MARIAGE

Saint Thomas d'Aquin, surnommé l'Ange de l'école, ne considère comme annulant le mariage que l'erreur sur la personne physicpie et Terreur sur la condition d'esclave, " qui errores matrimonium impediunt et non alii. ^ Cependant il admet qu'une erreur sur les qualités puisse devenir une erreur sur la personne. C'est ce qui aurait Heu , si le consentement avait porte directement sur l'individu doué de cette qualité ; par exemple , sur le fils du roi ; que si, au contraire, on avait consenti à épouser un fils de roi, quel qu'il filt d'ailleurs, et qu'un autre homme qu'un fils de roi

sn pr/'sonlAi , le rnariafro Kfrait valahlf. Saint Thomas fait cnrorc roinai(|ucT qiM" Icrrcur annul<Tait lo mariajjf? si ^'lU; portait sur iino (jualitô (pii, par ellc^inf^mo, Ibrmorait un cnipôrhciiicnt, |>ai- exemple: la (jualité do prêtre; mais, ainsi qu'il jp fait obsorvor liii-nif'Miio, dans ce cas, c'est moins roircur (pii df^tniit lo contrat que l'ompAchomont partinilicr sur iccpiol cllo a porto; il n'y aurait pas eu oncur qu(» lo vic(i n*on oxistorait pas moins ( i ).

Il résulte de ces observations qu'il est imi)Ossiblp ds'appuyer, comme on Ta lait, sur la tliéoloî^ie de Saint Tlio mas, pour établir que dans le droit canonique l'erreur sur les qualités pouvait annuler le mariti^^e; en effet, cela n*a lieu, d'après lui, que dans dos cas particuliei*s, lesquels ne constituent nullement ceux (pi'on a voulu y trouver.

Cette théorie célèbre d<.' Saint Thomas est suivie et développée par Sanchez. Il n'admet pas que Terreur sur les qualités, sauf lorsqu'elle porte sur la condition ser\'ile, puisse même, m f'oro conscientiœ, entraîner la nullité du mariage.

Toutefois, il en serait autrement dans le cas où l'erreur sur les qualités entraînerait une erreur sur l'identité : •' Si qualitas illa in qua erratur désignât individuam personam, tune error circa qualitateni refunditur in pei^ona^ errorem ac matrimonium dirimit, ut si ille raentiatur dicens se esse filium talis régis ut Franciae (2). «

Nous trouvons la même théorie dans Augustin Barbosa(3). Gobât (4), le cardinal de Luca (5), Louis de Héricourt ( 6 ) .

(i) Siinima theologica Sancti Thomae Aquinatis (1225-l2!74i, tertiap pailis supplementum quaestio, t. I, de impedimento errons.

(2) SA^•CHEz (1550-1610), de matrimonio , t. II, disputatio 18, n""!!.

(3) AuGusTiNTS Barbosa (1590-1649), in jus canonicum . t. II de matrimonio XVIII.

{i) Gobat( 1600-1679), tract. II. ir 113.

(s) BAfTiSTAE DE LucA ( 1614-1683 ) Theatrum reritatis et justitiœ . lib. XIV, par. B. , dise. III, n» 10.

(e) Louis DE Héricourt ( 1687 ) . Lois ecclésiastiques, t. II. 3* pallie, art. 2, ii°*6, 7 et 8.

Ferdinand Krimer (i), Illsung (2) et Schulte (3). Tous suivent le Decretum Gratiani , d'apn'^s le(|uel Terreur sur les qualités ne peut jamais annuler le maria«^e, sauf cependant qu'ils sont d'accord i)Our admettre, comme exception à la règle, le cas où l'erreur sur les qualités entraînerait une erreur sur la personne, error qiialitatis rechmdans in 2^ersonam. Cette exception elle-même avait suscité de nombreuses controverses. On se demandait ce qu'on devait entendre par erreur redundans in personam, et Clericatus écrivait à ce propos : '• Verum ad cognoscendum quando error redundet in substantiam personse, adeo confusi et discordes sunt doctores in assignanda régula, ut illi qui se profltentur faciliores, in effectu obscuriores évadant et quod multi asserunt de nullitate matrimonii circa errorem qualitatis, alii affirment de validitate (4). "

Les docteurs (pie nous avons cités jusqu'ici sont tous d'avis qu'on ne peut qualifier de redimdans in personam que Terreur qui, en portant sur les qualités, entraîne en même temps une erreur d'identité. Mais il s'en fallait que tous partageassent cette manière de voir, et nous avons à mentionner à ce sujet un second groupe de théologiens enseignant une théorie beaucoup plus indépendante. Pirhing est le représentant le plus remarquable de cette doctrine.

(i) Ferdinandus Krimer, Quœstiones canonicœ , t. IV, 1067-1083. Cet auteur a le mérite de poser la question avec une grande clarté. Lorsque Terreur, dit-il, porte sur la substance ou l'individualité de la personne, nubien encore sur une qualité substantielle (circa qualitatem qui redundat in substantiam), elle forme, d'après le droit naturel, un empêchement dirimant au mariage.

En mentionnant Terreur sur les qualités substantielles, Krimer pose la règle rationnelle; seulement, il l'abandonne aussitôt, en donnant à ses expressions une signification étroite, qui ramène sa théorie à celle de Saint Thomas et Sanchez.

(2) Illsung, tract. 6, dist. 9, n° 86.

( 3) Schulte, Handbuch des Kat: Kirchenrechts, p. I , n" »4.

(4) Clericatus, De sacramento tuafrimom'i , Dec. 19. n*> :27.

Le nom dr ro canonisto a M. invoqué on France, dans un procès célèbre , ])ar M. lo conseiller Sevin , à l'appui de la théorie adinettaiiî (|in* Terreur sur les qualités peut entraîner la nullité du mariage.

Il peut d'abord |»araUre dangereux de citer, à l'appui d'une doctrine aussi lar^e, un auteur qui commence par poser en principe; (jue l'erreur sur les qualités laisse subsister le contrat ; mais on reconnaît bientôt qu'on a pu le faire avec raison, lorsque l'on considère que les restrictions apportées à ce principe par Pirhing ont pour conséquence nécessaire de le détruire presque entièrement. En effet , d'après lui , l'erreur sur la qualité rend le mariage absolument nul , dès que cette qualité constitue la condition , soit expresse , soit même tacite du consentement : *• Error qualitatis irritum reddit matrimonium si qualitas in qua erratur per modum condiiionis apponatur in contractu matrimonii , ita ut actu intendai quis non contrahere cum tali persona , nisi talis qualitas ipsi insit , tune enim ea velut conditione déficiente, etiam consensus omnino déficit (l). ^

11 est évident, ainsi que Ta déjà fait remarquer M. Paul Pont, à propos de ce passage, qu'en l'absence de toute indication précise, ce sera par l'appréciation des circonstances que les juges arriveront à reconnaître si la qualité sur laquelle l'un des époux se prétend trompé a été ou n'a pas été la condition du mariage (2).

Pirhing pose donc un principe qu'il détruit par l'exception, et l'on comprend dès lors que, malgré son défaut de logique , on s'appuie sur son autorité pour établir que , dans l'ancien droit, l'erreur sur les qualités pouvait entraîner la nullité du mariage.

D'ailleurs . Pirhing n'est pas le seul docteur qui professe

( ^ ) PiRHiXG (1606-1636 ) . Jus canonicnm twra methodo explicatum , t. IV,tit. I,sect. M,§3.

( i) Paul Pont . Berne critique de législation , t. XMII.

cette théorie: nous la trouvons exposée d'une manière complète par Prosper Fagnani (i), rof]^ardé à Rome, en son temps , comme l'oracle du droit canonique , par Schmalz<ïrueber (2), par ReifTenstuel, lequel aHirm»» hautement que la condition résultant de la qualité peut n'être que tacite (3), par Petrus Leurenius (4). et par

(i) Fagnani, Commentaria in quartum librutn decretalium , cap. si conditiones, n" 14 ( 1" édit., en 1661 ),

(î) ScHMALZGRUEBER (1663-1735), Sponsdlia et matrimonium t. I, § III , 448 : " Error qiialitatis in individuum person;^» non redundantis irritum matrimonium tacere potest, si videlicet qualitatis existentiîB obligaretur intentio contrahentis, ita ut actu intendat non contrahere nisi talis qualitas insit personae cum qua contrahitur , e. g. nisi sponsa sit virgo, nobilis, opulenta, etc., quia tune déficiente ejusmodi qualitate , deficeret conditio sub qua contractum est matrimonium. ,

(5) Reiffenstuel ( 1700), Jus canonicum universum, t. IV , tit. I, § IX, n*" 312 et suivants, tit. IX, n° 3 : " Ut si quis interne ita cogitaret aut externe diceret, si es virgo aut dives, volo seu intendo tecum contrahere, alias non. Ratio est quia omnis contractus sub conditione honesta de praesenti initus, conditione non subsistente, nullus est. „

(4) Petrus Leurenius (1717), Forum eccicsiasticum, lib. IV, quaest 125 et 126. Ce canoniste nous donne les motifs des décisions canoniques. L'Eglise a , d'après lui , deux raisons pour ne pas considérer l'erreur sur les qualités comme annulant le mariage : la première consiste en ce que cette erreur n'empêche en rien le but et la réalisation du mariage : " Cum consensus consistât in traditione volontaria tui corporis, quae non impeditur, etsi deceptus sit credens esse nobilem ; cum illae qualitates incitarint te quidem ad hanc traditionem fariendam, non tamen fuerint materia vel objectum illius. „ Il faut avouer que cet argument rabaisse singulièrement le caractèremoral du mariage. La seconde raison, purement extrinsèque, est puisée dans les dangers d'un système contraire.— Leurenius, tout en admettant que l'erreur sur les qualités annule le mariage, lorsque ces qualités en ont été considérées comme la condition, ne consent toutefois à admettre cette conséquence que dans l'hypothèse d'une condition formellement exprimée. Il est beaucoup moins logique sous ce rapport que les canonistes que nous avons cités avant lui , et qui tous confondent la condition expresse et la condition tacite.

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Rnrklin M). Tons, on (Iccidant qiH» la (|uallté peut constituer uno condition du ruarinp^o, tondont à se conformer à la tliAori*» ralionnolh» du ronsontcmont ; ils no jiosent pas cnrorc^ les prinripr-s vrais avec toute la lo(?iquft que am principes exi^n-nf ; mais ils les reconnaissent et conduisent «'i la doctrine entièrement conforme à la raison dont il nous reste à parler.

Le belj^e Van Espen en est, selon nous, le plus remar(iual)le partisan. Son raisonnement est simple et profond; il obéit rij^'oureusement aux princii)es. L'erreur, fait-il observer d'abord, peut porter sur la personne, sur la qualité ou sur la condition (2). La première rompt le mariage, d'après le droit naturel, sans distinguer entre Terreur principale, causant dans contractui , et l'erreur incidente, incidens; dans le premier cas, la volonté fait absolument défaut; dans le second, on peut dire qu'il ne sufîit pas, pour la validité d'un mariage, d'un consentement que Ton aurait donné, si l'on avait cx^nnu exactement la personne présente; il faut un consentement positif et certain, requisitur ut positive consenserit et cum ea contraxerit. Quant à lenteur sur les qualités, elle ne rompt le mariage que lorsqu'elle entraine une erreur de personne, et elle est considérée comme produisant cet effet chaque fois que l'intention des contractants est telle qu'ils refusent implicitement de s'unir à telle personne pour le cas où la qualité sur laquelle ils se trompent ferait défaut (3). Tel est le principe général comprenant tous les cas qui pourront se présenter et qu'il s'agii'a de résoudre en se demandant

{ \) BôCKHN (1776). Conintentarius in jus canonicum universum , lib. IV. lit. 1, n" 45 : " ....vel si mente etiam talis conditio retineatur. ,

(2 ) Van Espen ( 1646-1728) . Jus ecclesiasticum univei'suin , Pars II . sectioL tit. XIII, cap. IV.

(s) " Tune error circa qualitatem dicitur redundare in personam quando animus contrahentis sic fertur in certam qualitatem ut implicite nolit personam , si ipsi desit quabtas in qua errat. ,

chaque fois quelle a été l'influence de l'erreur. Cette application, comme toute question d'intention, pourra soulever des diflîcultés ; aussi Van Espen nous donne-t-il un conseil à suivre en cette matière. Lorsque rien n'a été exprimé extérieurement, nous dit -il. il faut se demander plutôt s'il y a consentement d'après un jugement sage, ([ue s'il y a consentement en réalité ( l ). Ce conseil est le seul à donner à défaut de renseignements précis, ce quesuï)pose Van Espen; en effet, les juges ne peuvent ai)précier la gravité de l'erreur que d'après la raison universelle et la nature de l'acte iR)sé.

Mais Tauteur va plus loin encore et se demande dans quels cas on sera censé, d'après un jugement sage, ne pas avoir voulu épouser la personne à huiuelle il manque la qualité qu'on lui croyait.

La seule réponse à faire, c't^st qu'il y a là une question de fait et non une question de droit ; le jurisconsulte le constate en disant que généralement il y a incertitude ; tout ce que Ton peut afllrmer, fait-il observer, c'est que les personnes qui contractent des llançaillos ou d'autres contrats civils font dépendre leur consentement d'une qualité de la personne ou de la chose avec plus de facilité que celles qui célèbrent un mariage. En effet, les fiançailles n'ont lieu que pour l'avenir et, par conséquent, admettent plus aisément des conditions que le mariago, lequel suppose une volonté présente et absolue. De plus , comme le mariage est de sa nature indissoluble et d'une imi)ortance considérable, on présume avec peine que les contractants aient voulu faire dépendre leur union d'une qualité accidentelle.

Toutes ces considérations sont parfaitement vraies ; elles reposent sur le principe fondamental d'après lequel le mariage n'existe que par le consentement; elles ont pour but. en respectant ce principe, de le faire appliquer conformément aux règles de la raison.

(i) " Potius examinandum est quid Juxta prudens judicium quispiam censeatur noUe aut velle , quam quid reipsa nolit aut velit. ,

L'autour roconnalt haulcrrH'iit lompire des circonstance» d(; fait sur la (juestion, et ifs consoils quil (lonn(? sont les plus sûrs qu'on puissi.» suivre pour résoudre le problème avec vérité et justice.

Cette théorie si simple et si vraie n'était pas d'ailleurs une doctrine isolée; Pontius l'expose avec la même force en proclamant le mariage nul dès que le consentement a porté sur une qualité intrinsè(jue ou extrinsèque de la personne et (jue cette qualité fait «lefaut (1).

Citons encore Petrus Aragon (2), Kebellus (3), Gregorius de Valentia (4), Ludovicus Turrianus (5), Aegidius (6; et

{{) PoNTius (1645), Tractatus de Sacram/mto matrimonii , cap. XXI. quid dicendum de errore circa qualitatem accidentalem. " Ratio est quia sine consensu non est validus contractus ; at sublata ea circiinstantia quam ille adesse crédit . aufertur omnino consensus , ergo contractus est invalidus. Minorem probo quia mutata vel ablata ratione aliqua in objecto actus indivisibilis necesse est tolam entitatem actus variari neque idem actus voluntatis remanere potest si aliquid objecti in quod fertur voluntas varietur, sed actum variari necesse est. nia autem circunstantia expresse tune cognita et cogitata in objecto et in quam simul fertur voluntas eodem actu pertinet ad rationem objecti. Ergo ea variata aiit déficiente, destruitur tota ratio illius consensus, atque adeo nihil remanet itnde sit validus contractus. „ Il serait impossible de mieux exposer la théorie philosophique de l'erreur. Plus loin, Pontius expose les conséquences de sa théorie. Si l'on épouse une femme que l'on croyait riche, noble, honnête, vierge, de telle manière que l'on soit déterminé au mariage par ces qualités, et que l'on n'eût pas contracté si l'on n'avait cru à leur existence , ce consentement dépendra de ces quahtés, et le mariage sera nul si cette personne n'est point riche, honnête, noble ou vierge. Il est toujours nul en conscience; il sera nul même en fait, si l'erreur peut être démontrée.

( i ) Petrus Aragon, de justitia et jure, q. 77, art. 5 , dub. I.

( 5 ) Rebellu- , De matrimoiiio , lib. 3 , q. 2 , n" 5.

( 4 ) GREGomus DE Valentia, II , 2 , disp. 5 , q. 20, punct 4.

(5) Ludovicus Turrianus , disp. 85, tom. I.

(e) ^GiDius , disp. 3 , dub. I , n° II.

Petrus Ledesma (i). Saint Alphonse de Liguori lui-même, tout en repoussant expressément l'opinion de Van Espen et de Pontius, arrive cependant au même résultat par l'extension extraordinaire qu'il donne à la définition de Verror redundans in personam. " Si, dit cet auteur, le consentement porte directement et principalement sur la qualité, tandis ([u'il ne porte qu'incidemment sur la personne, alors l'erreur sur cette qualité retombe (redundat) sur la personne (2). ^ Ce passage prouve à l'évidence que saint Alphonse ramène la difliculté à une question de fait, dont la solution doit dépendre des circonstances.

On a pu voir, en comparant les trois grands systèmes que nous avons exposés, comment la théorie de l'erreur dans le mariage s'est peu à peu déveloi)pée. On commence par interpréter le décret de Gratien de la manière la plus étroite, en ne considérant comme erreur de personne que l'erreur sur l'identité, soit civile, soit physique. Mais bientôt on étend la règle et on annule le mariage dans tous les cas oii la qualité, quelle qu'elle soit , peut être envisagée comme une condition de l'union. On en arrive enfin à donner à la loi la portée qu'elle doit avoir, en augmentant, sans aucune autre limite que l'intention, le nombre des hypothèses dans lesquelles une erreur de qualité se transforme en erreur de personne.

La même progression se retrouve chez les commentateurs modernes. Quelques-uns. comme 'Vecchiotti, continuent à enseigner la théorie, si délaissée cependant, de saint Thomas et Sanchez (3).

( 1 ) Petrus Ledesma , q. 51 , art. 2.

(«) A. deLigorio, Theologia ynoraJis, tome VI, lib. VI, tract. VI, 1008: " Quodsi consensus feitur directe et principaliter in qualitatein et minus principaliter in personam , tune error in qualitatem redundat in personam , secus si consensus principaliter fertur in personam et secundario in qualitatem. ^

(ô) Septimii M, Vecchiotti, Institut iones Canonicae , volumen III, § 90 et U4.

I) aulnes, parmi Ifsqufls nous citerons Carrièro (1) et M. Foyo, professeur à l'L'nJversit/; de Louvain (2), se ralli(;nt au système beaucoup plus large de Pirliinj^.

1) autres, eulln , se rajiiiroclient davantage de la doctrine de Van Kspen et de Pontius; c'est ainsi que le jurisconsulte allemand \Valte>r enseigne que Terreur constitue un emi)échement dirimant au mai-iage, lorsqu'elle est telle que l'on doit, d'ai)rès les présomptions ordinain-s tirées de la nature du C(mtrat, lui attribuer une influence essentielle sur la détermination de l'une des parties: « Wenn bei de Eingeliun;: der Klie ein Irrthum statt iand , dem man nach den regelmœssigen aus der natur der Ehe gezogenen Voraussessungen einen wesentlichen einfluss auf den Entschluss des einen Thcils beilegen muss (3). -

Walter remarque que Ton a longtemps considéré comme pouvant seule annuler le mariage l'erreur sur l'identité ou sur la condition d'esclave, mais que la science doit y ajouter tous les cas d'erreur portant sur des qualités importantes de la personne; il cite comme exemples une maladie incurable de l'intelligence (Gemiithskrankheit), une condamnation criminelle et la grossesse de la fiancée provenant des œuvres d'un autre homme.

En résumé, Walter ne considère l'erreur, quelle qu'elle soit, que comme une question de fait à résoudre suivant les circonstances ; il ne fait d'ailleurs , en l'envisageant ainsi, que reproduire la théorie des anciens docteurs, soit celle de Van Espen, soit même celle de Pirhing, moins logique, il est vrai, mais assurément aussi large dans ses conclusions que Van Espen lui-même.