‹ Des Arrhes dans la vente romaine en droit romain du rôle et des attributions de la cour des comptes en ce qui concerne la gestion des deniers de l'état en droit françaisChapitre 11 sur 158 · Sumner-Haine. InsL prim. p · texte numérisé non relu

Sumner-Haine. InsL prim. p

2. Belot. Annales de la faculté des lettres de Lyon. 4884. i*' fascicule. Nantucket. Petite île située au 41 « de latitude nord, a huit lieues de la côte du Massachussets où Fauteur a retrouvé au xvu* s., une création de la propriété foncière suivant las formes primitives.

3. Les Romains font dériver la propriété de Tomnipotence de TËtat : pour eux la propriété privée n*est qu'une émanation de la propriété publique. 11 y a eu enquête, le produit devrait en être commun ; seulement TÉtat consent à se dessaisir en faveur des particuliers. Gaïus (IV, 16) indique bien qu'il n'était pas tout d'abord de propriété plus parfaite que celle dérivant de la conquête.

4. Plutarque : Numa, 16. — Denys d'Halicarnasse : Antiq. rom. II, 74. — Cicéron : de reptdflica, II, 14.

sive d*une propriété collective, par sa nature, au contraire, elle en suppose Texistence, Les textes nous montrent le domaine primitif, VherediHm, formé de « Bina Jugera » ; c'était insuffisant pour fournir à la subsistance d'une fa* mille, il fallait donc avoir d'autres terres à cultiver. On l'a démontré dans l'existence d'un ager gentilicius (1) qui aurait été l'objet de partages périodiques, et qui se serait ensuite lentement absorbé dans le domaine individuel avec la rareté de ces partages. Nous n'avons pas à étudier cette institution complexe de la Gens.

Nous indiquons simplement qu'il est possible de démontrer pour Rome, à l'origine, la co-existence d'une double propriété collective et individuelle (2). Celte propriété individuelle a son fondement dans l'instinct qui pousse l'homme, dès qji'il s'établit sur le sol, à choisir et à fortifier l'endroit où il abrite sa famille et ses rares trésors. Son étendue est tout d'abord restreinte, ce n'est qu'ensuite

1. Garsonnel : loc perpét. p. 70. — Momsen : Hist. rom. I, p. 251, X.

Vheredium comprenant S jugères (5 ares 4 centiares) était un aimple verger et non un domaine arable. Momsen le démontre d'une manière évidente. Les agronomes de Rome calculent qu'il faut en moyenne 5 boisseaux (modii) de semence par jugère (à'8,75 lit. par boisseau, soit en tout 43,77 lit) lesquels donneront un rendement du quintuple. D'après cette base, en faisant même abstraction de la maison, de la cour et des jachères, et en considérant Yherediumioni entier comme terre arable et constamment productive, il donnera NO modii, ou 40 seulement, si Ton déduit la réserve pour semence. Or, Caton compte que chaque esclave adulte et soumis à un fort travail, consomme 50 boisseaux par an. Par où l'on voit de suite qu'il n'y a pas à se demander si Vheredium pouvait faire vivre une famille.

î. V. Belot, loc. cit.

que la terre devenant pour loi objet d'appropriation, il crée peu à peu sa propriété par le travail.

Nous constatons ainsi Texistence à Rome d'une propriété individuelle, dès la plus haute antiquité. Il nous faut rechercher maintenant comment elle se combinait avec l'organisation de la famille. Doit-on en effet se représenter comme propriétaire, le groupe de la famille, ou le pater familias seul ? telle est la question que noi^s devons examiner.

Page 1