Le propriétaire, victime d’une soustraction, ne perd
pas son droitsurla chose. Il peut donc la revendiquer, et aussi agir ad exhibendum (D. De cond. furt. 1. 7, $ 1. — Inst. De obl. quæ ex del. nasc. $ 19). Ces deux actions n’offrent ici rien de particulier, et ce n’est pas le lieu d’en exposer les règles
(4) Cette classification ne comprend pas ces actions données en raison de délits contre la personne, dont l’action injuriarum est le type. Il n’y a point alors diminution du patrimoine et, par suite, il n’y a pas non plus de rei persecutio, à proprement parler.
RAR re DURS en détail. Il importe seulement de bien remarquer les deux points suivants :
1° On ne peut revendiquer les choses qui ont disparu, ou simplement perdu leur individualité distincte (Inst. De div. rerum, $ 26). — Extinctæ res vindicari non possunt. — Sidone la chose volée a péri par cas fortuit, ou si les deniers, par exemple; se sont mêlés avec d’autres dans la bourse du voleur, la revendication n’est plus possible.
2° La rei vindicatio et l’action ad exhibendum sont données uniquement contre celui qui possède (D. De oblig. et act. 1. 25 pr.; ad exhibendum, 1. 3, $ 15); celui-là n’en est point tenu qui n’a plus la possession, à moins qu’il ne l’ait perdue par dol (D. Deregulis juris, 1. 131; adexhibendum, 1.9 pr.) (1). Appliquons ce principe au cas de vol; il en résulte que le voleur n’est plus tenu de la rei vindicatio, ni de l’action ad exhibendum, s'il a, sans dol, cessé de posséder, et, au contraire, que le possesseur de la chose volée en est tenu, bien qu’il ne soit ni le voleur ni son héritier (Inst. De obl. quæ ex del. $ 10).
D'autres actions peuvent encore appartenir à la victime du vol en raison d’un contrat antérieur : celui qui a un cheval en commodat, par exemple, en fait un usage que ne permettait pas le contrat; c’est là en même temps un furtum usus, etune violation du contrat, que le commodataire peut faire réparer par l’action commodati.