Pâpinien, 1. 17 § 1, m. Ut

2. « Quoad utitv/rjwe concesso filius in cas^ensi peculiOf eosquejuspalris cessât. » Tryphoninus^ 1. 19 § 3 m. tit.

3. « Prœdia tam usufruc^M quam céleris servitutibus pater liberare poterit ; sed et servitutes his adquirere : id enim et eum oui bonis interdictum estj verum est consequi posse... » 1. 18 § 3. Cette comparaison avec le prodigue confirme bien la propriété du père : Tinterdit, bien qu'incapable, demeure en effet propriétaire de son patrimoine.

Ghartier 4

liorer les fonds, c'est le coDsidérer en quelque sorte comme un propriétaire virtuel.

On voit donc que le pécule castrense ne consacrait pas entièrement le droit de propriété pour les fils de famille C^est qu'on l'avait créé bien plus pour améliorer leur con dition matérielle, que pour leur donner une individualité juri dique complète. Tel qu'il est cependant, il constitue une mo dification profonde dans l'organisation de la famille romaine

Il devait en bâter la dissolution. L'ancienne unité du culte était déjà évanouie ; celle du patrimoine ne pouvait plus dès lors apparaître que comme purement factice. Le changement des mœurs fit accepter ces innovations en harmonie avec un nouvel état de choses.

3"" Du pécule quasi-castrense

La théorie du pécule quasi-caètrense n'est qu'un complément de la théorie précédente. En 321, Gonslantin (1) accorda aux officiers du palais irnpèrial la propriété des biens par eux acquis à la Cour, comme s'ils les avaient acquis à l'armée ; et l'expression de pécule quasi-castrense montre qu'il n'y avait dans celte création rien d'original.

La constitution de Constantin avait une application limitée. C'était une faveur concédée aux fonctionnaires cons-

i. Od a soutenu, en se fondant sur quelques passages du Digeste (l.i,§ 6. D.XXXVI. 1,1.3, §5. D. XXXVII, I,1.7,§6,D.XXXIX,V), que le pécvàe^uasicctsirense avait été introduit par les prédécesseurs de Constantin : mais les textes qui le mentionnent à côté du pécule e(istfense, portent la trace évidente d'une interpolation qu*on^ doit attribuer i Tribonien.

tituant la nouvelle noblesse qu'on voit classée et énumérée hiérarchiquement dans la Notitia Dignitatum. Elle était inspirée par des considérations politiques, et non par une idée de réforme générale. Le texte de celte constilulion révèle mieux que tout commentaire l'esprit qui préside à cette institution nouvelle (i).

Le pécule quasi-castrense ne resta pas un privilège accordé uniquement aux officiers du palais. Plus tard, les avocats, les Agentes in rébus qui étaient les messagers et les espions du prince dans les provinces, et sous Justinien tous les fonctionnaires rétribués par l'Etat purent avoir un pécule quasi' castrense (2) .

Nous n'insistons pas sur les régies qu'on y rencontre ; elles sont en général identiques à celle du pécule castrense. Remarquons seulement une différence dans la forme du testament. Pour le pécule quasi-castrense on n^a pas les privilèges du testament militaire, ce qui est assez naturel. Justinien décida cependant que le testament du fils de famille

1. L. 1, C. XII, 31. Omnes palatinos^ quos edicti nostri jamdu^ dum certa privilégia Huperfundunt^ rem^ si quam^ dum in pa* latio nosPro morantur^ vel parsimonia propria qicasierint, vel donis nosiris fuerint consecuti ; ut casirense peculium habere prœcipimus. Quid enim tam ex cast/ris estj quam quod nobis conseils^ ac prape sub conspectibus nosPris acquiritur ? Sed nec alieni sv/nt a pulverCj et labore castrorum, qui signa nostra comitanPuTy qui prœsto swnJt semper actibtts : quos intentos çt eruditos studiis^ itinerum prolicitas^ et ea^editionum difficultas cxercet. Ideoque palatini nostri, qui privilegiis edicti uti potuerunt, peculia sua pracipua retineant. Quœ dum in palatio nosPro constituti sunt^ atU labore (ut diotum est) proprio^ aut donatione nostra quœsierini.