Article 337 de la Coût, de Paris

2. V. procès-verb. de réform. de la Coût, de Blois. Coût. Gem. III p. 1047.

3. Une différence persista cependant entre les nobles et les roturiers. Nous voulons parler du Préciput du conjoint noble, v. Coût, de Paris, article 238.

3"" De la continuation de communauté.

NoQS arrivons à une troisième manifestatioD du principe des sociétés laisibles : c'est une institution cootunoière d'une nature bizarre et dont, en logique, on peut être étonné. Nous voulons parler de la continuation de communauté qui avait lieu entre Tenfant et le conjoint survivant.

Pour les anciens auteurs, c'est là une disposition pénale à rencontre du conjoint négligent, lorsqu'il n'a pas, par inventaire, fait constater la situation des biens. Tel est ainsi l'esprit de l'article 240 de la coutume de Paris : c Quand l'uu des deux conjoincts par mariage va dévie à trépas, et délaisse aucuns enfans mineurs dudit mariage si le survivant des deux conjoints ne fait faire inventaire avec personne capable et légitime contradicteur des biens qui estoient communs durant ledit mariage, et au temps du trépas, soit meubles ou conquets immeubles, l'enfant ou enfans survivant peuvent, si bon leur semble, demander communauté, en tous les biens meubles et conquets immeubles du survivant, posé qu'icelui survivant se remarie. »

Lebrun insiste sur ces motifs de déCancc à l'encan Ire du conjoint. L'enfant est réputé commun parce qu^il y a c présomption que les acquêts, depuis ledit mariage rompu, sont faits des deniers du mineur • (1). Mais ces motifs qui furent cause de la persistance et du développenK'nt de