‹ Des atteintes et attentats aux moeurs en droit civil et pénal et desChapitre 16 sur 31 · Hémel, Revue moderne · texte numérisé non relu

Hémel, Revue moderne

poursuivant rigoureusement, ils laissent, sans rien dire, passer les ouvrages, quelques licencieux qu'ils soient, qui portent la mention : Printed for private circulation. Ce sont des ouvrages imprimés pour le plaisir de quelques amateurs riches. On n'y prend pas garde, puisqu'ils annoncent eux-mêmes qu'ils veulent être ignorés.

On ne les poursuivrait que s'il était prouvé qu'il en a été vendu quelques exemplaires, si cette mention n'était qu'un mensonge, si l'ouvrage était dans le commerce.

Autrement, on laisse en repos l'auteur et l'imprimeur. L'auteur a le droit de tirer autant de copies qu'il le veut de son ouvrage pour les distribuer à ses amis ; on admet qu'il use d'un moyen plus rapide que l'écriture et emploie la typographie. Il peut tout aussi bien avoir recours à la photographie.

Concluons ! Le magistrat, le juré, comment devront-ils se déterminer?

Voici, selon nous, le critéyHum :

Il y aura outrage dès qu'on constatera : la recherche, l'analyse, la description, la peinture, soigneusement détailléeSy de scènes impudiques et lascives destinées^ par la nature même des choses^ à séduire, à pervertir l'imagination. Le dialogue licencieux, la brutalité écœurante, qui, voulus, donnent satisfaction aux passions sensuelles, à l'esprit de débauche, tomberont sous le coup de la loi. L'auteur aura nécessairement cherché à éveiller des idées obscènes.

Comme dans les autres délits, l'accusation se résumera dans la question d'intention, qui sera souvent présumée par le caractère même du récit et aussi par le format même de la publicatioii. Uae brochure contenant des passages obscènes a plus de gravité qu'un livre dans lequel le mal peut être délayé.

Tel roman sera une superbe étude de mœurs, poursuivie par un observateur qui n'a point reculé devant les pires tableaux du vice; tel autre est une peinture démoralisante des milieux les plus répugnants. Sur quoi juger que l'on a

affaire d'un côté à un philosophe, de l'autre à un délinquant ? Personne, à moins de mauvaise foi ou de prévention fâcheuse, ne se trompera, soyez-en sûr. Nous revenons ici à l'argument du chauve ou du inonceau de blé.

Dans l'affaire Flaubert (Jlf"® Bovary), le tribunal de la Seine a acquitté parce qu'il < n'apparaissait pas que le livre ait été, comme certaines œuvres, écrit dans le but unique de donner satisfaction aux passions sensuelles, à l'esprit de licence et de débauche*. >

Cette définition nous l'admettons, sauf quand les descriptions trop violentes, trop précises, sont par elles-mêmes comparables à un tableau dont la vue produirait la sensation directe de l'immoralité.

Il est évident que l'on devra ne pas confondre l'immoralité avec « cet esprit français par excellence, incarné dans certains chefs-d'œuvre de la littérature, qui esquisse sans achever, souligne sans appuyer, et dit moins qu'il ne laisse deviner 2.

Fréquemment, l'idée de lucre, de spéculation, viendra éclairer l'acte lui-même 3; mais il ne sera pas indispensable qu'elle existe.

On voit que par ces distinctions le droit littéraire est sauvegardé. Personne n'a songé à infliger une sanction pénale à des gauloiseries, à des peintures un peu lestes, ni à les confondre avec les gravelures et le libertinage.

1. Le même tribunal a jugé que « Tobscénité existe là où, quels que soient le genre et la diversité des écoles, il n'y a aucune place aux préoccupations artistiques; où Tappel aux instincts, aux appétits grossiers n'est contrarié ni vaincu par aucun sentiment plus puissant. » (11 juin 1884, journal La Loi, 1883, no 142.)

2. Trib. de la Seine, 11 juin 1884, journal La Loi, 1884, no 142.

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