CONSTITUTION DE LA SDÈDE

L'origine des assemblées nationales en Suède se perd dans la nuit deis temps.

Les chroniques les plus anciennes en parlent. On y voit qu'elles étoient convoquées par le roi; qu'elles se réunissoient à des époques plus ou moins éloignées suivant les circonstances; que les députés"^ s'y rendoient en armes; qu'il étoit dans leurs attributions d'élire le monarque, de voter les impôts, de statuer .sur les affaires d'un intérêt général, et même de juger les procès particuliers lorsqu'ils se rattachoient à l'ordre public. D'ailleurs rien de précis sur la division des citoyens en différents ordres. En parlant dç ceux

5o INTROiDDGTION.

qui avoie^jjproit d'assister aux états, les anciens historiens disent, et rien de plus, Proceres etjpopulus; nobiles et plebs uni-versa. Ce^n'est que dans le quinzième siècle que l'on commence à trouver des notions plus exactes sur cette division.

Christophore, qui régnoit en 144^5 ï'^unit les lambeaux épars des anciennes lois, en donna de nouvelles, et de cet ensemble il forma un Code que l'on peut regarder comme la première constitution de la Sué

Le titre premier est intitulé, du Roi; on y lit : tt Lorsque le trône devient vau cant, un nouveau roi doit être appelé «au royaume de Suéde, non par droit •c de succession, mais par élection, n

Les chapitres suivants traitent du serment que le roi doit prêter à la nation, et que les magistrats provinciaux et la nation doivent , à leur tour, prêter au roi; le sixième de l'obligation imposée au roi de parcourir, après l'élection, les provinces de son royaume, d'y prêter son

INTRODUCTION. 5i

serment et de recevoir celui de ses sujets; le septième du couronnenfent et de l'inauguration ; le huitième du choix des membres du sénat qui doit être fait par le roi après son couronnement. Ces membres soDt au nombre de dou^e, pris parmi les nobles et chevaliers; l'archevêque d'Upsal y est de droit.

Le serment du roi se compose de sept articles. On lui fait promettre de conserver les droits de toute la nation, les lois constitutives, les privilèges du clergé, ceux de la noblesse. Un des articles les plus remarquables est le sixième par lequel il jure de n imposer des tributs extraor-^ dinaires que dans certains cas déterminés, et après qtie les évêques, les magistrat^i de chaque juridiction, avec six nobles et six individus plébéiens, en auront reconnu la nécessité, et réglé le mode de les percevoir.

Nous ne voyons pas encore les députés partagés en quatre ordres distincts, le clergé^ les grands, les bourgeois, et les

paysans; mais cet article .du serment contient le germe de cette division.

C'est à la mort de Christophore , en i448j que l'histoire présente l'indication précise des différents ordres. Plusieurs grands aspiroient*à la royauté; un décret du gouvernement intermédiaire convoqua le peuple à Stokholm, pour l'élection du roi. « Au lieu et au jour fixés, dit l'his- « torien Eric d'Upsal, se rendirent aux «comices les évêques et les prélats, les «nobles et chevaliers, ainsi que les dé- « pûtes spéciaux des paysans et des villes, w Cette phrase est la première trace que l'on rencontre de la présence dans l'assemblée nationale de représentants des villes.

Louenius, auteur d'une histoire de Suéde et des antiquités suédoises, écrivoit en 1608: «Des expressions de Jean « Magnus qui dit que le roi Béric convo- « qua dans les comices les grands et les «plébéiens {nobiles et plebem)\ peut-être « conclurez-vous que, dans les coutumes «de nos ancêtres, on n'appeloît point au

« nombre des ordres les prêtres ni les hâte bitants des villes; cependant, etc., avec «cle temps on admit dans les comices «même les députés des villes. {Progressu iitemporiSy etiam cives urbium ad comitia cadrais si sunt » ) Et il cite, pour le prouver, le passage d'Eric d'Upsal relatif à rassemblée nationale dans laquelle on remplaça Christophore. Quelques lignes plus loin il. expose les avantage» qu'il y a à consulter les classes inférieures du peuple. ^ Ce n'est point inconsidérément , u dit-il, que l'antiquité a admis comme «membres des comices, même les plé- <( béiens et les paysans. [Pleheios et ruri- *i colas.») Ainsi tout nous prouve que, dans ces mots répétés par-tout chez les historiens des temps antiques : proceres et flebetn, on a voulu désigner les grands et les paysans.

La division des ordres continua à, se marquer de plus en plus dans les étatsgénéraux qui suivirent ceux de i448- En 1620 ce fut dans une assemblée parti-

culière des paysans de la province de Dalécarlie que Gustave Vasa porta le premier coup à l'oppression de Christiern. Le soulèvement de ces paysans amena celui de la Suéde entière, et bientôt fut brisé le joug du Danemarck, sous lequel la nation s'étoit imprudemment jetée. Gustave Vasa reçut des états-généraux convoqués à Vadestène en 1621 la qualité d'administrateur du royaume; des états-généraux convoqués à Stregnez en 1623, celle de roi; enfin, le i3 janvier 1 544 i àdîti^ les états-généraux d'Arhosen, le droil d'élection fut aboli, et la couronne déclarée héréditaire dans la famille de Gustave.

Dès la première année du régne de ce guerrier politique les pouvoirs du monarque commencèrent à augmenter et ceux des états-généraux à diminuer. Cette progression croissante pour l'un , décroissante pour l'autre, continua sous ses successeurs et fut portée à une très haute période sous Charles XI, et sous le des-

potisme militaire de l'aventureux Charles XII. Cependant Torganisation de ces états s'étoit achevée; l'étiquette avoit réglé la place de chaque ordre, la forme des suffrages , l'instant où l'on devoit les donner . Il existe dans Y Histoire de Charles-- Gustave, par Pufïendorf, un tahleau figuratif des états-généraux de Suéde lors de l'abdication de Christine. On y voit la place du monarque, celle des sénateurs, celle des orateurs de chaque ordre, enfin celle des ordres. Les paysans à cette époque sont placés après les députés des villes.

Cependant , sous les successeurs de Gustave Vasa, les assemblées nationales continuèrent à voter les subsides et à connoître des grands intérêts du royaume.

On voit les rois les plus absolus de cette époque soumettre à ces assemblées l'état des finances , leur communiquer Içs projets de guerre ou de paix, leur demander des levées d'hommes et des subsides d'argent. On voit les états-généraux profiter

des minorités pour reprendre un moment leur attitude indépendante. C'est ainsi qu'à la mort de Charles X, en 1 660, Puffendorf nous les montre examinant le testament du roi ,^et changeant plusieurs de ses dispositions relatives à la tutéle de son fils Charles XL Enfin, après la mort de Charles XII, qui ne laissa point d'enfants, les états-généraux, réunis en 1 7 1 8 pour lui donner un successeur, abolirent l'hérédité et ne portèrent sur le trône la princesse Ulrique El^onore , sa sœur, qu'après qu'elle eut déclaré qu'elle reconnoissoit tenir la couronne de la volonté libre et spontanée de la nation.