II. — DFS EFFETS DE \. ERREt-'R

D'après le Décnît, le consentement étant la base du mariajxe, il ne peut y avoir (h» mariap* loi*squ'il y a erreur exclusive» (le ce conscntrnicnt : - Consensus utiiusque inatriiiionium facit, quia er^) isti conjuncti sunt ut individuani vitae consuc^tudinein conservarent ; quia uterque consensit in alterum conjuges sunt api)ellandi. Consensus est duorum vel i)lurium sensus in idem. Qui autem errat, non sentit, non er<:^o consentit, id est simul cum aliis sentit. Haec autem mulier erravit , non ergo consentit, non itaque conjux est apix'llanda, rpiia non fuit ibi consensus utriusque, shie qito nullum matinmonium essepotest (1).-

Comme on le voit, le principe est formellement [x>sé: Terreur empêche le mariage d'exister.

Mais, de même que, malgré cette inexistence, la science

princesse , fille aînée d'un roi déterminé et héritière présomptive d*' sa couronne.

Comme on voit, c'est le résumé des canons, mais avec quelques additions dont nous trouverons l'origine dans la théorie des docteurs. (Voir sur les rituels le livre intitulé Code matrimonial, et attribué à Pierre le Ridant , avocat au Parlement de Paris, mort en 1768. )

( I ) Les gloses qui accompagnent le décret ne font que l'expliquer avec plus de détails. L'une des phrases de ces gloses a été relevée et corrigée par Charles Dumoulin dans les annotations qu'il a écrites sur le décret et qui ont été réunies dans le Manuel de droit canonique de Franciscus Pinssonius (Manuale juris pontificii Francisci Pinssonii Biturici Parisiensis advocati. p. 60). D'après la glose, le mariage contracté par suite d'une erreur sur la personne ou la condition de la personne n'est pas nul d'après sa nature, mais d'après les constitutions de l'Eglise (Decretum Gratiani. causa 29 in glossa verb. quod autem hic depingitur, etc.).

Dumoulin relève cette remarque en disant: " Imo ex sua natura. etiam si nulla lex esset posita. , Il n'y a pas, en effet, de règle plus coi^orme à la nature des choses.

rationnelle admet, en se basant sur réquité, la confirmation postérieure du mariage, de même le décret décide que le consentement donné, après que l'erreur a été reconnue, a pour effet de réhabiliter l'union; il donne comme exemple le mariage de Jacob avec Léa, qu'il prenait pour Rachel; tant qu'a duré l'erreur, le mariage n'a pas existé, mais, dès que la volonté des parties de maintenir la situation créée par l'erreur s'est clairement manifestée, le mariage s'est définitivement conclu.

Le Décret ne nous dit pas si cette réhabilitation doit être accompagnée des formalités nécessaires au mariage ; c'est donc à la doctrine que nous devrons demander une solution sur ce point.

§ 8. — Doctrine des commentateurs.

Les commentateurs du Décret ne se sont pas bornés à l'interpréter: ils l'ont complété; aussi importe-t-il d'étudier avec soin leurs décisions.

Conformément à notre division ordinaire, nous examinerons leur théorie: 1*^ au point de vue des espèces d'erreur auxquelles ils reconnaissaient une influence sur la validité du mariage ; 2° au point de vue des effets précis qu'ils leur fîiisaient produire.