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sique, est l’action de dejectis et effusis ; si un homme libre a été blessé, c’est à lui qu’elle est accordée.

En résumé, les actions nées des délits contre les personnes sont données aux intéressés, c’est-à-dire à ceux qui ont subi une lésion. On en étend même le cercle plutôt qu'on ne le restreint.

2° Délits contre les biens.

a.) Soustraction.

44. — L'action furti est la plus importante de toutes les actions pénales nées d’une soustraction frauduleuse.

Elle appartient à celui à qui le vol a porté préjudice, à l'intéressé, même s'il n’est pas propriétaire de la chose ;

Et au seul intéressé, même à l'exclusion du propriétaire (Gaius, Com. III, $ 203).

Développons ces deux propositions.

a.) L'action furti appartient à l'intéressé, mais à plusieurs conditions.

I] faut, d’abord, que son intérêt à la conservation de la chose provienne d’une causa honesta (D. De furtis, 1. 11). Le possesseur de mauvaise foi ne pourraitdonc pas intenter l’action Jurti (D. h. t.,1. 12, $ 1). |

Il en est de même du voleur (D. h. t., 1. 76, $ 1). Par exemple du dépositaire qui, en faisant usage de la chose disposée, commet un furtum usus (D. h. t.,1.14, $ 4).

Les textes citent cependant, mais à titre d'exception, un cas où une personne, tenue elle-même de l’action jurti, peut aussi l'exercer. Il s’agit d’un conductor operis qui aurait donné en commodat, à l'insu du propriétaire, le vêtement qu’il s’était chargé d’arranger. La chose est volée entre les mains du commodataire ; le conductor operis aura l’action furti, parce

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qu'il est obligé à la custodia, et cependant il en sera lui-même tenu, parce qu’il a fait du vêtement un usage absusif de hi, 1. 48, $ 4).

L’intérêt, en second lieu, doit, pour étreprisen considération, cousister dans un damnum vitandum, et non dans un lucrum captandum (D. h. t.,1. 71, 8 4) (4).

Enfin, celui-là même qui avait intérêt à ce que le vol ne fût pas commis ne peut exercer l’action furti, s’il n’est pas le propriétaire ou le détenteur de la chose (D. De præscript. verbis, 1. 17, Ç 5). Il suit de là qu’un créancier n’a jamais l’action Jurti, bien que le vol puisse lui causer un grand préjudice, soit que la chose volée fût précisément in obligatione, soit que sa disparition rende le débiteur insolvable (D. h. t., Il. 13, 85).

Un esclave a été vendu et non livré. Il est volé. L’acheteur ne pourra pas exercer l’action furti. Cependant l’esclave était à ses risques et périls, et par conséquent c’est bien à lui que la soustraction porte préjudice. Seulement le vendeur sera forcé de céder à l'acheteur les actions qui naissent du vol ou qui lui permettent de reprendre l’esclave (2): action furti, condictio, vindicatio (D. h. t. Il. 14 pr. et 80 pr.). Paul nous dit, toutefois, que le vendeur et l’acheteur peuvent l’un et l’autre exercer l’action furti, parce qu'ils ont l’un et l’autre éprouvé un préjudice (Sent., lib. IE, tit. xxvr, $ 17).

La raison est, en effet, excellente, mais les textes cités plus haut ne nous permettent pasde croire qu’elle ait été adoptée en

(4) CE. Inst. De obl. que ex del. $ 15.

(2) La règle du droit romafn a passé dans le droit français (C. civ,, art. 1303). Mais, dans presque tous les cas, le créancier. pourra agir sans avoir à réclamer aucune cession d'actions. Le plus souvent, en effet, la seule convention lui aura fait acquérir la propriété, et, d’autre part, quiconque a subi un préjudice peut agir directement contre l'auteur du dommage.

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droit romain. S'il faut en croire Cujas (1), le jurisconsulte aurait voulu dire que l'acheteur, devant nécessairement recevoir la cession des actions du vendeur, pouvait agir, sans attendre qu’elle fût expressément effectuée, mais le vendeur perdrait le droit d'exercer ces actions. On aurait ainsi, par le procédé ordinaire des fictions, fini par faire échec au principe trop rigoureux qui refusait l’action à l’acheteur.

45. — Après avoir indiqué quel intérêt permet d'intenter l’action furti, énumérons les personnes qui en sont investies. Ce sont :

Le propriétaire, même si la chose est possédée de bonne foi ou soumise à un droit d’usage ou d’usufruit ;

Le possesseur de bonne foi (D. h.t., 1. 74);

L’usufruitier et l'usager (D. h. t., 1. 46, $ 1);

Le débiteur de la chose volée, lorsqu'il était tenu de la custodia, comme le conductor, le commodataire, ete. Le dépositaire, ne répondant que de son dol et de sa faute lourde, ne pourrait exercer l’action. Quant au précariste, en principe, il n’a pas non plus l’action, parce qu’il n’est pas obligé à la custodia ; mais, quand le propriétaire, a obtenu contre lui l'interdit de precario, le précariste commence à être tenu de sa faute, et par conséquent ii peut exercer l’action (D. h. t., 1. 14, $ 1 et suiv.). Le débiteur tenu de la custodia, en effet, peut être poursuivi par le créancier, en raison de la perte de la chose; il a donc intérêt à ce que le vol ne soit pas commis. Si, acciden— tellement, cet intérêt n'existe pas, il n’a point l’action furti. Or, ceci peut se produire dans deux cas :

Lorsque le vol est arrivé sans aucune faute de la part du débiteur (D. h.t., 1. 14, 12), et s’il est insolvable, parce que, n'ayant rien à payer, il ñe peut pas craindre de se voir forcé à

(1) Observationum, lib. XXI, cap. xIX,

SR Aa indemniser le créancier: « Qui non habet quod perdat ejus periculo nihil est » (D. h. t. LE d2tpr.).

Le créancier = peut aussi exercer l’action furti. Son intérêt est double : il est tenu de la custodia, et il a un droit réel sur la chose. Son intérêt ne disparaît pas lorsque le débiteur est solvable ; il ne cesse pas alors, en effet, d’être responsablé de la perte de la chose (D. h. t.,1. 12, $ 2). L'intérêt du gagiste, et, par conséquent, son droit d'exercer l’action furti, ne se limite pas à la valeur de sa créance, il s'étend à toute celle de l’objet. Mais si la somme qu’il obtient est supérieure à sa créance, il doit rendre le surplus à son débiteur (D. h. t., 11. 15 pr. et 87). Le débiteur, propriétaire de l’objet engagé, peut, lui aussi, exercer l’action furti. S'il use de ce droit, le gagiste n’est plus responsable du vol, et, par suite, ne peut plus lui-même exercer l’action (1).

Le débiteur propriétaire peut voler lui-même la chose engagée. Dans ce cas, le gagiste seul aura l’action qu’il exercera en proportion, non plus de la valeur de l’objet, mais du montant de sa créance, y compris les intéréts (Dh ULRE2Tpr. et 87).

Remarquons en terminant que, même sous le régime des actions de la loi, une loi Æostilia permettait d’intenter l’action furti au nom et comme représentant d'autrui, du moins lorsque la personne lésée était un pupille, un captif chez l’ennemi ou un absent pour un service public (Inst. De is per quos agere possumus, Pr.). |

46. — GB.) L'action furti n'appartient qu'aux seul intéressés. Le propriétaire lui-même ne peut l’exercer lorsque le vol est réputé ne lui avoir pas causé de préjudice, par exemple lorsque la chose a été soustraite entre les mains d’un débiteur tenu

(1) Accarias, op cût., t, II, no 671.

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de la custodia. Le créancier peut, en effet, par l’action ex contractu , obtenir réparation. Mais l’action appartiendraïit au créancier, si le débiteur était insolvable, parce que le recours

contre celui-ci serait illusoire ; ou si le débiteur n'était pas en

faute, parce que l’action ex contractu ne ferait alors obtenir aucune indemnité. Gaïus nous explique par des exemples comment le vol peut ou non être imputé à faute au débiteur. Un

vase d'argent a été donné en commodat pour être emporté en

voyage ; sur la route, le commodataire est dévalisé : il n’est

point en faute. Le vase a été prêté pour servir à un repas d'amis, le commodataire le prend avec lui dans un voyage : il commet une faute qui, en cas de vol, engage sa responsabilité (D. Commodati,1. 18 pr.).

Par exception, nous savons que le débiteur qui a constitué un gage peut exercer l’action furti, bien que le gagiste soit tenu de la custodia.

Justinien accorde le même droit au commodant. Mais, si celui-ci exerce l’action, il perd le droit de poursuivre le commodataire. De même, s’il recourt contre le commodataire, il renonce à l’action juré (Inst. De obl. quæ ex del. nase., $ 16).

AG bis. — Les textes donnent une solution assez curieuse pour le vol d’une lettre missive. Qui doit exercer l’action furti ? — L’expéditeur, le destinataire ou la personne chargée de transporter la lettre (1)? C’est l'intéressé, et l’on considère comme tel celui à qui le contenu de la lettre peut être utile : soit le destinataire, soit l'expéditeur, soit même le transporteur, suivant les cas. Le transporteur aurait aussi l’action furti s’il

(1) A ce propos, Ulpien se demande quel est le propriétaire d’une lettre missive ? Il décide que, en général, c’est le destinataire ; et celui-ci en acquiert la propriété au moment où la lettre est remise, pour lui être portée, soit à son esclave, soit à son procureur. Mais l'expéditeur conserverait la propriété de la lettre si elle devait lui être renvoyée.

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était obligé à la custodia, ou par une convention formelle, ou comme ayant reçu un salaire (D. De furtis, 1. 14, $ 17).

47. — Parmi les actions instituées par le préteur pour réprimer les diverses espèces de vol, l’une, l’action vi bonorum raptorum, est donnée aux intéressés exactement comme l’action furti (D. Vi bon. rap.,1. 2, $ 22 à 26). Cette action punit aussi tout dommage causé hominibus ad hoc coactis, où même simplement par la violence ; mais cette application particulière ne change pas le sujet actif de l’action.

Quant aux actions de incendio, ruina.… ou de eo quod publicanus vi ademerit, aussi dirigées contre des espèces de vol, les textes n’indiquent pas expressément à qui elles appartiennent. C’est probablement aux intéressés, comme l’action furti. On peut, du moins, le conjecturer ponr l’action de eo quod publicanus ; il résulte, en effet, des textes que, dans les cas où elle est

. donnée, l’action furti le serait pareillement (D. De publicanis,

La condictio ex lege contre l’executor litiüm a pour cause, sinon un vol, du moins une escroquerie; elle se donne à celui qui a payé le salaire excessif (Inst. De act., $ 24).

Il en est de même de l’action de calumnia dans l’une de ses deux applications. Pour éviter un procès, j'ai donné de l’argent à celui qui voulait me poursuivre : c’est à moi qu’appartient l’action pénale. Elle appartient également à celui contre qui le procès devait être dirigé, si un tiers a donné de l’argent pour l’empêcher (1) (D. De calumniat., 11. 1 pr. et 7). L’attribution de l’action est la même si l’argent a été donné non pour empêcher, mais pour faire faire le procès (D. h. t.,1. 3, $ 3);

(1) L'action pénale appartient alors non pas à la victime immédiate de l’escroquerie ou plutôt du chantage, maïs à celui qui devait finalement en soufirir et avait, par conséquent, le principal intérêt à ce qu'il n’eût pas lieu.

DST TS seulement, dans cette seconde application, l’action de calumnia est étrangère à l’idée de soustraction frauduleuse (1).

48. — En résumé, quand il y a eu soustraction, l’action pénale appartient à ceux dont l'intérêt a souffert ; mais cet intérêt s’apprécie d’une façon rigoureuse et restrictive. Beaucoup n'ont pas l’action qui ont éprouvé un véritable préjudice. Le texte de Paul, pour le cas où la chose volée était vendue et non livrée, la réforme de Justinien, relative au vol fait entre les mains du commodataire, nous montrent que le droit romain se relâcha peu à peu et partiellement de ce que sa rigueur primitive avait d’excessif sur ce point.

b). Lésion.

49. — Quand le délit consiste dans la simple lésion d’une chose, la règlesuivie, du moins primitivement, en droit Romain. est de donner l’action pénale bilatérale, non plus aux intéressés, mais au propriétaire. Sans doute les Romains considéraient que, en dernière analyse, c’est toujours le propriétaire qui souffre de la lésion ; et que, puisque ces sortes d’actions pénales sont mixtes, c’est au propriétaire qu’il appartient de les exercer, pour obtenir l'indemnité représentant la dimiauation de valeur de sa chose. Il eût été cependant plus naturel d'accorder aux intéressés une action mixte, comme celle de la loi Aquilia, plutôt qu’une action purement pénale, comme l’action furti. Tout le monde a droit à la réparation du préjudice, qui forme un des éléments des actions mixtes: en d’autres termes, moins il ya de pœna dans une action, et plus elle devrait être généralement accordée. Ce n’est point de cette idée que s'inspire le droit Romain. Cependant, la sphère d’appli-

(1) Aucune action n’est accordée à celui qui a donné l'argent et participé de la sorte au délit, 11 subit même une peine, en ce ‘qu il n’a pas le droit de répéter la somme par lui payée.

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cation de ces actions finit par s’élargir au profit des intéressés, grâce au procédé ordinaire des actions utiles.

50. — L'action arborum furtim cæsarum, la seule parvenue jusqu’à nous de celles qui, dans la loi des XII Tables, réprimaient le damnum injuria datum, est accordée au seul propriétaire (D. Arb. furtim cæs., 1. 5,$ 1 et 2). L’usufruitier n’a pas le droit de l’exercer, ni, à plus forte raison, un créancier, tel qu’un acheteur qui n’aurait pas reçu tradition (D. h. t., 1. 12). Cependant le possesseur d’un ager vectigalis peut intenter cette action aussi bien qu’un véritable propriétaire (D. h. t.,

51. — Pareillement, l’action de la loi Aquilia est donnée au propriétaire (D. Ad leg. Ag., 1. 11,$ 6 et 9). Mais il ne faut pas prendre ici ce mot dans un sens absolument strict. Ainsi, l'héritier peut agir lege Aquilia pour le dommage survenu, avant qu’il n’ait fait adition ; ou le citoyen qui invoque le jus postliminii pour le dommage qui s’est produit pendant qu’il était en captivité. Cépendant ni l’un ni l’autre n'étaient. propriétaires au moment du damnum (D. h. t., 1. 48).

Il peut se faire qu’un propriétaire n’ait pas l’action parce qu’il n’a éprouvé aucun dommage. Par exemple, un esclave, institué héritier et affranchi par testament, est tué. L’héritier légitime ou le substitué qui prennent sa place ne peuvent exercer l’action legis Aquiliæ pour la valeur de cet esclave, augmentée de celle de l’hérédité. En effet, si l’esclave eût vécu,

il eûtété héritier et libre, et l'héritier actuel n'aurait eu aucun droit sur l’hérédité : la mort de l’esclave ne la Ini fait pas perdre ; bien au contraire, elle la lui donne. Aussi ne pourra-t-il même pas agir pour la simple valeur de l’esclave, dont, en somme, la mort est plutôt pour lui un avantage (D. h.t.,11. 23, $ 1; 36, $ 1). Le simple créancier n’a jamais l’action de la loi Aqut-

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lia. Si l'obligation résulte d’une vente, l'action naît en la personne du vendeur, qui doitla transférer à l'acheteur (D. De act. emp., 1. 12, $ 138 ; De periculot 1]. 12,13). Si l'obligation naît d’une stipulation, le débiteur lui-même, n’aura pasl’action. En effet, la perte de la chose le libère complètement, puisqu'il n’était pas tenu de la custodia ; elle ne lui cause donc aucun préjudice.

L'action de la loi Aquilia était loin de pourvoir à tous les besoins. Beaucoup ne pouvaient l'exercer qui avaient subi un véritable préjudice. On obvia, dans une certaine mesure, à cet inconvénient, en la donnant, sousforme d’action utile, àcertains intéressés :

À l’usufruitier ou à l’usager (D. Ad leg. Ag., 1. 11,8 10). Quant au créancier gagiste, Paul et Marcellus lui donnent l’action utile, seulement dans la mesure de sa créance, et pour le cas où le débiteur serait insolvable, ou bien ne serait plus tenu envers le créancier d’une obligation civile, tout en restant obligé naturellement (D. h.t.,1. 70, $ 1, De pign. et hyp., 1. 27). Mais Ulpien ne lui accorde que l’action in factum, qu'il donne aussi au possesseur de bonne foi (1) (D. Ad leg. Ag., L'ATELIER A

Enfin on accorda l’action utile au père de famille, lorsque son fils avait éprouvé quelque dommage physique, et même à l'homme libre qui avait souffert un préjudice dans sa propre personne (D. h. t., Il. 5, $ 3; 6,7 pr.).

52. — L'action prétorienne de servo corrupto n’appartient qu’au propriétaire, qui seul est réputé lésé par la corruption de l’esclave ; on la refuse notamment au possesseur de bonne foi (D. De servo corr., 1. 1, $ 1).

Elle ne cesse pas d’appartenir au propriétaire quand ila

(1) Accarias, op. cît., t. II, p. 658, n, 1.

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donné la chose en gage, etil conserve le droit de l’exercer si, postérieurement au délit, il à aliéné l’esclave (D. h.t., 11. 14,

$4:;5,$ 4). On accorde cependant à l’usufruitier une action utile, qu'il peut exercer même contre le propriétaire (D. h. t., 159$ 1):

Nous avons déjà vu que l’action vi bonorum raptorum, en cas de simple lésion, est accordée aux intéressés, comme l’action furii. L’action quod metus causa est aussi accordée à celui qui a été victime dela violence. Quant aux actions deincendio….. de turba, de dejectis… et de eo quod publicanus..., quand elles poursuivent une lésion, les textes ne ‘s'expliquent pas sur leur attribution. Peut-être faut-il admettre que cette dernière suit la règle de la loi Aquilia, qui est donnée concuremment avec elle (D. De publicanis, 1 1, $ 3.)