V^mmi^ 4l^ description tIcIc Iç breTet

Si l'obscurité, l'inexactitude, Tinsuffisance 4e la description, vicient le brevet, h plus forte raison l'absence de la description doit produire ce résultat. — Puisqu'il faut que l'inventeur dise et que le public sache en quoi consiste la découverte, comment cette condition serait-elle remplie si la description n'existait psis. ?

f 30. Hes desstiif» et modèles penTent^Us remplarer la description ? — Mais des dessins^ échantillons ou modèles déposés à l'appui de la demande, pourraient-ils remplacer la description ? — IJne distinction est nécessaire. — Si ces dessins, modèles ou échantillons sont la représentation, U portrait fidèle de l'invention; si leur étude permet de faire l'application de cette invention, et s'ils sont accompagnés d'une légende, qui donne la olef de& divers détails et en fàci-r Ute l'intelligence, alors ils pourront tenir lieu d'une descriptiou propremeqt dite : la légende, en effet, ç'çst h description

(1) CaMalion, 44 fév. im, B\ilMm çrimin4 <*M »rr4U df w't V- 60^ pJ77 (Âubert et Gérard C. de Bcurgue^,

vus HKKANMS DB BREVETS. 5S

p(mr la lédaetion de laquelle la loi ne prescrit aucune for^ mule^éeialè. -^ Si^ ab contraire^ les dessins ne sont accompagnés d'aaotln texle^ d'aucune légende^ ils sont insuffisants et ne peuvent te^ip Heu de la deecriptiofi. 8ur ce points la loi est positive : d'une part» etl$ déelaré que la dedeription ne pourra être écrite en langue étrangère^ ce qui loppoee néeessairemmt mt teitte ; d'autre parl^ elle énonee que les dessins ne sont qu'Aline annexe de la deseription et n'ont qu^un but^ celui d'en accroître la clarté.

f si« AbseMe de ift il«Mi»l|iitlétt itfttift leii loto de i9»t . -« Gomme l'arti 4 de la loi du T }aiiT< 1791 n'imposait pas^ à peine de nullité^ l'oUigalion de joindre Un mémoire descrip** tif à la àeniBiiiâe d'un bre?et^ on jugeait anciennement qu'un bretet pM^ait être valable iaiia raccompliasement de cette formalité (i)«

tM. ttàn» 4tÉet cii^ il iMtit i^àhâétt Ûeê émulmi.—

L'art. 8 de la loi déclare qu'il faut joindre à la demande de brevet les dessins où éèbautiltons qui ëeraieni nécessaires pour IMnteïligence de la description, § 9.— Ce n'est pas, dans tous les cas, que des dessins, échantillons ou modèles devront être anneiés à ta demande. Il est dés inventions qui sont immatérielles, comme, par eiemple, les procédés chimiques, et qui ne peuvent être retracées en figures matérielles. — Il en est d'autres qui sont st faciles à eomprendre, que des dessins ou échantillons seraient Une SUperfluitè. — Ce n'est donc que lorsque la description ne peut S6 passer de ces dessins, que leur dépôt devient une condltiou de rigueur. -^ Dans ce cas, ce n'est pas parce que led dessins manquent que l'annulation du brevet peut être réclamée, c'est parce que la description est iastffftsaute.

ûM, tSUtiié lieà deèstild. — Si des dessins, échantillons ou modèles ne sont pas toujours nécessaires, ils sont le plua

|i> CtaiiMftip% n JailL 4a89> M.iS8^ftjm I S.V.87^.OTe ) D P.37.4.457

(Descofflbes G. Rattier et Guibal).

6 1*^* PARTIE.— BREVETS d'INV^NTION.

souvent utiles. Ils mettent en relief des choses que les phrases les plus claires sont parfois impuissantes à bien faire saisir.

— À ce point de vue^ et puisque l'obscurité de la description peut en entraîner la nullité ou exposer à des difficultés^ ces documents accessoires ont une importance que les brevetés ne sauraient négliger.