A. — OBJET

92.— Il faut distinguer entre l'hypothèse où le maître est de bonne foi et se présente, et celle oùilest de mauvaise foi ou ne se présente pas.

a.) Le maître est de bonne foi et se présente, — Il a alors le choix : sufferre litis œstimationem aut noxœ dedere (Inst. De nox. act. pr.).

Il peut noxæ dedere, c’est-à-dire faire l'abandon noxal, qui le libère complètement. Il peut aussi suÿferre litis œstimationem, c’est-à-dire subiret acquitter la condamnation, réglée comme si le maître était lui-même l’auteur du délit. En effet, lorsqu'il trouve son avantage à prendre ce parti, il n’y a pas de raison pour le forcer à la noxæ deditio; il suffit que la victime reçoive la même satisfaction que si le délinquant était libre.

\ 93. — Du choix laissé au maître entre l’abandon et la condamnation, il dérive plusieurs conséquences. En faisant in jure l'abandon noxal, le défendeur évite la poursuite (D. De noz. act. Il. 21 pr. et 29). Nous savons déjà qu'il n’est tenu d'aucune action lorsque l’esclave est mort ou n’est plus en sa possession.

Le défendeur ne fait pas l'abandon noxal et préfère défendre à l’action; elle est donnée contre lui cum noxæ deditione. Mais alors, et même après la litis contestatio, il peut éviter la condamnation en faisant l'abandon noxal, oy :même lorsque,

sans son dol, l’abandon devient impossible (D. h. t., 1. 21 pr., 1. 14, $ 1). Même après la litis contestatio, le maître n’est pas obligé personnellement, mais seulement propter rem.

Enfin, après la condemnatio, le défendeur peut encore se libérer par l’abandon noxal : c’est une facultas solutionis; mais, tenu désormais personnellementau paiement de la condemnatio, il ne serait pas libéré par l'impossibilité de faire l'abandon noxal (D. De re judicata, 1. 6, $ 1).

Il se peut faire que le délit ait été commis par une réunion d'esclaves (familia) et non par un seul.

Le préteur accorde au maître le choix entre désigner et livrer ceux qui ont participé au délit, et subir les poursuites et les condamnations, mais une seule fois, et comme si l’acte émanait d’un seul homme libre (D. Si familia furtum; Vi bon. rap., 1. 2, $ 14,15, 16).

94. — b.) Le maître est de mauvaise foi ou ne comparaît pas. — Ici encore je distingue plusieurs cas.

a.) Le maître est de mauvaise foi. — Ou bien, pour éviter l’action, il a cessé par dol de posséder : nous avons déjà vu quelle en est la sanction. — Ou bien, il nie faussement le fait de sa possession, et l’adversaire peut, à son gré, obtenir une action sine noxœæ deditione, ou déférer le serment sur le fait de la possession. Si le défendeur le prête, il est libéré ; mais le demandeur pourrait encore le poursuivre, en soutenant qu’il a acquis la possession depuis qu'il a prêté serment (D. De nox. act, Il. 21, $ 2 et 6; 22, $ 4). — Ou bien il refuse tout à la fois de défendre à l’action et de faire l'abandon noxal. L’esclave est, par un décret du préteur, remis au demandeur, qui l’a in bonis et peut l’usucaper. Mais ceux qui auraient des droits réels sur l’esclave, comme un gagiste ou un usufruitier, peuvent se présenter pour défendre à l’action,

PAC: De

À : ne de et même obtenir une in integrum restitutio, si l’esclave

ren

avait déjà été attribué au demandeur (D. h. t., IL 26, $ 6, eb 32.)

B./ Le maître n’a pas comparu, pour une raison valable, et il est de bonne foi. Le demandeur prend possession de l’esclave, mais le maître pourra obtenir une in integrum restitutio et

défendre à l’action (D. h. t.,1. 30).