NATURE DU DROIT DE FAIRE CESSER LES PEINES

L'étude des causes qui font cesser les peines et leurs conséquences peut aussi bien séduire le jurisconsulte que le philanthrope. L'un et l’autre y trouveront unsujetdigue d'attirer leur attention, et une source de questions intéressantes, tant au point de vue moral et social qu’au point de vue juridique. C'est, en effet, une mine inépuisable d’où est déjà sorti un grand nombre de dissertations savantes, mais qui contient encore bien des points restés inexplorés.

De tout temps, l’homme a pensé que le droit de punir devait être accompagné de certains adoucissements, et, de cette idée, est résultée la conception du droit de faire cesser les peines et leurs conséquences On peut donc dire que cette seconde institution semble être le corollaire naturel et le complément indispensable de la première : aussi ne voit-on guère de législation ancienne ou moderne qui ait négligé de l'opposer comme contrepoids au droit de répression appartenant à la société.

Suivant les époques et le degré de civilisation des peuples, les causes de cessation des peines se présentent sous deux formes différentes.