POUR Y ATTIRER D£S JOUEURS

des fila de &mille fréquentant ces sortes de sociétés^ afin de les prémunir contre de semblables manœa* Très; si, toutefois, ces manœuvres peuvent être déjouées autrement que par Tabstension du joueur qui les redoute, ou par un esclandre subit, quand ce dernier tient à convaincre son partner de mauvaise foi.

L'administration a sévi justement contre les maisons à parties qui lui ont été signalées comtne des maisons de jeu ouvertes à tous venans, car elles sont'nuisibles aux joueurs honnêtes, non-seulement en raison des pièges qu'ib peuvent y rencontrer, nais en raison des profits que les maîtres de maisons en retirent au moyen de la mise au flambeau. Ce lucre, joint au danger des relations, a occasioné de la part de Tautorité, des poursuites judiciaires, dont une a donné lieu récemment à un jugement du tribunal de police correctionnelle , qui a assimilé le brelan, Técarté, etc. , aux j eux de hasard, et a prononcé contre les inculpés les peines prévues par le code pénal, contre ces derniers jeux qualifiés pourtant seuls illicites, aussi bien que les loteries. Quelque moral que soit ce jugement, je le crois contraire aux

dispositions du code pénal (art. 4^0) «^^ ^ ^[^'^1 donne à ces dispositions une extension qu'elles ne comportent pas.

^^6 uomvhOàaiom ▲« apmrvbi^ ait comt piênal

. ^ ilr8ei»il^di(MM>«é6e6saire «de <^l*RllikrlllÉ^ d'une 4naflMi^!(»kis 4àr!g^^«db deifoiitativiaUg'lDigeite «QQyeB'dS'déclftper'iHioîles d'a«tr«iifjtosafiier)e^ jMk 4e bas^ird' e&'IesJôMm^'y'dr'ftprès^esîdiFcettètmiàès dcmt ces }Ms.seràieif^acco^lpagli<^s«i'S«lé)goaT^rtl€^- 'fideiit ne prenatjb'pM ee^Hi'promptèment^rer'qtte la jurisprudence résultant du jugement ci-desOilis rappelé ne > lut i pa» • oomAûaiée par ^kes Jfugèsi ioV^lpel -et par la cour^de >eas6aiion ) îles maisons des >j6(in^ multiplieraient sous^ totitestf^rlfes deffoi4ne0^J6t>^dë •d^guisemens^ et^Hioindie «nimè'da daUcjiaMiDtiiAi Jeu^en-iréquen(aiit«oes ntfaieona sans défiant j<s&]^S}t ^exposé k toutte les • ruses «de la 'fl|ain«iisef^i^ W^à * toutes les nlànaeuvKes de k( frauder II y^ dis.Jbuedl^ 4Bodérés^ maiS'Uiy a<aii8îii des'jobenrB friinëU^flMBy doût la i^asîdin 'oe cède^ quéddvQGdt'uled'iobstidbs 'ili8iir«iontiâ)leSi^ Pmidanti que iles rniîiiiDMi^fj^iii '4taient eacore tolétéest^ il «etse pastt^jt^iidfifdifée ^«ans que plUsieuri^ de ^oes 'aialbdarMr>iiè.iaM«lit '4o«signéS' sur les- «instanûe» de^ leinis ifirihillés ^omid^Sijppès' leur <)p'f dpre^ demande. PatMiR les^ habitu£a<t(kis -maisons du Pakis^bjal,^ ilt6n^st<]Ddus^6 dhÉ|ilflXite /:^i, depuis 4S^^' 9é âoot^cnis' ainsi «d'euB-iaéims iéou$l£^prot€fetidn du cdmlnissÉiire d^ poUnei^Iiiar^ -dela<!si!irveiliaboe>«de oesinMbdns ^^ftoigr >se ^MCWlr d'un entraînement irrésistible. Cetle* rdffrikitkMV<n-

^hiBirtr«kioiiwdoit:«e.;inMBteer ivàgAmke earevs ks 4ÉUMOiift^4ià^'rxmjdoDiittLàjpa»Vi qiieile ^meèsoit d^afl- 'lecM 'k'iiatttire des jeux ;G[ù'o»y< admette, lorsqae-le 4iKide> d'admission des personnes, la mauvaise réfm- 4a%ioD>de^.pla8ieuFS d'entre elleset les circonstances accessoires du jeu, donnent lieu de suspecter les intentions de ceux qui tiennent ces sortes de maisons. L'article du code pénal déjà cité prononce l'empx*isonnement^^et l'amende contre les banquiers, pK*ëposés ou agens des maisons de jeu non tolérées, iodépendamment de la confiscation des fonds , des effets exposés au jeu, et des meubles et instrumens destinés au service de celui-ci. Mais il ne fait aucune i^^ntion des propriétaires de maisons où l'on donne ^ jouer : ces propriétaires peuvent néanmoins connaître l'industrie illicite de leur locataire , et , s'ils la tolèrent, ils ne sont pas moins punissables que l68 ^S^iu secondaires des jeux clandestins ou des jeux ^ui sont favorisés àl'insu de Tautorité, dans un esprit de lucre. Il est permis d'user librement du droit ^^ propriété; il ne l'est pas d'en abuser, et pourtant '^^ cas d'abus sont très multipliés. S'il existe den Propriétaires qui , déterminés par l'appât d'un gain ^^dide, ne rougissent pas de solliciter avec instance

t48 MODIFICATIONS ▲ APPORTER AV GODE P^NAL, ETC.

l'établissement d'uD^Ueu dedébauchedans leor prop: maison , il est probable qu'il s'en trouvera qui, le même motif, s'empresseront de donner accès leur propriété à des jeux prohibés ou non autoris C'est ce calcul immoral que la loi doit prévoir e punir par une disposition nouvelle en rapport Fétat de choses né de la suppression des maisons d jeu précédemment tolérées.

mH^mL^

VOXEHS DE COUBATTBB LA PaOSTITUTIOV. ^49