OPÉRATIONS ÉTRANGÈRES À LA BANQUE
kk. — En dehors de la banque, les argentarii avaient bien d’autres fonctions. {ls se constituaient intermédiaires et arbitres entre un débiteur en déconfiture et ses créanciers (1). Le
(1) Quintilien, de Arte orat., liv. XI, 92.
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débiteur, avant de se libérer, leur remettait les fonds destinés au créancier pour qu’ilsen fissent l'essai (L. 39, de solution. D. XLVI, 3). Ils se livraient à toutes les branches du commerce. Avec leurs capitaux considérables, ils pouvaient tout tenter et grossissaient sans cesse leur avoir. À l’aide de leurs succursales dirigées par des esclaves (1), ils abordaient les opérations les plus lointaines. [ls achetaient ou louaient en dehors de l'Italie des biens fonds pour y cultiver des céréales ou y élever des bestiaux. lis étaient courtiers de marchandises et d'esclaves (2). Certains d’entr’eux se faisaient entrepreneurs de travaux publics ou detransport. Au milieu de la ruine de tous, ils devaient être tout-puissants. [l y avait vraiment là de quoi enfler leur orgueil, et le caractère du Trimalcion de Pétrone n'est peutêtre pas trop exagéré (3).
45. — Une loi les avait investis d'une fonction plus grave, ils étaient chargées de la vérification des monnaies, à l'effet de rejeter les nummi adulterini (4). Plus tard ils furent encore chargés d’engarantirla sincérité. Revêtus d'une grande autorité sous l'empire, jouissant d'un grand prestige, ils devaient faire accepter par le peuple les nouveaux types monétaires à mesure qu'ils paraissaient. Ils les achetaient au Trésor, et les écoulaient dans le commerce en leur communiquant la faveur dont ils étaient l'objet. C'était la solidorum venditio.
46. — Enfin largentarius pouvait devenir commissaire-priseur. Les gages à eux fournis par des débiteurs devenus insolvables n'étaient pas retirés et encombraient leurs magasins. Ils s’en débarassaient par la vente à l’encan. Ils en vinrent vite à opérer pour autrui. La nature de leurs fonctions les v
(1) Mommsen, t. III, p. 324.
(2) Plaute, Curcul., Ill, 1, 63; V, 3, 34, (3) Pétrone, Satyricon, 7Tb et 76.
(4) Pline, Hist, nat., XXIII, 9.
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poussait. Nul mieux qu'eux n’était à même de connaître la valeur des objets et d’en tirer bon parti. D'ailleurs, volontaires ou forcées, toutes ces ventes publiques provenaient en général d’un:sérieux besoin d’argent. Héritier pour payer les droits de succession (1), propriétaire rural pour labourer et ensemencer sa terre (2), tous vendeurs avides de toucher leur prix de vente. Dans toute vente importante cependant, l'acheteur obtenait délai pour payer. L'argentarius auctionator avançait la somme au vendeur. On voit donc que ces opérations exigeaient un fond de roulement et une aptitude commerciale que nul ne possédait comme lui.
En somme, les argentarii étaient délégués de pouvoir pour présider aux ventes publiques (auctiones). On les appelait dans l'exercice de cette fonction : Magistri(3). Ces ventes se faisaient partout, sur la place publique, au grand forum, au forum boarium, au forum vinarium, ou dans une maison particulière. Mais il était peu honorable d’y procéder ailleurs que dans l’atrium auctionarium, à la table de l'argentarius (4). Cet atrium était parfois la propriété du banquier; le plus souvent, c'était un édifice public à ce destiné dont il avait la jouissance.
Nous pouvons nous faire une idée de ce qu'étaient ces ventes (5). Il va y être procédé par le ministère de Titius argentarius. L’album est couvert d'inscriptions rouges ou noires, coudoyant les affichesde spectacles, et annonçant les conditions de
(1) L. 88, de solut. D. XLVI, 3. S'il perd son argent par la faute de l’auctionalor, le possessor hereditatis n’en est pas moins tenu de la pétition d’hérédité (1. 18, de her.pet. D. V, 3).
(2) Caton, de Re rustica, 2.
(3) Cicéron, ad Att. I, 1, et V, 15.
(4) Cicéron, de Lege agraria, I, 3, $ 1.
(5) Caillemer, Rev. historique de droit, 1877, p. 397 et suiv. Daremberg et Saglio, Dictionnaire des antiquités grecques et romaines, v9 Album.
la vente ; cesont les proscriptiones (1). Aux trois derniers marchés elle a été proclamée au forum. Nous voici au jour fixé. Un crieur public parcourt la ville invitant les amateurs à s'yrendre. Puis, montant sur son bane, il lit le cahier des charges, met les objets à prix et chauffe les enchères, præco facetus (2). Les acheteurs abondent, un signe de tête, un doigt levé, et le prix monte, monte toujours (auget, d’où auctio). N'est-ce pas là une peinture de nos salles de vente modernes ; sauf la différence des langues, les enchères à l’atrium se font comme à la rue Drouot. —Enfin les concurrentss’épuisentetl'auctionator aüjuge au plus offrant s’ille juge solvable /3), et l’opération est relatée sur ses registres, fabulæ auctionariæ (4), par les soins de son scribe, avec les noms du vendeur et de l’acheteur.
Mais ces deux personnages n'étaient pas liés l’un vis-à-vis de l’autre, le vendeur n'avait rien à réclamer à l'acheteur. L'argentarius était entre eux, à la fois acheteur et vendeur. C’est de lui que l’adjudicataire tient tous ses droits. La vente peut être faite au comptant, et alors il n’y a lieu à aucune difficulté. Mais l’adjudicataire peut avoir terme pour le paiement, et alors l’argentarius prend ses précautions.
En effet, commeun vendeur ordinaire, l’auctionator ne peut exiger le prix qu'après la livraison des choses vendues, sous peine de seheurter à l’exception rei enptæ et non traditæ (Gaius, IV, 126) ; il remédie à cette situation fâcheuse en insérant dans l'acte de vente une convention contraire qu’il opposera comme réplique : « Si prœædictum est, ne aliter emptori res traderetur.
(1) Cicéron, de Of., II, 13. Pompéi avait 36 cadres d'affichages. Caïillemer, p. 400.
(2) Martial, Æpig. I, 86.
(3) Cicéron, pro Cæœcina, 6.
(4) Sigonius, de J'udiciis, liv. II, ch. 16, de ant. Jjur, p. 464. — Quintilien, Instituts, liv. 11,
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quam si pretium emptor solverit ». Mais l’acheteur peut être moins qu'honnèête, et l’auctionator prudent lui demande des sûretés personnelles ou réelles. À l'exemple de ce Cæcilius Jucundus dont on a découvert en 1875 les tablettes à Pompéi, quand il paiera ses dettes, il fera faire d'abord acceptilatio, en dressera procès-verbal signé du créancier et des témoins, et parfois même se fera délivrer en plus une quittance autographe portant le prix en toutes lettres (1). Sans aller aussi loin, il pourra nover ses créances en en stipulant le prix, « Pecuniam argentario promittit Æbutius(2)»:et dans cette stipulation,ilcomprendra non seulement le prix de vente, mais des accessiones: ses frais, ses honoraires et ceux de ses subalternes, il n’aura pas à en rendre compte au vendeur. Le tarif de ces accessiones ne devait pas être absolument fixe, « accessiones, ut nostri facere coactores solent, centesimæ (3) ».
Mais ces ventes sont frappées d’un droit de mutation; qui le paiera et quelen est le taux? L'argentarius l’avance, telle est la règle ; mais il n’en doit pas souffrir. Qui donc le supportera en définitive ?Ce vectigal auctionum, de L°/, dans les ventes ordinaires et de# 0/, dans les ventes d’esclaves sous Auguste, est à la charge du vendeur. Tibère diminuele second de moitié et en impose le paiement à l’acheteur. Supprimé en faveur des [taliens, il est bientôt rétebli (4), et Ulpien le cite parmi les vectigalia publica de son époque. [l existe encore au temps de Justinien. (L. 17, de verb. signif. D.L.16.—L.1, de veteran.C. XIT,47.— L. 4, deprox. sacr. scrin. C. XII, 19.)
Pour l’aider dans sa tâche comme auctionator, le banquier
(4) Caillemer, Loc cit., p. 402 et suiv.
(2) Cicéron, pro Cæcina, 6.
(3) Cicéron, pro Rabirio, 11, 30, À Pompéi on en a retrouvé une se montant à 2 ,/°, une autre à 8 o/°.
(4) Tacite, Ann. 1,78; Il, 42; XIII, 31. Saétone, Caligula, 16.
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avait des auxiliaires subalternes : le præco et le scribe, et aussi le coactor, sorte d’huissier chargé d’opérer les recouvrements, qu'il faut bien se garder, comme nous l’avons déjà dit, de confondre avec son patron. Le père du poète Horace exerçait, paraît-il, cette profession d’ailleurs peu considérée. Cecoactor pouvait êtreunesclave, un affranchi ou même un homme libre faisant agir ses propres esclaves (L. 40, $8, de statulib. D. XL, 7).