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au juge la faculté d'apprécier en argent l'importance de ce préjudice; — Qu'on ne saurait prétendre avec raison, que la volonté persistante du débiteur de ne pas satisfaire à ses obligations, puisse lui servir de protection contre l'application des articles cités, puisque, dans ce cas, cette résistance devient un tort plus grave et qu’#/ importe de prononcer pour la vaincre, une condamnation en proportion avec les intérêts engagés, proportion qu'il appartient au juge du fait d'apprécier souverainement; — Qu'ainsi l'arrêt attaqué loin de violer l’article 1142, n'a fait que se conformer aux principes de la matière dans la condamnation prononcée contre le demandeur, dont il est libre d'arrêter les effets, en obéissant à ces prescriptions » (Sirey, 1857, 1, 267).

La théorie qui ressort de ces arrêts, conforme à l’esprit du Code civil, présente une frappante analogie avec le système des actions arbitraires. Comme dans ces actions, après ayoir fixé dans un arbitrium la satisfaction à fournir, le juge, dépourvu de tout moyen coercitif efficace, a le pouvoir de vaincre par une condamnation pécuniaire, la résistance du défendeur. Il est vrai toutefois que le demandeur n’est plus appelé à fixer par serment le montant de la condamnation.

Remarquons que les auteurs qui refusent aux dommages-intérêts le caractère comminatoire, dans le cas prévu par l’article 1142, le leur reconnaissent lorsque le débiteur condamné en vertu de l’article 1143 refuse de se soumettre (1).

Là se bornent, croyons-nous, les analogies entre notre droit et le système romain des actions arbitraires.

(1) Aubry et Rau, Cours de droit civil, t. IV, p. 42, note 15.