Coquille sur Tarticle 9, ch
persisté fort important. Et il était aisément supporté, les sociétés ne s'étant maintenues que là où le principe d'autorité demeura respecté, principalement par suite de la manière tempérée dont on sut Texercer. On le retrouve tel dans la communauté des Jaullau xix« siècle, et la ruine de celle dernière des sociétés data du jour où l'unité du pouvoir fut ébranlée, la direction énergique du maître contestée (1).
5o. — D^ la dissolution des sociétés taisibles.
La société formant une sorte de personne morale avec son patrimoine, avait ce principal altribut de la corporation, de se perpétuer toujours identique à elle-même, quoi qu'il survint à ses membres. < Ces communautés, dit Coquille, sont vraies familles qui font corps et universités et s'entretiennent par subrogation des personnes qui y naissent ou y sont appelés d'ailleurs. » (2) La dissolution, le partage étant la ruine des sociétés, les Parsonniers avaient du toul faire pour l'entraver, et la coutume garda bien les traces de cet esprit.
L'on trouve ainsi en Nivernais, le curieux procédés des mariages par échange, usité d'abord entre mainmortables et conservé chez les vilains. Il présentait l'avantage de concilier l'intérêt des héritiers avec celui de l'exploitation. Tout enfant qui abandonnait la société
i. Voir Le Play. Ouvriers E'wropéens p. 245. 2. Coquille surTart. 3, ch. 22.
perdait en effet ses droits. Cet incoDvéDieot que les garçons pouvaient éviter s'imposait aux filles que le mariage faisait nécessairement sortir t hors celle. > On le fit disparaître par un procédé spécial usité dans le mariage. Deux familles comprenant filles et garçons veulent coudure une alliance. On évitera tout changement dans le palrimoine, toute lésion à l'égard des enfants en faisant un double mariage ; ainsi le fils épousera la soeur du mari de la fille. Il n'y aura rien de modifié dans la famille ; une personnalité féminine se trouvera substituée à une autre, et subrogée dans ses droits, c Gens francs peuvent marier leurs enfants par échange, et les enfants échangés ont pareils droits en la maison où ils vivent» quant aux biens jà acquis comme avaient ceux au lieu desquels ils tiennent » dit Coquille (1).
Les mêmes préoccupations firent introduire en Franche* Comté l'usage du c Reprêt • sur lequel Dunod insiste longuement (2). La fille serve qui contracte mariage» doit, pour conserver ses droits héréditaires, faire constater par acte notarié que la première nuit de ses noces, elle a couché dans la maison de son père. Elle est alors censée n'avoir rompu la communion, et en perçoit le bénéfice (3).
i. Coquille Inst. au D. franc, p. 101.
2. Dunod loc. cit., chapitre IV art. 8 de Coût, de Bourgogne (Comté) « fille mariée peut recouvrer éùn partage, parce qu'elle retourne gésir la première nuit de sei noces en son Meix et héritage. »)
3. V. la persistance de cet usage chez les serfs du Jura. — Mémoires présentés au Conseil du Roy par les serfs de Saint-Claude p. 20.
On expliquait les dérogations au droit des soccessions par l'intérêt même de Tassocialion. La règle, que les parents communs succéderaient à l'exclusion des autres, aurait été établie afin d^em pêcher tout héritier étranger à la communauté d'en provoquer la dissolution, en réclamant sa part dans la succession d'un parsonnier. Loisel dit en effet: c II m'a semblé plus raisonnable de dire que le non commun est tenu pour exclu précisément. Car celte loi rigoureuse semble être faite en faveur de la famille pour la conserver en paix et en union, même en ce pays où les ménages de village ne peuvent être exercés, sinon avec un grand nombre de personnes vivant en commun ; et Texpérience montre que les partages sont la ruine de ces maisons de village et puisque la loi parle simplement et que la présomption de son intention est que ce soit pour conserver les familles, afin qu'elles ne se séparent pas, il semblé qu'il faut suivre la loi comme elle est, et dire que le seul parent commun succède (1). •
En réalité, ce principe peut être rattaché à des causes beaucoup plus générales, Il existait dans dans l'organisation de la famille germanique : la Loi Salique (2) dit formellement que quiconque rompt le lien familial perd ses droits héréditaires. Cette idée persiste dans le droit féodal, principalement à Tégard des filles. Le mariage les rend étrangères à la famille, elles perdent leurs droits hérédi-