ANCIEN RÉGIME

M° Gaultier de Biauzat qui écrivit en 1788 un opuscule intitulé : Doléances sur les surcharges que les gens du peuple supportent en toute espèce d’impôt termine sa préface par cette citation de Montaigne : « Je dis vrai, non pas tout mon saoûl, mais autant que je l’ose dire. » Par cet aveu, tout plein de réticences, le lecteur est averti que l'ombre de la Bastille empêche l’auteur de livrer le fond de sa pensée. Et cependant Gaultier de Biauzat n'hésite pas-à écrire que « la classe des cultivateurs est écrasée par le poids des surcharges » è et qu’ « il est nécessaire de dévoiler cette dangereuse injustice ».

Ces affirmations qui paraissaient bien audacieuses à l’époque n’exprimaient cependant qu'une partie de la vérité; l’on s’en convainc aisément en examinant

l'assiette des impôts directs sous l’ancien régime.

À. — Taille

« Lataille est généralement regardée commele plus dur de tous les impôts » (1). C’estelle, en effet, qui de touslesimpôts directs,avaitleplusfortrendement(2). C'est qu’en cette matière, le pouvoir roÿal fixait en toute liberté le contingent de la taille. Les Etats généraux et les Parlements avait renoncé (3) à exercer le contrôle qu’ils considéraient comme un droit inviolable lorsqu'il s'agissait d’autres impôts. Une simple décision royale, en effet, un arrêt du Conseil, rendu souvent à l’insu du souverain, une décision ministérielle suffisaient pour élever le montant du brevet des tailles au niveau des besoins du Trésor. Aussi la taille créée sous Charles VIT en 1444 pour produire 2 millions par an, atteignait en 1784 le chiffre de 81 millions (4). Or, cet impôt, « le plus dur de tous » était supporté presque exclusivement par la terre.

Taille personnelle. — Dans les pays assujettis à

la taille personnelle, cependant, la taxe devait jouer

1. Remontrances de la Cour des aides de Paris du rer juillet 1768. | 2. Taille : oi millions; Vingtièmes : 41; Capitation : 41, 3.(Evaluation de Necker, Administration des finances, p. 35 ets.)

3. Sans doute parce que la taille «s’éloignait davantage des murs du palais » suivant l'expression de Necker.