NOTIONS GÉNÉRALES
aparaphernalité sestilaresle eee
Analogie des situations de la femme paraphernale et de la femmerséparée debiens Er PCR RER
La femme mariée sous le regime dotal, peut-elle n’avoir que des paraphernaux ? RE D
Exceptions à cette règle dans notre Ancien Droit.
Il ne peut y avoir de paraphernaux véritables que sous le régime dotal . SE EE AE ee CAUSE À
Pour connaître la composition de ces biens, il faudra rechercher l’étendue de la constitution de dot. . .
SECTION Î Biens que la femme ne s’est pas constitués en dot
Le doute doit être tranché en faveur de la paraphernalité. Quels sont les paraphernaux lorsque la femme s’est simplement « constitué certains biens », ete ?. . . . . .. Quid, de la clause par laquelle les époux se prennent avec leurs biens et droits TEE EME UE Fe Quid, de là clause par laquelle la femme prend le mari pour /proctreur Onde EME RER Quid, lorsque à une soumission au régime dotal fait simplement suite une énumération de biens ?. . ; Quid, lorsque la femme s’est réservé une portion de ses revenus Totaux PUR IMPR ER
Quid, de la clause d’inaliénabilité des paraphernaux avec 'EMDIDht ANNÉE MEME
[Ne] BE]
SECTION [LE
Biens provenant de donations faites à la femme hors contrat de mariage.
42 Ces donations sont en principe paraphernales. . . . . . 94 44 Celles faites par contrat de mariage ne le sont que s’il y a Stipulation du donateur en ce sens. . . . . . . . . . 35 46 Quid, de celles faites à la femme par le mari dans le con- CRÉÉ MITIQRONR SN RE A Ce. 06 47 L'étendue de la paraphernalité varie avec celle de la cons- LOT 0) eee CO CE ee CE Eh
49 Exemples de biens présents et de biens à venir. . . . . 38 50 Observations relatives aux constitutions de biens à venir. 40
SECTION [IL Biens en général acquis par la femme pendant le mariage.
51 Le principe de la prohibition de l'augmentation de la dot PERRET RADAR 2 Cane, LEA de à ea os ne A0) 52 Les tiers pourront-ils donner pendant le mariage des biens
à la femme pour qu'ils soient dotaux ?. . . . . . . . . M 55 Quelle est la condition des accroissements survenus À l’im-
AUDE OO de de Un 6 ire ee) y 42 56 Quid, de la constitution en dot de biens indivis ? . . . . . 44 59 Quid, du bien acquis à la femme par l’exercice du retrait
ER OR ME RTS M NS A hi giet s 10 1 RAD
61 Quid, des produits de l’industrie et du commerce de la MORALE OUEST MEN AN APE ner Mn à Ja à 0 1
62 Quid, de la présomption mucienne ? ., . . . . . . . . . 48 64 Elle est admise par la jurisprudence. . . . , . . . . . 49
65 Elle n’existe que dans deux textes de lois . . . : . . . 50 66 Le principe de la prohibition de la diminution de la dot crée
aussi des pardphernausr. lit A Puert 7 a 4 CO 68 Les tiers pourraient-ils donner à la femme pendant le ma-
riage un bien pour qu'il soit paraphernal, en présence d’une constitution en dot des biens à venir ?
Le principe de la prohibition de la transformation de la
dot crée enfin des paraphernaux nt
Exception pour le cas de subrogation conventionnelle ou lécale à-desbièns dOtaux NN ne
Exemples de SUbrOogA On ES RME CU EEE
Quid du cas où il est fait cession au mari d’un immeuble pour remplacer un immeuble dotal dont il a été évincé ?
Renvoralatthéore de Ta do iMintins ee
