Des charges fiscales comparées de l'agriculture du commerce et de l'industrie en France
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De quoi ça parle
Animaux, étoiles, insectes, découvertes racontées par ceux qui les ont faites. 2 h 45 (11 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
La longue durée des hostilités et le caractère d'acharnement qu’elles ont revêtu ont contraint la France à fournir un effort financier sans précédent. La conduite de la guerre nécessita une création de ressources dont l'importance devait dépasser toutes prévisions. Une partie considérable de ces ressources, trop considérable peut-être, fut demandée à l'épargne sous forme d'emprunt. Mais le contribuable français dut é…
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Chapitres
- INTRODUCTION15 min
- HISTORIQUE15 min
- ANCIEN RÉGIME15 min
- Stourm, Les finances de l’ancien régime, $ ver, p15 min
- EXEMPTIONS DE DROIT15 min
- LEO15 min
- M. Olivier Martin, à son cours15 min
- M. Stourm en estime le nombre à 4.000, op. cit., p15 min
- Op. cit., p. 35 et suiv15 min
- Stour, p15 min
- Marion, op. cit15 min
- Edit de15 min
- Marion, op. cit., p15 min
- C. — Vingtièmes15 min
- Ibid15 min
- Administration des finances15 min
- DAT DE15 min
- QUELS IMPOTS Y A-T-IL LIEU DE COMPARER15 min
- IMPOTS PERÇUS AU PROFIT DE L'ETAT15 min
- Loi du 21 avril 1832, article15 min
- Conseil d'Etat, 19 juin 1856. (Lebon, p. 494). n15 min
- PRE15 min
- A. — AGRICULTURE15 min
- LEA RE 4 AU15 min
- Pour plus de détails voir Boret, Pour et pur la terre15 min
- Voir M. Augé Laribé, op. cit., p15 min
- SEAT EE15 min
- B. — COMMERCE ET INDUSTRIE15 min
- Loi du 15 juillet 1880, tableau D15 min
- INCIDENCE15 min
- Sic. M. Deschamps à son cours15 min
- THÉORIE DE LA DIFFUSION15 min
- Caillaux, Les impôts directs enFrance, préface, p15 min
- Séligmann, p15 min
- Tout au moins aux plus importants15 min
- NE PEUT PAS JOUER15 min
- LUS15 min
- ET DE LA DEMANDE PEUT JOUER15 min
- M. Colson, op. cit., p15 min
- M. Colson, op. cit., p. 225. | SALAM15 min
- Malgré le système des coefficients. Voir chapitre V15 min
- M. Séligmann, p15 min
- Voir p. 30 et sujiv15 min
- DOTE15 min
- Article15 min
- RÉSULTATS NUMÉRIQUES DE LA COMPARAISON15 min
- C..IMPOT GLOBAL15 min
- millions|390 millions! 2,1% {341 millions15 min
- X 2,1 X 53 LR15 min
- AND15 min
- millions|887 millions] 4,7% 16.074 millions15 min
- X 32,3 pare15 min
- Cours de M. Germain Martin. Doctorat15 min
- PART OC15 min
- Bourceret, l’Imposition des bénéfices agricoles, p15 min
- Voir p15 min
- MILLIERS D'HABITANTS15 min
- QUELLES SONT LES RAISONS DE CETTE INÉGALITÉ15 min
- Daniel Halévy, Visite aux paysans du Centre15 min
- Augé-Laribé, Le paysan français après la guerre, p15 min
- Article 17, 92, loi du 31 juillet15 min
- Voir le chapitre VI15 min
- Pierre Bodin, p15 min
- Pineau, L'impôt sur les bénéfices agricoles, p15 min
- TRAITEMENTS15 min
- Exploitations occupant moins d'un hectare15 min
- QUE15 min
- Revue politique et parlementaire, mars 1922, p15 min
- M. Allix, op. cit. p15 min
- M. Allix, op. cit., p. 4or15 min
- À condition qu'ils n'aient pas de revenus distincts15 min
- V, p. 99 et suiv15 min
- Journal officiel, 13 décembre15 min
- M. Augé Laribé, op. cit., p15 min
- Chambre, 15 février 1916, Journal officiel, p15 min
- I. — Modification de la cédule des bénéfices agricoles15 min
- Voir chapitre précédent15 min
- M. Bodin, p15 min
- M. Germain Martin à son cours15 min
- AIN15 min
- PEINE LE15 min
- Voir p15 min
- LATTES15 min
- Dessart, Traité de l'impôt foncier, p15 min
- CONCLUSION15 min
- PÉRIODIQUES15 min
- PUBLICATIONS OFFICIELLES15 min
- CHAPITRE II15 min
- ABTICUIEUTE SR PRE RETRO15 min
- RÉSULTATS NUMÉRIQUES DE LA COMPARAISON15 min
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