Recel

57.— Le recel est une sorte de complicité dont ledroit romain s’est toujours préoccupé d'assurer la répression. Les recéleurs, € pessimum genus sine quibus latere diu memo.potest », (2) étaient même primitivement poursuivis par des actions pénales particulières. On connaît la bizarre cérémonie de la recherche « lance licioque ». Celui chez qui la chose volée avait été retrouvée dans cette perquisition était autrefois puni comme

(1) Il y a ici une sorte particulière de complicité, en ce que l’on permet

de poursuivre celui qui a été l'occasion plutôt que le complice du délit. (2) D. De receptatoribus, 1. I.

br de fur manifestus (Gaius, Com. III, $ 192). Le prétear donne contre lui une action spéciale « furti non exhibiti » (Inst. De obl. quæ ex del. nasc., $ 4); il donne aussi une action furti prohibiti contre celui qui s'oppose à la recherche (Gains, loc. cit).

Une action furti concepti atteint celui chez qui on a trouvé la chose, en présence de témoins, mais sans recherche solennelle, et celui-ci, à son tour, peut intenter l’action furti oblati contre celui qui a fait ce dépôt compromettant (Inst. h.t., $ 4. — Gaius, III, $ 191). | Toutes ces actions ont disparu dans le droit de Justinien. La recherche & lance licioque » était, depuis longtemps, tombée en désuétude. Gaius la ridiculisait déjà (loc. cit., $ 193). Désormais tous les recéleurs, pourvu qu'ils aient agi sciemment, sont punis de la peine du fur nec manifestus (Inst. h. t., $ 4). On considère comme recéleur, et même comme voleur, celui qui a donné asile à un esclave fugitif (D. De fugitivis, 1. L pr.) (1).

y.) Ratihabitio.

58. — Enfin, en dehors de la complicité et du recel, l’action pénale est donnée contre celui qui, après coup, approuve le délit et en tire profit (2). « 7n maleficio, ratihabitio mandato æquiparatur » (D. De reg. juris, 1. 152, $ 2) (3).

(1) Ceux qui recueillent les voleurs sont punis extra ordinem comme les voleurs eux-mêmes (D. De receptatoribus).

(2) Le dol, bien que considéré comme délit, échappe à cette règle. L’action n’est pas donnée contre celui qui a profité du dol.

(8) Cf. D. De vi, 1. 1,$ 14.

SECTION III