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53. — En dehors du Codex, nos banquiers employaient bien d’autres écrits : syngraphæ, chirographa, cautiones, instrumenta. C'étaient là des écrits émanés des deux parties contractantes ou de l’une d'elles seulement, c'étaient des feuilles volantes. Constituaient-ils un nouveau mode de contrat litferis? Sans vouloir entrer dansle détail de la discussion soulevée par le $ 134 Comm. III de Gaius, nous répondrons négativement. — Ces sortes d’écrits sont grecs d'origine, et le droit grec, faisant naître l'obligation en général du seul consentement, n’assignait d'autre but à l'écrit que de conserver la preuve de ce consentement. Du reste, les syngraphæ disparaissent bientôt dans le droit romain, et les chirographa ne sont plus certainement à la longue que des moyens de preuve.

Cependant Justinien nous parle encore aux Institutes d'un contrat litteris (1) (nst. liv. IT, tit. 21). Le nomen transcriptitium n’est plus en usage. Le chirographum, plus souvent désigné désormais sous le nom de cautio, va-t-il donc engendrer l’obligation littérale? Nullement. La source de l'obligation littérale, d’après Justinien, c’estla péremption aprèsdeuxansdel'exception non numeratæ pecuniæ dont nous avons déjà parlé (n° 34). Dans les deux premières années du contrat, toute dette constatée par uu écrit pouvait être déniée et la preuve de la numération des espèces incombait au créancier. Après deux ans au contraire, cet écrit constituait au profit du créancier une preuve invincible. — Mais ce n’est pas l'écrit qui constitue le contrat. Singulier contrat qui se formerait sans le concours des volontés par la seule expiration d'un délai! Aussi n’en trouvons-nous pas trace ui au Digeste ni au Code. — Seulement, dans son traité pédagogique, l’empereur a voulu conserver les classifications traditionnelles. « Il a fait comme l'architecte qui, pour donner

(1) Sie, L. 6, C. Théod. II, de denune,

qe à sa façade une apparence de régularité, y dessinerait une fausse porte ou une fausse fenêtre : son contrat lifteris est un contrat postiche qui ne figure que pour la symétrie (4). »

SECTION II