O INCONVÉNIENS DE LA THEORIE DU SILENCE

nent aux efforts tentés dans le même but, par leurs camarades, ils ne sont portés ni vers les idées sérieuses de réforme que leur situation semblerait devoir leur faire aimer, ni à une résignation calme qui déjà serait l'indice d'un acheminement vers des sentimens meilleurs.

En admettant que le principe du silence opère jusqu'à un certain point la séparation morale des détenus, et qu'il prévienne en partie les effets de la contaminatiorty pour me servir de l'expression anglaise^ résultats qu'il serait injuste de nier, toujours est-il qu'il laisse subsister sans obstacle les relations visuelles , et sous ce rapport il ne remédie qu'incomplètement aux inconvéniens inhérens au système de la vie commune; car en ôtant aux criminels endurcis la possibilité de se livrer à des prédications immorales et anti-sociales , il n'empéche pas les prisonniers de se connaître et par suite d'avoir action les uns sur les autres quand ils se rencontrent dans le monde après leur libération. Cette imperfection seule suffirait, à notre sens, pour décréditer le système silencieux et pour démontrer aux hommes d'état et aux philosophes, la nécessité de le remplacer par un autre plus en harmonie avec les besoins de la réforme des détenus et les intérêts de la société.

PHASES DE l'emprisonnement SÉPARe'. 3oI

Le système de Temprisonnement séparé a eu ses phases particulières comme le système silencieux. Il a été introduit originairement à Pittsburg, sous la forme du confinement solitaire, sans travail; mais l'Amérique, après en avoir fait l'essai malheureux, l'a remplacé dans le pénitencier de Cherry-Hill, par la réclusion individuelle , telle que nous l'avons fait connaître, en indiquant d'une manière générale les deux formes principales , dans lesquelles se résumaient les divers modes d'emprisonnement aux États-Unis.

Cette dernière forme de détention, de l'aveu de tout le monde, est applicable sans nul inconvénient aux prévenus, et aux accusés, en raison de la courte durée habituelle de leur réclusion. Je me dispenserai donc d'examiner ce point de vue particulier de la réforme, qu'il est question d'introduire dans l'économie intérieure de nos maisons de détention.

La distribution cellulaire du pénitencier de Cherry-Hill ne comporte que deux sortes de cellules les unes avec cour, situées au rez-de-chaussée et les autres sans cour, réparties dans les divers étages de la maison. Les premières sont occupées par les détenus à long terme, et les autres par le reste des prisonniers. La cour attenante à chaque cellule du rezde-chaussée est très petite. Le prisonnier est admis

v302 EXAMEX DU RAPPORT DF MM. DEMETZ ET BLOT FT

à s'y promener durant une lieiiro chaque jour. Il peut même, suivant son état de santé, y passer la journée tout entière. Les cellules des autres prisonniers sont plus spacieuses et plus saines. Les malades sont traités dans des cellules particulières, dépendantes d'un étage supérieur et désignées sous le nom de cellules d'infirmerie. Il arrive, quelquefois, que les malades sont autorisés à se promener dans la grande cour de l'établissement, accompagnés d'un surveillant. Les prisons deTrenton et de Moïa-Mensing ne sont point pourvues de cour, quoiqu'elles aient été bâties d'après les mêmes données que celle de Cherry-Hill. Ce mode de construction, s'il faut en croire les renseignemens publiés à ce sujet par M. Blouet,dans son rapport, ne laisserait rien à désirer sous le rapport de la distribution de la cellule et de son étendue, et offrirait d'autres avantages qu'on ne rencontrerait pas dans le système de Cherry- Hill; ces avantages tendraient à diminuer le montant de la dépense des constructions, en restreignant l'étendue de l'emplacement et à réduire considérablement les chances d'évasion.

M.Blouet fait observer, que dans l'opinion du docteur Bâche, médecin du pénitencier de Cherry-Hill, les prisonniers, dont la détention n'excède pas trois ans, pourraient se passer aisément de petites cours,

SUR L'oRGANISATIOTir A DONNER A NOS PRISONS, 3o3

mais qu'elles sont nécessaires à ceux dont îa détention excède ce terme (i). Toutefois, malgré le poids d'une semblable opinion, éclairée d'ailleurs par l'expérience, M. Blouet termine son rapport, en proposant pour la France un plan de prison conforme au système de Philadelphie, tel qu'il est pratiqué àTrenton et à Moïa-Mensing. Il a figuré dans son projet pour l'usage des malades , huit promenoirs découverts et séparés , en même temps que des préaux, ayant la môme destination,

La prévision de M. Blouet à l'égard des prévenus malades est pleine d'humanité et comble une lacune importante dans le système pensylvanien. Pourtant ce n'est pas sans surprise que nous avons remarqué la limitation assignée par l'habile architecte à ses promenoirs. Plus la pensée de naturaliser en France le principe de la séparation individuelle, qui préside à l'économie intérieure d'un grand nombre de prisons américaines, était hardie et morale en ellemême , plus MM. Demetz et Blouet devaient aller au-devant des difficultés qui pouvaient leur être opposées en raison des préjugés existans contre toute importation étrangère, en matière de mœurs, et de la nouveauté de l'entreprise. Or, les honorables voya-

(i) Rapport, page 99.

3o4 EXAMEN DU lî APPOINT DE MM. DEMETZ ET ELOUET

geurs qui, après MM. de Beaumont etdeTocqueville, leurs généreux devanciers, ont répandu tant de lumières sur la question pratique de l'emprisonneiTïent, étudiée dans les maisons de détention les mieux administrées de l'Amérique, me semblent avoir imité avec une exactitude trop méticuleuse le système de Philadelphie.

On objectait contre la réclusion séparée qu'elle n'était applicable qu'aux condamnés à courtes peines, et qu elle devait avoir pour effet de paralyser l'action pénale, en obligeant l'administration d'user trop fréquemment du droit de grâce, afin d'atténuer la rigueur des longues détentions.

Il fallait donc attaquer de front cette objection , et la détruire dans sa base, en admettant les détenus valides aussi bien que les malades à prendre de l'exercice plus ou moins souvent dans les promenoirs et les préaux, suivant leur âge, la nature de leur condamnation ou le nombre de leurs récidives. En procédant de cette manière, MM. Demetz et Blouet eussent été fondés à répondre à ceux qui arguent contre le principe de l'emprisonnement séparé mis en pratique à Cherry-Hill, de la date peu reculée de son établissement(i827)etde l'insuffisance de ses épreuves, que l'expérience avait été jusqu'en i836, époque de leur visite , complètement favorable au système ,

SUR L'ORGArflSimON A DONNER A NOS PRISONS. 3o5

d'après les tables de mortalité et letat comparé à l'entrée et à la sortie du pénitencier, de la santé de chaque détenu ; que les notes hygiéniques et les solutions diverses du docteur Bâche , médecin de cette maison (i), démontraient que le régime de celle-ci avait généralement profité à la masse des détenus, en les soumettant à une vie calme, laborieuse et régulière ; que ce résultat avait été constaté par eux non-seulement à l'égard de condamnés à moins de deux ans , mais aussi en ce qui concerne des individus constitués en état de captivité depuis six années, et n'ayant quitté le pénitencier que par suite de leur libération ; que les faits avaient prouvé que l'emprisonnement séparé ne différait pas, sous le rapport de l'état sanitaire des prisonniers , de celui qui repose sur la vie commune , au moins pendant une période de six ans, puisque les détenus se portaient aussi bien dans un cas que dans l'autre, et peut-être mieux; que, quant aux détentions plus longues, ils seraient en droit de supposer , d'après le succès constant d'une expérience de neuf années (2), qu'elles n'offriraient pas, dans un pénitencier semblable à ceux

(1) Rapport de M. Demetz , pièces justificatives, notes , n° 2 8 et 59.

(2) Depuis k voyage de MM. Demetz et Blouet, il s'est écoulé trois ans, qui paraissent n'avoir apporté aucun changement aux données qu'ils ont recueillies.

3o6 MOTET^S DE CONCÎLfER l'eMPRI.^ONX. mDfVÎDtTEL

de Gherry-Hill ou de Trenton , des chances plus défavorables au prisonnier que dans une maison centrale soumise à la loi du silence plus ou moins absolu j mais que, pour ne rien donner au hasard sur une question d'humanité, ils avaient jugé convenable d'admettre à l'exercice de la promenade tous les détenus français, et plus particulièrement ceux qui, en raison de leur crime ou de leur état de récidive, auraient été frappés d'une condamnation emportant un emprisonnement de dix, de quinze, de vingt ans, ou même une détention perpétuelle.

En raisonnant de la sorte, je crois que MM. Demetz et Blouel auraient levé bien des doutes et aplani bien des difficultés; que leurs rapports, quoique très lumineux et très substantiels, n'ont pas résolus. Au surplus, comme les dispositions du plan de M. Blouet se prêtent, par le moyen des promenoirs et des préaux qu'il y a figurés, à l'accomplissement des vues que je viens d'indiquer, je le prendrai pour base des mesures propres à l'exécution de ces vues.

Les écrivains, les hommes politiques, tous ceux enfin qui ont pris parti pour l'adoption en France du principe de la réclusion séparée, doivent , ce me semble, concilier autant que possible l'application ou la mise en œuvre de ce principe avec l'économie actuelle de notre droit pénal. Plus le système péni-

AVEC NOTRE LÉGlSLA-TIOl^' PÉlVALE. 807

tenliaire qu'ils offriront à l'examen du public , de l'administration et des chambres comportera de détentions à long terme , moins ils auront à modifier l'échelle des peines introduites par le code qui nous régit, et il est d'autant plus important d'arriver à ce résultat , que la durée considérable de plusieurs de ces peines est une des garanties les plus soUdes de la société contre ses ennemis.

C'est afin de maintenir les longues détentions dans leur intégrité et de remplacer les travaux forcés à perpétuité par une détention viagère, dans les maisons de force organisées , selon le principe de l'isolement, qu'il ma paru indispensable de tempérer l'application de ce principe par tous les moyens compatibles avec son essence propre. Le plus simple, le pins raisonnable et le plus décisif, serait le déplacement périodique du condamné, c'est-à-dire, le devoir imposé à l'administration d'extraire ce dernier de sa cellule pour l'admettre à jouir de la promenade, dans une cour spacieuse ou dans un préau bien aéré et suffisamment étendu, en se conformant aux prescriptions de la loi , qui fixerait à cet égard, les limites du droit de locomotion, à Fair libre, suivant l'âge des condamnés et les catégories pénales où ils se trouveraient placés. Il serait important néanmoins de faire dépendre l'accomplissement de ce

ao.

3o8 MOYENS DE CONCILIER i/eMPRISONN. INDIVIDUEL

devoir de la conduite du détenu, dans le pénitencier; car l'administration devrait rester investie comme à présent du droit d'infliger des punitions aux condamnés, selon les cas, et ce droit qui influe avec une force irrésistible sur la discipline intérieure des maisons de détention serait illusoire, si l'infraction du prisonnier aux règles disciplinaires n'autorisait le directeur à le priver temporairement du droit de locomotion hors de sa cellule.

L'exercice gradué de la promenade adopté comme principe en faveur du détenu, et le droit, attribué à l'administration, de suspendre l'usage de cette faculté dans des cas spécifiés par la loi, concilieraient, ce me semble, tous les intérêts, ceux de l'humanité, en même temps que ceux de la société offensée. Quelle raison y aurait-il dans cette hypothèse de changer notre système pénal^ si ce n'est, en ce qui touche la peine des travaux forcés, qui serait susceptible alors d'une dénomination ou d'une application nouvelle, en raison de la suppression des bagnes ? (i)

Le régime pénitentiaire, qui résulterait de la com-

r (i) Ceci n'est, du reste , qu'un aperçu. L'Académie des sciences morales et politiques a usé à propos de son initiative éclairée, en mettant au concours la question de savoir : quelles modifications noire législation pénale devait subir pour être mise en harmonie avec une des principales formes connues du régime pénitentiaire.