II. — DES EFFETS DE l'ERREUR

Quelle que soit la divergence d'opinions que l'on rencontre chez les docteurs sur le point de savoir

(i) Carrière, De Matrimonio, t. II, Pars. III, sect. II, cap. II, art. II.

(2) Henricus Joannes Feye, de impedi mentis et dispensationibus matrimonialibus, caput IV, num. 105 et s.

(3) Walter, Lehrbuch des Kirchenrechts aller christlichen çonfes' sionen, § 305 ^ IL

quelle est l'espèce d'erreur qui peut influer sur le mariage, ils sont tous d'accord pour déclarer que l'erreur essentielle détruit le consentement et s'oppose à la formation du contrat.

Rien, dit saint Thomas, n'est contraire au consentement comme l'erreur; or, puisque le consentement est requis pour le mariage et que tout empêchement à la cause est un empêchement à l'effet, l'erreur empêche le mariage de se conclure, quod évacuât consensum évacuât matrimonium ( 1 ). Van Espen déclare de même qu'en cas d'erreur essentielle, le mariage est nul et sans force, nullum ac invalidum.

La conséquence logique d'une telle théorie serait, ainsi que nous l'avons vu déjà dans notre premier chapitre, d'exiger, dans le cas d'un consentement postérieur donné par la partie induite en erreur, un nouvel accomplissement de toutes les formalités requises pour l'existence d'un mariage ; c'est ce qu'enseignaient , en effet , certains auteurs, tels que Iléricourt (2) et Pontius (3). " Si, dit le premier, la partie qui a été trompée voulait bien avoir pour femme ou j-our époux la personne qu'on lui a supposée, il faudrait célébrer de nouveau le mariage on présence du propre curé, parce que le premier mariage, étant nul , ne peut produire aucun effet. Il faut un nouveau consentement avec toutes les formalités prescrites par les lois ecclésiastiques pour la validité des mariages. - Ce passage est remarquable en ce qu'il consacre, en lui attribuant tous ses effets, le principe du mariage inexistant. — Cependant, telle n'était pas la doctrine ordinaire ; la grande majorité des docteurs, en effet, tout en déclarant que le mariage ne pouvait exister en cas d'erreur essen-

(i) Summa theologica, teiiiao partis .supplementuni , quaestio Ll . de impedimento erroris.

(i) HÉRicouRT, Lois ecclésiastiques , t. II, 3* partie, art. II, n* VII. (s) Pontius, Tractatus de sacramento malrimonii. lib. V, c. VI, n°6.

tielle , en admettait la conllrrnation par le consentoment survonu post/Ticiiroriiont <'t à condition toutefois qur» rcncMir frtt, restée secrète», n'exi^'eait iK>int que le» loriiialites nécessaires fussent rocoriirnenc«es.

Van Espen justifie cette théorie par le rai»f>nnement suivant : Si l'erreur était connue, l'absence de solennités aurait ])Our efTet de rendn; le mariage clandestin ; en effet, le consentement survenu depuis est un acte secret, et l'on ne peut pas dire que les formalités antérieures suffisent, puisqu'il est évident pour tout le monde; qu'elles n'ont consacré qu'une vaine ap[)arence de maria^re ; dans un cas semblable, la première union contractée publiquement ne pourrait être prouvée que telle qu'elle est, avec la cause qui la détruit, et la seconde, étant contractée secrètement, elle ne pourrait i)oint se prouver d'une manière certaine l 1 ;. Au contraire, si l'erreur n'a été connue que des époux, la ])ublicité donnée à la première union suffît ; chacun a cru cette union valable et , en réalité , elle lest devenue par le consentement donné depuis; une simple dispense sera exigée pour compléter , dans le for de la conscience , cette union par le seul concours des volontés. Cette théorie, nous le répétons, peut être critiquée au point de \'ne de la logique, car, dès que l'on exige, ne fût-ce que dans un but de publicité, l'accomplissement de formalités pour l'existence du mariage, on doit les requérir dans tous les cas et spécialement dans l'hypothèse d'une première union inexistante qu'il s'agit de réaliser postérieurement. — Cependant, au point de vue de l'équité, nous approuvons la solution de Van Espen, solution généralement suivie par l'Eglise, ainsi que nous l'apprend Olivarius, et consacrée même par une déclaration du pape Pie V(2;; la science

{}) Primum matrimonium publiée contractum probari posset nullum ob impedimentum dirimens ; secundum vero matrimonium probari non posset, utpote, uti supponitm* inter soles contrahentes privatim et occulte contractum.

(2) SERAPfflNi Olivarh Decisio, C. M.

rationnelle, telle que nous lavons exposée au chapitre premier, admet cette confirmation par le seul consentement postérieur, et ne distingue même pas , comme le fait l'Eglise, entre le cas où Terreur aurait été secrète et celui où elle aurait été publique.

§ 3. — Jurisprudence ecclésiastique.

En l'année 1711, un nommé J. Joannus, du diocèse de Novare , contractait mariage avec Anna Gliinzona. La consommation de l'union n'eut pas lieu, car Anna s'avoua enceinte des œuvres d'un autre, et son mari l'abandonna, ne voulant plus seulement habiter avec elle ; de plus, il s'adressa à la Congrégation du Concile de Rome pour faire déclarer la nullité du mariage.

Le 24 lévrier 1720, une sentence fut rendue qui laissait subsister le mariage. Mais quels étaient les motifs de cette décision? L'erreur sur les qualités ne rend le mariage nul que lorsqu'il a été contracté sous la condition certaine que cette qualité appartenait au conjoint. Or , dans la cause ù. juger , le fait que la condition de virginité aurait été apposée au consentement , ne se fondait que sur l'affirmation du mari , ce qui fut regardé comme ne constituant pas une preuve suffisante ( 1 ).

Ce procès est important , parce qu'on y voit l'application de la théorie de Pirhing et RufTenstuel.

Si le mariage est maintenu , c'est par suite d'un simple défaut de preuve. Le droit est constaté, c'est le fait qui ne l'est pas.

C'est ce qui se produit également dans la cause des 7 et 28 août 1745.

Marie-Thérèse Kraus , veuve du baron de Lj'den, avait épousé, à Augsbourg,. Joseph Biron, négociant faisant partie

(i) Thésaurus resolutiouum sacni:' cougregationis Concilii. t. 1. in Novarien., 24, Febr. 1720.

(ruin; soci<;t(; (U*. iii.'irc-liands <'t jouissant du titre do Chancartier, fçrûco auquel il s(; Taisait appeler Hiron de Chancartier. Marie, au bout de (juohiue temps, se prétendit tromp/M^ sur l.i noblesse de son mari, qu'elle aurait cru descendre de la jurande famille (ran(;aise des Bimn. H^lle demanda la nullité de son mariaj,'e, en se fondant sur Terreur d'une (lualité dont elle faisait une condition de mariaj^e.

Il fut prouvé clairement (|uil n'y avait pas eu erreur, qu'au contraire, il avait été convenu entre les éix)ux, pour complaire aux susceptibilités nobiliaires de Marie Kraus, que le mari prendrait le nom ii;diqué en se disant descendant de Biron.

Aussi, par décision du 28 août 1845, le mariage fut-il maintenu (l).

La même cause se reproduit le 9 août 1817 (2). Maria Mondelli prétendait avoir été trompée sur le nom , l'origine et la fortune de son mari, Vincentius Venturinus. Sa demande fut repoussée, parce que la Congrégation constata que l'erreur n'était pas suffisamment prouvée.

Mais nous trouvons une cause beaucoup plus intéressante dans les dernières années. Durant la guerre turcorusse de 1854, un nommé Alexandre de Bucharest fut envoyé à la tête d'un corps militaire à Bra'ïla. où il fut recueilli dans la maison d'un nommé Georgius. Celui-ci avait une fille nommée Eugénie. Alexandre se vanta vis-à-vis de la jeune fille et de ses parents d'être riche, noble et de bonnes mœurs ; finalement , il demanda la main d'Eugénie.

Le père fit prendre des renseignements. Alexandre étant grec-schismatique et Eugénie catholique, on obtint des dispenses nécessaires , et le mariage fut célébré le 15 février 1855. Bientôt le père de la jeune fille exigea

(i) Thésaurus, 1. 14, in Frisingen., 7, 28, Aug. 1745. (2) Thésaurus, t. 77 et 80, 9, Aug. 1817. 27 Mali 1820.

(l'Alexandre qu'il sui)portàt la moitié des Irais du ménage, mais celui-ci invoqua sa pauvreté, et l'on commença ;\ s'apercevoir alors que toutes les qualités dont il s'était vanté faisaient défaut, non-seulement la richesse, mais encore la noblesse et même la moralité. — Les époux se séparèrent et, le 5 septembre 1859, Eugénie demanda à l'administration apostolitiue de Valachie la nullité de son mariage, en se fondant sur l'erreur dans la personne et ses (jualités. Le 26 novembre, la cause fut portée à la Congrégation de Rome. Eugénie soutint qu'elle n'avait pas en réalité consenti à l'union ; mais les témoins établirent que l'erreur sur la noblesse n'existait pas, et que tout se bornait à une erreur sur l'honnêteté et la fortune. La question se bornait donc à savoir si ces qualités pouvaient être considérées comme essentielles et constituant des conditions au mariage. Or , cela ne fut nullement prouvé ; il fut établi , au contraire, que le consentement d'Eugénie avait été déterminé par la présence d'Alexandre , donc par sa personne même, et nullement pas ses qualités.

Voici comment s'exprime la relation du procès que nous trouvons dans les Analecta juris p07itiflcii : " Consensus Eugeniae in actu matrimonii determinatus fuit per praesentiam et personam individuam Alexandri illius, minime vero principaliter et sine qua non per existentiam qualitatum quas adesse in illo putavit. Planum inde est in lance consensus Eugeniai voluntantem jnHncipaliter institisse ac resedisse in persona Alexandri , in qualitatibus autem seciindario et ut in causa impulsica et non efficienti. Quando qualitas est causa secundaria et impulsiva, error circa illam, non est potens ad impendiendum valorem matrimonii (ii. " — C'est pour ces motifs que la demande fut rejetee par décision du 20 décembre 1862.

( « ) Thésaurus, S. G. C, t. li'l . in Valachien. , 120 déc. 1862.

Acta S. Sedis, p. 257.

Analecta juris pontificii , série 6, n** 40, p. 2^306.

- lU

Nous insistons sur les mctifs (!«• r.H arrêt. Ils c/»pi<'nt littyM-ahanont la thA<>ri<* do saint AlphonsiMle Lijçuori. L» maria^'o est valable, parce qu'il est prouvé que ce«t la personne mAme (|ui a été prise en considération principal*-, et non telle ou telle qualité.

î] on résulte (pie la décision eiU été œntraire et le nv.\iT.i\rv annule , s'il avait été établi que le consentement avait porté pi-incipaleinent sur les qualités et accessoirement sur la personne physique.

Tout dépend donc des circonstances, et la jurisprudonce ecclésiastique , en suivant textuellement l'opinion de saint Alphonse, reconnaît et proclame l'influence du fait sur la question; elle abolit en même temps toute distinction tendant à n'admettre la nullité i[ue dans une hypothèse déterminée, en la repoussant dans toutes les autres.

§ 1 Conclusion au tlroit canoniqu»-.

Nous avons étudie le droit canonique dans ses sources, dans sa doctrine et dans sa jurisi)rudence ; nous pouvons donc conclure en exposant la véritable théorie qui ressort de cet examen.

Ce qu'il y a de plus remarquable dans ce droit , à proi)OS de notre matière, c'est sa tendance progressive à admettre l'erreur sur les qualités . comme pouvant annuler le mariage. Les premiers docteurs se contentent de la distinction du Décret de Gratien . sans penser à élargir l'interprétation des termes. Peu à peu, leurs successeurs étendent ces règles et commencent par enseigner que Terreur sur les qualités peut annuler le mariage , lorsqu'il en résulte une erreur d'identité. Bientôt ils décident qu'une qualité peur se transformer en condition du mariage , ce qui ruine évidemment toutes les distinctions du droit pour faire triompher l'importance du fait. — Enfin, ils arrivent à une théorie nettement formulée , qui , après avoir renversé des divisions inutiles et dangereuses , pose les véritables principes et applique au mariage la théorie romaine . l'annulant

lorsque l'erreur est exclusive du consentement , le laissant subsister dans le cas contraire.

Nous avouons qu'on ne se rallie guère à cette dernière théorie; elle fait, dit-on, trop pou de cas des canons. On suit de i)référence l'opinion de Pirhing et de saint Alphonse de Liguori. Or, nous l'avons vu. cette opinion, (quoique différente dans sa méthode et moins logique dans ses divisions, aboutit en pratique au même résultat. Il est vrai qu'elle commence par poser en principe que l'erreur sur les {(ualités laisse subsister le mariage , mais elle joint à ce principe des exceptions si larges, qu'il disparaît pour faire place à de simples questions de fait. Aussi , Pirhing et Van Espen aboutissent-ils aux mêmes conséquences; leur manière de raisonner est différente, leurs conclusions sont identiques. L'un et l'autre (et nous avons vu que leurs théories ralliaient l'immense majorité des canonistes) ramènent la difficulté à l'interprétation de la volonté des parties. — S'il est constaté que telle qualité, noblesse, fortune ou vertu, ait déterminé le mariage, celui-ci, en l'absence de cette qualité , n'existe pas ; les parties peuvent le maintenir , sans doute , mais un nouveau consentement est nécessaire et parfois même de nouvelles solennités doivent être accomplies (i). Dans le cas ofi l'erreur a été secrète, le simple consentement donné après la découverte de l'erreur suffit pour réhabiliter le mariage.

La jurisprudence ne s'écarte pas de ces principes ; la décision de la Congrégation, rendue le 20 décembre 186-2. en est la preuve : ses motifs sont, en effet, la reproduction exacte de la doctrine enseignée par saint Alphonse.

Telle est la théorie complète de l'Eglise. Nous ne savons

(i) Nous ne connaissons qu'un seul auteur de droit canon (jui soutienne que Terreur laisse subsister le consentement et ne lait que le vicier. C'est Gibert. dans sa Tradition de V Eglise sur le sacrement de mariage, tome II , titre II.

»ï elle a <-ti <!<• 1 mlluenc^^ hui* le» mlaru^ufs du (XxJc rivil, r<Stu«l<' (les travaux pr/'paratoiros nous l'af»pronflra, ]a\ tous ras, ('ll(; ctaMIit \r,iiïiiiU'U\cut qur», dans l'ancion droit, on suivait des prin(;if)r's hirTi |»lus larj^f*s qur» f:4'ux quo piV* tondent (jnseign(3r de nos jours la plupart d^s auteurs.

(,'onstatons , (!<' plus, qu'il y a uik» bien grande I^gèretV* .'i soutenir, coiniuo on l'a fait, que l'eireur sur la i»ers(^nne pliysiquf! (Vit seule susceptible autrefois de détruire le îiiariaj^e. C'est l'opinion de Potbier, il est vrai , mais contredite par tout le droit canonique, dont on ne f>^^ut nier l'intluence énorme sous l'ancien régime.

Nous ferons une dernière observation sui- le droit canon. L'impuissance y a toujoui-s formé un empêchement di rimant, à condition qu'elle soit perpétuelle et antérieure au mariage. Cet empêchement est tout-à-fait indépendant de l'erreur (l). Nous en dirons autant de la différence de culte entre une pei'sonne bai)tisée et une autre qui ne Test pas ; cette différence constitue, d'après une coutume générale introduite dans l'flglise depuis le XII^ siècle, un empêchement dirimant. Entre catholiques et hérétiques, l'empêchement n'est que prohibitif (2).

( 1 ) Voir particulièrement André . Courts alphabétique de droit canon, au mot impuissance, et Feye. ouvrage cité, cap. XXIV. Tous les canonistes traitent la question dans ses détails les plus minutieux.

(4) André, t. II, au mot empêchement, § II, I.

Feye, cap. XX.