‹ Des Arrhes dans la vente romaine en droit romain du rôle et des attributions de la cour des comptes en ce qui concerne la gestion des deniers de l'état en droit françaisChapitre 43 sur 158 · L. iC. VI · texte numérisé non relu

L. iC. VI

âàncée à ceux reçus de Tépoux ; c'est la dernière extension avant Justinien.

Celui*ci complète définitivement l'instilation, en généralisant le principe introduit par Constantin. Il décide que le pécule adventice s'augmentera de tous les biens qui ne sont ni castrensia, ni quasi castrensia, et que l'enfant ne doit pas à la libéralité du père (1). L'ancienne règle se trouve ainsi renversée, puisqu^n doit dire, que désormais en principe, toute acquisition du fils entre dans le pécule adventice, sauf exception expresse écrite dans la loi. En reconnaissant le droit de propriété aux enfants, l'usufruit au père^ Justinien se flatte de faire œuvre de conciliation ; il dit en effet (2). c Filii non lugebunt^ quœ ex suis laboribus sibi « possessa sunty ad alios transferenda adspicientes, vel i ad extraneos, vel ad fratres suos, quod eliam gravius « multis esse videtur. »

Nous avons dit que le père, sur le pécule adventice, n'a vait plus qu'un droit d'usufruit. Nous allons étudier la nature de cet usufruit ; il est intéressant de rechercher en effet quels vestiges y avait laissé l'antique notion d'unité du patrimoine et de pouvoir absolu du père.

En créant le pécule adventice, les empereurs avaient voulu améliorer la condition des enfants ; mais en même temps, il leur fallait tenir compte des prérogatives dupaterfamilias. C'est ce qui explique les pouvoirs laissés au père simple usufruitier.

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