L. RipuairCi lit

la dignité du mariage. Â son point de vue, si elle conclut très vile de Tégalilé des devoirs à Tégalité des droits entre époux(l) elle n^eut pas la prétention de l'imposer dans des lois, où le gain de survie, en lui-même, était une innovation considérable.

Pour nous, la communauté, dans son véritable sens, ne s'est développée qu'au Moyen Age. Le droit primitit aux acquêts s'est lentement modiQé sous une influence coutu* nière. Cette influence n'est autre que la société taisible. II faut remarquer en effet, que le droit aux acquêts qui figure dans les lois barbores, était loin de constituer un régime général en Gaule. Le système de la persounaliié des lois en restreignait l'application aux Francs, et ceux-ci ne formaient qu'une minorité. La plus grande partie de la population pouvait donc suivre des usages tout différents.

On s'esl autorisé d'un passage célèbre de Gé>ar (2) pour soutenir que les Gaulois, pratiquaient la communauté ; ce qui n^est guère vraisemblable. César parle d'une association entre époux ; mais il indique bien qu'il n'y a là pour la femme qu'un simple gain de survie. Les Gaulois dont les mœurs étaient devenues si complètement romaines, n'y

i. Quœ lucmntio vir et uxor communiter obvenivM eis m disent les actes des Pontifes — Léon epist. 2 Grat. c. XXVII q. 2 c. 17) Dlvisionem eorum quas olim communiter habuerunt, districtu Ecclesiœ compellatis Urb. III Dec. greg. I. IV, lit. XX, c. 2.

2. César de (6. 20) bel. gall. Viri quarUas pecunias ab uaoribus dotis nomine acceperunt, tantas ex suis bonis œstimatione facta cum dotibus communicant. Hujus omnis pecuniœ conjunctim ratio habetur, fry,ctusque servantur ; uter eorum vita superarit^adeum pars utriusque cum fructfibm superiorum tem^parum pervenU. »

- U7 — fireot pas exception en ce qui touche le régime matrimonial ils suivaient le régime dolal qui se maintint toujours dans le midi.

Après l'invasion, les changements que subit la condition des personnes et l'organisation des biens, durent entraver singulièrement le régime dotal dont le fonctionnement n^était plus en harmonie avec les institutions nouvelles. L'indépendance qu'il accordait à la femme était trop antipathique aux Germains pour qu'ils l'acceptassent. Il demeura donc condamné à une décadence très rapide.

Ajoutons qu'un nouvel élément pénétrait alors dans la population. Nous voulons parler du serf, de l'esclave dont on admettait la personnalité. La législation ne s'était pas préoccupée de réglementer sa condition dans le mariage. Il créa lui-même sa coutume et la fit simple comme son esprit (i). L'homme et la femme sont communs dans le travail, communs dans la misère ; ils seront communs dans les gains. Ainsi s'établit la notion d^égalité parfaite entre époux déjà proclamée dans des conciles ; elle doit s'étendre lentement et pénétrer le droit civil.

Le r^me de la communauté légale, selon nous, s'explique par la combinaison du principe d'association entre

i. Dans le mariage des serfs, la dot n'était pas admise ni le douaire. On en a la preuve dans ce passage du Roman d'Arthus.

Le prêtre fat appareillé ; Â leur entrée les a signé.

Ains n'y fat douaire nommé Ne serement on seal juré.

Fiance fitite, ne pluvie.

Mais le va»sal reçut sa vie.

Du Gange. V. Dos.

Vilains avec le droit aux acquêts des Germaios. On lui recoonait aiusi une double origine, que Ton dislingue généralement par les dénominations de communauté noble et communauté roturière. Nous nous servons de ces termes commodes, bien que non rigoureusen>ent exacts.

La meilleure preuve, en effet, de la répugnance nobiliaire à la notion de communauté, ressort de ce fait: qu'on n'est jamais parvenu à la communauté parfaite, partout où rinfluence germanique a persisté. Ainsi l'Angleterre, la Normandie qui ont le mieux conservé l'esprit féodal, n'ont jamais admis le régime de communauté. La rapide disparition du servage, et la faible importance des sociétés taisibles permit de s'y garder d'une influence coutumiére qui partout ailleurs pénétrait lentement (1).

Le droit germanique n'a persisté et pénétré la communauté que sous le rapport de la puissance maritale. Le mundium s'est, sous cette forme, maintenu dans l'ancien droit. Mais sur tous les autres points, les principes roturiers l'emportèrent. Ces principes étaient ceux que nous avons rencontrés dans le fonclionnement des sociétés taisibles. Il y a pour la femme égalité des droits comme pour tout parsonnier. Le mari, chef de chanteau à la charge de l'adminislratioti.

Usité tout d'abord entre mainmortables, ce régime de la communauté parfaite devait suivre le progrès des sociétés taisibles. Du moment qu'on en était arrivé à présumer ces

1. V. art. 389 de la coût, de Normandie. Ord. de 1219 de Ph. Auguste.

sociétés entre èlrangers, on devait» à plus forte raison , les admettre entre époux (1). On voit ainsi la communauté se développer rapidement chez les vilains, dans les villes comme dans les campagnes. C'est au moment où le commerce et rinduslrie se développent. Dans les ménages modestes, où le plus souvent, la prospérité dépend de la gestion de la femme^ il était naturel de lui reconnaître les mêmes droits qu'au mari. Il n'y eut que la raideur avaricieuse du normand qui n'accepta pas celle égalité (2).

Coquille et Lebrun confirment celte origine coutumière de la communauté. On voit, en effet, dans les coutumes, traiter de la communauté conjugale, immédiatement après les sociétés taisibles, comme si elles n'en étaient qu'une application.

Coquille, parlant des sociétés, s'arrête pour faire eelte observation : t plus ample discours sur ce, sera vu cy après pour ce qu'à peu près les décisions sont semblables à l'égard des mariés et à Tégard des autres communs (3). »

L'analogie la plus frappante est dans le délai d'an et jour que l'on trouve au Grand Coutumier et dans quelques coutumes.

c Deux conjoints ou deux affins demeurant ensemble par an et jour.... ils acquièrent l'un avec l'autre communauté quant aux meubles et conquétz (4). » Ajoutons que