LIVRES DE COMPTES. — CODEX

49, — Comme nos commerçants modernes, les argentarü

étaient tenus à avoir des livres. Nulle part la loi ne leur impose expressément cette obligation, mais elle résulte forcément de celles de produire leurs comptes sur la demande d'un client et d’opérer la balance du doit et de l’avoir avant toute action. Leur intérêt personnel aussi bien que celui des tiers leuren faisait d’ailleurs une nécessité.

50. — Ces écritures, ces livres ne furent pas toujours spéciaux aux banquiers. Dansles premiers siècles de Rome, alors que l’économie la plus sévère présidait à la gestion des patrimoines, chaque chef de famille tenait un compte exact de ses opérations et des fluctuations de sa fortune. Journellement il en prend note sur un brouillon, les adversaria ; chaque mois au moins, il en reporte la teneur sur son Codex, « menstruas pene rationes in tabulas transfert (1) »; il y mentionne tous les mouvements financiers de son avoir, les sorties, les rentrées, c’est un vrai livre de caisse, aussi est-il placé dans le fablinum, tout près de la caisse (arca). Le Codex a une page spéciale pour chaque personne avec laquelle le citoyen peut avoir affaire : « Huic omnia expensa, huic omnia feruntur accepta, et in tota ratione mortalium sola utramque paginam facit (2) ».

() Cicéron, pro Roscio, n. 3, (2) Pline, Æist. nat. II, 7.

PS + ee

À côté du codex, nous trouvons, surtout chez les banquiers, un autre registre, le calendarium, livre de comptes relatifs aux prêts d'argent. Son nom lui vient des Calendes, le premier jour de chaque mois, jour d'échéance, triste époque pour le débiteur, qui parfois renvoie le paiement aux calendes grecques (le calendrier grec ne comportait pas de calendes). Mais le calendarium n’eut jamais l'importance du codex.

Ce registre était en effet entouré d’un respect pieux, il avait un caractère quasi religieux. Tenu avec le plus grand soin et la plus exacte loyauté, il restait dans les archives de la famille. Semblable aux « Livres de raison » de nos pères, il relatait les fastes de la famille. Aussi l’admet-on pour faire preuve en justice, au contraire des adversaria. Cicéron nous donne les motifs de cette différence : « Quia hæc sunt menstrua, illæ sunt œternæ ; hæc delentur statim, illæ servantur sancte; hœc sunt dejecta, iilæ in ordinem confectæ. Itaque adversaria in judicium protulit nemo : codicem protulit, tabulas recitavit (4) ». C'est une honte que de n'avoir pas de codex. Antoine se défend vivement contre une telle accusation ; et si Verrès n’en a pas tenu, Cicéron s’en indigne : « !n isio, judices, hoc novum reperietis… hoc novum et ridiculum est, quod hic nobis respondit, quum ab eo tabulas postularemus, usque ad M. Terentium et C. Cassium consules confecisse; postea destitisse (2) ».

51. — Malgré cette considération et ce respect, les livres des particuliers ne survécurent guère à la République. On a assigné bien des causes à cette disparition. D'après Asconius, elle eût résulté des inquisitions dont ils furent parfois l’objet pour y trouver des prétextes deproscription. Pour d’autres, la multiplication des banques y aurait puissamment contribué, car le ban-

(1) Cicéron, pre Roscio, 2.

(2) Cicéron, in Verrem, 2e; act. 1I, liv. 23,

quier tenait registre pour tous ses clients. À mon sens, la cause de cette désuétude est complexe : les pérégrins inondent Rome, et l'antique loyauté romaine n’est plus qu’un souvenir. Quand on a trop de dettes, on ne prend pas le soin de se les rappeler chaque jour. Les Romains se jugèrent eux-mêmes, et le codex disparut du jour où il eût pu condamner son auteur. Quoi qu'il en soit, les registres ne se trouvent plus bientôt que chez les banquiers, obligés par profession à tenir un compte fidèle de leurs opérations (1). C’est seulement à leur sujet qu'on en parle au Digeste (L. 9 et 47, $ 1, de pactis.D. IT, 14. L. 34, de receptis. D. IV. 8).

Mais le codex accepti et expensi chez le banquier n'est plus exactement le codex des Quirites. Seules les affaires y ont accès; c'est un livre de caisse laconique et concis. Chaque client y a son compte, avec deux colonnes pour le doit et l'avoir. Toute somme y est inscrite à l’entrée et à la sortie, au débit et au crédit, avec l'indication de la cause: « Æxpensa pecunia fertur, acceptaque refertur (2). » Le compte est-il soldé, il est rayé : « nomen expeditur, expingitur (3). » Les banquiers doivent toujours être prêts à fournir lecompte de chaque client, etle Digeste (L. 47$ 1, de pactis) nous en donne un exemple : « Ex ratione mensæ, quam mecum habuisti in hunc diem, ex contractibus plurimis remanserunt apud me ad mensam meam trecenta octoginta sex, et usurœæ quæ competierint ;..….. Si quod instrumentum a te emissum (id est scriptum), cujuscumque summæ ex quacurnque causa apud me remansit: vanum et pro cancellato habebitur. »

(1) Fidélité douteuse si l’on en croit Plaute, Aulularia, III, 5, 54 : Ubi disputata est ratio cum argentario, Etiam plus ipsus ultra debet argentarioe.

(2) Cicéron, in Verrem, 2e, act. I,23. Accarias, t. II, p. 393, note 1, n. 577. Namur, Institutes, GA. 1864, t. IT, p. 48. a (3) Cicéron, ad Att., XVI, 6. Plaute, Cisé, I, 3, 40.

L'importance du Codex était extrême. Il relatait toutes les . dettes ou créances sans distinction d'origine, en un mot tous les mouvements defonds (L. 6, $ 3, de edendo. D. I, 13). De ces inscriptions peut résulter une obligation, dans ce cas il y a contrat hitteris. Nous n'en dirons qu’un mot, car la matière n’est pas

absolument spéciale aux argentarii, et nous entraînerait trop loin.

D'après Gaius (Comm. UT, 128-131), on inscrit au codex deux sortes de mentions : les nomina arcaria et les nomina transcriplitia, ces dernières seules engendrent le contrat Zitteris. Le nomen arcarium relate un prêt d'argent, un mutuum, c'est une créance de la caisse « Expensum Titio decem ». Titius n’est pas tenu en vertu de cette inscription, mais seulement en vertu du mutuum préexistant qu’elle a pour but unique de constater: « Numeratio pecuniæ reinonlitterarum facit obligationem. Qua de causa recte dicimus arcaria nomina nullam facere obligationem, sed obligationis factæ testimonium præbere » (Gaius, Com. LTT,131).

52. — Quand y aura-t-il donc contrat lifteris ? Qu’étaient les nomina transcriptitia ? La question est embarrassante, d'autant que sur ce point, comme pour le receptum, les compilateurs du Digeste, s'inspirant d’une législation nouvelle, se sont efforcés de faire disparaître tous les textes relatifs qui eussent pu nous éclairer.

Le nom même du nomen transcriptitium éveille l’idée d’une rédaction en partie double, d’un report de l'inscription d’une colonne à l’autre: {l est donc inexact de faire résulter le contrat hitteris de la seule expensilatio, ce n’est là qu’une phase d’une opération complexe (1). Si Gaius ne nous dit rien de cette double mention, c’est qu’il est plus préoccupé des effets du contrat que de sa forme. |

(1) Accarias, t. IT, p. 394, note 3, n. 518.

La transcriptio, selon lui, se fait vel a re în personam, vel a persona in personam (Gaius, Comm. INT, 128). Au premier cas, étant votre créancier par vente, louage, etc., je porte cette dette à votre nom à titre de prêt. Au second, je porte votre dette au nom de votre débiteur que vous me déléguez.

Or, décomposons chacune de ces opérations, nous y trouvons toujours un paiement, fictif il est vrai, mais un paiement, puis un prêt. Or, le premier élément du contrat, nous ne pouvons admettre que les formules romaines, si précises et si exactes, l’aient omis. Il était exprimé par l'inscription d’un acceptum fictif comme d’ailleurs l’expensum lui-même. Cette double mention avait d’ailleurs son utilité. Pour ceux qui font dériver le contrat litteris de la seule expensilatio, comment distinguer sur le registre ce prêt fictif du nomen arcarium, prêt réellement effectué? Si, au contraire, vous exigez pour sa formation une double mention à l’acceptum et à l'expensum, le premier coup d'œil distinguera le nomen transcriptitium du nomen arcarium.

Avec la nécessité de cette double inscription, nous comprenons parfaitement les termes dans lesquels Cicéron reproche à Fannius Chœrea d’avoir oublié, trois ans durant, la créance en litige sur ses adversaria: « Tamen in codicem acceptum et expensum referre debuit (4) ». Ce passage est parfaitement inexplicable pour tout autre système.

En somme, le contrat litteris s'opère par une double inseription sur le registre du créancier. L'objet de l’expensum est le même que celui de l’acceptum, et consiste invariablement en argent. L'obligation littérale est parfaitement définie par M. Accarias (2) : « un prêt d'argent fictif dont les deniers sont

censés fournis au créancier par une autre numération d'argent également fictive ».

(1) Pro Roscio, $ 3.

(2) Accarias, t. II, n. 578, p. 396.

Mais le débiteur ne doit-il pas, pour parfaire le contrat, porter aussila dette sur son Codex ? Sans doute, si son registre est tenu avec soin, nous y retrouverons l'inscription correspondante à celle du créancier. Mais est-ce nécessaire? Malgré l’autorité de Théophile, qui d’ailleurs connaissait mal ce contrat, nousrépondrons sans hésiter négativement. Comment concilier la nécessité de cette concorcance avec la définition du contrat lilteris « innominibus alius expensum ferendo obligat, alius obligetur » , et sa possibilité reconnue entre absents : « cum alioquin verborum obligatio inter absentes fieri non possit ? » (Gaius, Comm. IIT, $ 136 et 137.)

Comment comprendre dans ce système la tromperie dont le chevalier Canius est victime de la part du banquier Pythius, s’'empressant de transformer en contrat lifteris, par une transcriptio sur son registre, une vente frauduleuse? « Nomina facit », nous dit Cicéron (1). Comment admettre avec Gaius (Comm. HI, $ 133) qu'il pût y avoir à Rome des auteurs admettant les pérégrins au bénéfice du contrat littéral ? Comment enfin expliquer avec une telle théorie l'attitude de Cicéron défendant Roscius? Celui-ci est actionné par F. Chœrea en paiement d’une dette dont son codex ne porte nulle mention, Ce fait condamne-t-il ab initio la demande de Chærea ? Nullement, et Cicéron plaide l’irrégularité de l'inscription sur les registres de ce dernier. Concluons donc que le contrat littéral existe par le seul fait de l'écriture sur les registres du créancier (2). Le consentement du débiteur à cette inscript'on était seul exigé, et pour éviter toutes difficultés on prit l'habitude de faire intervenir des témoins (pararti).

@) De of. IT, 14.

(2) Sigonius, de jud. liv. I, ch. 5, de ant. jure, p. 404, Heïneccius, Jwrisprud. liv. ui, tit. 22, II. Savigny, O01.,&. I, p. 44. Ortolun, t. III, tit. 21, n. 1424, p. 249, Demangeat Cours, t. 1I, p. 288 et 293, Gide, Etudes sur la Novation, p.203. Accarias, t. II,n,. 571, p. 393.

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Ce contrat est solennel : ce n’est ni l’accord des volontés, ni un fait antérieur qui le forme. Il se tient debout par la seule force de sa formule; et pour le droit strict, peu importe la fausseté ou la vérité de la cause qui pousse les parties à contracter. « Cette obligatio ne serait plus litteris facta, si elle n'avait pas sa cause et son principe générateur dans la formule écrite ellemême. Ce n’est donc pas l'existence, c'est la mention écrite d'une obligation antérieure qui est ici la condition et l'élément du contrat. Peu importe que cette obligation soit valable ou nulle, réelle ou supposée; ce qui importe, ce qui suffit, c’est qu'elle figure dans la formule, c'est qu’elle y soit régulièrement mentionnée [{).»

Reste une dernière question sur le contrat litteris. Opère-t-il, oui ou non, novation ? Nous ne le pensons pas.

La plupart des auteurs cependant sont d'un avis différent, et refusent de restreindre le fait de la novation à la seule stipulation. N'est-elle pas la veferis nominis in novum creditum transformatio ? N’en trouvons-nous pas dans la franscriptio a re in personam tous les éléments essentiels : l’animus novandi, le quid novi, l'idem debitum? Il en est de même de la transcriptio a persona in personam, c'estune novation par changement de personnes. Si Gaius n’assimile pas expressément à ce point de vuele contrat litteris et la stipulation, son texte l'indique néanmoins suffisamment (Gaius, Comm. III, $ 130 et 176 rapprochés). Une seule différence existe entre la stipulation et la éranscriptio : facultative dans la première, la novation dans la seconde est un élément essentiel.

Ces arguments nous séduisent peu. Loin d’assimiler le contrat litteris el la novation, Gaius semble, avec un soin étrange, les considérer comme des actes tout à fait étrangers l’un à

(1) Gide, op cit., p. 199. Sie, Accarias, t, II, p. 397, n, 579,

— 57 — Ë l’autre. Il emploie, il est vrai, lemot delegare dans la transcripio a persona in personam (Comm. IT, $ 130); mais s’il peut y avoir novation sans délégation, il peut y avoir aussi délégation sans novation : dans la litis contestatio par exemple. La nature même du nomen transcriptitium, la double mention qu’il suppose, la double opération qu'il renferme sont autant d'obstacles à Ja novation romaine, acte simple par nature, transformant la créance en respectant le fond. Avec lanovation, les parties peuvent conserver l'obligation préexistante dans toute son intégrité, elle n’est que transformée. S'il y a eu transcriptio au contraire, l'obligation primitive est auéantie, il en est né une nouvelle à sa place. fi en résulte qu’on ne la peut faire sous condition (4) (F. Vat. 329).

Nous n'avons pas la prétention d’avoir approfondi la théorie difficile du contrat litteris, elle ne rentre d’ailleurs qu’incidemment dans notre sujet. Mais les argentarai en firent le plus grand usage, et furent les derniers à s’en servir. Ils y trouvaient bien des avantages. Par là ils pouvaient ouvrir des crédits, solder des dettes les unes par les autres, assurer leurs créances. Le terme et la convention d'intérêts y étaient admis. Deux textes de Cicéron ne laissent aucun doute à cet égard (2).

54. — Mais, avons-nous dit, les banquiers n'étaient pas tous Romains, du moins au début Ne pourront-ils donc pas contracter litteris ? Ils le pourront, croyons-nous. D'abord il n’y eut peut-être de banquiers étrangers qu'à l’origine, et l'exercice d’une profession aussi estimée à Rome les assimilait-elle aux véritables citoyens. D'ailleurs, quel que soit son titulaire, l’argentaria mensa est toujours romaine, et c’est à elle surtout que les livres appartiennent.