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sur le sol de Tltalie à une époque qu'il est difficile de fixer; mais, d'après M. Molitor, cette acquisition des servitudes par le long usage devait, dès avant la loi Scribonia, avoir passé en jurisprudence : « car, dit-il, si Ton adopte cette opinion on aura en même temps trouvé le motif de la loi Scribonia même : en effet, empêcher qu'on ne pût prescrire les servitudes urbaines par deux années de possession tandis qu'il fallait un long temps pour acquérir soit les servitudes rurales, soit en général toutes les servitudes de biens situés dans les provinces et faire rentrer la prescription de toutes les servitudes sous une règle commune, tel eût été le but de cette loi (*). »

L'acquisition de la propriété par la possession de long temps exige une possession , une possession prolongée pendant un certain temps, une possession avec juste titre, une possession de bonne foi. Faudra-t-il les mêmes conditions pour la prescription des servitudes?

11 faut une quasi-possession : or, la quasi-possession , nous l'avons vu, suppose Vanimus : c'est-à-dire l'intention bien arrêtée d'exercer le droit de servitude comme sien. Si je n'accomplis un acte qui pourrait servir de point de départ à ma quasi-possession , qu'en comptant sur la simple tolérance du propriétaire et sans avoir l'intention d'exercer un droit, je n'aurai pas la quasipossession quand bien même l'acte que j'aurai accompli l'aurait été yiec vi, nec clam; Vanimus manquant entacherait ma possession de précarité ; c'est du reste ce qui résulte d'un texte deCelsus, qui refuse d'accorder les interdits dans ce cas : « Si per fundum tuum nec vi,

(1) Molitor, Servitudes, n" 95.

« nec clam, nec precario commeavit aliquis noD tamea « tanquam id suo jure faceret, sed si prohiberetur non afacturus, inutile est ei interdictum de itinere ac- (( tuque : nam ut hoc interdictum competat, jus fundi « possedisse oportet (*). »

Il Taut en second lieu une quasi-possession prolongée pendant un certain temps : mais ce temps est-il invariablement fixé à 10 ans entre présents et 20 ans entre absents, comme Test celui nécessaire à l'acquisition de la propriété ou bien ce temps peut-il être variable, tantôt plus, tantôt moins et laissé à l'appréciation du juge.

On a voulu l'admettre et plusieurs interprètes ont enseigné : « qu'il n'y avait aucune détermination légale d'un laps de temps précis, que tout dépend de l'appréciation du juge et que c'est justement pour cela qu'on évite quand il est question des servitudes les expressions techniques longi temporis possessio ou prœscriptio (2). » On tire un autre argument du texte suivant d'Ulpien que nous citons en entier, car il a donné lieu à bien des controverses en notre matière : « Si quis diuturno usu (( et longa quasi possessione jus aquse ducenddB nactus « sit, non est ei necesse docere de jure quo aqua cons- (( tituta sit, vcluti ex legato vel alio modo, sed utilem « habet actionem ut ostendat per annos forte tôt usum « se non vi, non clam, non precario possedisse (3). »

On a voulu tirer de ces derniers mots, per armos forte tôt, une preuve que la durée pour faire acquérir la

(i) L. 7, D. xun, 19.

(2) Accarias, n« 271.

(3) L. 10 pr., Dig. viii, 5.

prescription pouvait varier et qu'il appartenait au juge de décider si le temps de la possession avait été suffisant pour acquérir la servitude.

Nous ne pouvons admettre cette opinion et nous pensons que le temps requis a toujours été le même que celui nécessaire pour l'acquisition des immeubles; savoir, dix ans entre présents et vingt ans entre absents : que les expressions pour les deux prescriptions n'aient pas été les mêmes, nous ne pouvons le nier, mais ce n'est pas dans cette cause que nous croyons trouver la différence des termes employés et nous verrons tout à l'heure, en étudiant les autres conditions nécessaires à la longi quasi possessio, en quoi elle differt de la prescription ordinaire : d'ailleurs, au commencement de la loi que nous venons de citer et qu'on invoque contre nous, il est question du diutumtis usus et celte expression a toujours voulu exprimer le délai de dix et de vingt ans. Il serait du reste bien étrange que le juge fut chargé de faire cette appréciation de temps dont on parlait tout à l'heure , car le juge à Rome était un simple particulier, et il nous est difficile d'admettre que la loi lui ait laissé une si grande latitude : en outre, nous avons des textes qui nous semblent renverser toute celte théorie; d'abord ce texte d'Ulpien : « Si quis servitutem « jure impositam non habeat, habeat autem vclut longaB « possessionis prœrogalivam ex eo quod diu usus est ser- « vitute : interdicto hoc uti potest(*), » c'est encore l'expression diu usus qui revient, et qui , de tout temps , a été synonyme de longum êempus, et lelongum tempris, d'après Paul : « Inter présentes continui decennii

(i) L. 5, § 3, Dig. xLiii, 19.

« spatio, inter absentes yincennii cpmprehenditur (*).

Nous pouvons encore invoquer le texte suivant de Garacalla : « Si aquam per possessionem Martialis eo « sciente duxisti, servitutem exemplo rerum immobi- « lium tempore qussiisti, quod si ante id spatium ejus c< usus tibi interdictus est, frustra sumptus in ea re « factos prœstari postulas (2). » Nous ne voyons pas comment on pourrait expliquer ce texte, sinon qu'il faut le même temps pour acquérir les servitudes, que celui nécessaire à l'acquisition des immeubles, et qu'avant ce laps de temps écoulé [id spatium) il ne faut pas être troublé dans sa possession.

Quoi qu'il en soit, ce qui est certain, cest que du temps de Juslinien il n'y a plus l'ombre d'un doute et les règles qui fixent le temps nécessaire aux deux prescriptions sont absolument les mêmes : c'est ce qui résulte d'un texte de ce prince, où il indique les conditions nécessaires à la prescription des immeubles relativement aux choses qu'on peut prescrire et aux personnes qui peuvent prescrire, et il ajoute : «* Ëodem « observando et si res non soli sint, sed incorporales , (c qu8B in jure consistunt, velut ususfructus et caeterae « servi tûtes (3). »

Lorsqu'il s'agit de la prescription des immeubles , le juste titre est une condition nécessaire. En est-il de même lorsqu'il s'agit de la prescription des servitudes? On a voulu le soutenir en s*appuyant, pour le démontrer, sur les deux dernières lois que nous avons citées : L. 2,

(1) Paul, Sentences, liv. V, tit. ii, § 3.