison et autres bâtiments, les terrasses et les jardins, d'une contenance de deux bicherées et demie environ ; point d'évaluation.

Maison du Petit- Versailles, rue Tramassac, louée 1800 1.

Une maison, rue Saint-Jean, 1200 1.

Une maison, rue Bonneveau ou Port-Charlet, 1793 1.

Une maison, rue Luizerne, 1700 1.

Maison nouvelle Gazanchon, montée des Epies, 3:H 1.

Maison nouvelle Blondée, montée des Epies, 534 I.

Maison Paradis, montée des Epies,

Maison Sainte-Anne, montée des Epies, i;)3 1.

Maison Gobbier, montée des Épies,

Maison vieille Gazanchon, montée des Epies, lîfâ 1.

Maison de la vieille Blondelle, rue Bondy, K» 1.

Rente due par Jean André Aguélan, 73 l. 10 s.

Rente due par la ville de Lyon, .'>0 1.

Rentes viagères dues [lar lès parents des religieuses :

Une sur la tête de sœur Laurence Charmelon, 200 1.

Une sur la tête de sœur Magdelaine Riboullet, 200 1.

Une sur la tète de sœur Jeanne- Marie Vial, . 150 1.

Une sur la tête de sœur Eléonore Bruyas, 300 1.

Propftfjation,

Bâtiments et jardins, contenance

environ deux bicherées.

Plusieurs rentes sur la ville de

Lvon, 1620 I.

Rente due par les héritiers de

M. Borde, 60 1.

Rente due par M. Bertholon, avocat,

Montant d'une promesse souscrite par M. Baroud et autres personnes, 15000 1.; fonds chez divers négociants, 27000 1. Soit un total de créances de 42000 1.

Crsulines de Saint-Just.

Le sol des l)àtiments de l'église, le jardin, le clos, environ 15 bicherées ; produit du clos évalué 600 1.

Portion de maison, rue des Farges, louée :«)0 I.

Obligation d'une D"' Bourcier, capi- Ul: 40001., 200 1.

Obligation d'un sieur .Maillet, capi tal : 4500 1., 225 1.

Rente sur le bureau des finances de Lyon. 9:» I.

Neuf autres sur la ville de Lyon,

Bernardines,

Bâtiments, église, jardins et clos, environ 28 bicherées. Produit du clos évalué L'WK) 1.

Bâtiment où logent les valets, avec un jardin clos de la contenance d'environ une bicherée. Produit évalué 216 1.

Une maison située aux Pierres- Plan tées, louée 400 I.

Une maison située aux Pierres- Plantées, louée 240 1.

Une maison située aux Pierres- Plan tées, louée 156 I.

Une autre joignant la précédente, bàlie sur le terrain des religieuses par un sieur Cognet, moyennant la jouissance, pendant un certain temps qui expirera à la Saint Martin prochaine, et à la charge d'une redevance annuelle de 1/0 1., au profit des religieuses. On dit cette maison en mauvais état, mais cependant son produit à l'avenir doit être compté au moins |>our le double de la redevance, cy 340 1.

Rente sur la ville de Lyon, 300 1.

Rente sur la maison du Cheval- Noir, rue Ecorchebœuf, iliO I.

Rente due par la communauté des orfèvres, liK) 1.

Rente due par M. Burtin, lf)0 1.

Cordcliers de rOhserranre.

Les bâtiments, l'église, les jardins et clos, environ 40 bicherées, savoir : jardins, deux; prés, deux ;

vignes, environ vinçt-huit; bois,

trois ; bâtiments, cinq ; produit

évalué 20G0 1.

Rente sur la ville de Lyon, 120 1.

Rentes dues par :

Un sieur Germain, sur une maison rue Poulaillerie, 50 1.

Un sieur Jogand, sur deux maisons, 75 l.

M. de Montribloud, 121 1. 15 s.

Un sieur Perrin, sur une maison

. vis-à-vis le couvent, 84 1.

Un sieur Augras, marchand de vin, 5 1.

Un sieur Clavière, 11 l.

Un sieur Mestrallel, 10 I.

Renies obituaires dues par :

Le sieur Magneunin, 8 1.

Les sieurs Michel et Tempier, 8 1.

Le sieur Tête, 20

Le s' Jean-Baptiste Personnat, 4 1.

Le sieur Bissaraon, G I.

Les s" Burdet el Thomassin, 10 I.

La Charité de Lyon, GS 1.

Les mariés Charlier, 50 I.

Le sieur Fay, ÎÎO l.

Les sieurs Jacquesson et Micol, 27 1.

L'Hôtel -Dieu et M. de Beliescize,

Le s' Joseph Henri Lambert, îK) l.

Le sieur Lamarche, ',]0 1.

Le sieur Meunier, 10 I.

Le sieur Lenoir, 3 I.

Le sieur Guillin, père,* 24 1.

Le sieur Carrier, 7 I.

M. de Parcieux, 30 1.

La dame Roubaud, [¥y I.

Le sieur Séon, 4 I.

Le sieur Rochefort, 50 1.

Le sieur Quiblier, 1 L

Le sieur Terrasson, 5 1.

MM. de Chaponnay et de Loras, 5 I.

MM. Ballet et consorts, 6 1.5 s.

Débiteurs de capitaux :

Le sieur Terrasson, six années d'arrérages, 30 1.

La Charité do Lyon, 10 années d'arrérages, 4001.; avance en répara lions, 600 1., soit en tout 10(X) I.

Le sieur Mermier, 3 années, 30 1.

Le sieur Tempier, 4 années, 16 1.

Le sieur Michel, 2 années, 8 1.

Les sieurs Balley et consorts, 11 années, " 68 1. 15 s.

Prébendes fondées en l'èglvtc Saint- Jean.

Prébende Sarron : une pension due sur la maison de la Pi erre- percée, vis-à-vis l'auberge de ce nom, rue des Prêtres, 15 1.

Prébende de la Trinité : trois pensions sur trois maisons situées rue Tramassac, appartenant à M. de Bessenay, 22 1.

Prébende de l'Annonciade : rez-dechaussée composée de deux bas.

d'une maison située au Gourguillon, paroisse Saint-Georges, loués 60 1.

Une pension due par la d'" Hennequin, sur une maison rue Saint- Georges, 3 1.

Une autre due par M. Perrisse, aîné, 3 1. 5 s.

Prébende de Saint -Abdon : une pension due par le sieur Lauchon, bourgeois, rue Saint-Georges, sur sa maison de Choulans, paroisse Saint-lrénée, 1 1. 10 s.

Prébende de la Croix : une pension due par le sieur Capelain, sur une maison rue des Prêtres, 60 I.

Prébende de N.-D. du Pardon : une pension sur une maison située boucherie Saint-Georges, indivise entre plusieurs particuliers, 70 I.

Prébendes fondées en l'église Saint-Jusi.

Prébende Saint Sébastien : une maison, pavillon, vigne, jardin, cuve, pressoir, territoire du Petit- Sainte-Foy, paroisse Saint-Just:

Ferme, comprise la jouissance de quelques meubles, 300 1.

Une maison hors la porte Saint- Just, louée , 120 I.

(Il y a deux co - prétendiers. Ces deux articles sont les revenus d'un seul.)

Prébende Saint-Cyr : une pension due par M. de la Barge, rue Saint-Georges, 120 1.

Prébende Sa in te- Anne : une vigne au territoire de Loyasse, paroisse de Saint-Just, de la contenance de neuf hommées; produit évalué 80 1.

or THE

UNWERSITÏ

or V irof

Une pension sur la maison de M.

Maléchard, paroisse Saint Irénée,

Une autre due par M. Fourgon, 41. 10 s.

Prébende Saint-Gaimier : une pension due par un sieur Galant,

Une pension due par un sieur Micballet, de Sainl-Jusl, 15 I.

Une pension due par une veuve Colin, 4 I.

Une pension due par une veuve

Prèle, montée du Gourguillon,

Une pension due par un sieur Rey, tailleur, 1 1. 10 s.

Prébende Saint Antoine et Saint- Laurent : une vigne située au ter ritoire de Lovasse, paroisse Saint- Just, de la contenance de douze hommées; produit évalué 50 1.

Une pension due par le sieur Merlat, sur une maison au Petit-

Sainte-Foy, 7 1.

Une autre sur la maison du sieur

Fleury Pagnon,

Prébendes fondées en l'église Saint- Pierre- le- Vieux.

Prél)ende Saint-Jacques et Saint- Cbrislophle: Une pension sur une maison située rue Ferrachat, appartenant aux cobéritiers Mallet,

Une autre, rue Saint-Georges, appartenant aux sieurs Coquet et Ferreol, 10 I.

Une autre sur une maison rue Tramassac, appartenant au sieur Madini, 46 I.

Prébende du Saint-Sépulcre : une petite maison en très mauvais état, rue Ferracbat, louée 80 1.

Une rente sur une maison, rue Saint-Georges, appartenant à la veuve Bergeon, 10 1.

Total général des revenus des cbapitres, cures et communautés : 720837 l. 5 s. 11 d.

Collé ff es et Séminaires,

On croit devoir observer que Ton pense que les biens de ces maisons ne peuvent pas être mis en vente dans l'état des choses. Par l'art. 8 du décret des 14 et 29 avril dernier, il est dit qu'ils continueront d'être administrés comme par le passé, jusqu'à ce qu'il en ait été autrement ordonné par le corps législatif.

C'est à cause de cette disposition que la municipalité n'en a point compris dans sa soumission. Il est présumable que, formant les dotations de maisons très utiles, l'Assemblée nationale les leur conservera, ou bien les capitaux si elle en ordonne la vente; et cette destination sera même conforme à la loi déjà portée puisque ces biens, étant ainsi employés à la décharge de la nation, seront véritablement nationaux. Après cette observation nécessaire, on les comprend dans cet état à telle fin que de raison.

Bâtiment appelé salle des jeux, rue

du Pas-Etroit, loué 2000 1.

Unemaison, rue Tupin, louée 3400 1.

Une maison, rue du Pas-Etroit,

louée 1400 1.

Une maison, rue Gentil, louée à un

sieur Mory, 900 1.

Une maison, rue Gentil, louée à un

sieur Chappel, 820 l.

Une maison, rue Gentil, louée à un

sieur Delorme, 600 1.

Une maison, rue Gentil, louée à une

veuve Allex, 400 1.

Collège, de la Trinité.

Bâtiments qui le composent et dont une partie est louée, savoir :

L'ancien local des classes, du côté de la place, 5224 l.

Bâtiment neuf, sur le quai de Retz,

li:i54 1.

Appartements loués au rez-dechaussée de la moitié du bâtiment de la bibliothèque, 24% I.

Bâtiments du Pensionnat, ?

Une maison, rue Gentil, louée à un sieur Triquel, 700 1.

Une rente due par la dame Desavinières, 160 l.

Une rente due par le sieur Taurau,

CollùcfC Notre-Dame,

Les bâtiments, les terrasses et jardins qui en dépendent, partie louée 230 1.

Maison, montée du Garillan, louée au sieur Fournier, 400 1.

Deux maisons, rue du Bœuf, louées

en totalité à la veuve Agniel,

Deux maisons, rue du Bœuf, louées en totalité à un s' Musv, 2300 I.

Une maison, place du Collège, louée à un sieur Michaud 21(>0 I.

Une maison, jardin et viffne situés à Fourvières, loués à M. Camyer, chanoine, 420 I.

Se II i ina ire Sa in t-Irènèe,

I^ sol des bâtiments, les cours, le clos, contenance huit bicherées environ, point d'évaluation de produit.

Trois |>etiles maisons qui joignent le clos, louées %m I.

Ben te sur la ville de Lyon, îtK) I.

Bente sur la maison Caille-d'Or, rue Mercière, 300 I.

Séminaire de Saint-Charles,

Le sol des bâtiments, de Téglise et des cours, de la contenance de deux bicherées environ.

Une maison, place des Cordeliers, louée 660 1.

Une maison, rue de Villars, louée

Une maison, place des Cordeliers, louée 3330 1.

Une maison, rue Saint -Marcel, louée 2026 L

Une maison, rue Perollerie, louée,

Une maison, rue Grenette, louée

Une maison, rue Noire, louée 1200 L

Une maison, rue Saint-Claude, louée 660 I.

Une maison, r. Gentil, louée 960 I.

Une maison, r. Gentil, louée 480 1.

Une maison, r. Gentil, louée 1050 1.

Une maison, Grand'Côte, louée 450 1.

Une maison, faubourg Saint-Irénée, occupée [mr les sœurs Saint-Charles, chargées de l'instruction des filles.

Ben tes sur :

La ville de Lyon, 4372 1.

U Charité, 40 1.

Une maison, rue Clermont, lOOO L Une maison, r.du Charbon Blanc,6 1.

Une maison, rue Bonneveau, lo L L'Hôtel Dieu de Lyon, 211 1.

il est dû au séminaire par les habitants de la Guillotière pour solde de condamnations,

Par le sieur Chancey, ancien trésorier, capital 24216 L; intérêts 1634 1. ; soit en tout 25850 1.

Total des créances :

Tels sont les biens nationaux dont l'étal est constaté par les procèsverbaux de MM. les Officiers municipaux et qui sont situés dans l'étendue de la municipalité de Lyon.

Ceux dont ils ont eu connaissance par les offres faites dans leur greffe et non compris dans l'état cy-devant, sont :

La chapelle de Saint-Côme, pour laquelle il y a une offre de 8500 1.

La moitié du rez-de-chaussée, les quatrième et cinquième étages d'une maison située rue Gentil, dont le surplus appartient à un sieur Siméon, pour lesquels il y a une offre de 10000 I.

Une maison située place Leviste, les hangards en dépendant, appartenant ci-devant aux Ficpus de la Guillotière pour lesquels ils ont une offre de 30000 L

Une maison près les portes de Saint-Just et dans la ville, portant le n* 105 et dépendant d'un prébende inconnue, pour laquelle il y a une offre de 4500 1.

Une maison et chapelle situées à Bourgneuf dépendant du prieuré de Saint-Epipoi, pour lesquelles il y a une offre de 3000 I.

Une maison, rue Pierre-Scize, dépendant de la prébende de Saint-Yves, pour laquelle il y a une offre de 3000 1.

Le château de Vaise, la fonderie de canons pour lesquels il y a une offre de 10000 1.

La maison que les Picpus possédaient rue Bellecordière, l'emplacement et les masures qui la joignent: offre, 60000 1.

Total: 129000 I.

Les biens non compris dans les états ci-devant, dont MM. les Officiers municipaux ont eu connaissance par les recherches des vérificateurs de la capitation, sont :

Prieuré de ' Saint-Irènée,

Deux petites maisons et deux jardins, faubg Saint-Irénée, 1200 1.

Rente noble dont on ne connaît ni la valeur ni la prestation.

Proeidence,

Le monastère, les jardins et terrasse dont on ignore la contenance.

Une maison rue de l'Enlant-qui-

pisse.

L^ne autre, rue du Garillan.

On ignore le produit.

Ma rm ite Sa in t-Pa id,

La maison située à Bourgneuf dont partie sert pour l'œuvre : le surplus, loué 1000 1.

Rentes sur :

La cour des monnaies, 360 1.

L'Hôtel de Ville de Lyon, 1125 1.

Le bureau des finances, 480 1.

\jà Charité de Lyon, 224 1.

L'Hôtel Dieu, 508 1.

Pension aux sœurs par le même

Hôtel-Dieu, 100 1.

Pension aux sœurs par un sieur

Rondet, 53 I.

Prébende Saini-Barthèleinij ,

(M. l'abbé Ménétrier, perpétuel de Saint-Paul, titulaire.)

Le revenu annoncé est de 150 I., mais on ignore quelle est la propriété et sa situation.

Prébende Saint-Epipoi.

Le revenu annoncé est de 300 1.

(C'est vraisemblablement celui de la maison ci-devant mentionnée.

C'est M. Mothe, curé, qui est titulaire.)

Marmite d'Ainaij,

La maison et les cours ; 56 pas de longueur sur 46 de largeur.

Congrégation de Saint- Joseph,

La maison sur les anciens remparts.

Pénitents.

La maison dont on ignore les détails.

Six contrats sur la ville de Lyon,

Un autre, 600 I.

Supplément, 1000 I.

Plus par forme d'aumône, 200 1.

Une maison, rue Poulaillerie Saint- Nizier, louée 2200 I.

Rente constituée par M. Bossard, qui est ac(|uiltée par l'Hôtel- Dieu, 600 1.

Rente constituée par un sieur Guirardet, aussi acquittée par l'Hôtel Dieu, 25 1.

Rente sur une maison, rue Petit- David, 115 1.14 s.

Rente due par M. Ferrus, 25 1.

Produit du jardin, 120 1.

Marmite Le surplus est loué 4600 1.

do la rue Quatre-Chapeaiix. . . . .... , ,/> n

^ La maison habitée par les' Genella,

Deux maisons situées dans cette chocolatier, place de la Fromagerue dont une partie sert à l'œu- rie, dépend d'une prébende, vre. 15698 1.

Soumissions de la ville de Lyon. Le 17 juin 1790, le Conseil général de la Commune (( jaloux, dit le procès-verbal, de donner des preuves des sentiments patriotiques dont il est animé, et do consacrer à réaliser les avantages que la nation s'est promise de la vente dos biens déclarés nationaux, a arrêté, après avoir oui M. le Procureur de la Commune, que le corps municipal est autorisé à faire et adresser sans délai à l'Assemblée Nationale sa soumission pour l'acquisition d'une partie des biens déclarés nationaux, jusqu'à concurrence de vingt millfons, sauf à désigner incessamnient et aussitôt que le tableau commencé desdits biens dépendant des maisons régulières et séculières de cette ville sera terminé, ceux desdits biens dont il sera jugé plus convenable et demander l'aliénation. » [Delihér. des corpa mtniicip. de Lyon; période révoL T. H, 8().) Ce projet ne fut pas vile réalisé. Le 6 décembre 1790, Millanois et Goudard, députés de Lyon à l'Assemblée Nationale, écrivaient aux maire et ofliciers municipaux : «...Comme aujourd'hui il est bien reconnu que l'intervention des municipalités n'est d'aucune utilité pour la vente de ces biens, que c'est un avantage considérable pour elles, qu'elles ac<iuèrent sans courir le moindre risque, hfttezvous, Messieurs, d'en profiter; mettez toute l'activité dont il est possiMe d'user pour mettre le comité en état de faire rendre un décret en votre faveur ; c'est pour votre intérêt que nous vous en pressons. En voyant que vous n'envoyiez aucune estimation, nous avions cru que vous aviez renoncé k votre soumission, et plus d'une fois on a été étonné dans l'Assemblée Nationale de la lenteur dos opérations sur cette partie si importante où l'activité a été si grande dans tous les départements, n {Arch. mini. NS.)

Cette lettre partait de Paris le jour même où y arrivait le premier état des biens soumissionnés par Lyon, approuvé par le Directoire du département (3 déc. 1790). Cet état s'élevait à 1578244 1. Il fut suivi de 4 autres montant respectivement à : 14.')i242 1. 10s. qu'il fallut réduire de 097660 1. 10 s. pour les biens venant des Oratoriens, des Lazaristes et de Saint-Joseph, dont la vente était ajournée (décret du 23 oct. 1790), ce qui laisse la soumission à 750382 1. — 1735722 I. qu'il fallut réduire pour la mémo raison de 191091 1. soit 1564531 1.; — 4617494 I.; — 382091 1. {Arch. nat. Q^ 141.)

La soumission de la Municipalité de Lyon montait donc (réduction faite) à 9898942 I. de biens do la ville qui lui furent aliénés par les décrets du 10, du 15 déc. 1790, du 8 janv. 1791. Elle y ajouta un 6' état de soumissions faites dans le district de la campagne et montant à 520802 I. 19 s., d'après l'exemplaire des Arch. dép. Q, et ù 597337 1. d'après celui des Arch. nal. Q<* 141. Mais la ville se trouvant ici en concurrence avec d'autres municipalités, sur le terrain desquelles elle venait acheter, fut déboutée de la plus grande partie de ses demandes par l'Assemblée Nationale.

Page 1