II

de Justinien. Il gëDéralisa des mesures exceptionnelles tout d'abord en faveur des lucra nuptialia, ou des biens acquis à litre gratuit de la mère ou des ascendants maternels ; il les étendit à tous les biens adventices quelle qu'en fût l'origine (1).

Quand nous disons que pour le pécule castrense la succession légitime ne fut pas admise^ on doit l'entendre en ce sens qu'à l'égard du père, il n'y avait pas dévolution héréditaire ; il vient comme en droit classique» /ur^/^^cu/iï.

La succession cependant était admise sous Juslinien à l'égard des descendants et des frères ou sœurs du défunt détenteur d'un pécule castrense. t Si filii intestati decessertnt, nullis ïiberis velfratribas superstitibus^ ad parentes eorum peculium castrense jure communi pertinebit, disent les Institutes (II, 12). On a discuté sur le sens de t jure communi t; mais la paraphrase de Théophile (2) est décisive pour l'entendre comme ^ jurepeculii^.C èiail un dernier hommage rendu à la palria potestas, et qui devait définitivement disparaître dans le grand bouleversement de la Novelle 118 (3). La Novelle traite le pécule castrense comme

i. L. II C. VI 59. — L. 6 § 1 G. VI. 61.

2. V. Ortolan JSjpi. hist. des bxstU, t. III, n«> 1030. Le droit commun en effet ici était le droit de pécule et non l'ordre successif tout exceptionnel établi pour le pécule adventice. Les motifs particuliers qui avaient dicté les dispositions impériales à Tégard des biens maternels n'existaient plus ici. Et Ton voit que pour le pécule castrense le droit est attribué à Tascendant qui a la palria potestas et non au plus proche en degré.

3. Dans le nouveau système de succession inauguré parla Novelle, on distingue trois ordres d'héritiers: 1*^ les descendants; â** les ascendants et frères et sœurs ; 3® les collatéraux. Désormais le

les antres bieDs, cependBDt même après la Novelle 118 Je paterfamilias a des droits éveolaels. Ainsi en cas de confiscation des biens» le père reprend le pécule castrense jure peculii (1). Si le fils répudie une succession à lui déférée

< m castrensibus occasionibm, le père peut la prendre en son nom (2).

Avant de terminer cet aperçu de la théorie du pécule adventice, remarquons que par sa forme même il présenta un danger spécial. Le père était intéressé à ne pas émanciper ses enfants, pour ne pas perdre avec sa puissance, son droit d'usufruit. Dès le principe» Constantin» pour atténuer ce danger» décida que le père aurait droit de retenir comme prix de l'émancipation» un tiers du pécule (3). A ce tiers, Justinien substitua l'usufruit d^une moitié ; il en donne ainsi les motifs, c Hoc quoque a nobis disposu

< tum est et in ea specie ubi parens emancipando liberum,

< ex rébus quœ adquisitionem effugiuntf sibi tertiam par- « tem retinere, si voluerat, licentiam ex anterioribus

< constitutionibus habebat, quasi pro pretio quodammodo

< emancipationis ; et inhumanum quidam accidebat ut

< filiis rerum suarum.ex hac émancipât ione» dominio pro « parte tertia defraudetur, et quod honoris ei ex hac

pécule castrense perd son caractère exceptionnel. En cas de prédécès du fils mort intestat, sans laisser tle descendant, le père vient en concours avec les frères et sœurs, aussi bien sur le pécule que sur les autres biens : ces derniers venant à titre d'héritiers, le père doit forcément, lui aussi, recueillir les biens en la même qualité, i. L. 3, C. IX, 49.