DE GO-TUTEUR A GO-TUTEUR

Je n'ai pas à rechercher quelles sont en général les obligations du tuteur romain. Je me borne à envisager ce qui arrive, lorsqu'il y a pluralité de tuteurs, dans le cas où soit tous, soit Tun deux ne les ont pas ou les ont mal accomplies.

En ce qui concerne les rapports du patrimoine du pupille avec les tiers, notre matière ne soulève pas d'exception à la règle générale, qu'on peut formuler ainsi : Le pupille n'est pas lié par les actes, que son tuteur a faits seul, quand leur nature exigeait Vaucioritas, ni, à plus forte raison, par ceux qui excèdent absolument les pouvoirs d'un tuteur. Au contraire, tous les actes faits régulièrement au fond et en la forme, par un tuteur, lient le pupille envers les tiers (1). Rappelons seulement que la

(1) Sauf la ressource de Vin inUgrum retliitUio,

circonstance.de la pluralité des tuteurs multiplie les chances de nullité, 'parce que l'administration et Vauctoiitas, dans une certaine mesure, sont généralement diviséed, et que cette division même peut être la source d'empiétements (4) .

Si l'un des tuteurs se rend coupable d'un dol, vis-à-vis des tiers, le pupille, dans ses rapports avec ceux-ci, n'en doit ni bénéficier, ni souffrir.

Mais si l'on conçoit que dans les rapports du patrimoine du pupille avec les tiers, la circonstance de la pluralité des tuteurs n'apporte pas ou apporte peu d'exceptions au droit commun, on pressent qu'il n'en doit pas être de même dans les rapports du pupille avec ses tuteurs. L'important est de distinguer avec soin les diverses hypothèses