II. ao

3o6 MOTEirs DE GONCiuER l'emprisonk. individitel

de Cherry-Hill ou de Trenton , des chances plus défavorables au prisonnier que dans une maison centrale soumise à la loi du silence plus ou moins absolu; mais que, pour ne rien donner au hasard sur une question d'humanité, ils avaient jugé conve* nable d'admettre à l'exercice de la promenade tous les détenus français , et plus particulièrement ceux qui, en raison de leur crime ou de leur état de récb dive, auraient été frappés d'une condamnation emportant un emprisonnement de dix, de quinze, de vingt ans , ou même une détention perpétuelle.

En raisonnant de la sorte, je crois que MM. Demetz et Blouet auraient levé bien des doutes €t aplani bien des difficultés; que leurs rapports, quoique très lumineux et très substantiels, n'ont pas résolus. Au surplus, comme les dispositions du plan de M. Blouet se prêtent, par (e moyen des promenoirs et des préaux qu'il y a figurés, à l'accomplissement des vues que je viens d'indiquer, je le preqdrai pour base des mesures propres à l'exécution de oes vues.

Les écrivains, les hommes politiques, tous ceux enfin qui ont pris parti pour l'adoption en France du principe de la réclusion séparée, doivent , ce me semble, concilier autant que possible l'application ou la mise en œuvre de ce principe avec leconomie actuelle de notre droit pénal. Plus le système péni-

AVEC irOTRE LIÉGISLATION PISNALE. 3d7

tontiaire qu'ils offriront à l'examen du public, de l'administration et des chambres comportera de détentions à long terme , moins ils auront à modifier réebelle des peines introduites par le code qui nous régit j et il est d'autant plus important d'arriver à ce résultat , que la durée considérable de plusioors de €^s peines est une des garanties les plus solides de la société contre ses ennemis.

C'est afin de maintenir les longues déttotiotts dans leur intégrité et de remplacer les travaux forcés à perpétuité par une détention viagère, danslei maisons de force organisées , selon le principe de l'isoiement, qu'il m'a paru indispensable de tempe* rer l'application de ce principe par tous les moyens compatibles avec son essence propre. Le plus sim«ple, le plus raisonnable et le plus décisif, serait le déplacement périodique dq condamné, o'est'i^^dipe, Iq devoir impose à ladministration d'extraire ee dei^ nier de sa cellule pour l'admettre à jouir de là promenade, dans une eour spacieuse où dans un préMi bien aéré et suffisamment étendu, en se conformant aux prescriptions de la loi , qui fixerait à cet égard, les limites du droit de locomotion, à l'air libre, suivant rage des condamné^ et les catégories pénal6s où ils se trouveraient placés. Il serait important

néanmoins de faire dépendre l'accomplissement de ce

3o8 MOYENS DE CONCILIER l'eMPRISONN. INDIVIDUEL

devoir de la conduite du détenu, dans le pénitencier; car Fadininistration devrait rester investie comme à présent du droit d'infliger des punitions aux coudamnés , selon les cas, et ce droit qui influe avec utie force irrésistible sur la discipline intérieure des maisons de détention serait illusoire, si rinfraction du prisonnier aux règles disciplinaires n'autorisait le directeur à le priver temporairement du droit de locomotion hors de sa cellule.

L'exercice gradué de la promenade adopté comme principe en faveur du détenu, et le droit, attribué à l'administration, de suspendre l'usage de cette fa-» culte dans des cas spécifiés par la loi, concilieraient, ce me semble, tous les intérêts, ceux de l'humanité, en même temps que ceux de la société offensée. Quelle raison y aurait-il dans cette hypothèse de changer notre système pénal^ si ce n'est, en ce qui toucha la peine des travaux forcés, qui serait susceptible alors d'une dénomination ou d'une application nouvelle, en raison de la suppression des bagnes ? ( r)

Le régime pénitentiaire, qui résulterait de la corn-

(z) Ceci n'est , du reste , qu'un aperçu, L'Académie des sciences morales et politiques a usé à propos de son initiative éclairée, en mettant au concours la question de savoir : quelles modification^ notre législation pénale devait sabir pour être mise en harmonie avec une des principales formes connues di régime pénitentiaire.

AVXG NOTRE LEGISLATION PENALE; Sog

binaison que nous venons d'indiquer, ne différeraitil pas d'une manière capitale de celui de Cherry-Hill, de Trenton et de Moïa-Mensing ? D'une part réclusion séparée, constante et impossibilité de franchir le seuil de la cellule, excepté pour les détenus à long terme, renfernïés à Cherry-Hill, lesquels en raison de Tétroitesse de la cour, attenante à leur cellule, n'ont guère, en réalité, que le privilège de respirer pendant une heure chaque jour l'air extérieur. D'autre part, réclusion séparée, interrompue à certains jours par la promenade du détenu à l'air libre, dans une cour assez vaste pour permettre au promeneur de prendre un exercice et une récréation salutaires.

Les partisans de ce dernier mode de^ détention qui, comme on voit, est le principe américain de la séparation, adouci et perfectionné, ont eu raison de lui donner le titre de système français; en effet, c'est notre nation qui aura eu l'honnelir de réconcilier le principe originel de la réclusion individuelle avec l'humanité, en restituant au détenu le droit de locomotion ; honneur qui ne résulte pas tant s'en faut, des modifications apportées jusqu'à présent au système du silence; car on a bien affranchi le malheureux, vaincu par l'instinct de la parole, du châtiment odieux du fouet , mais on ne l'a pas

3lO AiPOirSË A QtJiSLQUiS OBJBCTIOm

dédommagé du supplice du silràce, puisqu'il n'y a pâs de milieu, entre le silence et la parole, Tart mimique n'étatat pas autre chose que la parole traduite en gestes. Malgré les améliorations notables et l'espèce de transformation qtie la formule de l'emprisonnement séparé, empruntée à l'Amérique, a subie chez nous, les partisans de la théorie du silence uni aux classifications ont élevé contre le principe de la séparation individuelle plusieurs objections que nous discuterons rapidement. Parmi ces objections il en est quelques-unes dont nous renverrons l'examen aux chapitres suivans : ce sont celles qui regardent l'instruction primaire, l'instruction morale et religieuse, l'instruction professionnelle et la dépense des constructions.

k Nous nous contenterons de passer en revue, quant k présent, les objections les plus générales.

M. Moreau^hristophe^ qui est un des partisans les plus actife et les plus éclairés de l'emprisonnement individuel, voulant opposer le suffrage d'un corps savant et spécial aux allégations de ceux qui reprochent à cette théorie de compromettre la raison et la vie des détenus, a posé à l'académie de médecine de Paris la question de savoir, si la réclusion séparée et continue des détenus, tempérée seulement par le travail et la conversation avec les chefs et les em-

CONTAE LM PAING1P£ J)B LA SiPARATIOI^. 3l l

ployés de la maison , était de nature à influer d'une manière dangereusesur leur vie et sur leur raison. ( i )

Cette question dont les termes rappellent littéra* lement la formule du système pur de Philadelphie ^ c'est-à-dire, la réclusion individuelle permanente sans mouvement du détenu hors de l'espace de aa cellule et par conséquent sans communication avec Tair extérieur, a été résolue par l'académie, dans un sens négatif; celle-ci, du reste , quoiqu'elle n'eût à se prononcer que sur la question sanitaire des divers systèmes pénitentiaires, a saisi cette occasion pour exprimer hautement sa préférence en Êiveur du système pensylvanien, comme étant le plus capable de produire la réforme morale des condamnés.

L'opinion émise à cet égard par l'académie de médecine a d'autant plus de poids qu'elle â été formée à la suite d'une discussion approfidndie et éclairée elle-même par un mémoire dont l'auteur (M. Mo* reau-Christophe) a puisé aux meilleures sources les chiffres et les faits qui se rapportent à son sujet. La manière nette et ferme avec laquelle cette opinion a été énoncée nous dispense de revenir sur une question que l'ignorance ou l'obstination pourrait seule désor-

(i) Mémoire sur la mortalité et la folie dans le régime pénitentiaire { An^ noies dliygiène pubU^ue^ Paris, xSSq, tome ixii, page 5 et suiv.)

3ia RiÉpoirsE a quelOttes objegtioks

mais reproduire (i). Toutefois , en nous rangeant à Tavis de l'académie, nous avouerons qu*à sa place nous n'aurions pas opiné dans des termes aussi illimités. En effet, il est bien vrai que les inductions tirées par M. Moreau-Christophe, et par elle-même, des documens recueillis dans les divers pénitenciers de FAmérique , sont exactes et inattaquables ; mais ces inductions auraient dû être circonscrites dans des limites précises, puisque la mise en vigueur du système de la réclusion séparée ne date, à Cherry-Hill, que de la fin de 1827, et que les données fournies par ce pénitencier ne comprennent que douze années en tout , ou plutôt huit années , les seules sur , lesquelles nous ayions des renseignemens positif, en ce qui touche là question de santé physique et intellectuelle des détenus.

Je crois donc que l'académie aurait fait sagement si elle avait assigné à la détention continue et séparée, ne fut-ce que par conjecture , un terme au-delà duquel elle se serait abstenue de porter un jugement assuré sur les effets de cette détention privée d'exercice momentané, à l'air libre. Quelque délétère que soit au physique comme au moral, la vie commune de nos prisons et la vie libre des malfaiteurs, ce

(i) Voy^ le mémoire déjà cité, et le rapport fait à l'Académie royale de médecine (Bulletin de VAcad, royale de médecine, Paris, iSSg, t. 3, p. 37a)'

CONTRE lE PRIlSrCIPE DE LA SÉPJLRktïOTX. 3l3

n'était pas une raison, ce me semble, pour en condure qu'un détenu renfermé pendant vingt ans ou durant toute sa vie dans une cellule, même avec les terapéramens du système américain, avait autant de chances de vie qu'un prisonnier français envisagé dans l'état de communauté. On pourrait faire l'observation, au nom et pour la défense de l'académie, qu'à un reproche indéterminé, dirigé contre le principe de l'isolement, elle a répondu par une solution générale^ et en cela on aurait raison. Mais cette observation, si je ne me trompe, n'ôterait pas à la mienne sa justesse.

Quoi qu'il en soit, et quelque restriction que l'on veuille apporter à l'opinion de l'académie , on ne niera pas que la réclusion individuelle telle que l'étude et la discussion l'ont faite en France , c'est-àdire interrompue à certains jours par des exercices extérieurs , ne tranche complètement la difficulté, et que ce système , d'après le sentiment de l'académie , ne doive faire taire tous les scrupules, relativement à la question sanitaire considérée dans ses termes les plus étendus. Nous ne nous arrêterons donc pas davantage sur ce point.

Les écrivains et les administrateurs opposés à l'application du principe de la séparation disent que ce principe n'a pas, quant aux relations visuelles ^ toute la portée qu'on lui attribue , du moment que

3l4 a£PONS£ A QUELQUES OBJECTIONS

les malfaiteurs, comparaissant devant les cours d'assises en présence de leurs complices et d'un public nombreux, peuvent, après leur libéralion, être exposés, par suite de la publicité des débats, aux dangers résultant de la promiscuité des détenus.

On ne saurait raisonnablement exiger du système de Pensylyanie qu'il étende son influence hors de la maison de prévention ou de la prison destinée à recevoir le condaïuné pendant la durée de sa peine, car ce n'est que là qu'il opère. Pour apprécier cette influence avec impartialité, il faut la comparer avec celle du système de détention .fondé sur le silence, et les soumettre toutes deux aux mêmes conditions. Or, en procédant ainsi, la question se trouve résolue de la manière la plus décisive en faveur du principe de la séparation individuelle* Il y a une différeijice du tout au tout, quant au résultat logique, entre l'action de ce principe et celle du principe silencieux dans lequel se résume le système d'Âuburn et tous les systèmes auxquels il a donné naissance en Europe. Du reste, je ne nie pas que l'inconvénient signalé ne soit réel, mais il est très faible. 11 existe dans tous les systèmes d'emprisonnement, et il n'y a rien au monde qui puisse le prévenir, à moins qu'on ne supprime la publicité des débats. D'ailleurs cet inconvénient n'aggrave pas les rapports aotérieurs et

COIfTRE LB PAIlf aP£ DE. LA SiPAEATION. 3 1 5

réciproques des coaccusés, et il est insignifiant à l'égard du public, dans la mémoire duquel les traits du yisage d'un accusé ne laissent qu'une trace fugitive.

Lorsqu'au retour de MM. Demetz et Blouet on agita de nouveau la question de savoir si le système de l'emprisonnement individuel tel qu'il est pratiqué aux États-^Unis serait admis en France , on objecta que ce système était incompatible avec le cat*actère français , qui est vif , léger, communicatif et plus sociable que celui d'aucun autre peuple. M.Ramond de la Sagra, à qui nous devons un journal de son voyage en Amérique, plein d'utiles observations, est tin de ceux qui ont émis cette opinion. Il a énoncé et motivé la sienne dans une lettre annexée au numéro du mois de mars 1887 de la Revue Britan^ nique. Il se fonde sur ce que le Français est loquace, autant que rAméricain est réservé et silencieux.

Je pourrais écarter cette objection en disant qu'elle n^est pas concluante; car on n'a jamais eu la pensée d'imiterservilement cheznous lesystème pénitentiaire qui, aux États-Unis, est basé sur le principe de la séparation, et présentement moins que jamais; d'ailleurs, il n'est pas exact d'avancer que le principe américain de la séparation tende à priver le détenu des douceurs de la sociabilité. La faculté qu'il a de s'entretenir avec le directeur, lés minis-

3i6 riSponse a quelques obtectioits

très des divers cultes, le médecin , les contre-maitres, les employés et les visiteurs de la prison, exclut complètement cette idée. On a voulu, en le séques* trant, le préserver du contact des méchans, et pour cela on l'a mis en rapport avec les seuls habitans honnêtes de la maison pénitentiaire ; quoi de plus naturel, de plus sage , de plus conforme aux lois de la société civile.

Comme M. Lucas a cru devoir reproduire cette objection, dans une circonstance solennelle (1)9 je répondrai en même temps à mes deux antagonistes.

Il faudrait d'abord s'entendre sur l'individu qu'on appelle Américain? Cet^individu forme-t-il , peut-il former un type national, distinct et tranché ? à mon sens ^ il est bien permis de dire , que l'Anglais , qne le Français, que l'Allemand, tous membres de vieilles nations, représentent individuellement un type séparé et caractéristique; mais l'Américain qui, comme peuple est né d'hier, l'Américain dont les concitoyens pris en masse forment un assemblage d'individus sortis de toutes les nations, un mélange des caractères les plus divers et les plus opposés; l'Américain enfant de l'émigration et qui ne peut espérer de s'étendre sur les terres encore incultes de son vaste continent qu'avec le secours de Témi-

(i) Oiseours prononcé à la Société de la morale chrétienne. 1839.

COIÏTRE LE PRIICCIPE DE LA SÉPARATION. âly

gration, il y aurait erreur à en faire un tout compacte, à le représenter sous une forme nationale unique ; il y aurait erreur à prétendre que ce qu'il peut supporter physiquement et moralement, serait insupportable aux Français ou à d'autres peuples.

Pour moi, à juger de l'Amérique par l'origine diverse de ses habitans, j'inclinerais à croire , que par cela seul que l'isolement individuel n'est pas incompatible avec les facultés de l'Américain, il ne doit pas l'être davantage avec celles de tout autre peuple. Tirai plus loin: je n'hésite pas à affirmer , et l'expérience vient à l'appui de mon affirmation, que lé Français est organisé de manière à se familiariser plus aisément que tout autre avec la vie solitaire, telle que le système de Pensylvanie perfectionné l'a déterminée.

En effet, les directeurs des pénitenciers américains avec lesquels MM. Demetz et Blouet ont été en rapport, attestent unanimement que les Français se résignent plus aisément que qui ce soit aux privations de Temprisonnement séparé, et notre caractère national jastifie cette assertion. La gaîté et la lilierté d'esprit du Français^ l'accompagnent non -seulement dans les circonstances ordinaires de la vie, mais dans l'adversité, dans le danger. Sous la tyrannie sanguinaire du comité de salut public, à une époque où les dé-*

3l8 nÉPOlfSE A QUELQUES OBJECTIONS

tenus politiques ne sortaient de prison que pour aller à réchafaud, ces infortunés égayaient jusqu'au dernier moment leur captivité par les jeux de l'esprit et de Timagination, et cette sérénité ils la tiraient non-seulement d'une bonne conscience, mais d'un caractère hardi et insouciant, d'un caractère trempé pour le danger. Sur les champs de bataille, en présence du feu ennemi , la gaité se mêle à l'en* thousiasme dans les rangs de nos armées, et donne à la valeur de nos soldats un éclat inaccoutumé qui frappe d'admiration ceux-là même qui les combat* tent« Pourqupi le Français qui par les dons heureux de sa nature sait charmer les angoisses des situations les plus cruelles, affronter les hasards les plus pé* rilleux, ne supporterait-il pas avec résignation les entraves d'une situation qui, pour être ignominieuse, n'en est pas moins propre à fair^ ressortir sous un autre aspect les traits distinctif$ da son caractère? L'objection que nous réfutons n'^t donc pas fondée; elle prouve même contre ses auteurs , car ces derniers tout en alléguant que le Français qst naturellepient loquace, proposent par une sorte d'antinomie de l'assujettir au régime inflexible di^silepcei comme si ce régime répondait mieuiç à son caractère ouvert et communicatif, que le régime de la séparation individuelle où la solitude et le silence sont journel-

CONTRE IiE PRINCIPE DE LA SÉPARATION. Sig

lement interrompus par des visites réglées et adoucis par le travail.

M. Ramond de la Sagra ajoute à l'objection que nous venons de réfuter , que le ressort religieux est indispensable pour assurer le complet développement du système basé sur la séparation , et que ce ressort étant très affaibli en France, une des conditions vitales du système ne pourrait être accomplie, ce qui le rendrait impraticable : essayons de répondre à ce nouveau doute qui a été reproduit plus d*une fois. Il est bien vrai qu'en France , les idées religieuses n* exercent pas sur les esprits le même ascendant , la même autorité ^qu'en Amérique. Mais est-ce à dire que ces idées , associées aux grandes vérités de la morale, ne seraient pas un ressort puissant pour réveiller, dans le cœur des détenus, des sentimens honnêtes , et pour leur faire goûter la pratique des devoirs de la vie sociale ? je suis loin de le penser. En examinant les moyens qui seraient de nature à donner à la religion de l'autorité sur les âmes, parmi les classes ouvrières, nousavons fait observer qu'il fallait que le clergé s'appliquât à étudierlesmœurs et les faiblesses de ces classes, et que ses instructions morales et religieuses fussent adaptées à ce point de vue. Sans vouloir établir le moindre parallèle entre des ouvriers honnêtes et des condamnés, nous dirons

320 REPONSE A QUELQUES OBJECTIOIfS

qu'il y a même raison de procéder à l'égard de ceux-ci qu'à l'égard des premiers. La religion devrait même abdiquer momentanément ses formes ordinaires , pour s'insinuer avec plus de facilité dans les cœurs incultes et endurcis des criminels, dont l'éducation lui est confiée. Les idées religieuses, dans leur orthodoxie^ n'auraient aucune prise sur des hommes dépourvus de toute croyance, et par dépravation et par orgueil. Instruits de la tiédeur publique pour tout ce qui est exercice de religion , ils seraient d'autant moins portés à contracter des habitudes de ce genre, que, devenus libres, ils pourraient s'en dispenser impunément et sans scandale. Le concours de la religion, que la réclusion séparée exige plus impérieusement et comporte mieux que tout autre mode de détention , pourrait donc être employé en France aussi bien qu'en Amérique , et comme tempérament et comme moyen de réforme. Mais ce concours ne serait efficace qu'autant qu'il prendrait son point d'appui dans la morale. Au lieu d'affecter de voir une marque de tiédeur religieuse et même d'incrédulité dans le langage de ceux qui invoquent l'alliance de la morale et de la religion, et qui convient les prêtres de toutes les églises, à se rallier à ce symbole sacré, le clergé ferait plus sagement s'il voulait reconnaître dans l'unanimité de ce vœU;

GOlfTRE LE PRINCIPE DE LA SÉPARATION. SqI

Texpression d'un sentiment universel et la nécessité de faire fléchir la rigueur du dogme y devant la simplicité de la morale religieuse, (i)

Après avoir discuté les objections les plus générales , élevées contre le principe de la séparation individuelle , essayons de formuler Inapplication de ce principe, considéré dans ses rapports, soit avec les maisons de discipline des jeunes détenus , soit avec les maisons de correction et de force , destinées aux condamnés proprement dits.

(i) Dans une lettre du a5 décembre i838y adressée à M. Moreau-Christophe, M. Ramond delà Sagra paraît avoir renoncé à l'opinion qu'il avait émise sur rincompatibilité du caractère du condamné français avec la réclusion séparée. P^of, le n* i delà Correqiondance pénitentiaire, publiée par M. MoreaorChristoplie.