‹ Des Arrhes dans la vente romaine en droit romain du rôle et des attributions de la cour des comptes en ce qui concerne la gestion des deniers de l'état en droit françaisChapitre 76 sur 158 · Simonnet. Hist. des Institutions en Bourgogne, p · texte numérisé non relu

Simonnet. Hist. des Institutions en Bourgogne, p

cascum jor à le souslcnance d'aus et de lor mesiiie (1). »

Une aatre cause de modératioD de la part des seigneurs fut dans Tattraction que les villes présentèrent aux serfs après le mouvement communal. Le droit de poursuite permettait bien de réclamer les serfs fugitifs, mais il était le plus souvent inefficace quand on se trouvait en facaduRoy ou d'un haut suzerain. Une ordonnance de Philippe le Bel (1287) (2) rendue sur les réclamations des seigneurs de Champagne, y resta à peu près sans effet.

L'ordonnance de 1315 régla la question en décidant que le seigneur aurait pour réclamer son homme an et jour à compter du désaveu régulièrement notiGé (3). Le désaveu^ moyen pour le serf de se libérer par un abandon total de ses biens^ devint un objet de crainte de la part des seigneurs. Pour empêcher le dépeuplement de leurs terres et la ruine de leurs domaines, on les vit souvent exiger de leurs tenanciers rengagement de service fidèle et de non désaveu (4).

On peut donc dire que cette classe de serfs taillables t haut et bas » n'a pas longtemps persisté. Dès le xii® siècle l'on trouve des traces nombreuses d'amélioration dans la condition des serfs. On le rencontre il est vrai principalement sur les terres d'Église^ où le cartulaire de Saint Père (5) nous montre les serfs déjà mieux traités.

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