RÉGIME DES AUMONES DOTALES DANS LE DROIT MODERNE

Bien que le sujet de notre thèse ne comporte pas l'étude des aumônes dotales après 1789, nous avons pensé qu'il serait intéressant de signaler à leur propos l’état actuel de notre législation.

Nous le ferons très brièvement, en ayant soin de nous en tenir aux grandes lignes, et en nous efforçant de mettre en lumière les règles nouvelles qui paraissent s'éloigner da-

vantage des principes admis par notre ancien droit.