CHAPITRE XXXVIII. sdite de l'administration des canaux

n'AftROSAGE EN FRANCE. RÈGLEMENTS GENERAUX ET LOCAUX. —

Règlement du canal de Crapone. — Id. des arrosants de la commune de Séuas. — ld. Des arrosants de la commune d'Eyguière ( B.-du-Rhône ). — Autres règlements locaux.

— Règlements entre les arrosants et les usiniers. ai5 à CHAPITRE XXXIX. Suite de l'administration des irrigations en prance. — Des syndicats. — Des sociétés syndicales.— Leur principale mission. — Texte des règlement* d'administration publique, organisant des syndicats d'irrigation dans les départements de Vancluse , des Basses- Alpes, etc a5i à

CHAPITRE XL. Dt l'administration des canaux d'aebosage en Piémont. — Dispositions principales. — Dispositions législatives et réglementaires. — S i- Distances légales. — $ 2. Mesure et distribution des enux. — Réflexions sur le nouveau module du Piémont. — $ 3. Sources et colatures.

— $ 4* Dispositions diverses. — Obligations entre voisins.

— Du droit de maintenue 276 à 3>o

CHAPITRE XLI. Suite de l'administration des canaux d'arrosage en Piémont. — Règlements. — S 1« Dispositions spécialement applicables aux canaux du gouvernement. — Surveillance des agents du domaine. — Redevances. — Personnel de l'administration des canaux. — S 2. Dispositions applicables à tous les canaux de dérivation. — Autorisations • . 3u à 3a3